03 Octobre 2002

commissaire_gouvernement
suppleant

De:	Pascal Abraham administrateur civil hors classe
Objet:	commissaire du Gouvernement suppléant auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:	Mme Valérie Metrich-Hecquet
Groupe:	Commissariat du Gouvernement suppléant auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole

JORFTEXT000000774953 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000774952 (source JORF)

De:	Gérold (Gérald) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:	spécialiste des questions politiques auprès de la mission de l'ONU en République démocratique du Congo
Groupe:	Mission de l'ONU en République démocratique du Congo

date_debut="2001-09-23"
date_fin="2002-02-28"

détachement

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

De:	Frank Morisseau ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:	directeur de la navigation aérienne à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Remplace:	M. Henri-Georges Baudry
Groupe:	Direction de la navigation aérienne à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

JORFTEXT000000774951 (source JORF)

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Costa Rica"

De:	Norbert Carrasco-Saulnier conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Costa Rica
Remplace:	Mme Nicole Tramond
Groupe:	Costa Rica

JORFTEXT000000774949 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000774925 (source JORF)

De:	Dumarets (Jean-Claude) procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon, suppléant
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:	M. Denier (Pierre)
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

commissaire_gouvernement
cour_appel="Dijon"

désignation

JORFTEXT000000774925 (source JORF)

De:	Bonnefoy (Vincent) substitut du procureur général près cette cour d'appel de Dijon titulaire
Objet:	commissaires du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Dijon
Remplace:	Mme Parisel (Aleth)
Groupe:	Cour d'appel de Dijon

commissaire_gouvernement
cour_appel="Dijon"

désignation

De:	Jacques de Lesquen du Plessis Casso administrateur civil, chef du bureau des affaires générales de défense civile, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites d'attributions de la sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques
Groupe:	Sous-direction de la défense civile et de la prévention des risques

habilitation

De:	Alain Walmetz haut fonctionnaire de défense adjoint, fonctionnaire de sécurité et de défense, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	François-Xavier Véron attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Daniel Sighi directeur de préfecture, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Christian Pourny colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de l'inspection de la défense et de la sécurité civiles, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Philippe Nardin colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef de la mission des relations internationales, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jacques Lebrot administrateur civil, chargé de mission pour les questions de défense, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Etienne Lavault commissaire principal de la police nationale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés et décisions dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Bénard agent contractuel, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Razaire agent contractuel, commandant de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Daniel Pradié agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jacques Schneider
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Gilles Ragot colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers, chef du bureau des services d'incendie et de secours, directement placés sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Paul Autret colonel, officier supérieur de sapeurs-pompiers professionnels, chef du bureau de la formation et des associations de sécurité civile
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	François Texier-Neyrat attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Bernard Nouvier attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite des attributions du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Groupe:	Bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public

habilitation

De:	Jean-Marc Magda attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des statuts et du management, directement placé sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jacques Schneider
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Didier Montchamp sous-directeurs
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Yann Dyèvre
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Gilles Barsacq
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Raymond Yeddou attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jehan-Eric Winckler administrateur civil, chef du bureau du déminage, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jehan-Eric Winckler
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jehan-Eric Winckler
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Philippe Siméon-Devron administrateur civil, chef de la mission d'appui à la gestion du risque nucléaire
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-François Raffy administrateur civil, chef du bureau de coordination interministérielle de défense et de sécurité civiles
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-François Raffy
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Pierre Petiteau administrateur civil, chef du bureau de la réglementation incendie et des risques pour le public
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Antoine Marchetti administrateur civil, chef du bureau des risques naturels et technologiques
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Hervé Louvin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Hervé Louvin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Philippe Leclerc attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Thierry Hegay administrateur civil, chef du groupement des moyens aériens
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Thierry Hegay
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Thierry Hegay
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Charles Geray administrateur civil, chef du bureau de l'analyse et de la préparation des crises, directement placés sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Pierre Gaudin
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Louis Cailleux
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Louis Cailleux
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Pierre Blas attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Marianne Héquet attachée d'administration centrale, directement placée sous son autorité
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de ses attributions
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Stéphanie Seguin attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Isabelle Rousseau attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

De:	Anne Gauthier attachée d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:	à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:	1er octobre 2002 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000593533 (source JORF)

De:	Laurence Franceschini sous-directrice des entreprises publiques et des aides économiques à la direction du développement des médias
Objet:	représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:	Institut national de l'audiovisuel (INA)

conseil_administration

renouvellement

JORFTEXT000000593524 (source JORF)

De:	Jarnouin (Marie-Thérèse), épouse Guenver
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères principal de 1re classe (cadre d'administration)

date_debut="2002-11-25"
secretaire_affaires_etrangeres="Administration"
depart_retraite

admission

date_debut="2002-09-01"
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"

De:	Danuta Dubois inspectrice de 1re classe de la création et des enseignements artistiques
Objet:	inspectrice générale de la création et des enseignements artistiques (1er tour)
Groupe:	Inspection générale de la création et des enseignements artistiques

JORFTEXT000000593499 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000593497 (source JORF)

De:	Sophie Astruc
Objet:	la pharmacie en France en application des dispositions de l'article L. 4221-14-1 du code de la santé publique

autorisation

date_debut="2003-01-06"
a_sa_demande
ecole="École nationale des mines de Saint-Etienne"
depart_retraite

De:	René Lalauze
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite professeur des écoles supérieures des mines de 1re catégorie, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Ecole nationale des mines de Saint-Etienne)
Groupe:	École nationale des mines de Saint-Etienne

JORFTEXT000000593496 (source JORF)

admission

JORFTEXT000000593495 (source JORF)

De:	Albert Hugon inspecteur général de l'éducation nationale, bénéficiant d'un congé de fin d'activité
Objet:	à faire valoir d'office, pour ancienneté d'âge et de services, ses droits à une pension de retraite
Groupe:	Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)

date_debut="2001-09-01"
date_fin="2003-06-30"

admission

JORFTEXT000000593494 (source JORF)

De:	Degez (Laurent) administrateur civil du ministère de la défense
Objet:	auprès de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France conseiller de 1re classe rapporteur
Groupe:	Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

date_debut="2002-04-01"
duree="deux ans"

détachement

JORFTEXT000000593492 (source JORF)

De:	Dominique Weisse
Objet:	pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Colmar Tribunal pour enfants de Mulhouse assesseure suppléante
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000593492 (source JORF)

De:	Lionel Brandt
Objet:	pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions dans les juridictions ci-dessous Cour d'appel de Besançon Tribunal pour enfants de Montbéliard assesseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Besançon

date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Montbéliard"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000593304 (source JORF)

De:	Danièle Tellier, épouse Perring
Objet:	pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Colmar Tribunal pour enfants de Mulhouse Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant

désignation

JORFTEXT000000593304 (source JORF)

De:	Fatiha Idiri, épouse Meyer
Objet:	pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction dans la juridiction ci-dessous Cour d'appel de Colmar Tribunal pour enfants de Mulhouse Assesseures suppléantes
Groupe:	Cour d'appel de Colmar

date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Colmar"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Mulhouse"
suppleant

désignation

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Michel Lebouché professeur des universités dans la limite des attributions de la mission scientifique universitaire
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000593146 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Jean-Pierre Korolitski chef de service dans la limite des attributions du service des contrats et des formations. »
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000593146 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Jacques Hennetin de
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000593145 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Geneviève Guidon
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

JORFTEXT000000593145 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Jean-Yves De Longueau sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires européennes
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Yves Dalmau sous-directeur dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires internationales
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Vitry
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Renaud Rhim sous-directeur
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Patricia Jannin attachée principale d'administration centrale dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et budgétaires
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration

De:	Thierry Breton
Objet:	président du conseil d'administration de France Télécom
Remplace:	M. Michel Bon
Groupe:	France Télécom

JORFTEXT000000409680 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000409679 (source JORF)

De:	Vogel (Jean-Pierre) premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:	magistrat auprès du ministère de la justice au titre de la mobilité
Groupe:	Ministère de la justice

date_debut="2002-02-19"
duree="deux ans"
magistrat

détachement

JORFTEXT000000409551 (source JORF)

De:	Leenhardt (Arnaud) président d'honneur de l'Union des industries métallurgiques et minières
Objet:	représentant du Mouvement des entreprises de France membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme au titre du second tiret du a del'article 2 du décret n° 84-72 du 30 janvier 1984 modifié relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme ( membre d'une des principales confédérations syndicales)
Groupe:	Commission nationale consultative des droits de l'homme

nomination

JORFTEXT000000228033 (source JORF)

De:	Champion (Danièle) administratrice civile, affectée au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:	du secrétariat général pour les affaires régionales d'Ile-de-France chargée de mission emploi-formation
Groupe:	Secrétariat général pour les affaires régionales d'Ile-de-France

date_debut="2002-07-01"

mise à disposition

JORFTEXT000000228032 (source JORF)

De:	Yves Mazuy directeur du travail à l'échelon fonctionnel, affecté à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:	dans l'emploi fonctionnel de directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale directeur de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et détaché
Groupe:	Direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle à l'administration centrale

date_debut="2002-05-02"
date_fin="2003-08-31"

nomination

JORFTEXT000000228031 (source JORF)

De:	Jean-Renaud Chardon sapeur-pompier volontaire de 1re classe, du centre de secours principal de Toulon (83), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:	à l'ordre de la Nation

ordre_nation

citation

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Jean Lecoin
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Jean-François Cuisinier de
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Chantal Pélissier de
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"

De:	Armelle Moreau de
Objet:	au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

délégation de signature

JORFTEXT000000227438 (source JORF)

De:	Alain Rodet
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre membres de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

nomination

JORFTEXT000000227438 (source JORF)

De:	Christian Cabal
Objet:	membres du Conseil national du crédit et du titre membres de l'Assemblée nationale
Groupe:	Conseil national du crédit et du titre

nomination

JORFTEXT000000227437 (source JORF)

De:	Hot (Bruno) directeur des politiques économique et internationale, ou son représentant
Objet:	membre de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:	M. Toussain (Rémi)
Groupe:	Commission d'examen des pratiques commerciales

nomination

De:	Rotella (Dominique) épouse Bechet
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Maurice (Dominique)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Hakoun (Rachelyne) épouse Sitbon
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Dhorasoo (Veroni)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Bisson (Dominique) épouse Allard
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Lahlou (Zouhaïr)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Tagourla (Lania) épouse Guillaume
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Brun (Béthina)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Zawodny (Jean-Michel)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Mory (Laurent)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Goeury (Francis)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Chedri (Hassen)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Castaing (Stéphane)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Carriere (Olivier)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Bourdeau (Yvan)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Berthy (Pascal)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Belhache (Igor)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Mathieu (Emmanuel)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Leroy (Xavier)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Denis (Jean-Luc)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Oursel (Yves)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Degallaix (Manuel)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Benneton (Marc)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Plaisance (François)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Laurissergnes (Rémi)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Fontaneda (Mariano)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Condamines (Jean-Christophe)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Cloarec (Yannick, Danièle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Salettes (Hervé)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Olivera (Alain)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Kerhomen (Alain)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Fabre (Patrick)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Walton (Martine) épouse Blonde
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Stephan (Jacqueline) épouse Morel
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Stawowy (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Serain (Valérie) épouse Bras
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Salaun (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Royer (Francine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Roche (Florence)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Rieucau (Emmanuelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Renault (Sylvie) épouse Belzeaux
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Raffenne (Catherine) épouse Gérard
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Quesney (Catherine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Puchalski (Béatrice)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Poisson (Nathalie, Marie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Poirier (Françoise) épouse Amestoy
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Pesrin (Nelly) épouse Renaux
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Ortuno (Valérie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Niollet-Jegard (Brigitte)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Momier (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Miomandre (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Metral (Elisa)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Masse (Géraldine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Luce (Catherine) épouse Pommepuy
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Lomet (Annie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Letournel (Jocelyne) épouse Muller
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Lefebvre (Nathalie) épouse Blanchetière
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Leclerre (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Le Floch'h (Marielle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Layre (Christelle) épouse Pigny
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Laurent (Michèle) épouse Boulard
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Laniez (Evelyne) épouse Valet
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Kowalski (Isabelle) épouse Houvenaeghel
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Joubaud (Catherine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Huret-Servan (Pascale) épouse Decaucain
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Hertault (Cécile)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Guida (Valérie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Girard (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Gauchou (Marie-Fabienne)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Galvani (Sandrina)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Fromentin (Marie-Ange)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Fricoteau (Béatrice) épouse Lahalle
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Fitoussi (Martine) épouse Bellalou
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Favennec (Catherine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Estezet (Corinne) épouse Saurat
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Duthin (Lydie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Dauendorffer (Cathy) épouse Mang
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Cormier (Anne-Catherine) épouse Le Berre
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Collot (Christiane)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Chalons (Sabrina) épouse Arnault
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Cailasson (Marie-Antoinette)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Brun (Nathalie) épouse Avignon
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Broustail (Marie-Thérèse) épouse Vazquez
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Bourai (Djamila) épouse Chakiri
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Berthelot (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Bernon (Carole) épouse Caron
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Bellony (Lanna)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Beaudet (Martine) épouse Debet
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Aubert (Christelle) épouse Sawadogo
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 VI. - Centre Paris-V
Groupe:	Centre Paris-V

diplome

De:	Weber (Catherine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Tabardin (Joëlle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Roseau-Hardyn (Myriam)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Robineau (Anne)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Robert (Anne) épouse Coeur
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Portal (Brigitte)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Montvernay (Fabienne) épouse Guichon
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Mierzchala (Christine) épouse Petit
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Michaud (Christelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Mazet (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Lagneau (Christelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Lachoix (Isabelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Gressin (Patricia)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Girardot (Frédérique) épouse Laurent
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Forte (Audrey) épouse Jolivet
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Dupras (Yolande) épouse Aldeguer
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Dollet (Pascale)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Darras (Sophie) épouse Colin
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Daniel (Valérie) épouse Gaudard
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Chelil (Marie-Ange) épouse Lansard
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Brun (Anne-Marie) épouse Souvignet
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Bonnotte (Muriel) épouse Lordier
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 V. - Centre Lyon-II
Groupe:	Centre Lyon-II

diplome

De:	Siwik (Aurore)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Schricke (Christine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Ozzola (Anne-Marie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Kirsch (Caroline)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Dupont (Sophie-Anne)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Dessily (Sabine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Delmarle (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Delcroix (Doriane)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Cubizolles (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Bercet (Séverine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 IV. - Centre Lille-III
Groupe:	Centre Lille-III

diplome

De:	Mathillon (Françoise) épouse Lambert
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Mallau (Martine) épouse Chaudieres
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Maccow (Maryse) épouse Jourson
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Galland (Liliane) épouse Douville
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Fournier (Christine) épouse Klieber
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Bougaret (Christelle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Bonnet (Claire)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	André (Eliane) épouse Davion
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Alvarez (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 III. - Centre Grenoble-II
Groupe:	Centre Grenoble-II

diplome

De:	Vigroux (Véronique)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Toïgo-Vatinel (Odile)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Schwartz (Catherine) épouse Micheau
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Saint-Geours (Isabelle) épouse Galtie
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Morigeon (Valérie) épouse La Fontaine
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Maugin (Christine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Marchadier (Nathalie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Loyant (Claire)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Lejay (Florence)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Khalifa (Valérie) épouse Gosley
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Hauss (Sylvie) épouse Tros
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Guilment (Pascale) épouse Belaud
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Gout (Catherine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Giraudeau (Bénédicte)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Gaston (Marie-Hélène) épouse Calmettes
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Garau (Marie) épouse Djerbi
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Frugier (Martine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Elhuyar (Marie-Dominique)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Dubourg (Cécile)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Deluc (Nathalie) épouse Moreno-Deluc
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Delpy (Danielle) épouse Raucoules
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Debenay (Catherine) épouse Dorignac
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Daudignon (Françoise)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Daudet (Muriel)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Darot (Cécile) épouse Tichadou
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Creste (Françoise)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Charrier (Monique)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Cazottes (Francine) épouse Assie
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Bufferne (Marie-Noëlle)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Brosse (Florence)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Badets (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	At (Marie-Agnès) épouse Batista
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Albert (Stéphanie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 II. - Centre Bordeaux-II
Groupe:	Centre Bordeaux-II

diplome

De:	Willers (Valérie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Scatena (Karine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Sadoun (Jeanine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Rolland (Pascale)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Neree Arsaye (Marjorie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Majewski (Blandine)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Lloria (Laurence)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Jussian (Sylvie)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Guy (Corinne)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Grill (Maryse)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Gosse (Evelyne)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Forel (Chantal)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Femenia (Andrée)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Capdevielle (Florence)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Bouys (Geneviève)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Baucumann (Muriel)
Objet:	le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2002 I. - Centre Aix-Marseille-I
Groupe:	Centre Aix-Marseille-I

diplome

De:	Martin (Steven, Jacques, Ronan)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Marguerite (Eric)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Gribal (Julien, Denis)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	De Coster (Antoine, Jean, André)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Caron (Bruno, Marie, Thérèse, Michel)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Boutilié (Benoît)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Bonnet (Jean-Gustave, Marie, Guillaume, Ronan)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Aizier (Gonzague, Eric, Marie)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Terrasse (Laure, Isis, Anne)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

De:	Deletre (Agnès, Christine, Noëlle)
Objet:	élèves commissaires de la marine au grade d'aspirant

nomination

conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Koweït"

De:	Claude Losguardi conseiller des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:	ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'Etat du Koweït
Remplace:	M. Patrice Paoli
Groupe:	Koweït

JORFTEXT000000227433 (source JORF)

nomination