Lionel Pascal


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lionel PASCAL
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Lons-le-Saunier
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000047745948(source JORF)
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Lionel Pascal
Objet:
assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2021-10-15"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000044177560(source JORF)
nomination
09 Octobre 202109/10/2021
De: Lionel PASCAL
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lons-le-Saunier"
JORFTEXT000038506427(source JORF)
nomination
26 Mai 201926/05/2019
De: Lionel PASCAL
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
JORFTEXT000033607630(source JORF)
nomination
15 Décembre 201615/12/2016
De: Lionel PASCAL
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000023247578(source JORF)
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Pascal (Lionel)
juge d'instruction (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
JORFTEXT000022741203(source JORF)
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Lionel Pascal
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vesoul
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000017958551(source JORF)
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Lionel Pascal
détaché
Objet:
comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur
chef de service comptable de 1re catégorie des douanes au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Groupe:
Commission régionale de la Masse, ordonnateur
date_debut="2007-06-26"
JORFTEXT000000826329(source JORF)
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Pascal (Lionel, Paul)
receveur régional des douanes à Saint-Germain-en-Laye ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Budget et réforme de l'Etat
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Lionel Pascal
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Pascal (Lionel, Alexandre)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
JORFTEXT000000238072(source JORF)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Pascal (Lionel)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2004 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
ecole
JORFTEXT000000628421(source JORF)
diplome
13 Octobre 200413/10/2004
De: Pascal (Lionel)
au Havre
Objet:
ordonnateurs secondaires de la Masse des douanes les chefs de circonscription des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2002-10-07"
JORFTEXT000000783345(source JORF)
nomination
05 Février 200305/02/2003
De: Pascal (Lionel)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000782709(source JORF)
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Pascal (Lionel)
Objet:
deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000599753(source JORF)
admissibilite
29 Décembre 200229/12/2002
De: Pascal (Lionel, Paul)
directeur interrégional des douanes à Lille ; 31 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Pascal (Lionel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000780957(source JORF)
admissibilite
22 Septembre 200222/09/2002
De: Pascal (Lionel)
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes au Havre (direction régionale des douanes du Havre)
Objet:
directeur interrégional des douanes à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
Groupe:
Direction interrégionale des douanes à Lille (direction interrégionale des douanes de Lille)
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415467(source JORF)
nomination
14 Septembre 200214/09/2002
De: Pascal (Lionel, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Pascal (Lionel)
directeur régional des douanes de classe normale à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional des douanes de classe fonctionnelle au Havre (direction régionale du Havre)
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1999-02-02"
JORFTEXT000000393177(source JORF)
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Pascal (Lionel)
directeur adjoint des douanes à Paris (direction interrégionale d'Ile-de-France)
Objet:
à la résidence
directeur régional des douanes de classe normale
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="1995-10-04"
JORFTEXT000000375602(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: Pascal (Lionel, Alexandre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
INFANTERIE
Fraction de contingent 1992/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.