18 Juillet 2004


De: Gérard Mortier
Objet:
directeur de l'Opéra national de Paris
Groupe:
Opéra national de Paris
date_debut="2004-07-25"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000801607(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Michel Leroy
précédemment recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
recteur de l'académie de Nancy-Metz
Remplace:M. Roland Debbasch
Groupe:
Académie de Nancy-Metz
conseil_des_ministres
recteur_academie="Nancy-Metz"
JORFTEXT000000801601(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Roland Debbasch
précédemment recteur de l'académie de Nancy-Metz
Objet:
recteur de l'académie de Lille
Remplace:M. Paul Desneuf
Groupe:
Académie de Lille
conseil_des_ministres
recteur_academie="Lille"
JORFTEXT000000801600(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Christian Nique
précédemment recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. William Marois
Groupe:
Académie de Montpellier
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
JORFTEXT000000801599(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Michel Lacroix
précédemment recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Objet:
recteur de l'académie d'Orléans-Tours
Remplace:M. Christian Nique
Groupe:
Académie d'Orléans-Tours
conseil_des_ministres
recteur_academie="Orléans-Tours"
JORFTEXT000000801598(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Patrick Gérard
directeur de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000801596(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Pierre Lafon
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
secrétaire général du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Hubert Colin de Verdière
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-08-30"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000801411(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe
Objet:
inspecteur général des affaires étrangères
Remplace:M. Daniel Jouanneau
date_debut="2004-09-20"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires étrangères"
JORFTEXT000000801410(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Antoine Pouillieute
conseiller d'Etat
Objet:
directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Philippe Zeller
Groupe:
Direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="2004-10-18"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000801409(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-François Burgelin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur général près la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2004-10-18"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_cassation
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000801408(source JORF)
admission
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Amédée Lathoud
procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Versailles
Remplace:M. Henri Desclaux
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
conseil_des_ministres
cour_appel="Versailles"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000801407(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Gérard Besson
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Clermont-Ferrand
Remplace:M. Alain Bouvier
Groupe:
Académie de Clermont-Ferrand
conseil_des_ministres
recteur_academie="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000624340(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Paul de Gaudemar
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Aix-Marseille
Remplace:M. Jean-Michel Lacroix
Groupe:
Académie d'Aix-Marseille
conseil_des_ministres
recteur_academie="Aix-Marseille"
JORFTEXT000000624339(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Patrick Gérard
professeur des universités
Objet:
directeur de l'enseignement scolaire
Remplace:M. Jean-Paul de Gaudemar
Groupe:
Direction de l'enseignement scolaire
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000624338(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jacques Vandier
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Marcel Fercocq
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean Barroux
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Marcel Atlan
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
suppléant
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-François de Vulpillières
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
suppléant
Groupe:
Conseil d'État
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Pierre Janson
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jacques-Henri Gougenheim
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jacques-Philippe Chanet
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hervé Cachin
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
4°
membres choisis
en raison de leur compétence en matière d'assurance, de mutualité et de prévoyance
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jacques Bonnot
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
titulaire
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Dominique Coudreau
conseiller maître
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
3°
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
suppléant
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rolande Ruellan
conseiller maître
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
3°
Sur proposition du premier président de la Cour des comptes
titulaire
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: François-Régis Croze
conseiller
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
2°
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
suppléant
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
suppleant
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Luc Aubert
conseiller honoraire
Objet:
membres de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
2°
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
titulaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000624337(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Edouard Vieillefond
ingénieur en chef de l'armement, chef de bureau à la direction du Trésor
Objet:
au conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le mont Blanc
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. David-Olivier Tarac
Groupe:
Autoroutes et tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
conseil_administration
JORFTEXT000000624137(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Zok A Etori (Abdel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Zitu (Guy)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Zidani (Rachid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ziani (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Zeidan (Joseph)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Yacoub (Farouk)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Vinay (Anicet)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ulusakarya (Ayhan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Toubia (Jacques)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Torkhani (Chafik)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Tedlaouti (Menouar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Tamim Dari (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Taj (Abderrahim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sverdlin (Robert)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Squalli Houssaini (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sognigbe (Georges)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Slaoui (Khalid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sharara (Haitham)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sekkach (Noureddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sayad (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Salazar (Luis Orlando)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Salah (Fessal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Saheb (Samir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sadat (Kamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Saade (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Saad (Monzer)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ruzgar (Fahri)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rodriguez Martinez (Victor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Riascos Henao (Santiago)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Raveloarimisy (Louis)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ratsimanohatra (Ramaromisa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ramboaniaina (Solotiana)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rakotobe (Franck)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Platonov (Igor)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Outabachi (Farouq)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ouakli (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Olabi (Mohamad Bachar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Noureddine (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Noungouna (Jean-Baptiste)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ngo (Thoai Hoa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Naeseh (Wael)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Nacer (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Moussa (Mamoudou)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Moujawaz (Bashir, Christian)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Michelin (Alain)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Merabet (Zaoui)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Medina Diaz (José de Jésus)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Mawad (Jean)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Mansour (Nicolas)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Mahfoud (Ahmad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Luna Yumiceba (Milton)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Lotfi (Badredine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Laghzaouni (Aouattif)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Laanani (Saad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kieto Suka Vita (Henri)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Khodja (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Khalfoun (Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kasmi (Karim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kara Slimane (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kara Slimane (Fawzi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kamli (Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kadi (Seyef Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Johnson Ansah (Atchroué)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jaafar (Abdul Hassan)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Iraqui Houssaini (Youcef)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ibrahim (Zohair)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hurrell (Alfredo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hassissene (Salah)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hamiani (Zouaoui)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hadou (Tahar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Habachi (Michel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Golub (Grzegorz)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ghrieb (Abdelaziz)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Gharakhanian (Shahin)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Freijeh (Faysal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Freidji (Abdelkrim)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Feito (Boris Alfredo)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Elias (Walid)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: El Sanharawi (Sabri)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: El Hamdi (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: El Barnoussi (Abdeltif)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: El Abbadi (El Mokhtar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Drahovzal (Ladislav)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Dib (Mustapha)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Diarra (Daouda)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Derouiche (Fayçal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Chamoun (Moussa)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Carasse (Alain)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bouznad (Ahcène)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bouzerar (Kemal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bousseau (Thony, Roland)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bouaicha (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Berrichi (Aboubekr)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bernal (Luis Daniel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Benzaria (Abdelhadi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bensenane (Abderrahmane)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bennegadi (Toufik)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bennani (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Benlakehal (Mourad)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bencheikh (Kamel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Benadjila (Mohamed Ali)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Barri (Nawwaf)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Badila Kouendolo (Diaz Patrice)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Baby (Ahmad Mounir)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Baboni (Samuel)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Aribi (El Eddi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Andreev (Alexandre)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Amhis (Yacine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Alterkaoui (Mohammed Jamal)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Allioua (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Al Souhaib (Sameer)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Al Khoury (Said)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Al Khatib (Ahmad Bachar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Al Hafez (Zouhair)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Akkad (Amin)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Achour (Nour Eddine)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abuzakuk (Fahti Omar)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abouzayd (Mohammad Mwafak)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abid (Hedi)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abdriamanjaka (Rasamimanana)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abdelmalek (Djilali)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Abdelhadi (Mohamed)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Zireg (Zohra), épouse Smahi
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Strauss (Adriana), épouse Bogorin
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Salami (Semaa), épouse Hichard
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rasoloharimanana (Vololoniaina), épouse Raharolahy
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rahmoune (Ratiha), épouse Hachemi
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Pereira (Solange)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Paslaru (Geanina), épouse Muresan
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Pantoja Roca (Cristine), épouse Meyniel
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Oprean (Simona Corina), épouse Isacu
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Nicolic (Aleksandra), épouse Erbes
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Miassouama (Noëlle)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Makhloufi (Djamila), épouse Chakir
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kutkowska (Malgorzata)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kassi Said (Hassina), épouse Lassal
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kareche (Samira)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kara Terki (Amina)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Icsova (Alicia), épouse Amate
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hassairi (Néfissa), épouse Sandid
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Garcia Duarte (Claudia), épouse Risselin
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Fares (Nahed), épouse Beuraud
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ezzarani (Dina), épouse Colas
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Chraibi (Souad), épouse Bekkhoucha
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Chebbi (Fatma)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Brahimi (Nora), épouse Hamdache
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Boutekedjiret (Zakia), épouse Ait Djafer
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Belhacene (Naoual)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Beghdadi (Rahima), épouse Chekroun
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Becha (Hafida), épouse Hellal
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Azzi (Badia)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ahmadzadeh (Vahideh)
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Adidou (Chafika), épouse Ferdj-Allah
Objet:
en France la profession de médecin
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000624136(source JORF)
autorisation
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Michel Blanquer
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de la Guyane
Remplace:M. Jean-François Bellegarde
Groupe:
Académie de Guyane
conseil_des_ministres
recteur_academie="Guyane"
JORFTEXT000000624135(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Henriette Dorion-Sébéloué
Objet:
au conseil d'administration de la société France Télévisions
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Société France Télévisions
date_debut="2004-07-13"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000439407(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Olivier de Baynast de Septfontaines
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Remplace:M. Jean-Marie Darde
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
conseil_des_ministres
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000439406(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Winch (Graham)
Professor of Construction project Management, Head of Project Management Division, Manchester centre for civil & construction engineering
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Vindimian (Eric)
chef du service de la recherche et de la prospective, ministère de l'écologie et du développement durable
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Varet (Jacques)
directeur de la prospective, Bureau des recherches géologiques et minières (BRGM)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Sanchez (Victor)
directeur du département scientifique des sciences pour l'ingénieur, Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Roulet (Claude, Alain)
professeur, Ecole polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rival (Pierre)
directeur de cabinet, mairie de Paris
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Risbet (Alain)
directeur général, centre technique des industriels aérauliques et thermiques (CETIAT)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Rey (Denis)
directeur, union régionale des organismes d'habitat social de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Ray (Michel)
directeur scientifique et de l'innovation, Groupe EGIS
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Raffoux (Jean-François)
directeur scientifique, Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Queveau (Gérard)
directeur, Société automobile Henri Heuliez
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Pochat (Rémy)
directeur scientifique, laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Oddou (Jacques)
directeur du programme développement commercial, recherche et développement EDF
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Morcheoine (Alain)
directeur de l'air, du bruit et de l'efficacité énergétique, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Lucas (Michel)
directeur général, centre technique industriel de la construction métallique (CITCM)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Lemoine (Bertrand)
directeur de recherche, architecte DPLG, ingénieur, Centre national de recherches scientifiques (CNRS)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Kohler (Niklaus)
professeur, Institut für Industrielle Bauproduktion, Universität Karlsruhe
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jérôme (Dominique)
chargé de mission recherche, direction du développement économique et de la formation professionnelle, région Ile-de-France
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Hutter (Eric)
président-directeur général, SETEC Bâtiment
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Guinard (Daniel)
directeur général, centre technique du bois et de l'ameublement (CTBA)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Guillevic (Gildas)
directeur Normalisation et environnement produits, Lafarge
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Giacobino (Michel)
directeur général, Agence qualité construction
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Florenzano (Michel)
directeur, école d'architecture de Marseille-Luminy
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Elguedj (Jean-Pierre)
directeur, centre d'études et de recherche sur l'industrie du béton (CERIB)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Demilecamps (Louis)
directeur technique, GTM-Construction
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Cousin (Vincent)
consultant, Processus et innovation
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Colson (André)
chef de la mission génie civil, direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Chenot (Philippe)
chef du programme clients résidentiels et tertiaires, direction de la recherche, Gaz de France
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Brejon (Paul)
directeur des affaires techniques, Fédération française du bâtiment
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bourrier (Pierre)
vice-président, ARCELOR
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Baroux (René)
chef du département constructions publiques, centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bardy (Jean-Pierre)
sous-directeur de la qualité de la construction, direction générale de l'urbanisme de l'habitat et de la construction
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Bamberger (Alain)
directeur de la recherche, Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Vedrine (Michèle)
directrice générale, Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Tilmont (Michèle)
secrétaire permanente, Plan urbanisme construction architecture (PUCA)
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Queffelec (Dominique)
présidente, ARCORA
Objet:
membres du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Farge (Yves)
membre de l'académie des technologies et du conseil scientifique de défense
Objet:
président du comité consultatif du centre scientifique et technique du bâtiment
Groupe:
Centre scientifique et technique du bâtiment
president
JORFTEXT000000439405(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Paul Desneuf
directeur de l'encadrement
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000439394(source JORF)
délégation de signature
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Baptiste Carpentier
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Caen
Remplace:Mme Jacqueline Abaul
Groupe:
Académie de Caen
conseil_des_ministres
recteur_academie="Caen"
JORFTEXT000000439216(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Marie-Danièle Campion
professeure des universités
Objet:
rectrice de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Michel Leroy
Groupe:
Académie d'Amiens
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
JORFTEXT000000439215(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Raoul Briet
Objet:
suppléant au président de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
suppleant
JORFTEXT000000439214(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Philippe Jurgensen
Objet:
président de la Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
Groupe:
Commission de contrôle des assurances, des mutuelles et des institutions de prévoyance
president
JORFTEXT000000439214(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jack Gauthier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
date_debut="2004-11-30"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Procureur"
depart_retraite
JORFTEXT000000251044(source JORF)
admission
18 Juillet 200418/07/2004
De: Jean-Jacques Zirnhelt
procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Douai
Remplace:M. Jean-Amédée Lathoud
Groupe:
Cour d'appel de Douai
conseil_des_ministres
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000251043(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: William Marois
précédemment recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
recteur de l'académie de Bordeaux
Remplace:M. Patrick Gérard
Groupe:
Académie de Bordeaux
conseil_des_ministres
recteur_academie="Bordeaux"
JORFTEXT000000251042(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004
De: Paul Desneuf
professeur des universités
Objet:
directeur de l'encadrement
Remplace:Mme Marie-France Moraux
Groupe:
Direction de l'encadrement
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000251041(source JORF)
nomination
18 Juillet 200418/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.