Paul Roncière


De: Paul Roncière
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
date_debut="2010-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000022969964(source JORF)
cessation de fonction
29 Octobre 201029/10/2010
De: Paul Roncière
président du Conseil national des villes et villages fleuris
Objet:
membres du Conseil national des parcs et jardins
2
membres désignés
Par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
Conseil national des parcs et jardins
JORFTEXT000022318386(source JORF)
nomination
08 Juin 201008/06/2010
De: Paul Ronciere
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du Conseil d'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000018979810(source JORF)
nomination
13 Juin 200813/06/2008
De: Roncière (Paul)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
au titre de représentant de l'Etat
Remplace:Mme Maugüé (Christine)
Groupe:
Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire
conseil_administration
JORFTEXT000017571904(source JORF)
nomination
30 Novembre 200730/11/2007
De: Paul Roncière
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-09-07"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000647578(source JORF)
admission
08 Juillet 200708/07/2007
De: Paul Roncière
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000615383(source JORF)
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Paul Roncière
préfet hors cadre
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:
Conseiller d'État en service extraordinaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000426425(source JORF)
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Paul Roncière
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
Préfecture de Côte-d'Or
conseil_des_ministres
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
JORFTEXT000000803124(source JORF)
nomination
11 Juillet 200411/07/2004
De: Roncière (Paul, Raphaël, Jean)
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne. Chevalier du 14 octobre 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-10-14"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
promotion
01 Janvier 200301/01/2003
De: Paul Roncière
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la région Limousin, préfet de la Haute-Vienne
Groupe:
Préfecture de Haute-Vienne
conseil_des_ministres
prefet_region="Limousin"
prefet_departement="Haute-Vienne"
prefet_departement_code="87"
prefet
JORFTEXT000000225540(source JORF)
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Paul Roncière
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:
Mer
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000225540(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 200229/06/2002
De: Paul Roncière
secrétaire général de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000408760(source JORF)
délégation de signature
18 Mai 200218/05/2002
De: Roncière (Paul, Raphaël, Jean)
ancien haut-commissaire de la République en Polynésie française. Officier du 3 juillet 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-07-03"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
promotion
15 Novembre 199715/11/1997
De: Paul Roncière
secrétaire général de la mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000750935(source JORF)
délégation de signature
21 Octobre 199721/10/1997
De: Paul Ronciere
préfet, haut-commissaire de la République en Polynésie française
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000551608(source JORF)
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Paul Ronciere
préfet
Objet:
secrétaire général de la mer
Groupe:
Mer
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000369465(source JORF)
nomination
30 Août 199730/08/1997
De: Paul Roncière
préfet de la Haute-Saône
Objet:
haut commissaire de la République en Polynésie française
Groupe:
Haut-commissariat de la République en Polynésie française
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000365256(source JORF)
nomination
27 Juillet 199427/07/1994
De: Roncière (Paul, Raphaël, Jean)
préfet de la Haute-Saône ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
nomination
14 Juillet 199314/07/1993
De: Paul Roncière
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
date_debut="1993-01-04"
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000710840(source JORF)
titularisation
26 Février 199326/02/1993
De: Ronciere (Paul)
préfet
Objet:
auditeurs de la quatrième session d'étude (année 1993) de l'Institut des hautes études de la sécurité intérieure
Groupe:
Institut des hautes études de la sécurité intérieure (IHESI)
JORFTEXT000000725962(source JORF)
désignation
10 Février 199310/02/1993
De: Paul Roncière
administrateur civil détaché
Objet:
préfet de la Haute-Saône
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brest (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Brest
Préfecture de Haute-Saône
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brest"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000360120(source JORF)
nomination
15 Décembre 199215/12/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.