Hervé Lecuyer


De: Hervé LÉCUYER
professeur à l'université Paris-Panthéon-Assas
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles, ouvert par l'arrêté du
12 décembre 2022
fixant les modalités d'inscription en vue de pourvoir des emplois de professeurs des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles pour le concours national d'agrégation pour l'année 2023
Groupe:
Jury du concours national d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans la discipline droit privé et sciences criminelles, ouvert par l'arrêté
JORFTEXT000047209083(source JORF)
nomination
22 Février 202322/02/2023
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas – Paris II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 215-1, L. 215-2, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
Bureau central de tarification
duree="trois ans renouvelable"
president
boe_20200003_0000_0021(source BOAC)
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas–Paris-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 215-1, L. 215-2, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
Bureau central de tarification
duree="trois ans renouvelable"
president
boe_20170003_0000_0012(source BOAC)
nomination
05 Mars 201705/03/2017
De: Hervé LÉCUYER
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JUSC1416270A(source BOMJ)
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Lecuyer (Hervé)
Objet:
concours ouverts
au titre de l'année 2013 pour le recrutement de maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers
Bactériologie-virologie, hygiène hospitalière
Concours de type 1
JORFTEXT000027472358(source JORF)
admission
28 Mai 201328/05/2013
De: Hervé LÉCUYER
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JUSC1230701A(source BOMJ)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Hervé LÉCUYER
professeur de droit
Objet:
membres du jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury de l'examen d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JUSC1230694A(source BOMJ)
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Lécuyer (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2011
Spécialité : biologie médicale
Concours type 1
JORFTEXT000025598134(source JORF)
inscription
01 Avril 201201/04/2012
De: Hervé LECUYER
professeur à l'université Paris-II - Panthéon-Assas
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
Jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion
JORFTEXT000022374652(source JORF)
nomination
22 Juin 201022/06/2010
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas-Paris-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
Bureau central de tarification
president
JORFTEXT000017790892(source JORF)
nomination
05 Janvier 200805/01/2008
De: Lecuyer (Hervé)
professeur de droit
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Membres suppléants
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000017720980(source JORF)
désignation
20 Décembre 200720/12/2007
De: Lecuyer (Hervé)
professeur de droit
Objet:
membres suppléants du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Remplace:Mme Perochon (Françoise)
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000000789185(source JORF)
désignation
07 Juillet 200607/07/2006
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Panthéon-Assas - Paris-II
Objet:
présidents du Bureau central de tarification
institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5, L. 243-4 et L. 252-1 du code des assurances
Groupe:
Bureau central de tarification
president
JORFTEXT000000456693(source JORF)
nomination
28 Février 200628/02/2006
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
Jury
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000606774(source JORF)
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre titulaire
Groupe:
Jury
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000431216(source JORF)
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Lecuyer (Hervé)
Objet:
par interrégion et par discipline
1. Au titre
du décret n° 89-739 du
12 octobre 1989
modifié relatif aux concours de l'internat de pharmacie :
Biologie médicale
JORFTEXT000000429672(source JORF)
affectation
07 Janvier 200407/01/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur à l'université Paris-II
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
Jury national de l'examen de contrôle des connaissances prévu par l'article 6 du décret n° 73-609
JORFTEXT000000414839(source JORF)
composition
07 Août 200307/08/2003
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Paris - Val-de-Marne (Paris-XII)
Objet:
membre des jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 (session de 1999)
les jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire, pour la session de 1999
Membres
Groupe:
Recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105
JORFTEXT000000196630(source JORF)
nomination
20 Avril 199920/04/1999
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Paris - Val-de-Marne (Paris-XII)
Objet:
membre des jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105 du 24 février 1998 (session de 1998)
les jurys des concours de recrutement exceptionnel de magistrats de l'ordre judiciaire, pour la session de 1998
Membres
Groupe:
Recrutement exceptionnel de magistrats prévus par la loi organique no 98-105
JORFTEXT000000193549(source JORF)
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000564773(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000381246(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature pour la session de 1997
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature pour la"
JORFTEXT000000381217(source JORF)
composition
15 Mars 199715/03/1997
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000561195(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000560574(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
professeur à l'université de Bordeaux
Objet:
le jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, pour la session de 1996
Membres
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="École nationale de la magistrature, pour la"
JORFTEXT000000375983(source JORF)
composition
11 Juin 199611/06/1996
De: Lecuyer (Hervé)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1995-09-01"
JORFTEXT000000374614(source JORF)
nomination
13 Décembre 199513/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.