Jérôme Chapuisat


De: Jérôme Chapuisat
directeur délégué
Objet:
représentants titulaires de l'administration au sein du comité technique paritaire central du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
désignation
13 Mai 200513/05/2005
De: Jérôme Chapuisat
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP), titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Représentants du Conseil national de la jeunesse
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Chapuisat (Jérôme)
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre pour le développement de l'information sur la formation permanente (centre INFFO), les membres du collège administratif étant nommés
pour la durée des fonctions
au titre desquelles ils ont été désignés
4. Personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jérôme Chapuisat
Objet:
conseiller auprès du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Octobre 199923/10/1999
De: Jérôme Chapuisat
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
a_sa_demande
cabinet="Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
23 Octobre 199923/10/1999
De: Chapuisat (Jérôme)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
directeur de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:M. Valdiguie (Michel)
Groupe:
nomination
23 Octobre 199923/10/1999
De: Jérôme Chapuisat
Objet:
au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
conseiller
professeur des universités
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Jérôme Chapuisat
conseiller au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
conseiller technique au cabinet de la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire
cabinet="Ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
29 Novembre 199829/11/1998
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Jérôme Chapuisat
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie de Montpellier
Remplace:M. Pierre Ferrari
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Montpellier"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Chapuisat
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jérôme Chapuisat
directeur de l'information et de la communication au ministère de l'éducation nationale
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Chapuisat
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature accordée
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Jérôme Chapuisat
directeur de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Avril 199323/04/1993
De: Jérôme Chapuisat
directeur de l'information et de la communication
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture"
délégation de signature
07 Juin 199207/06/1992
De: Jérôme Chapuisat
professeur des universités
Objet:
directeur de l'information et de la communication
Remplace:Mme Maryse Quere
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
représentants titulaires de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
Groupe:
nomination
20 Décembre 199020/12/1990
De: Chapuisat (Jérome)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
représentant titulaire de l'administration
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
nomination
26 Juin 199026/06/1990
De: Jérôme Chapuisat
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'éducation nationale
Remplace:M. Edouard Bridoux
Groupe:
suppleant
nomination
22 Février 199022/02/1990
De: Chapuisat (Jérôme)
recteur de l'académie d'Amiens
Objet:
membre suppléant du Conseil de l'enseignement général et technique
Remplace:M. Bridoux (Edouard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 199014/02/1990
De: Jérôme Chapuisat
professeur d'université
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Edouard Bridoux
Groupe:
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
nomination
03 Février 199003/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.