Hugues Bousiges


De: Hugues BOUSIGES
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
date_debut="2013-12-01"
prefet
depart_retraite
admission
25 Octobre 201325/10/2013
De: Hugues Bousiges
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Juin 201201/06/2012
De: Hugues Bousiges
préfet du Gard
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Mai 201210/05/2012
De: Bousiges (Hugues, Patrick, Jean)
préfet du Gard. Officier du 22 février 2002
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-02-22"
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Hugues Bousiges
préfet du Gard, représentant les préfets, ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'orientation du SCHAPI
Au titre du ministère chargé de l'intérieur
M. le directeur de la sécurité civile ou son représentant
Groupe:
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Hugues Bousiges
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet du Gard
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Juillet 200916/07/2009
De: Hugues Bousiges
préfet hors cadre
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 200706/07/2007
De: Hugues Bousiges
directeur du cabinet, à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Hugues Bousiges
Objet:
directeur du cabinet de la ministre de l'écologie et du développement durable
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Hugues Bousiges
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Juillet 200528/07/2005
De: Hugues Bousiges
préfet de la Charente
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Juillet 200522/07/2005
De: Hugues Bousiges
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet de la Charente
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De: Hugues Bousiges
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
23 Juin 200423/06/2004
De: Bousiges (Hugues, Patrick, Jean)
préfet de la Haute-Loire ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Hugues Bousiges
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Décembre 200222/12/2002
De: Bousiges (Hugues, Patrick)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise. Chevalier du 17 juin 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-17"
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Hugues Bousiges
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Hugues Bousiges
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="1998-01-01"
sous-prefet
promotion
30 Mars 199930/03/1999
De: Bousiges (Hugues)
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
Remplace:M. Maréchaux (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Val-d'Oise (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
25 Août 199825/08/1998
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet
Objet:
à suivre la dixième session nationale d'études de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure pour 1998-1999
Groupe:
admission
20 Août 199820/08/1998
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de L'Haÿ-les-Roses (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="L'Haÿ-les-Roses"
sous-prefecture_departement_code="94"
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet
Objet:
auditeurs de la 46e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
07 Juillet 199407/07/1994
De: Bousiges (Hugues, Patrick)
sous-préfet; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Chevalier du
27 octobre 1980
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-02-01"
sous-prefet
promotion
25 Février 199425/02/1994
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet
Objet:
à suivre la 46e Session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1993-1994)
Groupe:
admission
30 Juin 199330/06/1993
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet
Objet:
auprès du président du Sénat
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1993-01-25"
duree="deux ans"
détachement
26 Juin 199326/06/1993
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
06 Novembre 199206/11/1992
De: Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Seine-et-Marne
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
03 Septembre 199103/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.