21 Juin 1991

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thuillier (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Richard (Jean-Claude)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Rapp (Francis)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Pouilloux (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Pietri (Charles)
directeur de l'Ecole française de Rome
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Levillain (Philippe)
professeur à l'université Paris-X
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Humbert (Michel)
professeur à l'université Paris-II
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Guenée (Bernard)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Grimal (Pierre)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Duval (Paul-Marie)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Desanges (Jehan)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Bloch (Raymond)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Berce (Yves-Marie)
professeur à l'université de Reims
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Bautier (Robert-Henri)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992
la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée
Groupe:
Ecole française de Rome
ecole
JORFTEXT000000719809(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Thénault
directeur du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux collectivités locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux collectivités locales"
JORFTEXT000000719808(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Chipeaux-Braconnier (Micheline), épouse Buhot
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000719807(source JORF)
désignation
21 Juin 199121/06/1991
De: Malo (Philippe)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000000719807(source JORF)
désignation
21 Juin 199121/06/1991
De: Lenormand (Claude)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Chartres
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chartres"
suppleant
JORFTEXT000000719807(source JORF)
désignation
21 Juin 199121/06/1991
De: Luzy (Philippe)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône
Assesseur suppléant
Remplace:
M. Fressenon
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
date_fin="1991-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chalon-sur-Saône"
suppleant
JORFTEXT000000719807(source JORF)
désignation
21 Juin 199121/06/1991
De: Pierre-Jean Andrieu
délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000719642(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Jean Tulet
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000719642(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Marie-Luce Cavrois
délégués adjoints à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000719642(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Philippe Blanchard
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Conseiller technique
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000719641(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thierry Le Lay
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne
Chef de cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000000719641(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: François Beaujolin
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordres de mission relatifs à la mission nationale Nouvelles Qualifications
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000719640(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Laurentin (Jacques)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)
Groupe:
Secrétariat général de la défense nationale (SGDN)
JORFTEXT000000719614(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Chapon (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de la navigation
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leur connaissance des activités liées à la voie d'eau
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit
Groupe:
Office national de la navigation
date_fin="1994-07-05"
conseil_administration
JORFTEXT000000719611(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Renucci (Jean-François)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guyane
Groupe:
Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guyane
JORFTEXT000000719609(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Thénault
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000536645(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Yves Jegouzo
professeur d'université, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
c)
professeur de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1991-06-28"
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Gérard Moisselin
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
b)
représentant du Premier ministre
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1991-06-28"
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Maurice Meda
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
b)
représentant du Premier ministre
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1991-06-28"
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Jacqueline Morand-Deviller
professeur d'université, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
c)
professeur de l'enseignement supérieur
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="1991-06-28"
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Jean Lesire
conseiller à la Cour de cassation, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Michel Gentot
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Pierre Cordier
conseiller à la Cour de cassation, titulaire
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Louise Cadoux
conseiller d'Etat, suppléant
Objet:
membres de la commission d'accès aux documents administratifs
a)
membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
Cour de cassation
Conseil d'État
date_debut="1991-06-28"
cour_cassation
JORFTEXT000000536644(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Thierry Le Roy
Objet:
auprès du ministre de la culture et de la communication
directeur de la musique et de la danse
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000536606(source JORF)
détachement
21 Juin 199121/06/1991
De: Thierry Le Roy
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au détachement auprès du Premier ministre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-05-30"
JORFTEXT000000536606(source JORF)
cessation de fonction
21 Juin 199121/06/1991
De: Alain Charraud
chargé de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division de l'emploi et des politiques d'emploi
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000536454(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Koepp
Objet:
dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000536454(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Annie Fouquet
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000536454(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Evelyne Bughin
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
JORFTEXT000000536454(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Thibaud Malivoire de Camas
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique
date_debut="1991-06-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000536451(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Walter (Ernest)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
Groupe:
Commissariat divisionnaire
date_debut="1991-07-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: de Volontat (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Simeoni (Toussaint)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Quilichini (Jean)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Poggetti (André)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Pancrazi (Albert)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Hauser (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Gratecos (René)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Filali (Philippe)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Claustres (Paul)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Badorc (Bertrand)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: Auzero (Michel)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
commissaire divisionnaire
à compter du 10 juillet 1991
Groupe:
Commissariat divisionnaire
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000355034(source JORF)
admission
21 Juin 199121/06/1991
De: François Loloum
conseiller hors classe à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000354890(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Frédéric Scanvic
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000354889(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: François Daguet
Objet:
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000354889(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Christine Maugue
Objet:
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000354889(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Gilles Le Chatelier
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000354888(source JORF)
nomination
21 Juin 199121/06/1991
De: Guillemot-Daudet (Françoise)
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
date_debut="1991-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
JORFTEXT000000172345(source JORF)
affectation
21 Juin 199121/06/1991
De: Daniel Warin
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne
Groupe:
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
date_debut="1991-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-sur-Marne"
JORFTEXT000000172345(source JORF)
affectation
21 Juin 199121/06/1991
De: Levesque Du Rostu (André)
Objet:
des cadres pour être admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
3 août 1991
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000172344(source JORF)
radiation
21 Juin 199121/06/1991
De: Frebault (Jean)
directeur de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace"
JORFTEXT000000171723(source JORF)
délégation de signature
21 Juin 199121/06/1991
De: Pechoux (P.Y.)
maître de conférences à l'université de Toulouse
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert géographe
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Saunier (G.)
directeur de l'institut néo-hellénique à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
expert en grec moderne
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Spieser (J.-M.)
professeur à l'université de Strasbourg, de même que
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Sodini (J.-P.)
professeur à l'université Paris-I
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De:
Athènes
Directeur de l'Ecole française d'
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Poursat (Jean-Claude)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Pouilloux (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Pasquier (Alain)
conservateur en chef des antiquités grecques et romaines au musée du Louvre
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Mulliez (Dominique)
maître de conférences à l'université de Reims
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Marcade (Jean)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Dagron (Gilbert)
professeur au Collège de France
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991
De: Bruneau (Philippe)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992
Groupe:
Commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'École française d'Athènes
ecole="École française d'Athènes"
JORFTEXT000000171721(source JORF)
composition
21 Juin 199121/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.