25 Juillet 2013


De: François Émion
maître de conférences, pour suivre l'enseignement des langues scandinaves (danois, norvégien et suédois)
Objet:
la mission d'inspection générale confiée à
Groupe:
Mission d'inspection générale confiée à
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
MENI1300349Y(source BOEN)
renouvellement
25 Juillet 201325/07/2013
De: François Émion
Dorian Cumps et Katarzyna Bessière exercent la mission qui leur est confiée au sein du groupe « langues vivantes » et sous l'autorité du doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
la mission d'inspection générale confiée à
Groupe:
Mission d'inspection générale confiée à
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
MENI1300349Y(source BOEN)
renouvellement
25 Juillet 201325/07/2013
De: Dorian Cumps
maître de conférences, pour suivre l'enseignement du néerlandais
Objet:
la mission d'inspection générale confiée à
Groupe:
Mission d'inspection générale confiée à
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
MENI1300349Y(source BOEN)
renouvellement
25 Juillet 201325/07/2013
De: Katarzyna Bessière
professeure agrégée, pour suivre l'enseignement du polonais
Objet:
la mission d'inspection générale confiée à
Groupe:
Mission d'inspection générale confiée à
date_debut="2013-09-01"
duree="trois ans"
MENI1300349Y(source BOEN)
renouvellement
25 Juillet 201325/07/2013
De: Emmanuel Roy
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Sarthe
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Oise
en remplacement d‘Élisabeth Laporte
Groupe:
Direction académique des services de l'éducation nationale de l'Oise
directeur_academie
MENH1311809D(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Fleuranceau
économie et gestion, Bordeaux, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Élisabeth Farina-Berlioz née Berlioz, histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marc Fesneau
lettres, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Élisabeth Farina-Berlioz née Berlioz, histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrice Favier
sciences de la vie et de la terre, Amiens, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Élisabeth Farina-Berlioz née Berlioz, histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sébastien Hebert
lettres, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christophe Gobert
histoire-géographie, Nice, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Fournet
administration et vie scolaire, Toulouse, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Forestier
sciences de la vie et de la terre, Limoges, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Yannick Hernandez
espagnol, Montpellier, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marie-Christine Hebrard née Bleton, administration et vie scolaire, Versailles, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphane Henry
histoire-géographie, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marie-Christine Hebrard née Bleton, administration et vie scolaire, Versailles, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Yann Egly
mathématiques, Versailles, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Christophe Duflanc
économie et gestion, Dijon, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Georges Dubouloz
portugais, Grenoble, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Yves Bouton
lettres, Bordeaux, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Lhassen Belarouci, sciences et techniques industrielles, Grenoble, inspecteur de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christophe Bourgeois
économie et gestion, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Lhassen Belarouci, sciences et techniques industrielles, Grenoble, inspecteur de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Loïc Bernard
administration et vie scolaire, Paris, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Lhassen Belarouci, sciences et techniques industrielles, Grenoble, inspecteur de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Warin
histoire-géographie, Nancy-Metz, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Jacqueline Vergnault-Scieux née Vergnault, lettres, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Wantiez
mathématiques, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Jacqueline Vergnault-Scieux née Vergnault, lettres, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Wambecke
administration et vie scolaire, Créteil, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Jacqueline Vergnault-Scieux née Vergnault, lettres, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Yves Parriat
sciences et techniques industrielles, Strasbourg, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pierre-Emmanuel Morant
sciences physiques et chimiques, Caen, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédéric Miquel
lettres, Montpellier, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Étienne Maurau
mathématiques, Lyon, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Saint Louis
Anglais, Guyane, inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrice Lemoine
administration et vie scolaire, Nice, inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Antonello Lambertucci
sciences économiques et sociales, Versailles, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Lamacq
sciences et techniques industrielles, Reims, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Laffargue
lettres, Bordeaux, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sébastien Kulemann
économie et gestion, Lille, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas Jury
sciences physiques et chimiques, Paris, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Jaffre
arts plastiques, Caen, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pierre Roques
administration et vie scolaire, Toulouse, inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Caroline Prince née Treichler, Allemand, Grenoble, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: David Roou
histoire-géographie, Montpellier, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Caroline Prince née Treichler, Allemand, Grenoble, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Emmanuel Rigolet
sciences physiques et chimiques, Grenoble, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Caroline Prince née Treichler, Allemand, Grenoble, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Reibel
éducation physique et sportive, Paris, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Caroline Prince née Treichler, Allemand, Grenoble, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Sorosina
mathématiques, Créteil, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne Rossini née Perrin, lettres, Nice, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Becker
STI secteur arts appliqués, Paris, professeur agrégé
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Agnès Baillet née Madet, économie et gestion, Rennes, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christine Fil
éducation physique et sportive, Montpellier, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Élisabeth Farina-Berlioz née Berlioz, histoire-géographie, Lyon, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Thérèse Garces
espagnol, Toulouse, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Géraldine Fondeville
économie et gestion, Versailles, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Sandrine Fleurant née Bodin, mathématiques, Nantes, professeur de chaire supérieure
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Claudie Valmalette
lettres, Nantes, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Olinda Tavares née Pires, Portugais, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyne Torval
anglais, Guadeloupe, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Olinda Tavares née Pires, Portugais, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hélène Tonnelier
éducation physique et sportive, Versailles, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Olinda Tavares née Pires, Portugais, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Thomas
lettres, Reims, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Olinda Tavares née Pires, Portugais, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle Herbet
arts plastiques, Créteil, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marie-Christine Hebrard née Bleton, administration et vie scolaire, Versailles, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Corinne Escales
anglais, Versailles, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Vassiliki Driancourt
administration et vie scolaire, Créteil, personnel de direction
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Claire Dietrich
histoire-géographie, Grenoble, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Évelyne Delhomme
sciences économiques et sociales, Nancy-Metz, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Delaspre
histoire-géographie, Dijon, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle Dechavanne
italien, Aix-Marseille, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Marialuisa Cutino, italien, Créteil, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Valérie Vidal
espagnol, Poitiers, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Jacqueline Vergnault-Scieux née Vergnault, lettres, Versailles, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Muriel Philippe
allemand, Orléans-Tours, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Emmanuelle Pernoux née Metz, éducation physique et sportive, Strasbourg, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Mélanie Perrin
sciences physiques et chimiques, Orléans-Tours, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Emmanuelle Pernoux née Metz, éducation physique et sportive, Strasbourg, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Karen Papon
sciences de la vie et de la terre, Poitiers, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Corinne Hillion née Gau, mathématiques, Martinique, inspectrice de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie Saint-Michel
lettres, Toulouse, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
Anne Rossini née Perrin, lettres, Nice, professeure agrégée
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alexandra Almimoff
économie et gestion, Paris, professeure agrégée
Objet:
inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux stagiaires
date_debut="2013-09-01"
duree="un an"
MENH1300344A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Botton
Objet:
secrétaire général du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
pour une première période de trois ans
Groupe:
Centre national d'enseignement à distance (CNED)
date_debut="2013-05-01"
MENH1300324A(source BOEN)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thomas Leroux
1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Éléna Leray née Rialland, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Veillat
1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Vanautryve née Rasschaert, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Besançon
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: François Vanetti
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Vanautryve née Rasschaert, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Besançon
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Turban
1er degré, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Trobo
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas Torres
Information et orientation, Paris
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christophe Szczygielski
2nd degré, enseignement général - option mathématiques sciences physiques, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Szarzynski
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Luc Leblanc
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hervé Le Ster
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédéric Laigle
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Pascal Kaplinsky
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marc Bottin
Information et orientation, Corse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédéric Bodin
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphane Bessieres
1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hervé Bertin
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel Muller
Information et orientation, Onisep
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Myriam Menager née Perrier, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Mollet
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Myriam Menager née Perrier, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Misiurny
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Myriam Menager née Perrier, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Michault
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Myriam Menager née Perrier, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphane Garapon
1er degré, Lyon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Félide Fafard, 1er degré, Guyane
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Daniel Galtier
1er degré, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Félide Fafard, 1er degré, Guyane
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pascal Fourmaux
enseignement technique option économie et gestion, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Félide Fafard, 1er degré, Guyane
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphane Ferraioli
1er degré, Aix-Marseille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Félide Fafard, 1er degré, Guyane
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Faure
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Félide Fafard, 1er degré, Guyane
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéhane Goy
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Claude Gimenez née Combe, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent Godel
1er degré, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Claude Gimenez née Combe, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Yann Bruyere
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie Boudeau née Papin, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Brandolan
1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie Boudeau née Papin, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Bouhours
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie Boudeau née Papin, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Richard Rudat
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Magali Robaglia née Fumero, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, STRASBOURG
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pierre Blaise Leducq
2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Laurence Lechat née Friteau, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Versailles
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Paul Gerber
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Karine Gastal née Pucelle, 1er degré, Orléans-Tours
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabrice Lomon
1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Jenny-Patricia Levy née Lesmes, enseignement technique option économie et gestion, Strasbourg
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gilles Petit
1er degré, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Isabelle Paganon née Catayee, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabrice Perrot
1er degré, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Isabelle Paganon née Catayee, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Florian Patry
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Isabelle Paganon née Catayee, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christophe Queva
2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Corinne Poles née Delplace, 1er degré, Poitiers
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Dominique Quere
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Corinne Poles née Delplace, 1er degré, Poitiers
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Christophe Ponthier
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Corinne Poles née Delplace, 1er degré, Poitiers
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gaëtan Duprey
1er degré, Besançon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Philippe Dufour
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles arts appliqués, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Mickaël Duchiron
enseignement technique option économie et gestion, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphane Dubois
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Douriaud
1er degré, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marc Didierjean
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Cournil
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Clermont-Ferrand
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Pierre Vincot
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Blandine Vincent née Croizier, 1er degré, Lyon
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Noël Josse
1er degré, Bordeaux
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Franck Jargeais
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Illy
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvain Huet
2nd degré, enseignement général option lettres-histoire géographie, dominante histoire-géographie, Nantes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Franck Hivert
2nd degré, enseignement général option lettres-histoire géographie, dominante lettres, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Raymond Hinz
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Anne Herlin née Ledrole, 1er degré, Caen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Valérie Thorrignac
1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Séverine Swaenepoel née Germain, 2nd degré, enseignement général option lettres-langues vivantes, dominante anglais, Rouen
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Lalanne née Marty
1er degré, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annie Jussaume
1er degré, Poitiers
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Sylvie Jouanot-Burdarias née Jouanot, enseignement technique option économie et gestion, Lille
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Bouchut
1er degré, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Myriam Bohn
2nd degré, enseignement général - option mathématiques sciences physiques, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Élisabeth Bintz
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Régine Bernad
2nd degré, enseignement technique - option sciences et techniques industrielles arts appliqués, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Nathalie Benigni née Vaudin, 1er degré, Reims
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Graells
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie-Claude Gimenez née Combe, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Line Bray
information et orientation, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Marie Boudeau née Papin, 1er degré, Rennes
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvie Sauvage
1er degré, Nancy-Metz
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Magali Robaglia née Fumero, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, STRASBOURG
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvie Lefebvre
1er degré, Orléans-Tours
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Laurence Lechat née Friteau, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Versailles
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Lecostey
2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Laurence Lechat née Friteau, 2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Versailles
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédérique Mattes née Girardet
1er degré, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Jenny-Patricia Levy née Lesmes, enseignement technique option économie et gestion, Strasbourg
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Danielle Marsa née Lacaux
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Jenny-Patricia Levy née Lesmes, enseignement technique option économie et gestion, Strasbourg
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pascale Petitjean née Vartaliki
2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Dijon
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Isabelle Paganon née Catayee, 1er degré, Grenoble
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sophie Beaumont
1er degré, Rouen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Fleurette Barranco née Barranco, 1er degré, Orléans-Tours
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nathalie Novelli
Information et orientation, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Céline Notebaert née Coquet, 1er degré, Dijon
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle Remery
2nd degré, enseignement technique option sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Créteil
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Corinne Poles née Delplace, 1er degré, Poitiers
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sandrine Puppini
Information et orientation, Reims
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Corinne Poles née Delplace, 1er degré, Poitiers
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabienne Dupin Née Boudon
1er degré, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christine Dreux-Pageot
information et orientation, Caen
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ghyslaine Deslaurier
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gaëlle Desbonnes née Navarro
1er degré, Versailles
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvie Delobelle
1er degré, Amiens
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annick Delaunay née Machebeuf
1er degré, Rennes
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Catherine De Reviere
1er degré, Lille
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Catherine Courbaigts née Laligne, information et orientation, Toulouse
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédérique Chanal
information et orientation, Grenoble
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Brigitte Cervoni née Callamand, 1er degré, Versailles
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Laure Auge
enseignement technique option économie et gestion, Toulouse
Objet:
dans le corps des inspecteurs de l'éducation nationale
date_debut="2013-09-01"
corps="Inspecteurs de l'éducation nationale"
MENH1300323A(source BOEN)
titularisation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Voisin
professeur des écoles, Caen - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: André Puyau
professeur des écoles, Toulouse - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Manzoni
professeur des écoles, Dijon - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Lepinard
professeur des écoles, Orléans-Tours - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric Lefeuvre
professeur de lycée professionnel, Orléans-Tours - spécialité d'inscription : enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Marie Larroque
professeur de lycée professionnel, Versailles - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences et techniques industrielles
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Daniel Kedinger
directeur de centre d'information et d'orientation, Besançon - spécialité d'inscription : information et orientation
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Joannes-Élisabeth
professeur de lycée professionnel, Martinique - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrick Guitton
professeur des écoles, Grenoble - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Duez
professeur des écoles, Créteil - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Dourthe
professeur des écoles, Paris - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Benoît Cenci
professeur certifié, Reims - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences et techniques industrielles
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Olivier Benoit-Jannin
professeur de lycée professionnel, Créteil - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences et techniques industrielles
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stanislas Adamkiewicz
professeur des écoles, CRDP Nancy-Metz - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Maryline Vincent
née Maugard, professeure des écoles, Rouen - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michèle Terret
née Brange, professeure de lycée professionnel, Bordeaux - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Odile Tavernier
née Perin, professeure des écoles, Caen - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Maryvonne Selliez
née Leroy, professeure de lycée professionnel, Lille - spécialité d'inscription : enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Rolland
professeure des écoles, Montpellier - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabienne Puig
professeure des écoles, Lille - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sophie Pommier
née Oblin, professeure de lycée professionnel, Caen - spécialité d'inscription : enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Claude Parizot
née Miclet, professeure des écoles, Poitiers - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patricia Muller
née Planche, professeure de lycée professionnel, Strasbourg - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Marchandeau-Collot
née Collot, professeure des écoles, Reims - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvie Malin
née Demerlier, professeure des écoles, Amiens - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvie Lesclauze
née Ferre, professeure de lycée professionnel, Toulouse - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Betty Fintz
née Martel, professeure des écoles, Lille - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Valérie Delestre
professeure des écoles, administration centrale - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Virginie Cousin
professeure certifiée, Créteil - spécialité d'inscription : information et orientation
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Corine Cordon
née Kerhardy, professeure de lycée professionnel, Versailles - spécialité d'inscription : enseignement technique, option sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Catherine Bouvet
née Moise, professeure des écoles, Nantes - spécialité d'inscription : 1er degré
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2013, les candidats ci-après désignés
MENH1300322A(source BOEN)
inscription
25 Juillet 201325/07/2013
De: Benoît Moreau
Objet:
fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (FSSI) au sein du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Groupe:
Service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
haut_fonctionnaire_defense_securite
MENA1300327A(source BOEN)
désignation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Steve SYMPHOR
adjoint administratif de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au service administratif régional de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
suppleant
JUSB1319853A(source BOMJ)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérald VIAUD
Objet:
président du Comité national de la conchyliculture
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="un an"
president
JORFTEXT000027749259(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: MENUT (Gilbert)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des communes, de leurs groupements, des départements et des régions
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027749256(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: MOUTTE (Cécile)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des communes, de leurs groupements, des départements et des régions
Représentant l'Association des maires de France (AMF)
Suppléante
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000027749256(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: BEAUDET (Stéphane)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des communes, de leurs groupements, des départements et des régions
Représentant l'Association des maires de France (AMF)
Titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
conseil_administration
JORFTEXT000027749256(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: THUILLIEZ (Sarah)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
représentants des communes, de leurs groupements, des départements et des régions
Représentant l'Assemblée des départements de France (ADF)
Titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
conseil_administration
JORFTEXT000027749256(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Martial SOUCAZE-GUILLOUS
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche » (AMUE)
Remplace:M. Philippe LINQUERCQ
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche » (AMUE)
JORFTEXT000027749252(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Matthieu LE FLECHER
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit du Cher »
Remplace:Mme Sylvie RICHARD
Groupe:
Conseil départemental de l'accès au droit du Cher
JORFTEXT000027749250(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Stéphanie PATANE
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Espace compétences »
Remplace:M. Patrick GARRIGA
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Espace Compétences »
JORFTEXT000027749248(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-José MATTIOLI
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation et insertion professionnelles de l'académie de Nice » (FIPAN)
Remplace:M. Claude GIRARD
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Formation et insertion professionnelles de l'académie de Nice » (FIPAN)
JORFTEXT000027749246(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Delage (Patrick)
administrateur civil hors classe, contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Objet:
par intérim, des fonctions de contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Remplace:M. Didier (Philippe)
Groupe:
Ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
date_debut="2013-08-08"
JORFTEXT000027749244(source JORF)
charge
25 Juillet 201325/07/2013
De: Janine GARNIER
inspectrice divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire de santé mentale du golfe du Morbihan
Remplace:Mme Marie-France CROUY
Groupe:
Groupement de coopération sanitaire de santé mentale du golfe du Morbihan
JORFTEXT000027749242(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brun-Buisson (Francis)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000027749240(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Paul (Henri)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre titulaire de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000027749240(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Le Mercier (Marc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
directeur de projet (groupe III) chargé de la coordination de la préparation de la Coupe du monde de football en 2014 et des jeux Olympiques en 2016, auprès du préfet de la région Guyane, pour l'administration centrale du ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (direction des sports)
Groupe:
Direction des sports
duree="six mois"
JORFTEXT000027749236(source JORF)
reconduction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Robert Devauchelle
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Inventaire forestier national de Saint-Mandé
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 1999
Groupe:
Chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Inventaire forestier national de Saint-Mandé
date_debut="2013-10-31"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000027749233(source JORF)
réintégration
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Gabriel (Pascal)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
Chondroyannis, ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, détaché depuis le
1er septembre 2008
auprès du Conservatoire botanique national alpin
Groupe:
Conservatoire botanique national alpin
date_debut="2013-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000027749231(source JORF)
réintégration
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sorbier (Laurent)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public du musée national Picasso - Paris
Groupe:
Musée national Picasso - Paris
JORFTEXT000027749226(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard FOSSE
conservateur général du patrimoine, rangé au 4e échelon de son grade, groupe hors échelle C, 3e chevron
Objet:
des cadres de l'administration et admis à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
date_debut="2013-09-24"
JORFTEXT000027749224(source JORF)
radiation
25 Juillet 201325/07/2013
De: François Hurard
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles
Objet:
membre de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
sur proposition de la ministre de la culture et de la communication
Remplace:M. Lê Nhat Binh
Groupe:
Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
JORFTEXT000027749222(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Coutant (Gilles)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le médecin général inspecteur
suppléant, pour représenter le service de santé des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service de santé des armées
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000027749219(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Weber (Rémi)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
suppléant, pour représenter le service des essences des armées
Groupe:
Commission des recours des militaires
Service des essences des armées
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
suppleant
JORFTEXT000027749219(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Flocard (Frédéric)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
le médecin général inspecteur
titulaire, et le médecin général inspecteur
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gorget (Hervé)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 3° de l'article R. 4125-5
l'ingénieur général de 2e classe
titulaire, et l'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Volpi (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Flocard (Frédéric)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Eulry (François)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201325/07/2013
De: Audisio (Jean)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
Commission des recours des militaires
date_debut="2013-08-31"
JORFTEXT000027749219(source JORF)
cessation de fonction
25 Juillet 201325/07/2013
De: ROGIER (Philippe)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et forêts
Objet:
sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques (groupe II), au Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000027749216(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: DAVID (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des méthodes et données pour le développement durable (groupe III), au Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
duree="trois ans"
JORFTEXT000027749214(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: De Camaret (Nicolas)
Objet:
au concours sur épreuves d'admission à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I (OG UNIV) (session 2013)
Groupe:
École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)
ecole="École des officiers de la gendarmerie nationale ouvert aux candidats titulaires d'un diplôme ou titre conférant le grade de master ou d'un diplôme ou titre homologué ou enregistré au répertoire national des certifications professionnelles au niveau I"
JORFTEXT000027749211(source JORF)
admission
25 Juillet 201325/07/2013
De: Catherine Desmares
pharmacienne inspectrice générale de santé publique, chargée de mission auprès du secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie du ministère des affaires sociales et de la santé
JORFTEXT000027749205(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: PITOIS-ETIENNE (Thierry)
magistrat
Objet:
chef du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes au secrétariat général (groupe II) à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes au secrétariat général à l'administration centrale du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000027749200(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Adda (Joëlle)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-09-01"
JORFTEXT000027749198(source JORF)
réintégration
25 Juillet 201325/07/2013
De: Adda (Joëlle)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
JORFTEXT000027749198(source JORF)
affectation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Evrard (Aline)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2013-10-01"
JORFTEXT000027749196(source JORF)
réintégration
25 Juillet 201325/07/2013
De: Evrard (Aline)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000027749196(source JORF)
affectation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jacques YEIWENE
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Assesseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JORFTEXT000027749194(source JORF)
désignation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Clara Verger
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans le corps des administrateurs civils
chef du département du droit privé et du droit des activités économiques et sociales au service des affaires juridiques et institutionnelles à la délégation générale à l'outre-mer
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2013-05-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000027749192(source JORF)
détachement
25 Juillet 201325/07/2013
De: Catherine Sultan
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
date_debut="2013-06-05"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027749190(source JORF)
détachement
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Pierre SEPTIER
secrétaire de chancellerie de classe supérieure
Objet:
régisseur intérimaire de recettes auprès du service de la sécurité diplomatique et de défense, division de la valise diplomatique
à compter de la date de passation des comptes
Groupe:
Service de la sécurité diplomatique et de défense, division de la valise diplomatique
JORFTEXT000027749187(source JORF)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hervé Rameau
Général de brigade aérienne
chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel Perrot
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur « surveillance et audits »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Guy-Daniel Mary
Général
chargé des fonctions de directeur de la navigabilité
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Dominique Costargent
Capitaine de vaisseau
chargé des fonctions de sous-directeur « contrôle de la navigabilité »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Erik Chatelus
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de directeur de la circulation aérienne militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabienne Tavoso
Colonelle
chargée des fonctions de sous-directeur « espace aérien »
Objet:
au nom du ministre de la défense
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de la sécurité aéronautique d'État (DSAÉ)
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027749052(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean Zulberti
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoints au sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent Probst
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thomas Pertuiset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chargé de mission auprès du sous-directeur de la gestion du réseau autoroutier concédé, pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Paul Beauvallet
administrateur civil, chef du bureau du suivi des contrats et de l'aménagement du réseau, pour les affaires relatives au suivi des contrats de concessions autoroutières et de l'aménagement du réseau autoroutier
à compter de la mise en service des ouvrages
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Elisabeth Wattebled
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division des usagers et de l'exploitation, pour les affaires relatives au contrôle extérieur du service rendu aux usagers sur le réseau autoroutier. »
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sophie Dupas
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la division de la construction et du patrimoine, pour les affaires relatives au contrôle extérieur de la réalisation des opérations nouvelles et d'aménagement du réseau autoroutier ainsi que de la politique d'entretien et de préservation du patrimoine autoroutier
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027749032(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: MORELLE (David)
chef du pôle coordination conseil et commissions (France)
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000027748941(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: FLEURY (Laurent)
chef du pôle animation scientifique, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de leurs pôles respectifs. »
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000027748941(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: ZUREIK (Mahmoud)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des affaires internationales
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000027748941(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: GHISLAIN (Jean-Claude)
directeur adjoint et chef du pôle coordination Europe et internationale
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction de la stratégie et des affaires internationales
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
JORFTEXT000027748941(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Xavier Pillot
responsable de la gouvernance et du juridique
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Joyeux
adjoint au responsable du département
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Louis Barsottini
adjoint au responsable du département
Objet:
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Loïc Gautier
responsable du service actuariat-statistiques
Objet:
tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la gouvernance des fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Emmanuel Fortin
responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Boutet
responsable du service prestations et achats, ainsi qu'à
Objet:
tous actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Louis Molas
Objet:
responsable de la reconnaissance des droits
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Eric Lanau
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 1
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Marc Kiffert
Objet:
responsable de la gestion Mines
les pièces et les correspondances relatives à la gestion Mines de l'annexe de Metz de l'établissement de Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Renaud Scardina
Objet:
responsable de la MOA, à
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jacques Taffin
responsable de la gouvernance des fonds
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Daniel Rau
responsable de la solidarité et des risques professionnels
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Cyril Parodi
responsable du service communication de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Max Pairault
responsable du département aides et accessibilité
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bernard Orbillot
responsable de la gestion des flux
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Luc Maubé
responsable de la gouvernance
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ange Massoni
adjoint au responsable des ressources humaines
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Mahé
responsable des retraites supplémentaires
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Hamon
adjoint au responsable des systèmes d'information, à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pierre Glinel
responsable évolutions du système d'informations et architecture fonctionnelle, à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Luc Gerbore
responsable de l'unité événementiel
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hubert Ciaravino
responsable du département de la vie sociale, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Marc Bartier
responsable patrimoine applicatif paiements et habilitations, à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Joachim
Objet:
adjoint à la responsable du site de Metz
les actes mentionnés au premier alinéa
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Garelli
Objet:
adjoint au responsable du pilotage
les pièces, les correspondances et les actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions du service chargé du pilotage, à
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Luc Chevalier
responsable de l'unité assistance employeurs, et Laurent Sanchez, responsable de l'unité employeur 1
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des employeurs de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Objet:
3°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christian Sautejeau
responsable de l'unité GRC expérimentale
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion de leur unité respective, avec faculté de se substituer entre eux
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Prono
responsable de l'unité affaires sensibles, et à
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Lionel Couaillet
responsable du contrôle, des activités transversales et du suivi de la comptabilité des actifs financiers au service comptabilité
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa, à l'exception des conventions, des contrats et des mandats de dépenses et des titres de recettes relevant de la gestion financière des fonds
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrick Bouhours
responsable de l'unité poly-affiliés 1, et Pierre-Henri Louty, responsable de l'unité cotisants permanents d'Angers
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des affiliés de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Bempel
chargés de mission auprès de la responsable du service employeur
au nom du directeur général, les correspondances
dans la limite des attributions de ce service
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Xavier Baron
responsable du service comptable
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrick Badilian
responsable du service financier
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pierre Vioulac
responsable du contrôle des risques et de la conformité
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gilles Vachez
responsable du contrôle de gestion et de la performance économique
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du secrétariat général de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Henri Tovenatti
responsable de la logistique et de la sécurité
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion de la logistique et de la sécurité
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Marie Reynier
responsable du dialogue social
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion du dialogue social
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Lilian Espugna
responsable des ressources humaines
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Luc Duloué
adjoint au responsable du service affiliés et responsable de l'unité appui expertise et projets
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions de ces services
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pascal Chancel
adjoint au responsable du service affiliés et responsable de l'unité appui qualité et documentation
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Virginie Lladeres
responsable du service vie sociale
Objet:
tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la gouvernance des fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Géraldine Gilleron
responsable du service affaires juridiques
Objet:
tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la gouvernance des fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédérique Brault
responsable du pilotage de la performance
Objet:
tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la gouvernance des fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alexia Bacchi
responsable du service des flux, à
Objet:
tous actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions du service des ressources humaines et des moyens opérationnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyne Nguyen
Objet:
responsable du recouvrement des cotisations et sur personnes physiques
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylviane Le Saux
Objet:
responsable de la gestion des pensions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sophie Pomès
Objet:
responsable de la gestion des comptes de droits 2
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patricia Lozac'h
Objet:
responsable de l'unité contrôle de gestion, et à
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Karine Bollier-Chambeau
Objet:
responsable de l'unité budget
les pièces, les correspondances et les actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions de leurs unités respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle Vergeat Achaintre
responsable du service communication de l'établissement d'Angers
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Aurore Simon
adjointe au responsable de la gestion administrative du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP), à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hélène Quancard-Miel
responsable du pilotage de la relation clients
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Pelletan
responsable du centre d'appels
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Danièle Mantani
responsable de la relation clients
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Geneviève Guilbert
responsable de la communication interne
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne-Marie Granic
responsable des ressources humaines et des moyens opérationnels
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annie Gaudry-Lastère
responsable du pilotage et de la coordination
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne Foucault
responsable du service communication de l'établissement de Paris et des fonctions mutualisées, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Katia Cady
responsable patrimoine applicatif recouvrements et référentiels, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Bernès
responsable des moyens opérationnels, et à
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Kim Berges
responsable pilotage et reporting
Objet:
les mêmes actes
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Couteux
responsable de l'unité affiliations et conversions, ainsi qu'à
Objet:
3°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sandrine Triquet
responsable de l'unité contacts écrits, à
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Antoinette Denux
responsable de l'unité contacts et accueil sur le site de Paris, ainsi qu'à
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michèle Beduneau
responsable de l'unité contacts et accueil sur le site d'Angers, à
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Francine Thebault
responsable de l'unité praticiens hospitaliers
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Eliane Prost-Dohin
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ségolène Dauga
responsable de l'unité poly-affiliés 2, ainsi qu'à
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Erica Billmann
responsable de l'unité cotisants permanents de Cholet
Objet:
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laetitia Ribeiro
responsable de l'unité appui aux métiers
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des ressources humaines
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Reichling
responsable des ressources humaines au secrétariat général de la direction en charge des retraites et de la solidarité
au nom du directeur général, les pièces, les correspondances, les contrats et les actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite de ses attributions
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bernadette Hourdebaigt
responsable qualité et risques
au nom du directeur général, tous actes relatifs à ses attributions
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Cazalets
responsable de l'unité appui et accompagnement des collaborateurs
Objet:
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Maguy Saulnier
responsable du service contacts et accueil, et à
Objet:
1° A
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Véronique Boissenot
responsable du service offres relations clients
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service relations clients
Objet:
1° A
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Pascal Roubach
responsable de la communication
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service communication de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ludovic Mercier
responsable du pilotage
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent Meillaud
responsable des ressources humaines et des moyens opérationnels
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jérôme Labadie
adjoint au responsable du service vie sociale
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Benjamin Kérignard
responsable de la gestion de la relation clients
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la direction des gestions de l'établissement de Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Gouesclou
responsable de la gestion administrative du fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion administrative de ce fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bruno Doucet
son adjoint
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service prestations et achats
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Vincent Delsart
responsable du développement et des relations institutionnelles
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du développement et des relations institutionnelles de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sébastien Cambier
adjoint au responsable du service actuariat-statistiques
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Guy Boutinaud
adjoint au responsable du service solidarité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Beuzelin
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son département, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par l'établissement d'Angers de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-François Berthier
responsable des systèmes d'information de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des systèmes d'information de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Michel Bacquer
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son département, y compris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sylvain Jayat
responsable des moyens et ressources opérationnels, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des moyens et ressources opérationnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Lilian Espugna
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge des moyens et ressources opérationnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel Sargeac
responsable du service solidarité, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la solidarité et des risques professionnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: André Sapin
responsable du service risques professionnels
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service en charge de la solidarité et des risques professionnels
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel Coubard
responsable du service du contrôle interne et certification
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Coudouin
son adjoint, pour la gestion des comptes de droit 1
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Xavier Bonnissou
son adjoint, pour la reconnaissance des droits
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Treilhou
responsable du pilotage des fonds
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service de la gouvernance, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: David Sanchez
responsable de la conformité et de la réglementation
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service de la gouvernance, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Erwan Guinement
chargé de la mission commission de recours amiable, et Romain Berthier, chargé de la mission études réglementaires
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service conformité et réglementation
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Xavier Pillot
responsable de la gouvernance et du juridique, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service chargé de la gouvernance et du juridique et de celles du fonds de la retraite des statutaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Goutas
responsable adjoint de la gouvernance et du juridique
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service chargé de la gouvernance et du juridique et de celles du fonds de la retraite des statutaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Palluau
responsable du service affiliés
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction de la gestion clients et partenaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ismaël Lourabi
responsable de la gestion au service financier, à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe Laurendeau
responsable du numéraire
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Grégoire Badault
responsable de la gestion de trésorerie et de la gestion directe, et à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrick Badilian
responsable du service financier
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement, les mandats de dépenses et les titres de recettes relatifs à la gestion de trésorerie, aux paiements-recouvrements et à la gestion financière des fonds
dans la limite des attributions du service chargé des investissements et de la comptabilité à la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Lionel Couaillet
responsable du contrôle des activités transversales et du suivi de la comptabilité des actifs financiers au service comptabilité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement et tous documents comptables
dans la limite des attributions du service comptabilité
au sein du service chargé des investissements et de la comptabilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Xavier Baron
responsable du service comptabilité, et
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement et tous documents comptables
dans la limite des attributions du service comptabilité
au sein du service chargé des investissements et de la comptabilité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bernard Perraut
responsable du site de Paris, rue Villiers-de-l'Isle-Adam, et
Objet:
au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Denis Dufour
responsable de la gestion retraites
Objet:
au nom du directeur général, les pièces et les correspondances
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Cyrille Guillot
responsable de l'unité décès et réversions
Objet:
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des retraités de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Régis Turkowski
secrétaire général de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Alain Beuzelin
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Michel Bacquer
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Bordeaux
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Emmanuel Cateau
Objet:
adjoint à la responsable du service employeurs
au nom du directeur général, tous actes relatifs aux frais de fonctionnement
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Wahlen
responsable du site de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de l'annexe de Metz du département de l'établissement de Paris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annick Martin
son adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des flux
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Murielle Lupinacci
son adjointe
Objet:
au nom du directeur général, tous actes relatifs à la gestion interne du service des ressources humaines
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marion Lesguillier
responsable de l'unité de gestion des retraites supplémentaires
Objet:
au nom du directeur général, les pièces, les correspondances et les actes relatifs aux frais de fonctionnement concernant la gestion des fonds assurée par le service des retraites supplémentaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne-Sophie Grave
directrice de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de cette direction, y compris
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite de ses attributions, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés par le département dont elle a la charge
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Virginie Chapron du Jeu
responsable des investissements et de la comptabilité
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des investissements et de la comptabilité de la direction en charge des retraites et de la solidarité
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Anne-Lise Bonotto
responsable de la relation clients
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de son service
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christine Morin
Objet:
responsable du secrétariat général et de la gouvernance au service des investissements et de la comptabilité
au nom du directeur général
les actes mentionnés au premier alinéa, à l'exclusion des mandats de dépenses et des titres de recettes relevant de la gestion financière des fonds
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Geneviève Meisnerowski
responsable du service du pilotage de la performance
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle Guigonet
responsable du service de la maîtrise d'ouvrage informatique, ainsi qu'à
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service du pilotage et de la coordination ainsi que les mandats de dépenses et les titres de recettes du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Eva Garcia
son adjointe, pour le recouvrement des cotisations et sur personnes physiques
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service des gestions mutualisées
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Corinne Menier Delobelle
responsable de l'unité vie sociale des instances
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service de la gouvernance, y compris les actes relatifs à la représentation de la Caisse des dépôts et consignations tant en demande qu'en défense devant les juridictions, lorsque le ministère d'avocat n'est pas obligatoire, pour le contentieux relatif aux fonds gérés au sein du département des retraites et de la solidarité de l'établissement d'Angers et son annexe de Cholet
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Aude Lodi
responsable de l'unité réglementation
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service conformité et réglementation
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Séverine Cardot-Moal
responsable de l'unité contentieux
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions du service conformité et réglementation
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Véronique Drouin-Delaby
responsable du service retraités
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction de la gestion clients et partenaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Véronique Auffret
responsable du service employeurs
Objet:
au nom du directeur général, tous actes
dans la limite des attributions de la direction de la gestion clients et partenaires
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Antoinette Denux
responsable de l'unité contacts et accueil sur le site de Paris
Objet:
au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge
2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Geneviève Granger
responsable du site de Cholet et
Objet:
au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Erica Billmann
responsable de l'unité cotisants permanents de Cholet
Objet:
au nom du directeur général, les pièces, correspondances et actes relatifs aux frais de fonctionnement matériel du site dont ils ont la charge
1°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ginette Migout
responsable de l'unité paiements pour l'unité paiements du service gestion retraite
Objet:
au nom du directeur général, les pièces et les correspondances
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Chantal Lecoq
responsable de l'unité prestations, pour l'unité prestations du service gestion retraite
Objet:
au nom du directeur général, les pièces et les correspondances
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annick Pebayle
responsable de la comptabilité des fonds bordelais
Objet:
au nom du directeur général, les documents comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Geneviève Granger
responsable de l'unité action sociale, et à
Objet:
au nom du directeur général, les correspondances relatives à l'activité de gestion des retraités de leurs unités respectives, avec faculté de se substituer entre eux
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-José Chazelles
responsable du département des retraites et de la solidarité de l'établissement de Paris et de son annexe de Metz
Objet:
au nom du directeur général, les actes
mentionnés à l'article 1er, à l'exclusion de son 2°
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
autorite_delegation="Directeur général"
JORFTEXT000027748800(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Francis Cottet
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
date_debut="2013-10-01"
duree="cinq ans"
ESRS1300246A(source BOESR)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Georges Barbier
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École supérieure d'ingénieurs en agroalimentaire de Bretagne atlantique de l'université de Brest
Groupe:
Université de Brest
date_debut="2013-09-01"
duree="5 ans"
ESRS1300243A(source BOESR)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas Jacquemet
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 37 - Économie et gestion
Remplace:Mme Ani Guerdjikova
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1300245A(source BOESR)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Boris Barbour
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 25 - Neurobiologie moléculaire et cellulaire, neurophysiologie
Remplace:M. Dominique Debanne
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1300245A(source BOESR)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fleur Couvreux
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 19 - Système Terre : enveloppes superficielles
Remplace:Mme Marie Lothon
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1300245A(source BOESR)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christian PITIÉ
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale no 4 – Sud-Ouest Poitou-Charentes, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées
Remplace:M. Éric SESBOUÉ
Groupe:
Mission d'inspection générale territoriale no 4 – Sud-Ouest Poitou-Charentes, Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées
DEVV1316141A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: du Mont-Blanc (ATMB)
qui
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
Groupe:
Schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 205
DEVS1308788S(source BODD)
charge
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent Cytermann
maître des requêtes au Conseil d'État
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés du Commis sariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Remplace:
Mme Chaduteau-Monplaisir
Groupe:
Commissariat à l'énergie atomique (CEA)
DEVR1317042A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Frédéric GOURLAY DDPP 29
– Finistère Bretagne Armand GRUAUD DREAL Poitou-Charentes Poitou-Charentes Erwan LE GUERN DDCSPP 79 – Deux-Sèvres Poitou-Charentes
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Frédéric BERNAT DREAL Aquitaine Aquitaine Laurent BLONDEAUX DREAL Picardie Picardie Émilie BOIVIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Daniel BOUZIAT DREAL Rhône-Alpes Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-
Ardenne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-
Alpes Fabrice CHOPIN DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Adeline COT DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Germain COURALET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Éliane DAVID DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Audrey DURUPT DREAL Centre Centre Luis-Fernando ESTOP-LOPEZ DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Clara GAGET DREAL Centre Centre
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Frédéric BERNAT DREAL Aquitaine Aquitaine Laurent BLONDEAUX DREAL Picardie Picardie Émilie BOIVIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Daniel BOUZIAT DREAL Rhône-Alpes Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-
DEVP1311431A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christelle MAURIS-DEMOURIOUX DDPP 44
– Loire-Atlantique Pays de la Loire Brice POULIQUEN DREAL Centre Centre David SABATIER DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées
Objet:
inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement dans les zones géographiques précisées
PRÉNOM, NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Frédéric BERNAT DREAL Aquitaine Aquitaine Laurent BLONDEAUX DREAL Picardie Picardie Émilie BOIVIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Daniel BOUZIAT DREAL Rhône-Alpes Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-
Ardenne, Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Rhône-
Alpes Fabrice CHOPIN DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Adeline COT DREAL Midi-Pyrénées Midi-Pyrénées Germain COURALET DREAL Rhône-Alpes Rhône-Alpes Éliane DAVID DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur Provence-Alpes-Côte d'Azur Audrey DURUPT DREAL Centre Centre Luis-Fernando ESTOP-LOPEZ DREAL Champagne-Ardenne Champagne-Ardenne Clara GAGET DREAL Centre Centre
Groupe:
NOM SERVICE D'AFFECTATION ZONE DE COMMISSIONNEMENT Frédéric BERNAT DREAL Aquitaine Aquitaine Laurent BLONDEAUX DREAL Picardie Picardie Émilie BOIVIN DRIEE Île-de-France Île-de-France Daniel BOUZIAT DREAL Rhône-Alpes Alsace, Auvergne, Bourgogne, Champagne-
DEVP1311431A(source BODD)
désignation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Michel PELTIER
directeur adjoint
Objet:
l'ensemble des actes relatifs à l'organisation, au fonctionnement et à la représentation de l'établissement
prévus par les articles R. 322-1 et suivants du code de l'environnement ou par les délibérations du conseil d'administration
conseil_administration
DEVL1317565S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: VACHET (Philippe)
pour la liste SNAPE-Solidaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
DEVL1316782A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: ARSENTO (Rémy)
pour la liste SNE-FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Représentants du personnel
Titulaires
Groupe:
Office national de l'eau et des milieux aquatiques
conseil_administration
DEVL1316782A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Claude BUISINE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Suppléant
Remplace:M. Hervé POHER
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
suppleant
conseil_administration
DEVL1315442A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Denis CHARISSOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Laurent MACHUREAU
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1315442A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Karl DESCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Normandie
Remplace:Mme Véronique BEREGOVOY
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1315442A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Véronique BEREGOVOY
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
12o Présidents des conseils de rivages
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Normandie
Remplace:M. Jean-Karl DESCHAMPS
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVL1315442A(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: ZONE DE GOUVERNANCE (ZG)
n'a pas d'implantation en ZUS Agents actuellement affectés en ZUS Agents affectés hors ZUS Les agents
Objet:
hors ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS dans une autre ZG : la ZG collecte l'ensemble des dans une autre ZG : il n'y a pas d'état de services dans une autre ZG : il n'y a pas d'état de services états de services et établit le décompte global de et de décompte. et de décompte. bonifications
DEVK1316378N(source BODD)
affectation
25 Juillet 201325/07/2013
De: ZONE DE GOUVERNANCE (ZG)
A DES IMPLANTATIONS EN ZUS LA
Objet:
hors ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS 1. L'agent n'a pas d'affectation antérieure en ZUS dans une autre ZG : la ZG collecte l'ensemble des dans une autre ZG : il n'y a pas d'état de services dans une autre ZG : il n'y a pas d'état de services états de services et établit le décompte global de et de décompte. et de décompte. bonifications
DEVK1316378N(source BODD)
affectation
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christian LEVY
inspecteur général de l'administration du développement durable
membre de la section « aménagement durable des territoires » CGEDD/S3
Objet:
président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
Remplace:Mme Claude DORIAN
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
president
DEVD1316990S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jésus RODRIGUEZ
architecte-urbaniste de l'État en chef, chargé de mission « contrat de déve loppement territorial » – Grand Paris, auprès du préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris
Objet:
membre du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aména gement, villes et territoires »
Groupe:
Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « habitat, aména gement, villes et territoires »
DEVD1316934S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent DUHAUTOIS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FSU
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jérémy DEVAUX
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Guy VIOLLIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Lionel MOULIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Aurélie DUBOIS
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Isabelle CABANNE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Atika BEN MAID
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Hélène FRECHOU
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christine DEL RIO
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Christine BAGNATI
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
suppleant
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas MANTHE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Dominique BLARDONE
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gilles ORZONI
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Bernard KORMAN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard GUILLAUMIN
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Claudine ZYSBERG
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FSU
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Martine POIRRIER
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christine BOUR
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte HEBRARD
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Martine CHOQUERT
Objet:
au comité technique spécial du commissariat général au développement durable
représentants du personnel
Membres titulaires
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
DEVD1311713S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise RUFFIER
(SNICAC-SNNA-SNPACM-FO)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Raphaël GORIOT
(SNICAC-SNNA-SNPACM-FO)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Maryse ROUDAUT
(USAC-CGT)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jérôme PIREL (UNSA)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sandrine FERRIER
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Véronique DELBES
(UNSA)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres suppléants
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
suppleant
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Christophe SALUSTE
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry LE VERRIER
(UNSA)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Éric LALLIS
(SNICAC-SNNA-SNPACM-FO)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gilles DARBOS
(SNICAC-SNNA-SNPACM-FO)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Patrick CORNIGLION
(UNSA)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Sami HADJI
chef du dépar tement gestion des ressources, ou son représentant
Objet:
représentants de l'administration
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Philippe GUIVARC'H
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son repré sentant
Objet:
représentants de l'administration
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Francine BOUET
(USAC-CGT)
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
Membres titulaires
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1317543S(source BODD)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Georges Breda
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Article 2
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1317142S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thierry Loo
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud, dans la limite de 5 000 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1317142S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Daniel
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud, dans la limite de 5 000 €
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1317142S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Karine Osty
attachée d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1317142S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Valérie Cariou-Pilate
conseillère d'administration de l'aviation civile
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Sud
DEVA1317142S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Christophe FAULMANN
exerce sa mission
conformément aux articles
Objet:
Assistant de Prévention (AP) dans l'unité du
CNRS n° 8241
Groupe:
Unité
date_debut="2012-12-01"
DEC132319DR14(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Joan HERISSON
Objet:
IR à l'UEVE
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
DEC132271DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas POLLET
CR1 au CNRS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC132271DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Joan HERISSON
Objet:
IR à l'UEVE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC132270DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Nicolas POLLET
Objet:
CR1 au CNRS, et à
DEC132270DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-Loup FAULON
directeur de l'unité FRE3561
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132270DR03(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jean-François Pinton
Directeur de l'Institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, le MOU entre l'Institute for Basic Science de Corée du sud et le CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS, le MOU entre l'Institute for Basic Science de Corée du sud et le CNRS"
DEC132263DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyn Mere
responsable du service du partenariat et de la valorisation, et de
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale, de
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyn Méré
responsable du service du partenariat et de la valorisation, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale, 6 de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyn MERE
responsable du service du partenariat et de la valorisation, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC132215DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Fabrizio PARISELLI
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UPS831
à compter d u 06/02/2013
Groupe:
Unité n° UPS831
DEC132106DR04(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Thérèse ALLEGRE
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UPS3364
à compter du 08/02/2013
Groupe:
Unité n° UPS3364
DEC132105DR04(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Laurent POINTAL
IE1C
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UPR3251
à compter du 22/02/2013
Groupe:
Unité n° UPR3251
DEC132093DR04(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Annick CHOISIER
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UPR3251
à compter du 22/02/2013
Groupe:
Unité n° UPR3251
DEC132092DR04(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013
De: Armelle VIGOUROUX
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UPR3082
à compter du 06/02/2013
Groupe:
Unité n° UPR3082
DEC132091DR04(source BOCNRS)
nomination
25 Juillet 201325/07/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.