03 Janvier 2016

JORFTEXT000031742629 (source JORF)

De:	Eric Bultel inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes

nomination

JORFTEXT000031742627 (source JORF)

De:	Camille Zvénigorosky architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines et architecture
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines et architecture

nomination

JORFTEXT000031742625 (source JORF)

De:	François Deffrasnes directeur de service
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes exerçant les fonctions de responsable du pôle création et industries culturelles
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Nouvelle-Aquitaine

nomination

JORFTEXT000031742623 (source JORF)

De:	Pascal Mignerey architecte et urbaniste de l'Etat en chef
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Auvergne - Rhône-Alpes exerçant les fonctions de responsable du pôle architecture et patrimoines
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Auvergne - Rhône-Alpes exerçant les fonctions de responsable du pôle architecture et patrimoines

nomination

JORFTEXT000031742621 (source JORF)

De:	Christian Douale architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles des Hauts-de-France

nomination

JORFTEXT000031742619 (source JORF)

De:	Michel Vaginay conservateur général du patrimoine
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines

nomination

JORFTEXT000031742617 (source JORF)

De:	Clotilde Kasten attachée principale d'administration
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées exerçant les fonctions de responsable du pôle action territoriale et culturelle
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées exerçant les fonctions de responsable du pôle action territoriale et culturelle

nomination

JORFTEXT000031742615 (source JORF)

De:	Christine Diffembach inspectrice et conseillère de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes exerçant les fonctions de responsable du pôle démocratisation culturelle et action territoriale
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes exerçant les fonctions de responsable du pôle démocratisation culturelle et action territoriale

nomination

JORFTEXT000031742613 (source JORF)

De:	Jacques Deville conservateur général des bibliothèques
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine exerçant les fonctions de responsable du pôle démocratisation et industries culturelles
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine exerçant les fonctions de responsable du pôle démocratisation et industries culturelles

nomination

JORFTEXT000031742611 (source JORF)

De:	Christine Richet administratrice civile
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine exerçant les fonctions de responsable du pôle patrimoines

nomination

JORFTEXT000031742609 (source JORF)

De:	Marc Le Bourhis inspecteur et conseiller hors classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

date_debut="2016-02-01"

nomination

JORFTEXT000031742607 (source JORF)

De:	Michel Roussel inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

nomination

JORFTEXT000031742605 (source JORF)

De:	Diane de Rugy attachée principale d'administration
Objet:	directrice régionale adjointe des affaires culturelles de la région Normandie
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Normandie

nomination

JORFTEXT000031742603 (source JORF)

De:	François Marie inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

nomination

JORFTEXT000031742601 (source JORF)

De:	Christian Nègre administrateur civil hors classe
Objet:	directeur régional adjoint des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles du Grand Est

nomination

JORFTEXT000031742599 (source JORF)

De:	Marie-Christiane de La Conté conservatrice générale du patrimoine
Objet:	directrice régionale des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

nomination

JORFTEXT000031742597 (source JORF)

De:	Jean-Paul Ollivier attaché d'administration hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Normandie
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Normandie

nomination

JORFTEXT000031742595 (source JORF)

De:	Laurent Roturier administrateur territorial hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

JORFTEXT000031742593 (source JORF)

De:	Bernard Falga inspecteur général des affaires culturelles
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de Bourgogne-Franche-Comté

nomination

JORFTEXT000031742591 (source JORF)

De:	Alain Daguerre de Hureaux premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes

nomination

JORFTEXT000031742589 (source JORF)

De:	Arnaud Littardi professeur agrégé hors classe
Objet:	directeur régional des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

JORFTEXT000031742587 (source JORF)

De:	Anne Mistler inspectrice et conseillère hors classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:	directrice régionale des affaires culturelles de la région Alsace - Champagne - Ardenne-Lorraine
Groupe:	Direction régionale des affaires culturelles du Grand Est

nomination

JORFTEXT000031742584 (source JORF)

De:	Alain LAMBERT
Objet:	médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales

nomination

De:	Philippe MERLE ingénieur général des mines
Objet:	directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

JORFTEXT000031742581 (source JORF)

nomination

De:	Jean RIBEIL ingénieur général des mines
Objet:	directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne - Franche-Comté

JORFTEXT000031742579 (source JORF)

nomination

De:	Isabelle NOTTER directrice départementale de 1re classe de la concurrence, la consommation et de la répression des fraudes
Objet:	directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

JORFTEXT000031742577 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031742575 (source JORF)

De:	RHUL Jean-Luc direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2015

promotion

JORFTEXT000031742575 (source JORF)

De:	MARCEAU François direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Objet:	au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au titre de l'année 2015

promotion

JORFTEXT000031742572 (source JORF)

De:	Jean CEZARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Normandie
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Normandie

nomination

JORFTEXT000031742570 (source JORF)

De:	François BONNET inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Nord-Pas-de-Calais Picardie

nomination

JORFTEXT000031742568 (source JORF)

De:	Pascal AUGIER ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Languedoc-Roussillon Midi-Pyrénées

nomination

JORFTEXT000031742566 (source JORF)

De:	Vincent FAVRICHON ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt de Bourgogne Franche-Comté

nomination

JORFTEXT000031742564 (source JORF)

De:	Gilles PELURSON ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes

nomination

JORFTEXT000031742562 (source JORF)

De:	Yvan LOBJOIT inspecteur général de la santé publique vétérinaire
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Aquitaine Limousin Poitou-Charentes

nomination

JORFTEXT000031742560 (source JORF)

De:	Sylvestre CHAGNARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:	Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine

nomination

JORFTEXT000031742558 (source JORF)

De:	Bertrand DROGUET administrateur civil hors classe
Objet:	expert de haut niveau (groupe III) auprès du chef du service des ressources humaines, chargé de la mise en place du dispositif de reconnaissance de l'expertise
Groupe:	Service des ressources humaines

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000031742556 (source JORF)

De:	Jean-Michel JASTSZEBSKI
Objet:	membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières
Remplace:	M. Marcel JANIN
Groupe:	Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale et des pépinières

nomination

JORFTEXT000031742554 (source JORF)

De:	Claude BERNHARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France
Groupe:	Direction de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France

nomination

De:	Jean-François DUTERTRE directeur du travail
Objet:	directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie

JORFTEXT000031742551 (source JORF)

nomination

De:	Jean-François BENEVISE inspecteur général des affaires sociales
Objet:	directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Nord - Pas-de-Calais - Picardie

JORFTEXT000031742549 (source JORF)

nomination

De:	Philippe NICOLAS directeur du travail
Objet:	directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne - Rhône-Alpes
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes

JORFTEXT000031742547 (source JORF)

nomination

De:	Danièle GIUGANTI directrice du travail
Objet:	directrice régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine
Groupe:	Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

JORFTEXT000031742545 (source JORF)

nomination

De:	Jacques CARTIAUX inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur (groupe I)
Groupe:	Direction régionale et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Provence-Alpes-Côte d'Azur

JORFTEXT000031742542 (source JORF)

nomination

De:	Thierry PERIDY inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire (groupe II)
Groupe:	Direction régionale et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale des Pays de la Loire

JORFTEXT000031742540 (source JORF)

nomination

De:	Sylvie MOUYON-PORTE inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:	directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Normandie (groupe II)
Groupe:	Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Normandie

JORFTEXT000031742538 (source JORF)

nomination

De:	André BOUVET inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord - Pas-de-Calais - Picardie (groupe I)
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Nord - Pas-de-Calais - Picardie

JORFTEXT000031742536 (source JORF)

nomination

De:	Pascal ETIENNE inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées (groupe I)
Groupe:	Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

JORFTEXT000031742534 (source JORF)

nomination

De:	Sylvie Hirtzig conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:	directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire (groupe II)
Groupe:	Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire

JORFTEXT000031742532 (source JORF)

nomination

De:	Jean-Philippe BERLEMONT inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne - Franche-Comté (groupe II)
Groupe:	Direction régionale et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Bourgogne - Franche-Comté

JORFTEXT000031742530 (source JORF)

nomination

De:	Alain PARODI inspecteur de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:	directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne - Rhône-Alpes (groupe I)
Groupe:	Direction régionale et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne - Rhône-Alpes

JORFTEXT000031742528 (source JORF)

nomination

De:	Patrick BAHEGNE inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:	directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes (groupe I)
Groupe:	Direction régionale et départemental de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

JORFTEXT000031742526 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000031742524 (source JORF)

De:	Isabelle DELAUNAY inspectrice principale de la jeunesse et des sports
Objet:	directrice régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine (groupe I)
Groupe:	Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

duree="5 ans"

nomination

JORFTEXT000031742521 (source JORF)

De:	Cyril Rousseau ingénieur en chef de l'armement
Objet:	sous-directeur des affaires financières multilatérales et du développement (groupe II) à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Groupe:	Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)

duree="trois ans"

nomination

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite

De:	Catherine SIMONNET
Objet:	des cadres de la magistrature le 1er octobre 2016 admise à faire valoir ses droits à la retraite vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le 22 décembre 2014 autorisée à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Juge des enfants au tribunal de grande instance de Nanterre, atteinte par la limite d'âge le

JORFTEXT000031742516 (source JORF)

radiation

a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evry, atteinte par la limite d'âge le"
depart_retraite

De:	Dominique-Antoinette CLERC-GAUX
Objet:	des cadres de la magistrature le 17 décembre 2016 admise à faire valoir ses droits à la retraite procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Evry, atteinte par la limite d'âge le 17 juin 2014 autorisée à prolonger son activité en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du 21 août 2003 portant réforme des retraites,
Groupe:	Tribunal de grande instance d'Evry, atteinte par la limite d'âge le

JORFTEXT000031742514 (source JORF)

radiation

a_sa_demande
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
depart_retraite

De:	Bernard FOUQUERE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 vice-président au tribunal de première instance de Papeete
Groupe:	Tribunal de première instance de Papeete

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
depart_retraite

De:	Dominique COUTURIER
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 31 mars 2016 président du tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Rennes

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
depart_retraite

De:	Christine COLAS DES FRANCS-LASNE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 première vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:	Tribunal de grande instance de Rennes

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
depart_retraite

De:	Jacqueline AMATO-LAFAYE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 vice-présidente au tribunal de grande instance de Pontoise
Groupe:	Tribunal de grande instance de Pontoise

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
depart_retraite

De:	Marie-Noëlle PASCAL-ROYER-CHIFFLET
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:	Tribunal de grande instance de Lyon

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
depart_retraite

De:	Brigitte DAGAND-PELTIER
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 vice-présidente au tribunal de grande instance de Grenoble
Groupe:	Tribunal de grande instance de Grenoble

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
depart_retraite

De:	Anne TARDY-PLANECHAUD-PISARRA
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er octobre 2016 vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Creteil
Groupe:	Tribunal de grande instance de Créteil

admission

a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
depart_retraite

De:	Luc COMPAIN
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 30 juin 2016 premier vice-président au tribunal de grande instance de Bethune
Groupe:	Tribunal de grande instance de Béthune

admission

a_sa_demande
magistrat
depart_retraite

De:	Viviane GRAEVE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 magistrate hors hiérarchie, placée en congé de longue durée

admission

De:	Aslam ALLEE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 juge des enfants au tribunal de grande instance de Versailles
Groupe:	Tribunal de grande instance de Versailles

a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
depart_retraite

admission

De:	Odile POUPENEY-BLUM
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Martine FOREST-HORNECKER
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:	Cour d'appel de Versailles

a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Louis COIQUAUD DE FONTANES
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er août 2016 conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Louis MOREAU
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:	Cour d'appel de Paris

a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite

admission

De:	André JACQUOT
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 président de chambre à la cour d'appel de Nimes
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

a_sa_demande
cour_appel="Nimes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Christian LERNOULD
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 31 octobre 2016 conseiller à la cour d'appel de Nimes
Groupe:	Cour d'appel de Nîmes

a_sa_demande
cour_appel="Nimes"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite

admission

De:	Jean-Jacques BAIZET
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Sylvie MIQUEL-PRIBILE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 31 juillet 2016 présidente de chambre à la cour d'appel de Lyon
Groupe:	Cour d'appel de Lyon

a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Alain LALLEMENT
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 président de chambre à la cour d'appel de Fort-de-France
Groupe:	Cour d'appel de Fort-de-France

a_sa_demande
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Jean HAEFFELE
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 substitut du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
depart_retraite

admission

De:	Arlette MEALLONNIER
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Maud LE GALL-VIGNAU
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er septembre 2016 présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:	Cour d'appel de Bordeaux

a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

De:	Catherine GERAUD-COLENO
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er juillet 2016 présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence

a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000031742510 (source JORF)

De:	Xavière Siméoni première vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:	cheffe du service central de prévention de la corruption
Groupe:	Service central de prévention de la corruption

nomination

JORFTEXT000031742508 (source JORF)

De:	Alexia Bellone première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	auprès des ministères économiques et financiers dans le corps des administrateurs civils chef du bureau du droit privé général à la direction des affaires juridiques, à compter 1er janvier 2016
Groupe:	Direction des affaires juridiques

duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"

détachement

professeur="En psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Jean-Claude BISSERBE
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-XII en psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes
Groupe:	En psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes

nomination

professeur="En psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Jean-Claude BISSERBE
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-XII en psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes
Groupe:	En psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes

nomination

De:	Mahmoud MESSERER
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-XI en neurochirurgie
Groupe:	En neurochirurgie

professeur="En neurochirurgie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

nomination

professeur="En médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option addictologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	François VABRET
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Caen en médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option addictologie
Groupe:	En médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; addictologie : option addictologie

nomination

professeur="En hématologie ; transfusion : option hématologie"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Sophie PACZESNY
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Nice en hématologie ; transfusion : option hématologie
Groupe:	En hématologie ; transfusion : option hématologie

nomination

De:	Benedetta RUZZENENTE
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-V en génétique
Groupe:	En génétique

professeur="En génétique"
professeur_discipline="disciplines médicales"

nomination

professeur="En chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Rachel CLOUGH
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Lille-II en chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire
Groupe:	En chirurgie vasculaire ; médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire

nomination

professeur="En chirurgie plastique"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	André-Mathieu GAY
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Marseille en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique ; brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
Groupe:	En chirurgie plastique

nomination

professeur="En chirurgie digestive"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Renato COSTI
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-VII en chirurgie digestive
Groupe:	En chirurgie digestive

nomination

professeur="En biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Ivan NEMAZANYY
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Paris-V en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:	En biochimie et biologie moléculaire

nomination

professeur="En biochimie et biologie moléculaire"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	Tamás ARANYI
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Angers en biochimie et biologie moléculaire
Groupe:	En biochimie et biologie moléculaire

nomination

professeur="En anatomie et cytologie pathologiques"
professeur_discipline="disciplines médicales"

De:	John D. COYNE
Objet:	professeur associé des universités à temps plein (disciplines médicales) et affectées auprès des unités de formation et de recherche de médecine relevant des universités pour l'année universitaire 2015-2016 à compter de la date de leur installation au cours de cette période Nice en anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:	En anatomie et cytologie pathologiques

nomination

JORFTEXT000031742503 (source JORF)

De:	Claire VOISIN
Objet:	professeur du Collège de France sur la chaire « géométrie algébrique »
Groupe:	Collège de France

professeur="Collège de France"

nomination

De:	Philippe PERRAIS ingénieur des ponts, des eaux et des forêts (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie en résidence administrative à Rouen
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie

nomination

De:	Thierry LATAPIE-BAYROO ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie en résidence administrative à Rouen
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie

nomination

De:	Patrick BERG administrateur général
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Normandie
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

nomination

De:	Michel GUERY ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement (groupe III)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Normandie en résidence administrative à Caen
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie

nomination

De:	Julien LABIT ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie en résidence administrative à Lille
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

nomination

De:	Yann GOURIO administrateur civil hors classe (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie en résidence administrative à Lille
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

nomination

De:	Vincent MOTYKA ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie, délégué ministériel de la zone de défense Nord
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie, délégué ministériel de la zone de défense Nord

nomination

De:	Aline BAGUET ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie en résidence administrative à Lille
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

nomination

De:	Jean-Marie DEMAGNY ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (groupe III)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie en résidence administrative à Amiens
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais - Picardie

date_fin="2018-04-30"

nomination

De:	Cyril PORTALEZ ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées en résidence administrative à Toulouse
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

De:	Philippe MONARD administrateur civil hors classe (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées en résidence administrative à Montpellier
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

De:	Didier KRUGER ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL Occitanie)

nomination

De:	Laurence PUJO ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées en résidence administrative à Toulouse
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

De:	Annie VIU ingénieure en chef des ponts, des eaux et forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées en résidence administrative à Montpellier
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées

nomination

De:	Hugues DOLLAT ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne - Franche-Comté en résidence administrative à Besançon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne - Franche-Comté

nomination

De:	Thierry VATIN architecte et urbaniste général de l'Etat
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Bourgogne - Franche-Comté
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)

nomination

De:	Florence LAUBIER ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe IV)
Objet:	directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne - Franche-Comté en résidence administrative à Dijon
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Bourgogne-Franche-Comté (DREAL Bourgogne-Franche-Comté)

nomination

De:	Marie RENNE ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe IV)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne - Franche-Comté en résidence administrative à Besançon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Bourgogne - Franche-Comté

nomination

De:	Patrick VERGNE ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes en résidence administrative à Lyon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Patrick VAUTERIN ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes en résidence administrative à Lyon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Yannick MATHIEU ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes en résidence administrative à Lyon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Jean-Philippe DENEUVY ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes en résidence administrative à Lyon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Françoise NOARS inspectrice générale de la santé publique vétérinaire
Objet:	directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Auvergne - Rhône-Alpes, déléguée ministérielle de la zone de défense Sud-Est
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes, déléguée ministérielle de la zone de défense Sud-Est

nomination

De:	Isabelle LASMOLES administratrice civile (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes en résidence administrative à Lyon
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Auvergne - Rhône-Alpes

nomination

De:	Laurent DARLEY ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine en résidence administrative à Strasbourg
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

nomination

De:	Dominique VALLEE ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (groupe II)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine en résidence administrative à Châlons-en-Champagne
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

nomination

De:	Emmanuelle GAY ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Alsace - Champagne-Ardenne -Lorraine, déléguée ministérielle de la zone de défense Est
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne -Lorraine, déléguée ministérielle de la zone de défense Est

nomination

De:	Jean-Marc PICARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine en résidence administrative à Metz
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

date_debut="2016-02-01"

nomination

De:	Michel MONCLAR ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine en résidence administrative à Metz
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine

date_debut="2016-01-14"

nomination

De:	Christian MARIE ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes en résidence administrative à Poitiers
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

De:	Patrice GUYOT ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe I) de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, délégué ministériel de la zone de défense Sud-Ouest
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, délégué ministériel de la zone de défense Sud-Ouest

nomination

De:	Jacques REGAD ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe III)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes en résidence administrative à Limoges
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

De:	Philippe ROUBIEU ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts (groupe II)
Objet:	directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes en résidence administrative à Bordeaux
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

De:	Marie-Françoise BAZERQUE ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement (groupe III)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes en résidence administrative à Poitiers
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

nomination

De:	Laurent PAILLARD administrateur civil hors classe (groupe II)
Objet:	directeurs régionaux adjoints de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes en résidence administrative à Poitiers
Groupe:	Environnement, de l'aménagement et du logement de la région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes

date_debut="2016-02-01"

nomination

JORFTEXT000031742486 (source JORF)

De:	Eric COURTILLET
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières membres suppléants
Remplace:	M. Rémy SCOPPA
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

suppleant

nomination

JORFTEXT000031742486 (source JORF)

De:	Muriel PALARIC
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières membres suppléants
Remplace:	Mme Sandrine LHENRY
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

suppleant

nomination

JORFTEXT000031742486 (source JORF)

De:	Eric PASCUAL
Objet:	membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières membre titulaire
Remplace:	M. Alain ANDRÉ
Groupe:	Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières

nomination

cabinet="Secrétaire d'Etat chargée du développement et de la francophonie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"

De:	Sarah Marniesse
Objet:	conseillère développement

JORFTEXT000031742482 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Nicolas Warnery
Objet:	évaluateurs centraux dans le cadre du dispositif d'évaluation à 360° des agents d'encadrement supérieur relevant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Collège des évaluateurs centraux

nomination

De:	Stanislas Lefebvre de Laboulaye
Objet:	évaluateurs centraux dans le cadre du dispositif d'évaluation à 360° des agents d'encadrement supérieur relevant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Collège des évaluateurs centraux

nomination

De:	Jean-Loup Kuhn-Delforge
Objet:	évaluateurs centraux dans le cadre du dispositif d'évaluation à 360° des agents d'encadrement supérieur relevant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Collège des évaluateurs centraux

nomination

De:	Chantal Chauvin
Objet:	évaluateurs centraux dans le cadre du dispositif d'évaluation à 360° des agents d'encadrement supérieur relevant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Collège des évaluateurs centraux

nomination

De:	Véronique Bujon-Barré
Objet:	évaluateurs centraux dans le cadre du dispositif d'évaluation à 360° des agents d'encadrement supérieur relevant du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Collège des évaluateurs centraux

nomination

De:	Gérard TOUCHET directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:	dans leurs fonctions

date_debut="2016-01-29"
duree="deux ans"

renouvellement

De:	Serge MILON directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Charente
Objet:	dans leurs fonctions

date_debut="2016-01-29"
duree="deux ans"

renouvellement

De:	Yves CASTEL directeur départemental des territoires de la Nièvre
Objet:	dans leurs fonctions

date_debut="2016-01-26"
duree="un an"

renouvellement

De:	Patrick L'HÔTE directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Haut-Rhin
Objet:	dans leurs fonctions

date_debut="2016-01-01"
duree="un an"

renouvellement

De:	Christophe DEBOVE directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations des Landes
Objet:	dans leurs fonctions

date_debut="2016-01-01"
duree="deux ans"

renouvellement

De:	Julien LANGLET ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Provence - Alpes-Côte d'Azur Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Benoît JACQUEMIN ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Pays de la Loire Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Hugues MALECKI administrateur civil hors classe
Objet:	aux emplois Région Normandie Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Alain AUGER attaché principal d'administration, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Normandie Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Pierre CLAVREUIL administrateur civil hors classe
Objet:	aux emplois Région Nord - Pas-de-Calais - Picardie Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Patrick DAVID ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Nord - Pas-de-Calais - Picardie Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Serge BOUFFANGE conservateur général des bibliothèques, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Nord - Pas-de-Calais - Picardie Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Marc CHAPPUIS administrateur territorial hors classe
Objet:	aux emplois Région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Philippe ROESCH administrateur de l'INSEE, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Cédric INDJIRDJIAN administrateur en chef de 2e classe des affaires maritimes, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Emmanuel DIDON ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Corse Adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Eric REQUET administrateur civil hors classe, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Centre - Val de Loire Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Centre-Val de Loire

nomination

De:	Jérémie BOUQUET ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Centre - Val de Loire Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Centre-Val de Loire

nomination

De:	Eric PIERRAT sous-préfet
Objet:	aux emplois Région Bourgogne - Franche-Comté Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Guy LEVI ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	aux emplois Région Auvergne - Rhône-Alpes Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Pierre RICARD ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Auvergne - Rhône-Alpes Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Géraud d'HUMIERES administrateur civil hors classe, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Auvergne - Rhône-Alpes Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Michel STOUMBOFF ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts
Objet:	aux emplois Région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Aymeric MOLIN ingénieur en chef des ponts des eaux et des forêts, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Dominique DEVIERS ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Jacques GARAU administrateur civil hors classe
Objet:	aux emplois Région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	François SCHRICKE ingénieur principal territorial, chargé du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Dominique BEMER ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Florence LEVERINO ingénieure économiste de la construction de classe supérieure, chargée du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Provence - Alpes-Côte d'Azur Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Géraldine RICHARD administratrice des finances publiques, chargée du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Pays de la Loire Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Christine GIBRAT ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargée du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Normandie Adjoints au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Marie-José CIGAN attachée hors classe d'administration de l'Etat, chargée du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Ile-de-France Adjointe au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Marie LECUIT-PROUST ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, en charge du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Bretagne Adjointes au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Danièle FOURDAN administratrice territoriale hors classe, chargée du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Bretagne Adjointes au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Claire WANDEROILD sous-préfète, chargée du pôle « modernisation et moyens »
Objet:	aux emplois Région Bourgogne - Franche-Comté Adjointes au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

De:	Nathalie DAUSSY inspectrice de la jeunesse et des sports, chargée du pôle « politiques publiques »
Objet:	aux emplois Région Bourgogne - Franche-Comté Adjointes au secrétaire général pour les affaires régionales
Groupe:	Secrétariat généraux pour les affaires régionales

nomination

JORFTEXT000031742469 (source JORF)

De:	Christophe LEBLANC ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:	Conseil du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

date_debut="2016-01-11"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"

nomination

De:	Vincent Niebel ingénieur en chef des mines, directeur adjoint des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de ses attributions. »

délégation de signature

De:	Mickaël Meyeur ingénieur des systèmes d'information et de communication, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des tests et de l'intégration
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau des tests et de l'intégration. »

délégation de signature

De:	Aymeric Fresko ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des applications transverses
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau des applications transverses. »

délégation de signature

De:	Philippe Viollet agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des services et des infrastructures transverses
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau des services et des infrastructures transverses. »

délégation de signature

De:	Roger Pierre Levan ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des tests et de l'intégration, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des applications
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Francis Karagulyan agent contractuel, chef du bureau de la relation client
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Madjid Hamza agent contractuel, chef du bureau des applications métiers
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Yannick Barritaud ingénieur principal des systèmes d'information et de communication, chef du bureau des applications transverses
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Thierry Markwitz ingénieur en chef des mines
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction des infrastructures. »

délégation de signature

De:	Nicolas Duffour inspecteur régional des douanes et droits indirects de 2e classe, adjoints au sous-directeur des infrastructures, directement placés sous son autorité
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction des infrastructures. »

délégation de signature

De:	Jeoffrey Rambinintsoa agent contractuel, chef du bureau de l'achat, du contrôle de gestion et de l'optimisation des moyens, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'administration générale et de l'achat
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Odette Guimaraes ingénieur principal des systèmes d'information et de communication
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables dans la limite des attributions du bureau des services et des infrastructures transverses. »

délégation de signature

De:	Sahondra Rakotozafy conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires juridiques
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

De:	Emmanuelle Deschênes conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du personnel et des compétences
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation dans la limite de leurs attributions respectives. »

délégation de signature

DEC170994DR16 (source BOCNRS)

De:	Gaël SEBALD
Objet:	professeur aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"

De:	Jean-Yves CAVAILLE directeur de l'unité UMI3757
Objet:	au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC170994DR16 (source BOCNRS)

délégation de signature