Jean-Claude Petit


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Jacques)
caporal-chef, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
31 Octobre 202031/10/2020
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Ferdinand)
capitaine, génie. Chevalier du 14 juillet 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-07-14"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: Petit (Jean-Claude)
adjudant-chef, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Jean-Claude PETIT
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
3° Biologie médicale
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Petit (Jean-Claude)
soldat de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
07 Novembre 200807/11/2008
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
désignation
03 Juin 200803/06/2008
De: Petit (Jean-Claude, André)
compositeur, chef d'orchestre. Chevalier du 24 juillet 1996
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-07-24"
promotion
08 Mai 200708/05/2007
De: Petit (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire, directeur de l'Ecole nationale de police de Sens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
date_fin="2006-10-20"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Octobre 200615/10/2006
De: Jean-Claude Petit
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2006-10-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Juin 200628/06/2006
De: Petit (Jean-Claude)
commissaire divisionnaire, directeur de l'école nationale de police de Sens
Objet:
personnes suivantes
délégation de signature
30 Mars 200630/03/2006
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
les enseignants suivants
Professeurs
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
désignation
06 Novembre 200506/11/2005
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
12 Juillet 200512/07/2005
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
complémentaire (2e tableau)
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
02 Mars 200502/03/2005
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
radiés des cadres
directeur adjoint de 1re classe au centre hospitalier de La Ferté-Macé - Domfront (Orne)
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200401/12/2004
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Ferdinand)
capitaine, génie ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Mai 200406/05/2004
De: Petit (Jean-Claude, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Chabassol, Jean-Claude Petit et Jean-Yves Bouffant, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
11 Février 200411/02/2004
De: Petit (Jean-Claude)
chef de service dans un organisme de recherche ; 29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Jean-Claude Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
inscription
23 Novembre 200223/11/2002
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants du commerce et des industries utilisatrices
k) Au titre des industries utilisant le riz
Groupe:
nomination
09 Juillet 200209/07/2002
De: Jean-Claude Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Petit (Jean-Claude, André)
compositeur de musiques de films, chef d'orchestre ; 32 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PATRIMOINE ET DECENTRALISATION CULTURELLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="32"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200102/01/2001
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité de coordination des matériaux
Premier collège
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
membre du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentant du commerce et des industries utilisatrices (au titre des industries utisant le riz)
Remplace:M. Sedille (Gérard)
Groupe:
nomination
03 Juin 200003/06/2000
De: Petit (Jean-Claude)
directeur adjoint, centre hospitalier, La Ferté-Macé - Domfront (Orne)
Objet:
au titre de l'année 2000 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
inscription
13 Avril 200013/04/2000
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2000
(Jean-Claude)
inscription
31 Mars 200031/03/2000
De: Petit (Jean-Claude, Denis)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Petit (Jean-Claude)
gendarme ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Petit (Jean-Claude)
directeur adjoint au centre hospitalier de Guéret
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier intercommunal des Andaines de La Ferté-Macé - Domfront
Groupe:
nomination
06 Mai 199706/05/1997
De: Petit (Jean-Claude)
compositeur, chef d'orchestre ; 28 ans d'activités musicales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Petit (Jean-Claude)
major ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Petit (Jean-Claude, Alfred, Ismaël)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Ferdinand, Luc)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1995, les commissaires principaux et les commissaires de police
Commissaires principaux
Groupe:
inscription
25 Février 199525/02/1995
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef d'agronomie, en fonctions au lycée d'enseignement général et technologique agricole d'Angoulême-L'Oisellerie (Charente)
Groupe:
date_debut="1994-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Septembre 199428/09/1994
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
élèves de l'institut supérieur des techniques de l'Ecole nationale supérieure des mines de Pans
par ordre alphabétique
Spécialité Matériaux et mise en forme
Groupe:
ecole="École nationale supérieure des mines de Pans"
admission
18 Septembre 199318/09/1993
De: Petit (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des commissaires de police de la police nationale
date_debut="1991-07-01"
corps="Commissaires de police de la police nationale"
nomination
11 Septembre 199111/09/1991
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Ferdinand, Luc)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Petit (Jean-Claude, Henri, Ferdinand, Luc)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Octobre 199007/10/1990
De: Petit (Jean-Claude)
directeur du centre hospitalier de Saint-Hilaire-du-Harcouet (Manche)
Objet:
au titre de 1990 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
inscription
14 Mars 199014/03/1990
De: Petit (Jean-Claude, Henri)
adjudant-chef; 26 ans 3 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Cité
Groupe:
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.