François-Alain Serre


De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000044154418(source JORF)
délégation de signature
02 Octobre 202102/10/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043876934(source JORF)
délégation de signature
31 Juillet 202131/07/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000043121200(source JORF)
délégation de signature
12 Février 202112/02/2021
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « performance », pour signer tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du sous-chef d'état-major « performance »
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
adjoint au sous-chef d'état-major « performance »
dans la limite de ses attributions de responsable de projet « transformation »
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major des armées
JORFTEXT000042340955(source JORF)
délégation de signature
18 Septembre 202018/09/2020
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction « performance-synthèse »
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2020-08-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042185211(source JORF)
délégation de signature
02 Août 202002/08/2020
De: François-Alain SERRE
Commissaire général de 1re classe
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major performance de l'état-major des armées
Groupe:
État-major des armées
date_debut="2020-09-01"
JORFTEXT000042170930(source JORF)
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038821529(source JORF)
délégation de signature
26 Juillet 201926/07/2019
De: François-Alain SERRE
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038777823(source JORF)
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
commissaire général de 2e classe. Chevalier du 20 septembre 2007
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2007-09-20"
JORFTEXT000038682816(source JORF)
promotion
26 Juin 201926/06/2019
De: François-Alain Serre
Commissaire général de 2e classe
chargé des fonctions de sous-directeur « performance-synthèse »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000038460867(source JORF)
délégation de signature
11 Mai 201911/05/2019
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé sous-directeur « performance-synthèse » de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-06-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000034450308(source JORF)
nomination
21 Avril 201721/04/2017
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-22"
JORFTEXT000033787099(source JORF)
délégation de signature
04 Janvier 201704/01/2017
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef de 1re classe
directeur du commissariat de l'opération Barkhane
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
II. - Direction du commissariat de l'opération Barkhane
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-01-22"
JORFTEXT000033415793(source JORF)
délégation de signature
18 Novembre 201618/11/2016
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
commissaire en chef de 1re classe
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
Service du commissariat des armées
ordre_merite
grade="Officier"
JORFTEXT000031460314(source JORF)
nomination
10 Novembre 201510/11/2015
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef de 1re classe
adjoint « performance » au sous-chef d'état-major « performance-synthèse »
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
État-major de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031057075(source JORF)
délégation de signature
20 Août 201520/08/2015
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028114743(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef
adjoint au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028114743(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201326/10/2013
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027088513(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201320/02/2013
De: François-Alain Serre
Commissaire en chef
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000027088513(source JORF)
délégation de signature
20 Février 201320/02/2013
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025984316(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201208/06/2012
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
adjoint programmes au chef du service des synthèses et du pilotage budgétaire
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions de la direction, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000025984316(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201208/06/2012
De: François-Alain Serre
commissaire colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000024270599(source JORF)
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel (terre)
Objet:
à suivre la 63e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Père Gabriel Delort-Laval, Ecclésiastique
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000022451442(source JORF)
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
N. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2010-07-31"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_fin="2010-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000022424559(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 201004/07/2010
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:
dans les limites des dispositions de l'arrêté du
23 décembre 2009
susvisé et dans le cadre des compétences respectives des services définies par le même arrêté
les actes relatifs aux dommages causés ou subis par les armées
N. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:
Service du commissariat des armées
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: François-Alain Serre
Commissaire colonel
directeur du commissariat d'outre-mer à Saint-Denis
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes concernant le stockage, la mise à disposition et la gestion des matériels relevant de la compétence du service du commissariat des armées
en application de l'article R. 3232-2 du code de la défense
Q. ― Direction du commissariat d'outre-mer à Papeete (Polynésie française)
Groupe:
Service du commissariat des armées
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000021696578(source JORF)
délégation de signature
17 Janvier 201017/01/2010
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2007-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000284383(source JORF)
nomination
09 Novembre 200709/11/2007
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
commissaire lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000647399(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Serre (Francois-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire colonel
Les commissaires lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000271974(source JORF)
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: François-Alain Serre
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000635799(source JORF)
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: François-Alain Serre
Commissaire lieutenant-colonel
chef du bureau finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000241441(source JORF)
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000388438(source JORF)
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel
Les commissaires commandants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1996-12-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000745312(source JORF)
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire commandant
Les commissaires capitaines
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
armee_grade="Commissaire commandant"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Serre (François-Alain, Noël, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
Commissariat de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
Commissariat de l'armée de terre
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.