Pierre Denier

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Pierre DENIER
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER
Magistrat honoraire
aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au parquet de la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat
JORFTEXT000047882167(source JORF)
nomination
26 Juillet 202326/07/2023
De: Pierre DENIER
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, pour exercer,
inclus, les fonctions de substitut général près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2021-03-18"
date_fin="2022-08-17"
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000043185281(source JORF)
nomination
26 Février 202126/02/2021
De: Pierre DENIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
avocat général près la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2021-03-18"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000042963540(source JORF)
admission
14 Janvier 202114/01/2021
De: Pierre DENIER
avocat général près la cour d'appel de Montpellier
titulaire
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Montpellier
Remplace:M. Patrice DEVILLE
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JUSC1428537A(source BOMJ)
désignation
05 Décembre 201405/12/2014
De: Pierre DENIER
avocat général près la cour d'appel de Montpellier, titulaire
Objet:
magistrats inspecteurs régionaux chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
Remplace:M. Patrice DEVILLE
Groupe:
Appel : de Montpellier, Nîmes et Toulouse
magistrat
JUSC1423612A(source BOMJ)
désignation
14 Octobre 201414/10/2014
De: Pierre DENIER
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000020724044(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Denier (Pierre, Henri)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000247328(source JORF)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Pierre Denier
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Dijon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000000779669(source JORF)
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Denier (Pierre)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000760085(source JORF)
nomination
04 Mai 199904/05/1999
De: Denier (Pierre)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnes en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) dudit code
Cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000000569342(source JORF)
nomination
21 Novembre 199721/11/1997
De: Denier (Pierre)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes de la cour d'appel de Dijon
Remplace:M. de Charry (Benoît)
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
commissaire_gouvernement
cour_appel="Dijon"
suppleant
JORFTEXT000000369975(source JORF)
désignation
03 Mai 199503/05/1995
De: Denier (Pierre)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
2e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Denier (Pierre, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Rattachés au contingent 1989/12
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000717830(source JORF)
nomination
12 Avril 199112/04/1991

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