Marie-Hélène Leroy


De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
stagiaires
dans le corps des ingénieurs civils de la défense
Spécialité : Qualité
corps="Ingénieurs civils de la défense"
nomination
16 Juillet 202316/07/2023
De: Marie-Hélène LEROY
Objet:
membre de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
24 Octobre 202124/10/2021
De: Marie-Hélène LEROY
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentant des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
06 Août 202106/08/2021
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
représentants des employeurs
Sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Marie-Hélène LEROY
titulaire
Objet:
membres de la commission spécialisée relative à la prévention des risques physiques, chimiques et biologiques pour la santé au travail du Conseil d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: Marie-Hélène LEROY
titulaire
Objet:
membres du Conseil national d'orientation des conditions de travail
au titre de représentants des employeurs au sein du collège des partenaires sociaux
1
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Novembre 201405/11/2014
De: Marie-Hélène Leroy
responsable santé et sécurité au travail au sein de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la Commission des produits chimiques et biocides
Au titre des représentants de l'Union des industries chimiques
Titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
Groupe:
renouvellement
20 Avril 201020/04/2010
De: LEROY (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 200901/11/2009
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseur titulaire représentant les employeurs ou travailleurs indépendants auprès de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="2007-02-20"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
08 Mars 200708/03/2007
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission spécialisée en matière d'information, de formation, d'organisation de la prévention
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres suppléants à la commission permanente
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
suppleant
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la séance plénière
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
comme représentants des employeurs
membres titulaires à la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et des ambiances chimiques
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
03 Juin 200603/06/2006
De: Leroy (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation
1. Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieure au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
18 Septembre 200118/09/2001
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
membre de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentante suppléante des employeurs et
sur désignation des représentants des employeurs
Remplace:M. Alexandre Colin
Groupe:
suppleant
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Marie-Hélène Leroy
Objet:
assesseurs près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16 du code de la sécurité sociale
au titre de représentants des employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
27 Décembre 200027/12/2000
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'Union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
30 Septembre 199830/09/1998
De: Leroy (Marie-Hélène)
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des employeurs et travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
14 Février 199614/02/1996
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
05 Septembre 199505/09/1995
De: Leroy (Marie-Hélène)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
04 Mars 199304/03/1993
De: Leroy (Marie-Hélène)
ingénieur au département technique de l'union des industries chimiques
Objet:
membres de la commission les experts
Groupe:
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Leroy (Marie-Hélène)
titulaires
Objet:
comme assesseurs près la Commission nationale technique
mentionnée à l'article L. 143-3 du code de la sécurité sociale
représentantes des employeurs
Groupe:
désignation
22 Novembre 199022/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.