professeur au Collège de France

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

professeur à l'université Paris-IV

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

professeur à l'université Strasbourg-II

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

directeur de l'Ecole française de Rome

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

professeur à l'université Paris-X

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

professeur à l'université Paris-II

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

professeur à l'université de Reims

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

membre de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année 1991-1992

la composition de la commission chargée d'examiner les candidatures aux places de membre de l'Ecole française de Rome pour l'année universitaire 1991-1992 est fixée

directeur du cabinet

au nom du secrétaire d'Etat aux collectivités locales, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du

modifié susvisé

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Assesseur suppléant

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Versailles

Tribunal pour enfants de Chartres

Assesseurs suppléants

pour exercer

au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Versailles

Tribunal pour enfants de Chartres

Assesseurs suppléants

pour exercer

au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous

Cour d'appel de Dijon

Tribunal pour enfants de Chalon-sur-Saône

Assesseur suppléant

M. Fressenon

délégué à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

à

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

délégués adjoints à l'insertion professionnelle et sociale des jeunes en difficulté

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne

Conseiller technique

au cabinet du secrétaire d'Etat aux droits des femmes et à la vie quotidienne

Chef de cabinet

agent contractuel

au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, les ordres de mission relatifs à la mission nationale Nouvelles Qualifications

administrateur civil hors classe

sous-directeur dans les services du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)

ingénieur général des ponts et chaussées

membre du conseil d'administration de l'Office national de la navigation

au titre des personnalités choisies

en raison de leur compétence ou de leur connaissance des activités liées à la voie d'eau

pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit

attaché d'administration scolaire et universitaire

chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Guyane

au cabinet du secrétaire d'Etat aux collectivités locales

Directeur du cabinet

administrateur civil hors classe

professeur d'université, titulaire

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

c)

professeur de l'enseignement supérieur

chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, titulaire

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

b)

représentant du Premier ministre

chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement, suppléant

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

b)

représentant du Premier ministre

professeur d'université, suppléant

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

c)

professeur de l'enseignement supérieur

conseiller à la Cour de cassation, suppléant

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

a)

membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

conseiller d'Etat, président

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

a)

membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

conseiller à la Cour de cassation, titulaire

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

a)

membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

conseiller d'Etat, suppléant

membres de la commission d'accès aux documents administratifs

a)

membres du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation

auprès du ministre de la culture et de la communication

directeur de la musique et de la danse

maître des requêtes au Conseil d'Etat

au détachement auprès du Premier ministre

chargé de mission de l'Institut national de la statistique et des études économiques, chef de la division de l'emploi et des politiques d'emploi

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques

dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

agent contractuel, directement placée sous l'autorité de

dans la limite des attributions du service des études et de la statistique et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets

au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration

Conseiller technique

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

à faire valoir leurs droits à la retraite

commissaire divisionnaire

à compter du 10 juillet 1991

conseiller hors classe à la cour administrative d'appel de Paris

maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)

auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat

maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)

maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)

maîtres des requêtes au Conseil d'Etat (premier, deuxième et troisième tour intérieur)

auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat

maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)

conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au tribunal administratif de Poitiers

conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

au tribunal administratif de Châlons-sur-Marne

des cadres pour être admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

pour compter du

attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon

directeur de l'architecture et de l'urbanisme

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transport et de l'espace

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets

maître de conférences à l'université de Toulouse

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine

expert géographe

directeur de l'institut néo-hellénique à l'université Paris-IV

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine

expert en grec moderne

professeur à l'université de Strasbourg, de même que

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine

professeur à l'université Paris-I

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

A cette commission seront adjoints à titre d'experts d'archéologie byzantine

Athènes

Directeur de l'Ecole française d'

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

professeur à l'université Clermont-Ferrand-II

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

conservateur en chef des antiquités grecques et romaines au musée du Louvre

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

maître de conférences à l'université de Reims

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

professeur au Collège de France

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992

professeur à l'université Paris-IV

Art. 1er. - La commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats à l'Ecole française d'Athènes pour l'année 1991-1992