Jean-Pierre Leroy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LEROY Jean-Pierre
Objet:
au titre de l'année 2018 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
SSAN1830183A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201815/05/2018
De: Leroy Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1515609S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Leroy (Jean-Pierre, Robert, Paul)
président-fondateur d'une association de solidarité, ancien directeur de collège ; 53 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="53"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030008403(source JORF)
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Leroy, Jean-Pierre
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415133S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Leroy Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308868S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2013-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026865275(source JORF)
promotion
30 Décembre 201230/12/2012
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026757534(source JORF)
promotion
11 Décembre 201211/12/2012
De: LEROY (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre LEROY et Emmanuel GUENARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000025623191(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 201203/04/2012
De: Leroy Jean-Pierre
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124454S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Leroy (Jean-Pierre)
capitaine ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000023950537(source JORF)
nomination
06 Mai 201106/05/2011
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Équipé (Stéphane, Claude)
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2008-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Jean-Pierre Leroy)
Objet:
membres du Comité national de l'assurance en agriculture
Groupe:
Comité national de l'assurance en agriculture
JORFTEXT000000614544(source JORF)
nomination
19 Avril 200719/04/2007
De: Leroy (Jean-Pierre, René)
adjoint au maire de Cambronne-lès-Clermont (Oise) ; 46 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de la Confédération paysanne (CP)
Groupe:
Conseil national de l'enseignement agricole
JORFTEXT000000814200(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Jean-Pierre Leroy)
Objet:
membres de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
JORFTEXT000000260691(source JORF)
nomination
21 Juin 200521/06/2005
De: Le Roy (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
JORFTEXT000000630107(source JORF)
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Leroy (Jean-Pierre, André, Paul)
capitaine de frégate. Chevalier du 28 avril 1994
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-28"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000785636(source JORF)
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Leroy (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000443961(source JORF)
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Leroy (Jean-Pierre, Charles, Léonce)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Fère (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000443961(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès des établissements mentionnés
(au terme de cette période
Université de Valenciennes, Institut supérieur industriel de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes, Institut supérieur industriel de Valenciennes
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000777728(source JORF)
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Leroy (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier régional de Poitiers (Vienne)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000409003(source JORF)
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Leroy (Jean-Pierre, Edmond)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Leroy (Jean-Pierre, André, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération paysanne
Suppléant
Groupe:
Commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
duree="quatre ans"
suppleant
JORFTEXT000000215773(source JORF)
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Leroy (Jean-Pierre, Robert)
membre d'organismes de solidarité ; 33 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
annees_activite_professionelle="33"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Leroy (Jean-Pierre, Armand, Georges)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Leroy (Jean-Pierre, René)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000388538(source JORF)
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Leroy (Jean-Pierre)
sur proposition de la Confédération paysanne (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
Commission nationale des calamités agricoles
suppleant
JORFTEXT000000568202(source JORF)
nomination
30 Octobre 199730/10/1997
De: Leroy (Jean-Pierre)
directeur adjoint au centre hospitalier de La Rochelle , Centre hospitalier de Cholet
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Saint-Chamond
Groupe:
Personnels de direction d'établissements d'hospitalisation, de maisons de retraite et d'hospices publics
JORFTEXT000000182136(source JORF)
nomination
14 Septembre 199714/09/1997
De: Leroy (Jean-Pierre, André, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
I. - Au titre des employeurs et exploitants
Pour la Confédération paysanne
Titulaire
Groupe:
Commission professionnelle consultative Métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural instituée auprès du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000559761(source JORF)
nomination
23 Mars 199623/03/1996
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
membres des comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles les personnalités suivantes
2o
représentants des employeurs de main-d'oeuvre agricole
e) A titre de représentants de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (C.A.P.E.B.)
Titulaire
Groupe:
Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
JORFTEXT000000738010(source JORF)
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Leroy (Jean-Pierre)
commandant; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000188407(source JORF)
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Leroy (Jean-Pierre)
attaché de direction, centre hospitalier général de La Rochelle (Charente-Maritime)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
JORFTEXT000000553083(source JORF)
inscription
30 Mars 199530/03/1995
De: Jean-Pierre Leroy
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques), dans les établissements ci-dessous désignés
Université de Valenciennes
de nationalité française
Groupe:
Université de Valenciennes
date_debut="1993-10-01"
duree="trente-six mois"
professeur="De nationalité française"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000164852(source JORF)
nomination
17 Mai 199417/05/1994
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000348185(source JORF)
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1992 les officiers de paix principaux
JORFTEXT000000174437(source JORF)
promotion
03 Avril 199203/04/1992
De: Leroy (Jean-Pierre)
Objet:
à un tableau d'avancement
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1991 les officiers de paix principaux
JORFTEXT000000354370(source JORF)
inscription
18 Juin 199118/06/1991
De: Leroy (Jean-Pierre)
gendarme; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
Espan ol (Pierre, Joseph), gendarme; 31 ans de services
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.