François Schneider

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: François SCHNEIDER
procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Alès
Objet:
Avocat général près la cour d'appel de Reims
procureur de la République près le tribunal judiciaire de Reims
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal judiciaire de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Reims"
JORFTEXT000048095770(source JORF)
nomination
22 Septembre 202322/09/2023
De: Schneider (François, Christophe, Arthur)
procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Alès (Gard) ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Première ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000046591062(source JORF)
nomination
24 Novembre 202224/11/2022
De: François SCHNEIDER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
substitut général près la cour d'appel de Nîmes
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000036114928(source JORF)
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: François SCHNEIDER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal de grande instance de Nîmes
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: François Schneider
substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
Objet:
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Dijon
Groupe:
Tribunal de grande instance de Dijon
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000025446397(source JORF)
nomination
07 Mars 201207/03/2012
De: François Schneider
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dole
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Fort-de-France
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000019160659(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Schneider (François, Marie)
président d'une association concernant le chemin de fer ; 57 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="57"
annees_activite_professionelle="57"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Schneider (François)
substitut (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: François Schneider
substitut du procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dole
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Dole
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dole"
JORFTEXT000000262675(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: SCHNEIDER (François)
substitut (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Schneider (François)
substitut (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: François Schneider
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal supérieur d'appel de Mamoudzou
cour_appel="Papeete"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal="supérieur d'appel de Mamoudzou (Mayotte)"
JORFTEXT000000406596(source JORF)
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: François Schneider
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitut placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Schneider (François, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Egypte
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: François Schneider
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Duclos
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Schneider (François, Paul)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Egypte
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000560319(source JORF)
nomination
06 Avril 199606/04/1996
De: François Schneider
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Souilhat
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Schneider (François, Christophe, Arthur)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
IV. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés au contingent 1990/02
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000172796(source JORF)
nomination
28 Juin 199128/06/1991

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