Yves-Marie Bercé


De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201920/11/2019
De: Bercé (Yves-Marie, Victor, Ferdinand)
professeur émérite à l'université Paris-Sorbonne-Paris 4
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Officier du 14 décembre 2012
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2012-12-14"
promotion
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles-lettres)
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis motivé sur la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome, aux côtés du président du conseil d'administration et du président du conseil scientifique de l'Ecole française de Rome
membres de droit
Au titre des membres désignés par l'Institut de France
Groupe:
ecole="École française de Rome, aux côtés du président du Conseil d'administration et du président du Conseil scientifique de l'École française de Rome"
conseil_administration
nomination
28 Mars 201528/03/2015
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Bercé (Yves-Marie, Victor, Ferdinand)
professeur émérite des universités
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. Chevalier du 16 novembre 1994
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, et de la vie associative"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-11-16"
promotion
03 Mai 201203/05/2012
De: Yves-Marie Bercé
membre de l'Institut (Académie des inscriptions et belles lettres)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Juillet 201020/07/2010
De: Yves-Marie Berce
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres des jurys du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
18 mai 2001
Histoire du droit et des institutions
Groupe:
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des Chartes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200018/11/2000
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
au titre des personnalités extérieures à l'école
Groupe:
date_debut="1999-12-08"
duree="trois ans"
ecole
nomination
13 Février 200013/02/2000
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
16 Janvier 199916/01/1999
De: Yves-Marie Bercé
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
date_debut="1998-09-24"
date_fin="2001-08-30"
ecole
renouvellement
20 Octobre 199820/10/1998
De: Berce (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole française de Rome
à compter de la date du présent arrêté les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
03 Avril 199703/04/1997
De: Bercé (Yves-Marie, Victor, Ferdinand)
directeur de l'Ecole nationale des chartes ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Yves-Marie Bercé
professeur des universités, directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrté
1o
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Janvier 199716/01/1997
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale du patrimoine
au titre des personnalités extérieures à l'école
Groupe:
date_debut="1996-12-07"
duree="trois ans"
ecole
nomination
05 Décembre 199605/12/1996
De: Bercé (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1996-1997
Sections Moyen Age, et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
10 Avril 199610/04/1996
De: Bercé (Yves-Marie)
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
08 Décembre 199508/12/1995
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1995-1996
Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
17 Mai 199517/05/1995
De: Berce (Yves-Marie)
professeur des universités, directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres de la commission constituée des membres du Conseil national des universités pour la nomination du directeur de l'Ecole française de Rome
Délégués
au titre de la 22e section (histoire et civilisation: histoire des mondes modernes; histoire du monde contemporain; de l'art; de la musique)
Groupe:
ecole
nomination
11 Mai 199511/05/1995
De: Bercé (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV, directeur de l'Ecole nationale des chartes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique du livre de l'enseignement supérieur
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Yves-Marie Berce
directeur de l'Ecole des chartes
Objet:
membres du conseil scientifique
A. - Groupe “Histoire”
Président
Groupe:
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Bercé (Yves-Marie, Victor)
directeur de l'Ecole nationale des chartes; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1994-1995
Sections Moyen Age et Histoire moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
22 Avril 199422/04/1994
De: Yves .Marie Berce
membre du conseil scientifique
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1993-1994
Sections Moyen Age et histoire moderne et contemporaine
Groupe:
ecole
nomination
05 Mai 199305/05/1993
De: Yves-Marie Berce
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993
la commission chargée d'examiner les candidatures aux postes de membres de l'Ecole française de Rome pour l'année 1992-1993
Groupe:
ecole="École française de Rome pour l'année universitaire 1992-1993"
nomination
22 Mai 199222/05/1992
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
25 Octobre 199125/10/1991
De: Berce (Yves-Marie)
président
Objet:
comme membres du Conseil supérieur des archives
représentants des organismes professionnels
Sur proposition de l'association des historiens modernistes des universités
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
25 Juillet 199125/07/1991
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université de Reims
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 199121/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.