Joseph Balle


De: Balle (Joseph)
à Craon (Mayenne)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
II. - Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Ballé (Joseph)
à La Selle-Craonnaise (Mayenne)
Objet:
au comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pinchon (Jean)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Janvier 200203/01/2002
De: Balle (Joseph)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Joseph Ballé
Objet:
président du comité national pour les indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
Groupe:
duree="six ans"
president
nomination
21 Décembre 200021/12/2000
De: Ballé (Joseph)
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles et la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
1o Au titre de représentants des employeurs
Groupe:
nomination
26 Novembre 200026/11/2000
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
21 Octobre 200021/10/2000
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du Crédit agricole (CNMCCA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
au titre de la production agricole
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:M. Bue (Marc)
Groupe:
nomination
08 Octobre 199808/10/1998
De: Balle (Joseph)
Objet:
président de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
duree="trois ans"
president
nomination
08 Janvier 199808/01/1998
De: Balle (Joseph)
vice-président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Balle (Joseph)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Joseph Balle
Objet:
membres du conseil d'administration de la Banque française du commerce extérieur
personnalités désignées par l'Etat
en raison de leur compétence dans les conditions
prévues par la loi no 83-675 du
26 juillet 1983
relative à la démocratisation du secteur public:
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Balle (Joseph)
vice-président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
II. - Au litre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 199324/06/1993
De: Balle (Joseph)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
personnes désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
31 Octobre 199131/10/1991
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
1. Titulaires
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Balle (Joseph)
président de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre de la transformation des produits agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
28 Février 199028/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.