18 Juillet 2019


De: France (Medef)
Objet:
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: David Derré
Objet:
Suppléant représentant le Medef
Remplace:M. Gilles Saintemarie
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Céline Colombo
Objet:
Suppléant représentant le SNCEEL
Remplace:M. Jean-Louis Weber
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Arnaud Patural
Objet:
Titulaire représentant le syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Remplace:Mme Céline Colombo
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Laurence Piroué
Objet:
Remplace:Mme Florence Poivey
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Éric Fardet
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
dans le corps de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade de 2e classe
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade"
corps="Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, dans le grade"
intégration
18 Juillet 201918/07/2019
De: Dominique Leporati
personnel de direction
Objet:
directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de l'Eure (groupe III)
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Olivier Cottet
directeur académique des services de l'éducation nationale du Cher (groupe II)
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Moselle (groupe I)
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Suzel Prestaux
directrice académique ajointe des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (groupe III)
Objet:
directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Allier (groupe II)
Groupe:
directeur_academie
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Gilles Halbout
professeur des universités de classe exceptionnelle
Objet:
auprès du préfet de Mayotte et
vice-recteur de Mayotte (groupe I) pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
date_fin="2023-06-30"
affectation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Gilles Moreau
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-François Giret
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: François Germinet
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Louis Dayan
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nicolas Charles
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Guillemette de Larquier
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pascale Poulet-Coulibando
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Florence Osty
Objet:
au conseil scientifique du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (Céreq)
au titre du 1° de l'article R. 313-45 du Code de l'éducation
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines scientifiques intéressant le Centre
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Martine Kavoudjian
Objet:
médiatrice académique de l'académie de Montpellier
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Véronique DUCHEMIN
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à l'établissement pénitentiaire pour mineurs de Quiévrechain
date_debut="2019-07-19"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Sylvie SALOMON
(CANIAUX)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Charleville-Mézières
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Charleville-Mézières"
suppleant
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: François-Noël BUFFET de ses fonctions de juge titulaire à la Cour de justice de la République
de la démission de
Objet:
de
parlement="Sénat"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Catherine DI FOLCO
Objet:
de
parlement="Sénat"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Muriel JOURDA de leurs fonctions de juges suppléantes à la Cour de justice de la République
Objet:
de
date_debut="2019-07-16"
parlement="Sénat"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Hugues Ratenon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Luc Mélenchon
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Muriel Ressiguier
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Caroline Fiat
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Clémentine Autain
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Eric BOURGEOIS
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Polynésie française
Groupe:
date_debut="2019-07-10"
duree="quatre ans"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Carole DABROWSKI
adjointe au sous-directeur de la législation de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentante du ministre chargé du logement
Remplace:M. Frédéric BOUDIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Sylvain VEDEL
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Guadeloupe (groupe II)
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Gili Rosique (Marta)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Sophie DELCROS
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques
au titre de la promotion interne
inscription
18 Juillet 201918/07/2019
De: Anne-Sophie BARTHEZ
Objet:
au sein du cabinet de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
conseillère formations
cabinet="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Anne-Sophie BARTHEZ
professeure des universités
Objet:
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Fabrice ROSAY
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
duree="trois ans"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nicole CHABANNIER
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Castellane
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castellane"
sous-prefecture_departement_code="04"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Fabrice ROSAY
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Florence LEVERINO
ingénieur économiste de la construction de classe supérieure
Objet:
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône "
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Barbara FALK
conseillère référendaire à la Cour des comptes détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète hors classe
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône "
réintégration
18 Juillet 201918/07/2019
De: Barbara FALK
conseillère référendaire à la Cour des comptes détachée
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfète hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône "
grade="Directeur"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jacques WITKOWSKI
préfet, directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
préfet de l'Hérault
Groupe:
date_debut="2019-08-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre POUËSSEL
préfet de l'Hérault
Objet:
préfet de la région Centre-Val de Loire, préfet du Loiret
Groupe:
date_debut="2019-08-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_region="Centre-Val de Loire"
prefet_departement="Loiret"
prefet_departement_code="45"
prefet
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Alain THIRION
préfet de l'Aude
Objet:
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-08-26"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Alain THIRION
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
18 Juillet 201918/07/2019
De: Catherine LE JOUAN
inspectrice des Finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Blanchisserie du Maine et du Saosnois
Remplace:Mme Jocelyne GOUSSET
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Catherine DUBALD
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de la Caisse de crédit municipal de Strasbourg
Remplace:Mme Anne SCHNEIDER
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Franck GUERY
administrateur des douanes et droits indirects à la recette interrégionale des douanes de Roissy (direction interrégionale des douanes de Paris-aéroports)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la recette interrégionale des douanes de Bordeaux (direction interrégionale des douanes de Nouvelle-Aquitaine)
receveur interrégional
Remplace:M. Joël QUINIOU
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Benoît MOURNET
directeur d'hôpital de classe normale
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="un an"
inspecteur_general="Finances"
renouvellement
18 Juillet 201918/07/2019
De: Magali BOUVIER
Objet:
présidente du collège d'experts placé auprès de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux
chargé d'instruire les demandes des victimes du benfluorex
Groupe:
president
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Etienne CHAMPION
Objet:
directeur général de l'agence régionale de santé des Hauts-de-France
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Maurice-Pierre PLANEL
Objet:
directeur général adjoint de la santé
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Laurent HÉNART
Objet:
président du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Corinne PLANELLES, nom d'usage MOLLIER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres
radiation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Corinne PLANELLES, nom d'usage MOLLIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bruno BORGHESE
attaché d'administration hors classe de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bruno BORGHESE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration hors classe de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Claude GIRERD
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Claude GIRERD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: Lucie ALLARD, nom d'usage GARNIER
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Lucie ALLARD, nom d'usage GARNIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attachée d'administration de l'Etat
date_debut="2020-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: François-Alain SERRE
Commissaire général de 2e classe
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Patrice QUEVILLY
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Franck NICOL
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Frédéric GUGLIELMINOTTI
Général de brigade
nommé directeur du service de la maintenance industrielle terrestre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe GUEGUEN
Général de brigade
nommé inspecteur à l'inspection de l'armée de terre
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Stéphen COURAL
Général de brigade
nommé commandant terre pour le territoire national
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Didier TISSEYRE
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
nommé officier général « commandant de la cyberdéfense » de l'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Pierre MONTÉGU
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Michel FRIEDLING
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Odile BOUNY
Générale de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air
nommée inspectrice adjointe à l'inspection de l'armée de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de division aérienne
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Stéphane VIREM
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé commandant la brigade aérienne des opérations, général adjoint « opérations » au commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Karyl MERMET
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
nommé commandant la brigade aérienne connaissance et anticipation, adjoint « renseignement » du commandement de la défense aérienne et des opérations aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bruno FOUSSARD
Colonel du corps des officiers de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe DEDOBBELEER
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Laurent BOÏTÉ
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
nommé commandant la brigade aérienne des forces de sécurité et d'intervention du commandement des forces aériennes
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Marie CHARPENTIER
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-12-31"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nicolas KOTCHINE
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-12-12"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jérôme ERULIN
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2019-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Vincent LE COUR GRANDMAISON
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2019-10-06"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Michel MANTIN
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
nommé directeur du centre interarmées de soutien « métiers et contrôle interne » relevant de la direction centrale du service du commissariat des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre CALMELS
Commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe DECAMPS
Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires des essences
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre DUPONT DE DINECHIN
Ingénieur en chef de 1re classe du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
nommé directeur de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jérôme RABIER
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé directeur du bureau enquêtes accidents pour la sécurité de l'aéronautique d'État
Objet:
au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: France BLANDIN
Commissaire en cheffe de 1re classe du corps des commissaires des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Christine ALLEMAND
Commissaire en cheffe de 1re classe du corps des commissaires des armées
chargée des fonctions de sous-directrice « appui à l'activité » de la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées
Au grade de commissaire général de 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Vianney PILLET
Général de division
Objet:
gouverneur militaire de Lille et officier général de zone de défense et de sécurité Nord
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jacques FAYARD
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="2019-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: François GUILLAUME DE SAUVILLE DE LAPRESLE
Général de division
nommé inspecteur des armées
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Juillet 201918/07/2019
De: Olivier BONNET DE PAILLERETS
Général de division
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre GILLET
Général de division
nommé commandant du quartier général du corps de réaction rapide-France
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2019-08-29"
conseil_des_ministres
conférés
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pascal DELERCE
Général de division aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
Les rang et appellation de général de corps aérien
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air
date_debut="2019-08-16"
conseil_des_ministres
conférés
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jérôme RABIER
Colonel du corps des officiers de l'air
nommé directeur du bureau enquêtes accidents pour la sécurité de l'aéronautique d'État
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le
1er septembre 2021
conseil_des_ministres
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Michel CHEVALIER
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
adjoint au préfet maritime de l'Atlantique, chargé de l'action de l'Etat en mer
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Daniel LE DIRÉACH
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
à l'inspection générale des affaires maritimes
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
inspecteur_general="Affaires maritimes"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Anissia MOREL
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
afin de continuer à exercer les fonctions de conseillère politique à l'ambassade de France à Londres, au Royaume-Uni
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
18 Juillet 201918/07/2019
De: HYVERT (Olivier, Gilles, Gabriel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle « LEYDET & ASSOCIES », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Baronnet (Marc)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2019-09-01"
réintégration
18 Juillet 201918/07/2019
De: Baronnet (Marc)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Marie CHARPIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
vice-président au tribunal de grande instance de Pontoise, placé en congé de longue maladie
Groupe:
date_debut="2019-06-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise, placé en congé de longue maladie"
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Paul RICARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
» sont annulées
inspecteur hygiène et sécurité à l'inspection générale des services judiciaires
directeur des services pénitentiaires hors classe
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Services judiciaires"
depart_retraite
admission
18 Juillet 201918/07/2019
De: SOLER (Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Anne-Laure CORNU, Notaire »
notaire
notaire_residence="Ailly-sur-Noye (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: HERBETTE (Marie, Francine, Danièle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle « Séverine VAN DEN BOS, Romain MIXTE, Heddi ABBAD et Morgan CHOCHOY, Huissiers de Justice associés », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: GÉRAUDIE (Camille, Elise, Théodora, Philippine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « SELUARL Audrey GONCALVES »
notaire
notaire_residence="Cucuron (Vaucluse)"
notaire_residence_departement_code="84"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: BOBIN (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: BOBIN (Jean-Michel)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: LEROY (Julie, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Méard-de-Gurçon (Dordogne)"
notaire_residence_departement_code="24"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: PAPELOUX (Valériane, Roxane)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villebrumier (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: DELBOY (Audrey, Annabelle, Françoise)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villebrumier (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: MORIZE (Florence, Morgane, Lucie), épouse SURJOUS
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Pargade, notaires »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Benjamin DAUCHEZ, Caroline DENEUVILLE et René DALLEE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
18 Juillet 201918/07/2019
De: DEMARS (Sophie, Josette, Agnès, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « VH 15 NOTAIRES, société civile professionnelle de notaires »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: MICHAUD (Adrien, Pierre, Martin)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Pierre-André MICHAUD et Arnaud DEMOUSELLE, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: CLAIN (Laurence, Emmanuelle)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Edouard DEVEZE et Stéphane HADDAD, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial dont le siège social est à PODENSAC »
notaire
notaire_residence="Podensac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: GROSS (Aurélie, Sophie), épouse LORIDON
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Raphaël GENET-SPITZER, Guillaume REY, Pierre-François DEBERGUE, Cyrille BLANC, Frédérique STREIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « SARL Gérard PREVOT François GERAUDIE Arnaud BLANC Simon CHAU, Notaires associés »
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
reprise de fonctions
18 Juillet 201918/07/2019
De: LOPIN (Anne-Laure)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Aubergenville (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: LOPIN (Anne-Laure)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Aubergenville (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: SCHILDKNECHT (Céline), épouse COLLON
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Mathieu MASSIE, Loïc DELPERIER et Clément BALLADE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Gradignan (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
reprise de fonctions
18 Juillet 201918/07/2019
De: ROBERT-MICHON (Christelle, Aurélie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Notaires Conseils Associés »
notaire
notaire_residence="Meylan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: SCHWENNINGER (Thomas, Pierre)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ALCAIX & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: TRANCHAND (Laetitia), épouse BARBIER
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ALCAIX & ASSOCIES NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Lyon (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: GALLIET (Valentin, Jacques)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Constant JOUFFROY, Nicolas JOUFFROY, Arielle BONNOTTE, Sébastien MIGNEREY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: BRIOTET (Vincent, François, Théodore, Patrick)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Constant JOUFFROY, Nicolas JOUFFROY, Arielle BONNOTTE, Sébastien MIGNEREY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: PEREIRA (Manuela), épouse MORET
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Constant JOUFFROY, Nicolas JOUFFROY, Arielle BONNOTTE, Sébastien MIGNEREY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Dijon (Côte-d'Or)"
notaire_residence_departement_code="21"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: JOUHIER (Anne-Elise, Lucienne), épouse LE DAMANY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « GAISNE PECHABRIER, notaire du Sud Sarthe »
notaire
notaire_residence="Lude (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-François MOUTTE
Objet:
du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
conseil_des_ministres
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-François MOUTTE
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (hors tour)
président de cour administrative d'appel
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-François MOUTTE
Objet:
président de la cour administrative d'appel de Douai
Remplace:M. Etienne QUENCEZ
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_administrative_appel="Douai"
president
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Cyrille REBOUL
Objet:
conseiller technique entreprises, attractivité et export
Groupe:
date_debut="2019-07-13"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: François COLAS-BELCOUR
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre suppléant de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Remplace:M. Philippe GARO
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Rémi CHAINTRON
Objet:
agent contractuel, chargé de mission au département de la stratégie et des partenariats
Groupe:
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Catherine GRAZIANI
Objet:
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, conseillère-experte projet de direction et coordination auprès de la direction
Groupe:
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nathalie ESCAFFRE-ANDRIEU
administratrice de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, responsable de la délégation des systèmes d'information des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation des systèmes d'information des ressources humaines
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nicolas GENRE
attaché principal d'administration de l'Etat, secrétaire général de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de l'Institut des hautes études de l'éducation et de la formation
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Lecomte
Colonel
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »
dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_fin="2019-07-31"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Guillaume Couëtoux
Colonel
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre et chef du département « ressources humaines - formation »
dans la limite des attributions du général commandant de la formation de l'armée de terre
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Damien Wallaert
Colonel
adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Antoine Verley
Lieutenant-colonel
adjoint au chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Roger Schuler
Colonel
chef du bureau « continuum de la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Olivier Riban
Colonel
chef du bureau « ingénierie des processus »
dans la limite des attributions du bureau et pour les actes relatifs à la mise en condition opérationnelle et aux orientations fonctionnelles des systèmes d'informations des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Xavier Renard
Colonel
chef du bureau « coordination des carrières et de la mobilité »
dans la limite des attributions de la sous-direction « gestion du personnel »
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe Mula
attaché d'administration hors classe de l'Etat, adjoint au sous-directeur des études et de la politique
dans la limite des attributions de la sous-direction en matière de personnel civil
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bruno Louisfert
Colonel
chef du bureau « logistique-ressources humaines »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Edouard Le Tourneux de la Perraudière
Colonel
chef du bureau « ressources humaines, soldes et pensions »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Francis Le Mercier
Lieutenant-colonel
chef du bureau « lycées de la défense et appui à la formation »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean Gouallou
Colonel
chef du bureau « commandement-renseignement »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Thierry Fournier
Colonel
chef du bureau « réserve »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pascal Florin
Colonel
adjoint du chef du service « pilotage de la performance et de la transformation »
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Alain Didier
Colonel
adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: David Cruzille
Colonel
chef du bureau « état-major »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Chareyron
Colonel
chef du bureau « pilotage synthèse »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Pierre Calmels
Commissaire en chef de 1re classe
pour les actes relatifs aux concessions de passage gratuit et aux attributions de pensions civiles d'invalidité
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Hervé Bouault
Colonel
chef du bureau « appuis-mêlée »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Benoît Aufrère
Colonel
chef du bureau « chancellerie »
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Brigitte LIEAU
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe de la section des pensions et de la maladie, directement placée sous l'autorité de la cheffe du bureau
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Maryse FEUILLE
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la qualité de vie au travail
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jacqueline CORNET
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, adjointe à la cheffe de la section des pensions et de la maladie, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du Premier ministre
les actes relevant de ses attributions. »
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe Grellier
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
2° Trois membres désignés par le conseil scientifique du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Frédéric Dardel
président de l'université Paris V
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
1° Trois représentants d'organismes d'enseignement supérieur ou de recherche intervenant dans les domaines d'activités du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Philippe Cury
directeur de l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
1° Trois représentants d'organismes d'enseignement supérieur ou de recherche intervenant dans les domaines d'activités du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Anne Nivart
déléguée aux mouvements et aux acquisitions au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
2° Trois membres désignés par le conseil scientifique du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Nathalie Machon
professeure au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
2° Trois membres désignés par le conseil scientifique du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Stéphanie Thiebault
directrice de l'Institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
1° Trois représentants d'organismes d'enseignement supérieur ou de recherche intervenant dans les domaines d'activités du Muséum
Groupe:
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jean-Michel Verdier
directeur d'études, président de l'École pratique des hautes études
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Patrick Monfray
directeur de recherche au CNRS et adjoint au chef du service stratégie recherche et innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Martine Hossaert
directrice adjointe scientifique à l'Institut écologie et environnement
Objet:
membre de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=143700&cbo=1ESRS1900159K2019-07-18(Conseils, comités, commissions) Composition de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle
La commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle comprend
3° Trois personnalités qualifiées n'appartenant pas au Muséum
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Stéphane Robin
Chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche n°5313
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
date_fin="2020-07-31"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Aurélien DOMMERGUE
Maître de conférences des universités hors classe à l'Université de Grenoble
Objet:
Directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la durée fixée dans la décision DEC161217DGDS portant notamment renouvellement de I'UMR5001
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Jacques Déverchère
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Corinne Floc'h-Laizet
ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
18 Juillet 201918/07/2019
De: Alain Beretz
Professeur des Universités à l'Université de Strasbourg
Objet:
directeur par intérim de l'unité de recherche labellisée susvisée
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Bertrand Séraphin
Objet:
directeur de l'unité mixte susvisée
Groupe:
date_debut="2019-07-09"
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: Georges KREMER
Ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de service n°2927 intitulée USAES
date de renouvellement de l'UMS 2927
Groupe:
date_debut="2019-06-05"
date_fin="2023-05-18"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Christophe HERRMANN
Ingénieur d'études au CNRS
Objet:
directeur de l'unité mixte de service n°2927 intitulée USAES
date de renouvellement de l'UMS 2927
Groupe:
date_debut="2019-06-05"
date_fin="2023-05-18"
reconduction
18 Juillet 201918/07/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.