Patrick Vignal

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
ANNULE ET REMPLACE les candidatures à la commission d'enquête publiées au Journal officiel du
13 mars 2024
Groupe:
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000049274392(source JORF)
nomination
14 Mars 202414/03/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
désignation
31 Janvier 202431/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049061265(source JORF)
cessation de fonction
31 Janvier 202431/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049041092(source JORF)
désignation
27 Janvier 202427/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049041092(source JORF)
cessation de fonction
27 Janvier 202427/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000049010915(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
désignation
24 Janvier 202424/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048999503(source JORF)
cessation de fonction
24 Janvier 202424/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048969721(source JORF)
désignation
18 Janvier 202418/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048969721(source JORF)
cessation de fonction
18 Janvier 202418/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048962117(source JORF)
désignation
17 Janvier 202417/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048962117(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 202417/01/2024
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Patrick Vignal
Objet:
GROUPE RENAISSANCE
(162 membres)
Groupe:
GROUPE RENAISSANCE
GROUPE RENAISSANCE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Vignal Patrick
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045222942(source JORF)
désignation
25 Février 202225/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045222942(source JORF)
cessation de fonction
25 Février 202225/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045207311(source JORF)
désignation
23 Février 202223/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045207311(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 202223/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045198531(source JORF)
désignation
22 Février 202222/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045198531(source JORF)
cessation de fonction
22 Février 202222/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Groupe:
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation"
JORFTEXT000045185922(source JORF)
nomination
18 Février 202218/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
16 février 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation"
JORFTEXT000045181756(source JORF)
nomination
17 Février 202217/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 février 2022
par le Sénat dans sa séance du
15 février 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la filiation"
JORFTEXT000045175302(source JORF)
nomination
16 Février 202216/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045175284(source JORF)
désignation
16 Février 202216/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045175284(source JORF)
cessation de fonction
16 Février 202216/02/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045081151(source JORF)
désignation
28 Janvier 202228/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045081151(source JORF)
cessation de fonction
28 Janvier 202228/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045068586(source JORF)
désignation
25 Janvier 202225/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045068586(source JORF)
cessation de fonction
25 Janvier 202225/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045038927(source JORF)
désignation
20 Janvier 202220/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045038927(source JORF)
cessation de fonction
20 Janvier 202220/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045023922(source JORF)
désignation
19 Janvier 202219/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045023922(source JORF)
cessation de fonction
19 Janvier 202219/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044844825(source JORF)
désignation
06 Janvier 202206/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044844825(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 202206/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
désignation
05 Janvier 202205/01/2022
De: Patrick Vignal
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044833952(source JORF)
cessation de fonction
05 Janvier 202205/01/2022
De: Patrick VIGNAL
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral
d'une mission temporaire ayant pour objet les dispositifs de médiation sociale
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet les dispositifs de médiation sociale
JORFTEXT000044265431(source JORF)
charge
29 Octobre 202129/10/2021
De: Vignal Patrick
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039166064(source JORF)
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000039160623(source JORF)
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038480780(source JORF)
désignation
17 Mai 201917/05/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000038480780(source JORF)
cessation de fonction
17 Mai 201917/05/2019
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000037446472(source JORF)
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Patrick Vignal
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commission des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036987326(source JORF)
nomination
05 Juin 201805/06/2018
De: Patrick Vignal
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000036246395(source JORF)
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Patrick Vignal
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000035059363(source JORF)
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Vignal Patrick
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034984100(source JORF)
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Vignal Patrick
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
HÉRAULT
9e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000034976709(source JORF)
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Patrick VIGNAL
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet l'étude de la pratique des « combats mixtes » (MMA) en France
Groupe:
Mission temporaire ayant pour objet l'étude de la pratique des « combats mixtes » (MMA) en France
JORFTEXT000032372304(source JORF)
charge
08 Avril 201608/04/2016
De: Vignal (Patrick, Robert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1995/10
date_debut="1996-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000548766(source JORF)
nomination
29 Octobre 199629/10/1996
De: Vignal (Patrick, Gérard)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Vignal (Patrick, Gérard)
chef d'escadron, troupes de marine; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
33 ans de services
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000729962(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Vignal (Patrick, Gérard)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.