Philippe Lottiaux

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 26 novembre et lundi 2 décembre 2024 et par le Sénat dans sa séance du
25 novembre 2024
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024"
JORFTEXT000050705847(source JORF)
nomination
03 Décembre 202403/12/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2024
par le Sénat dans sa séance du
25 novembre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000050664005(source JORF)
composition
27 Novembre 202427/11/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050457135(source JORF)
désignation
07 Novembre 202407/11/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES FINANCES, DE L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES FINANCES, DE L'ÉCONOMIE GÉNÉRALE ET DU CONTRÔLE BUDGÉTAIRE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050038334(source JORF)
nomination
21 Juillet 202421/07/2024
De: Lottiaux Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Groupe:
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048556487(source JORF)
nomination
13 Décembre 202313/12/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 décembre 2023
par le Sénat dans sa séance du
7 décembre 2023
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000048530876(source JORF)
composition
08 Décembre 202308/12/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048205967(source JORF)
désignation
14 Octobre 202314/10/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048205967(source JORF)
cessation de fonction
14 Octobre 202314/10/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
désignation
13 Octobre 202313/10/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048198866(source JORF)
cessation de fonction
13 Octobre 202313/10/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048133209(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
(88 membres)
Groupe:
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL
GROUPE RASSEMBLEMENT NATIONAL (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048105090(source JORF)
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000047750014(source JORF)
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
3 mars 2023
par le Sénat dans sa séance du
1er mars 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du proposition de loi visant à ouvrir le tiers financement à l'État, à ses établissements publics et aux collectivités territoriales pour favoriser les travaux de rénovation énergétique"
JORFTEXT000047260485(source JORF)
nomination
04 Mars 202304/03/2023
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans ses séances des mercredi 7 décembre et mardi 13 décembre 2022, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027"
JORFTEXT000046734317(source JORF)
nomination
14 Décembre 202214/12/2022
De: Philippe Lottiaux
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commissions mixtes paritaires
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046705014(source JORF)
composition
08 Décembre 202208/12/2022
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
1er décembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
2 décembre 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2023"
JORFTEXT000046677807(source JORF)
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Philippe Lottiaux
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000046041135(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Lottiaux Philippe
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045947058(source JORF)
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Lottiaux (Philippe, Michel)
administrateur hors classe, directeur général des services de la ville de Levallois (Hauts-de-Seine) ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
INDUSTRIE ET CONSOMMATION
FONCTION PUBLIQUE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019761701(source JORF)
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Lottiaux (Philippe, Eugène)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000018699617(source JORF)
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Lottiaux (Philippe)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères (coopération)
agent contractuel pour servir
conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle de Castrie, à Sainte-Lucie
quinze jours
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère des affaires étrangères (coopération)
date_debut="1997-01-01"
duree="trois mois"
JORFTEXT000000369086(source JORF)
détachement
13 Septembre 199713/09/1997
De: Lottiaux (Philippe)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès du ministère de la coopération, dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
Groupe:
Ministère de la coopération, dans un emploi d'administrateur civil
date_debut="1995-04-15"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000378545(source JORF)
détachement
26 Juillet 199626/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.