Claude Brunet

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De: Brunet Claude
Objet:
membres de jury du concours d'internat donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
3o
membres suppléants
Groupe:
Membres de jury du concours d'internat donnant accès
suppleant
ETSN1230051A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Brunet (Claude)
président
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres titulaires
Pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière
Groupe:
Jury des épreuves de vérification des connaissances
ETSN1130755A(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Claude Brunet
président suppléant et président de formation de jugement, depuis le
6 août 2009
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2011-09-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000024772919(source JORF)
désignation
10 Novembre 201110/11/2011
De: Brunet (Claude)
Objet:
membres de jury des épreuves de pharmacie donnant accès
au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques
Zone Sud
2
membre titulaire
Groupe:
Membres de jury des épreuves de pharmacie donnant accès
ETSN1130035A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201115/03/2011
De: Brunet (Claude)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
corps="Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des disciplines pharmaceutiques à leur date d'installation au cours de l'année universitaire 2008-2009"
JORFTEXT000021411098(source JORF)
intégration
09 Décembre 200909/12/2009
De: Claude Brunet
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
JORFTEXT000020880738(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Claude Brunet
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000020880738(source JORF)
renouvellement
22 Juillet 200922/07/2009
De: Claude Brunet
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
JORFTEXT000000422788(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Claude Brunet
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000000422788(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Claude Brunet
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
suppleant
JORFTEXT000000608939(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Claude Brunet
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
JORFTEXT000000608939(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Brunet (Claude, Louis)
maire de Nogent-sur-Oise (Oise) ; 55 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
annees_activite_professionelle="55"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000419116(source JORF)
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Brunet (Claude)
avocat honoraire au barreau de Béthune, ancien bâtonnier ; 44 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
annees_activite_professionelle="44"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Brunet (Claude)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hautes-Alpes, à Gap
Objet:
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Gers, à Auch
Remplace:M. Michellet (Claude)
Groupe:
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gers, à Auch
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000749208(source JORF)
nomination
25 Mars 199725/03/1997
De: Brunet (Claude)
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut="1996-10-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000746128(source JORF)
admission
27 Septembre 199627/09/1996
De: Brunet (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période par les autorités compétentes
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
JORFTEXT000000740369(source JORF)
désignation
13 Février 199613/02/1996
De: Claude Brunet
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Bobigny
date_debut="1995-02-25"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000000552410(source JORF)
nomination
25 Février 199525/02/1995
De: Brunet (Claude)
(département de l'Essonne à Evry)
Objet:
inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
Remplace:M. Ascione (Georges)
Groupe:
Éducation nationale, respectivement dans les départements ci-dessous désignés
date_debut="1994-09-02"
JORFTEXT000000366529(source JORF)
nomination
06 Octobre 199406/10/1994
De: Brunet (Claude, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000346427(source JORF)
diplome
21 Mars 199321/03/1993
De: Brunet (Claude)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Amiens
Académie d'Amiens
JORFTEXT000000177198(source JORF)
désignation
26 Décembre 199226/12/1992
De: Brunet (Claude)
responsable Sécurité, qualité, environnement dans une entreprise
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
Commission d'évaluation
JORFTEXT000000176015(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Brunet (Claude)
adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale du Haut-Rhin (Colmar)
Objet:
dans leur grade aux dates ci-après indiquées
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000344766(source JORF)
titularisation
05 Octobre 199105/10/1991
De: Brunet (Claude)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Objet:
inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
Remplace:M. Salin
Groupe:
Inspecteur d'académie adjoint de l'Essonne à Evry
date_debut="1991-10-15"
JORFTEXT000000173218(source JORF)
nomination
24 Août 199124/08/1991
De: Brunet (Claude)
Objet:
professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés
Université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"
JORFTEXT000000351421(source JORF)
nomination
20 Novembre 199020/11/1990
De: Claude Brunet
président du tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Président de chambre
Remplace:
M. Marty
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

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