02 Octobre 2018


De: Nathalie DUBOIS
(GIRARD)
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Senlis
Groupe:
Tribunal de grande instance de Senlis
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JUSB1828597A(source BOMJ)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sophie BOISSIER
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1828597A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Octobre 201802/10/2018
De: Céline DELCOURT
greffière
Objet:
régisseuse suppléante à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-11-01"
cour_appel="Nîmes"
suppleant
JUSB1828595A(source BOMJ)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Hervé VALENTIN
Objet:
secrétaire administratif, en sa qualité de régisseur suppléant à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
date_debut="2018-11-01"
cour_appel="Nîmes"
suppleant
JUSB1828595A(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Octobre 201802/10/2018
De: Margaux Boulay-Finchelstein
Objet:
au cabinet du président
conseillère chargée de la communication digitale et de la presse
date_debut="2018-09-28"
cabinet="Président"
grade="Conseiller"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453491(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Catherine Dumont
Objet:
au cabinet du président
conseillère chargée des affaires sociales
date_debut="2018-09-26"
cabinet="Président"
grade="Conseiller"
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453491(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Luc POUDROUX
Objet:
Groupe Les Républicains (apparentés aux termes de l'article 19 du règlement) (5 au lieu de 4)
Groupe:
Groupe Les Républicains (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453484(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Luc POUDROUX
Objet:
député de la 7e circonscription de La Réunion
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453481(source JORF)
élection
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sylvain WASERMAN
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Hugues RENSON
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Maurice LEROY
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Marc LE FUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Guillaume VUILLETET
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Gabriel SERVILLE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Alexis CORBIÈRE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Lionel CAUSSE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Luc CARVOUNAS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Lénaïck ADAM
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Éric CIOTTI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Florian BACHELIER
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Richard FERRAND
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Président
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Annie GENEVARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Carole BUREAU-BONNARD
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Vice-présidents
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sophie METTE
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Annaïg LE MEUR
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Marie GUÉVENOUX
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Laurence DUMONT
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Danielle BRULEBOIS
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Ramlati ALI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Secrétaires
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Laurianne ROSSI
Objet:
Bureau de l'Assemblée nationale
A la suite des nominations auxquelles l'Assemblée nationale a procédé lors de la première séance du
12 septembre 2018
de la séance du
1er octobre 2018
le Bureau se trouve ainsi composé
Questeurs
Groupe:
Bureau de l'Assemblée nationale
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000037453477(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Martine JODEAU
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article L. 831-1 du code de la sécurité intérieure
1° Membre nommé par le vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Jacqueline de GUILLENCHMIDT
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2018-10-03"
JORFTEXT000037453384(source JORF)
désignation
02 Octobre 201802/10/2018
De: Gérard POIROTTE
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article L. 831-1 du code de la sécurité intérieure
2° Membre nommé conjointement par le premier président et par le procureur général de la Cour de cassation
Remplace:M. Franck TERRIER
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2018-10-03"
cour_cassation
JORFTEXT000037453384(source JORF)
désignation
02 Octobre 201802/10/2018
De: Monique LATOUR
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Cuisine du Bocage »
Remplace:M. Simon LE GALL
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Cuisine du Bocage »
JORFTEXT000037453095(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Pierrick COLLIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Loiret »
Remplace:Mme Céline FRANCHET
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Loiret
JORFTEXT000037453093(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Michel Prada
Objet:
président du Conseil de normalisation des comptes publics
Groupe:
Conseil de normalisation des comptes publics (CNoCP)
president
JORFTEXT000037453091(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Philippe DULBECCO
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade de 1re classe
Groupe:
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGÉSR)
date_debut="2018-10-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade"
corps="Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade"
JORFTEXT000037453088(source JORF)
intégration
02 Octobre 201802/10/2018
De: Christophe MAUNY
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ardèche (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault (groupe I)
Remplace:M. Vincent STANEK
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Claudine LAJUS
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Seine-et-Marne (groupe III)
Remplace:Mme Nathalie VILACEQUE
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Seine-et-Marne
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Véronique GERONES-TROADEC
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de La Réunion
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de l'Hérault (groupe III)
Remplace:Mme Virginie FRANTZ
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Hérault
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Thouraya ABDELLATIF
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie d'Amiens
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe III)
Remplace:M. Jérôme BOURNE BRANCHU
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Patricia GALEAZZI
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Seine-et-Marne (groupe I)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Sarthe (groupe II)
Remplace:M. Jean-Marc MILVILLE
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Sarthe
date_debut="2018-10-01"
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sandrine BETRANCOURT
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale dans l'académie de Rennes
Objet:
directrice académique adjointe des services de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique (groupe III)
Remplace:Mme Armelle FELLAHI
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de la Loire-Atlantique
date_debut="2018-10-01"
directeur_academie
JORFTEXT000037453086(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Luc LAUNAY
Objet:
dans son corps d'origine
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale - M. LAUNAY (Luc)
JORFTEXT000037453084(source JORF)
réintégration
02 Octobre 201802/10/2018
De: Luc LAUNAY
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
dans l'intérêt du service, aux fonctions et au détachement
directeur académique des services de l'éducation nationale du département du Bas-Rhin
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale du département du Bas-Rhin
date_debut="2018-10-01"
directeur_academie
JORFTEXT000037453084(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 201802/10/2018
De: Joffrey CELESTIN-URBAIN
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'information stratégique et de la sécurité économiques au sein de la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
Direction générale des entreprises (DGE)
duree="un an"
JORFTEXT000037453081(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Véronique Lemmens
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037453079(source JORF)
admission
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sylvain LARDEMER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur mécanicien électricien de classe normale
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037453077(source JORF)
admission
02 Octobre 201802/10/2018
De: Dominique LE POAC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000037453075(source JORF)
admission
02 Octobre 201802/10/2018
De: Pierre LAUGEAY
administrateur général
Objet:
chef du service historique de la défense, au ministère des armées
Groupe:
Service historique de la défense, au ministère des armées
date_debut="2018-10-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000037453072(source JORF)
renouvellement
02 Octobre 201802/10/2018
De: Nathalie Fortis
Objet:
conseillère en charge de la communication et des relations avec la presse au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2018-09-12"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037453066(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Eric LAVERTU
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka
Remplace:M. Jean-Marin SCHUH
Groupe:
République démocratique socialiste du Sri Lanka
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sri Lanka"
JORFTEXT000037453063(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Olivier CORMIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'accompagnement au changement et de la transformation
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
Sous-direction de l'accompagnement au changement et de la transformation
duree="trois ans"
JORFTEXT000037453060(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Tanguy BOUCHAUD
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage et de la performance des services, des tutelles et des écoles
au sein du service du pilotage et de l'évolution des services du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
Groupe:
Sous-direction du pilotage et de la performance des services, des tutelles et des écoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000037453058(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jonathan GUEMAS
Objet:
conseiller stratégie, prospective et discours au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur
date_debut="2018-10-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000037453052(source JORF)
cessation de fonction
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Louis ROUQUETTE
inspecteur général des finances
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sylvie MALEZIEUX
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Béatrice CAUSSE
cheffe de mission de contrôle général économique et financier
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Christine BRANCHU
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Yves MANSILLON
préfet honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Bernard LIMAL
administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle honoraire
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Patrick JOUIN
sur proposition de l'association Régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Valérie CHATEL
sur proposition de l'association Régions de France
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
personne qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
date_debut="2018-10-02"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: François VIEL
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Michel LINOIS-LINKOVSKIS
contrôleur général économique et financier de 1re classe
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Félix FAUCON
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Pascal COGEZ
inspecteur général de l'administration
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Luc MERCADIE
sur proposition de l'association Régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Nicole KLEIN
préfète hors classe
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jacqueline ESCARD
trésorière-payeuse générale honoraire
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: France BURGY
sur proposition de l'association Régions de France
Objet:
membres titulaires de la commission interministérielle de coordination des contrôles
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles
date_debut="2018-10-02"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000037453049(source JORF)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018
De: Jean-Pascal COGEZ
inspecteur général de l'administration
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
JORFTEXT000037453049(source JORF)
désignation
02 Octobre 201802/10/2018
De: Martine MARIGEAUD
inspectrice générale des finances
Objet:
respectivement présidente et vice-président de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
Commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
JORFTEXT000037453049(source JORF)
désignation
02 Octobre 201802/10/2018
De:
Charbit
Objet:
par son employeur. Le professionnel réalise les opérations selon les modalités telles que définies par l'article R4544-3 du code du travail
Autorité responsable de la certification
Ministère chargé de l'emploi
Bases légales et réglementaires
Code de l'éducation, notamment les articles L. 335-5, L. 335-6 et R. 338-1 et suivants
Arrêté du
21 juillet 2016
portant règlement général des sessions d'examen pour l'obtention du titre professionnel du ministère chargé de l'emploi
Fait le
20 septembre 2018
Pour la ministre et par délégation
Le chef de la mission des politiques de certification professionnelle
Groupe:
Autorité responsable de la certification
JORFTEXT000037453011(source JORF)
habilitation
02 Octobre 201802/10/2018
De: Cyril PERRET
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Thierry OLIVE
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Armand CHATARD
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Nicolas VIBERT
Directeur
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres de droit
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Christine ROS
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège ITA - ITRF
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sirine BOURIGA
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Doctoant
DEC182644DR08 Page 1 | 2
BO Oct. 2018 / p.357
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sandrine VANNESTE
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Cécile SCOTTO DI CESARE
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Anna POTOCKI
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Nelly GOUTAUDIER
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Catherine ESNARD
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres élus
Collège Chercheurs-enseignants chercheurs
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sandrine KALENZAGA
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Sandrine GIL
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Séverine FAY
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Christel BIDET-ILDEI
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres nommés
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De: Laurence TACONNAT
directrice Adjoint
Objet:
Le conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
Membres de droit
Groupe:
Conseil de laboratoire de l'unité UMR7295 intitulée Centre de Recherches sur la Cognition et l'Apprentissage – CeRCA
DEC182644DR08(source BOCNRS)
composition
02 Octobre 201802/10/2018
De:
Dunoyer
directeur de recherche de 2ère classe, 5ème échelon
Objet:
auprès du secrétariat général de la province sud de la Nouvelle Calédonie depuis le
11 juin 2018
Groupe:
Secrétariat général de la province sud de la Nouvelle Calédonie depuis le
DEC182562DRH(source BOCNRS)
détachement
02 Octobre 201802/10/2018
De: Axel Buguin
Professeur des universités à Sorbonne Université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Maxime Dahan
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2018-07-31"
date_fin="2018-12-31"
DEC182450INC(source BOCNRS)
nomination
02 Octobre 201802/10/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.