16 Octobre 2004

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De: Marie-Christine Cottin
directrice des relations extérieures et européennes à la SNCF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des prestataires de services
Sur proposition du Conseil national du tourisme
Remplace:Mme Céline Sibert
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
Conseil national du tourisme
conseil_administration
JORFTEXT000000804890(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Catherine Fitamant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
Au titre du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilitées à distribuer des chèques-vacances
Sur proposition de l'Association des maires de France
Remplace:M. Louis Caradec
Groupe:
Agence nationale pour les chèques-vacances
conseil_administration
JORFTEXT000000804890(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Samsoen (Nicolas)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur de l'Etablissement public d'aménagement du Mantois-Seine Aval
Remplace:M. Poidevin (Jean-Luc)
Groupe:
Établissement public d'aménagement du Mantois-Seine aval
date_debut="2004-10-18"
JORFTEXT000000804889(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cazaux (Josselin)
étudiant civil
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:Mme Roa (Lucie)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804888(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chauvat (Stéphanie)
étudiante ingénieure des études et techniques d'armement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
représentant des étudiants
Remplace:M. Toulat (David)
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000804888(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Gaucher (Isabelle, Rose, Marie), épouse Morel
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)"
huissier_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000000804886(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Herbigniaux (Laurent, Claude, Dominique)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Yaiche (Simah, Sylvain)
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000804885(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Rind (Vincent)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000804696(source JORF)
radiation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Carrere (Frédéric)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000804696(source JORF)
radiation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Abida Ben Mansoura (Helmy)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000804696(source JORF)
radiation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Robert Monniaux
trésorier-payeur général du département de la Réunion
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière du département de la Réunion (SIDR)
Groupe:
Société immobilière de La Réunion (SIDR)
conseil_administration
JORFTEXT000000804695(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Thomas Chenevier
ingénieur des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateurs suppléants
Au titre du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000804694(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Philippe Dupuis
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateurs suppléants
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
Entreprise de recherches et d'activités pétrolières (ERAP)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000804694(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Creuse Corrèze Berry Elevage (CCBE)
située La Courtille, 23000 Guéret, sous le numéro PH 99 524
Objet:
à compter de la date du présent arrêté pour les productions bovine, ovine et équine
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000804686(source JORF)
renouvellement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Schmidt-Morand (Didier)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: Rondeau (Christian)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: Martin-Sisteron (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cotard (Jean-Pierre)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: Beaussier (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: Jancon (Ghislaine)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires les vétérinaires
JORFTEXT000000624601(source JORF)
élection
16 Octobre 200416/10/2004
De: de Blic (Jacques)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vespignagni (Hervé)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Storme (Laurent)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Robaszkiewicz (Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Reynert (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Piedbois (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lyon (Gérard)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Liote (Frédéric)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Hillon (Patrick)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Fuster (Jean-Michel)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Duhamel (Jean-François)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Donnadieu (Stéphane)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Coffin (Benoît)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chavanet (Pascal)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cassan (Philippe)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bronovwicki (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bozio (André)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Blotman (Francis)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bertherat (Jérôme)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vilgrain (Valérie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Sardet (Anne)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Pelletier (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Marchand (Sophie)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Hadchouel (Michelle)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Gottrand (Frédérique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Goldenberg (Françoise)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Fauroux (Brigitte)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 163-15 du code de la sécurité sociale à titre complémentaire pour l'année 2004
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000000624600(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Liliya Romanska
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « dermatologie-vénérologie »
à l'hôpital Necker, 149, rue de Sèvres, 75015 Paris, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
date_debut="2004-10-04"
date_fin="2006-10-04"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624599(source JORF)
autorisation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Massenet (Véronique)
conseillère commerciale
Objet:
à Mexico (Mexique)
son grade sous l'autorité du chef de la mission économique
Groupe:
Autorité du chef de la mission économique
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000624592(source JORF)
affectation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nicolas Ragache
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public de financement et de restructuration (EPFR)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Nicolas Vannieuwenhuyze
Groupe:
Établissement public de financement et de restructuration (EPFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000624591(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Benoit-Gonin (Stéphanie), épouse Kaminski
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gérard Wagner et Jean-Pierre Carayon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000624431(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Wagner (Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Wagner et Jean-Pierre Carayon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Riez (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
JORFTEXT000000624431(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Daull (Christian, Lucien, Eric)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Christian Daull et Jean Jungbluth, notaires associés, dissoute
notaire
notaire_residence="Wintzenheim (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000624430(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Guillemin (Jacques)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2002-09-09"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000624429(source JORF)
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Siccardi (Arnaud)
Objet:
élève titulaire de 1re année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2003
Groupe:
École nationale supérieure des mines d'Alès
ecole
JORFTEXT000000624428(source JORF)
admission
16 Octobre 200416/10/2004
De: Haas (Jérôme)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, sur l'emploi de sous-directeur du financement de l'économie et du développement des entreprises à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2004-08-11"
JORFTEXT000000624426(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Patrick Dion
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membre de la commission de validation
prévue à
l'article 3 du décret n° 55-1226 du
19 septembre 1955
modifié relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de chef de service, de directeur adjoint et de sous-directeur des administrations centrales de l'Etat
Remplace:M. François Dumas
Groupe:
Commission de validation
JORFTEXT000000624422(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Flandre (GPPMF)
située 489, rue de Staple, Hondeghem, BP 172, 59523 Hazebrouck Cedex, sous le numéro PH 79 060
Objet:
à compter de la date du présent arrêté pour la production porcine
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000624419(source JORF)
renouvellement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nicolas Ferrand
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Remplace:M. Nicolas Samsoen
cabinet="Ministre DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000445436(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Parrot (Jean)
président du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Objet:
vice-président du Conseil supérieur de la pharmacie
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
date_debut="2004-11-05"
duree="un an"
JORFTEXT000000445270(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: François Saint-Paul
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Croatie
Remplace:M. Francis Bellanger
Groupe:
République de Croatie
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Croatie"
JORFTEXT000000443973(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bernard Marchal
substitut du procureur général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441303(source JORF)
désignation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Francis Moureu
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bernard Gross
doyen honoraire de la faculté de droit de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Yves Dereu
professeur à la faculté de droit de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
spécialisé en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Michel Chretien
receveur des finances à Briey, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Christian Brunet
trésorier-payeur général de Meurthe-et-Moselle, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dominique Thomassin
commissaire aux comptes à Vandoeuvre, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Richard Renaudin
commissaire aux comptes à Villers-lès-Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
membre de la compagnie régionale des commissaires aux comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Claire Desplan
conseillère à la cour d'appel de Nancy, suppléante
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
président
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Philippe Vivier
président du tribunal de commerce de Nancy, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bertrand Menay
président du tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Pierre Goldstein
président honoraire du tribunal de commerce de Nancy, président de la 6e délégation consulaire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: François Gann
président de chambre au tribunal de commerce de Nancy, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
professeur des universités
personnes qualifiées en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Eric Thevenon
président de section à la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: André Pezziardi
président de section assesseur à la chambre régionale des comptes de Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat
JORFTEXT000000441302(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Flandrin (Séverine, Sandra)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Alain Scapino et François Coste, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000441301(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Scapino (Alain, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Scapino et François Coste, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pierrelatte (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
JORFTEXT000000441301(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Tribunal d'instance de La Rochelle
date_debut="2004-04-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000000441300(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: de Batz de Trenquelléon (Charles)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Yvelines
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-08-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000441299(source JORF)
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Traoré (Sounkarou)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Le Rouzic (Brice)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Elharsali (Rachid)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dumortier (François)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cruz (Juan-Ignacio)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bray (Malveen)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Billot (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Baillieux (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nguyên-Duy (Diêm-Khanh)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Naji (Kaoutar)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Maillard (Sophie)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Loudhaief (Nadia)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lemaitre (Aurélie)
Objet:
élèves titulaires de 3e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Outimjicht (Radia)
Objet:
élève titulaire de 4e année de formation initiale à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 2003-2004
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Douai
ecole
JORFTEXT000000441297(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Baudry (Philippe)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
JORFTEXT000000441295(source JORF)
affectation
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mouret (François)
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mary (Gérard)
président de l'université de Reims
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Rousseau (Robert)
recteur de l'Institut catholique de l'Ouest, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Descoings (Richard)
directeur de l'Institut d'études politiques de Paris, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Marouze (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Crammer (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cosentino (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Temel (Leyla)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Magnan (Pierre-Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Leroux (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chambon (Fabrice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Calmels (Jérôme)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Soulacroix (Yann)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Nocet (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mary (Laurent)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Martial (Rémi)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Bocquillon (Alexandre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Aoudjehane (Kamel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lebovics (Pierre)
sous-directeur de la coopération universitaire et scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Brichard (Jean-Pierre)
chargé de mission au bureau du budget et de la programmation, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
5. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre des affaires étrangères
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lott (Xavier)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dormagen (Jean-Marie)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
3. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du logement
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vitry (Daniel)
directeur des relations internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Monteil (Jean-Marc)
directeur de l'enseignement supérieur, vice-président du conseil d'administration du Centre national de oeuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Desneuf (Paul)
directeur de l'encadrement
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dellacasagrande (Michel)
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ribieras (Henri)
chargé de mission auprès du directeur des affaires financières, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Piozin (Eric)
sous-directeur de la vie étudiante et des formations postbaccalauréat, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Cohen (Elie)
conseiller pour l'enseignement supérieur auprès du directeur des relations internationales et de la coopération, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Lebrun (Thérèse)
présidente-rectrice de l'Institut catholique de Lille
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Benoit-Rhomer (Florence)
présidente de l'université Strasbourg-III, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
d) Trois membres titulaires et trois suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur parmi les présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Roger (Jacqueline)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels ouvriers
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Pace (Marie-Paule)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Vionnet (Chantal)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
c) Trois membres titulaires et trois membres suppléants représentant les personnels du Centre national et des centres régionaux des oeuvres universitaires et scolaires désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organisations syndicales représentatives au plan national
à raison de deux titulaires et de deux suppléants choisis parmi les personnels ouvriers et d'un titulaire et d'un suppléant choisis parmi les personnels administratifs
Personnels administratifs
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Toupet (Sabine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ndiaye (Sibeth)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Mugnier (Marianne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Parsy (Mathilde)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Ghallal (Sabrina)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants élus représentant les étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chaix (Maryse)
sous-directrice de l'animation territoriale et du travail social à la direction générale de l'action sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Michel (Raymonde)
chef du bureau des professions sociales à la sous-direction de l'animation territoriale et du travail social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
4. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Verscheure (Gwenaëlle)
bureau 3 B à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Avenel (Charline)
bureau 3 B à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
2. Un membre titulaire et un suppléant désignés par le ministre chargé du budget
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Daneyrole (Catherine)
sous-directrice de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
a)
représentants de l'Etat
1. Quatre membres titulaires et quatre suppléants désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Daumard (Pierre)
professeur des universités
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Thiebault (Alexandre)
vice-président de la Mutuelle des étudiants
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Chevalier (Cédric)
président de la Mutuelle générale des étudiants de l'Est
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
e) Personnalités désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur en considération des activités qu'elles exercent dans le domaine de l'éducation et de la culture comme de l'intérêt qu'elles portent aux activités et à la vie des étudiants
Groupe:
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
conseil_administration
JORFTEXT000000258551(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Jacques Fanouillaire
Objet:
conseiller du ministre délégué
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000258382(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Simone Hailloud, épouse Poudade
conseillère des affaires étrangères (Orient) hors classe
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée-Bissao
Remplace:M. Bernard Le Tourneau
Groupe:
République de Guinée-Bissao
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée-Bissau"
JORFTEXT000000258381(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Henri Deniaud
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Guinée équatoriale
Remplace:M. François Breton
Groupe:
République de Guinée équatoriale
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guinée équatoriale"
JORFTEXT000000258380(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Hervey (Valérie)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Limoux
Groupe:
Tribunal d'instance de Limoux
tribunal
tribunal_instance="Limoux"
JORFTEXT000000258377(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Belot (Yvette), épouse Malapert
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Limoux
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000258377(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg afin d'occuper les fonctions de magistrate
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-07-01"
duree="deux mois"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg afin d'occuper les fonctions de magistrate"
JORFTEXT000000258376(source JORF)
mise à disposition
16 Octobre 200416/10/2004
De: Guillemot (Blanche)
inspectrice à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
auprès du Conseil d'Etat pour exercer les mêmes fonctions
dix mois
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Conseil d'État
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2004-09-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000258376(source JORF)
détachement
16 Octobre 200416/10/2004
De: Jacques Muller
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
Groupe:
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Ardennes
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000258375(source JORF)
charge
16 Octobre 200416/10/2004
De: Jean-Paul Bonnetain
administrateur territorial détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
sous-préfet hors classe
Groupe:
Préfecture du Pas-de-Calais (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000258374(source JORF)
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Louis Schweitzer
président-directeur général de Renault
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Claude Martinand
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Dominique-Jean Chertier
directeur général adjoint aux affaires sociales et institutionnelles de la SNECMA
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Thierry Bert
chef du service de l'inspection générale des finances
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Evelyne Ratte
secrétaire générale pour l'administration du ministère de la défense
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Anne-Marie Idrac
président-directeur général de la RATP
Objet:
membres de la mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
Groupe:
Mission interministérielle de pilotage de l'encadrement supérieur de la fonction publique
JORFTEXT000000254677(source JORF)
nomination
16 Octobre 200416/10/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.