27 Mai 1992

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Esparcel (Henri, Francis, Marie, Elie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Henri Esparcel et Jean Esparcel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise
notaire
notaire_residence="Ganges (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000724105(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Catros (André)
professeur des universités (ophtalmologie)-praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Rennes (université Rennes-I)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1992-10-18"
JORFTEXT000000724104(source JORF)
admission
27 Mai 199227/05/1992
De: Robert Michelin
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1992-01-07"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_comptes
JORFTEXT000000724103(source JORF)
radiation
27 Mai 199227/05/1992
De: James Montaldi
Objet:
professeur des universités associé (disciplines scientifiques) auprès de l'université Lille-I
à temps plein
de nationalité britannique
Groupe:
Université Lille-I
date_debut="1991-10-01"
duree="douze mois"
professeur="De nationalité britannique"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000724099(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Françoise Renversez
professeur des universités
Objet:
recteur de l'académie d'Amiens
Remplace:M. Jérôme Chapuisat
Groupe:
Académie d'Amiens
conseil_des_ministres
recteur_academie="Amiens"
JORFTEXT000000723197(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Fontaine (Michel)
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000541440(source JORF)
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Loprin (Josiane), épouse Petro (démissionnaire de ses fonctions d'assesseur titulaire au tribunal pour enfants de Paris
)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal pour enfants de Fort-de-France
Assesseur suppléant
Remplace:Mme Perrichon (Marie-Thérèse), épouse Cadet
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
date_fin="1993-12-31"
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Fort-de-France"
suppleant
JORFTEXT000000541440(source JORF)
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Lenouvel (Henri, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541291(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (Marie-Carmèle, Françoise)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541291(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (Michel, François, Félix)
Objet:
celui de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000541291(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Cachia (François, Jean, Vincent)
Objet:
celui de
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000541291(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Debernardi (Laurence, Joséphine)
Objet:
notaires associés
membres de la société François Cachia, Michel Cachia et Laurence Debernardi, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000541291(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire principal de la police nationale
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur de cabinet du préfet de la Haute-Corse
Groupe:
Préfecture de Haute-Corse
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Corse"
JORFTEXT000000541247(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Georgesco (Léon, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Badey (Marcel, Philibert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de colonel de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Cardon (Claude, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Maisonneuve (Michel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Leboube (Jacques, André, Noël)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Douguet (Pierre-Jean, Olivier)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
TROUPES DE MARINE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Millet (Jean-Claude, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Mazoyer (Michel, Marius, Yves)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Girard (René, Camille, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
INFANTERIE
Au grade de chef de bataillon de réserve
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef de bataillon"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Domergue (Serge, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I.-OFFICIERS RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Au grade de chef d'escadron de réserve
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Véga (Christophe, Michel, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Tisseron (Philippe)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Pourthier (Laurent, Jean, Bruno, Constant)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Moyon (Christophe, Joël, Arnaud)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Lavoignat (Alain, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Kergutuil (Stéphane, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Defrain (Fabrice, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Chanal (Michel, Bertrand, Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Baudrillard (Rémi, André, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
Les aspirants de réserve
Contingent 91/05
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000541246(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Borne (Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Borne et Eric Borne, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
JORFTEXT000000541245(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: François Muller
Objet:
directeur du personnel et des services généraux
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000541244(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Nut (Bruno, Bernard)
Objet:
avoué près la cour d'appel de Paris
Remplace:M. Valentie (Christian, Joseph)
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000000357975(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jérôme Chapuisat
professeur des universités
Objet:
directeur de l'information et de la communication
Remplace:Mme Maryse Quere
Groupe:
Direction de l'information et de la communication
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000357972(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bertin (Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Michel Bertin et Michel Pierson, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Etain (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
JORFTEXT000000357685(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: de Chasteigner (François, Joseph, Anne, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Decouvelaere et Didier Gaisne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial sise
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000357684(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Decouvelaere (Guy, Pierre, Arthur, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société Guy Decouvelaere et Didier Gaisne, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Mans (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
JORFTEXT000000357684(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Rombout (Thierry)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Assesseur suppléant
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000000357680(source JORF)
désignation
27 Mai 199227/05/1992
De: Lambert (Jean, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean Lambert et Xavier Fillaudeau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000357678(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 199227/05/1992
De: Mollaret (Jean, Jacques, Maurice)
lieutenant-colonel; 30 ans de services militaires. Décédé le 10 mars 1992
des suites d'une avalanche
Objet:
le militaire n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GENERALE DE LA GENDARMERIE NATIONALE
Sans traitement
Avec effet du
6 avril 1992
Groupe:
Direction générale de la gendarmerie nationale
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000357633(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Richard Descoings
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Elisabeth Borne
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Chargés de mission auprès du secrétaire d'Etat
ingénieur des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Gilles Baldet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
proviseur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jean-Louis Carrere
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
instituteur
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Jacques Perrin
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Hervé Duthu
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'enseignement technique
Conseillers techniques
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000175944(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Bouillon (Stéphane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
JORFTEXT000000175903(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992
De: Christian de Boissieu
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société marseillaise de crédit
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bernard Rosier
Groupe:
Société marseillaise de crédit
conseil_administration
JORFTEXT000000175472(source JORF)
nomination
27 Mai 199227/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.