Marc Moreau

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De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
7 décembre 2021
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2212816S(source BODD)
délégation de signature
04 Mai 202204/05/2022
De: Moreau (Marc, Samuel)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000045695763(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Moreau (Marc, Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2021-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000045615085(source JORF)
nomination
21 Avril 202221/04/2022
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnées à l'article 3 de la décision du
7 décembre 2021
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2137905S(source BODD)
délégation de signature
30 Décembre 202130/12/2021
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnées à l'article 4 de la décision du
5 mars 2020
susvisée
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2111946S(source BODD)
délégation de signature
21 Avril 202121/04/2021
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnée à l'article 4 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2033371S(source BODD)
délégation de signature
04 Décembre 202004/12/2020
De: Moreau (Marc, Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2020-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000042344176(source JORF)
nomination
19 Septembre 202019/09/2020
De: Moreau Marc
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale du Nord et du Pas-de-Calais
date_debut="2020-09-01"
INTJ2016850S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 202015/09/2020
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnée à l'article 4 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2016807S(source BODD)
délégation de signature
24 Juillet 202024/07/2020
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien »
mentionnée à l'article 4 de la décision du
5 mars 2020
susvisée, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
TREA2011677S(source BODD)
délégation de signature
13 Mai 202013/05/2020
De: Moreau (Marc, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2019-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000039075075(source JORF)
nomination
11 Septembre 201911/09/2019
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2019-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000038649516(source JORF)
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038550310(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201905/06/2019
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000038485862(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Moreau (Marc, Samuel)
de la frégate de surveillance Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate inscrits au tableau d'avancement
JORFTEXT000038431944(source JORF)
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000037866491(source JORF)
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: Moreau Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808600S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000037226530(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201820/07/2018
De: Moreau Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
INTJ1724027S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Moreau Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707248S(source BOMI)
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000035072332(source JORF)
délégation de signature
02 Juillet 201702/07/2017
De: MOREAU Marc
Antoine, André, Richard
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033857878(source JORF)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: MOREAU Marc
Antoine, André, Richard
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
6 juin 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033675605(source JORF)
admissibilite
23 Décembre 201623/12/2016
De: MOREAU Marc
Antoine, André, Richard
Objet:
admissibilité du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
PREMIER CONCOURS
Session ouverte le
6 juin 2016
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000033026614(source JORF)
admissibilite
13 Août 201613/08/2016
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000031782972(source JORF)
délégation de signature
07 Janvier 201607/01/2016
De: Moreau (Marc, Jean)
Quartier-maître de 2e classe. Cité
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000031460583(source JORF)
décoration
10 Novembre 201510/11/2015
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030110244(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029552192(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213540(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029044739(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201405/06/2014
De: Moreau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie départementale de la Somme
Brigade motorisée de Doullens
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de la Somme
INTJ1308944S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Moreau, Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-06-01"
INTJ1314149S(source BOMI)
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moreau, Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-06-01"
INTJ1308478S(source BOMI)
promotion
16 Juillet 201316/07/2013
De: Moreau (Marc, Samuel)
capitaine de frégate ; 17 ans de services et 21 ans de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="17"
annees_bonification="21"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
nomination
30 Juin 201330/06/2013
De: Moreau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223798S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000026757550(source JORF)
nomination
11 Décembre 201211/12/2012
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025560518(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201224/03/2012
De: Moreau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Doullens (80)
IOCJ1124370S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « transport aérien » de la division « opérations aériennes » du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024713105(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: Marc Moreau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000019866065(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Inscriptions nouvelles
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-02-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
JORFTEXT000000812411(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000790389(source JORF)
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
JORFTEXT000000404365(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
corps="Ingénieurs de l'armement"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
De France (Olivier, Gilles, Marie)
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Moreau (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole supérieure du bois
Groupe:
École supérieure du bois
ecole="École supérieure du bois"
JORFTEXT000000769188(source JORF)
diplome
09 Février 200109/02/2001
De: Moreau (Marc, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de constructions aéronautiques
en 1998 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
JORFTEXT000000196545(source JORF)
diplome
05 Février 199905/02/1999
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
I. - ECOLE NAVALE
De France (Olivier, Gilles, Marie)
Groupe:
École navale
Marine nationale
armee="active"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1997 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs de l'armement
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000187223(source JORF)
diplome
12 Février 199812/02/1998
De: Moreau (Marc, François, Michel)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1996
A. - Elèves officiers de l'air
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000744018(source JORF)
admission
14 Août 199614/08/1996
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale à la suite du concours de 1996 les soixante-quinze candidats, classés
De France (Olivier, Marie, Gilles)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000194882(source JORF)
nomination
14 Août 199614/08/1996
De: Moreau (Marc, S.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1996
LISTE COMPLEMENTAIRE
Candidats français
Concours Sciences
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000744757(source JORF)
admission
13 Août 199613/08/1996
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole navale en 1996
Deschamps (Pierre-Louis, Jean de Dieu)
Groupe:
École navale
ecole
JORFTEXT000000376401(source JORF)
admissibilité
20 Juin 199620/06/1996
De: Moreau (Marc, Samuel)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1996)
Groupe:
École de l'air
ecole
JORFTEXT000000742239(source JORF)
admissibilite
13 Juin 199613/06/1996
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
élève à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
fixant l'organisation et le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
1o En première année les candidats ci-après
2o En deuxième année les ingénieurs de l'armement ci-après
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000191516(source JORF)
admission
15 Décembre 199515/12/1995
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 1994
en application des dispositions de l'article 7 de la loi no 70-631 du
15 juillet 1970
Les sous-lieutenants de réserve et assimilés
date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000736957(source JORF)
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Moreau (Marc, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
ECOLE POLYTECHNIQUE
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1994-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000367474(source JORF)
nomination
11 Janvier 199511/01/1995
De: Moreau (Marc, F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Option Techniques des transmissions
Chaigne (David, J : M.)
JORFTEXT000000545722(source JORF)
admission
08 Septembre 199308/09/1993
De: Moreau (Marc)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 71-708 du
25 août 1971
modifié (titre Ier) relatif à l'admission des élèves à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
25 juillet 1973
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000541980(source JORF)
nomination
06 Septembre 199206/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.