Pascal Coste

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De: Pascal COSTE
administrateur titulaire, représentant de l'Assemblée des départements de France, président du département de la Corrèze
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des élus
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
26 Janvier 202326/01/2023
De: Pascal Coste
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juillet 202203/07/2022
De: Pascal COSTE
président du conseil départemental de Corrèze
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Adour-Garonne
Groupe:
nomination
07 Octobre 202107/10/2021
De: COSTE Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants élus par et parmi les membres du collège du comité de bassin
mentionné au 1° de l'article L. 213-8 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Février 202117/02/2021
De: Pascal Coste
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Assemblée des départements de France
Titulaire
Groupe:
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201724/12/2017
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils Départementaux
Corrèze
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Coste (Pascal)
président du conseil départemental de la Corrèze ; 29 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la transition écologique et solidaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de la transition écologique et solidaire"
grade="Chevalier"
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Pascal Coste
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les collectivités territoriales
Au titre de l'Association des départements de France (ADF)
Titulaires
Remplace:M. Eric Gautier
Groupe:
nomination
17 Décembre 201517/12/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Jean-Claude DUZER
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 201530/07/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Corrèze
Remplace:M. Roger CHASSAGNARD
Groupe:
nomination
16 Juin 201516/06/2015
De: Pascal COSTE
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des collectivités territoriales
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Coste (Pascal)
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Sept membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Coste (Pascal)
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
au titre des représentants des professionnels
membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Novembre 200226/11/2002
De: Coste (Pascal)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Coste (Pascal)
président du Centre national des jeunes agriculteurs (CNJA)
Objet:
membres du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199902/10/1999
De: Coste (Pascal)
au titre de la production agricole
Objet:
membre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Remplace:Mme Lambert (Christiane)
Groupe:
nomination
08 Octobre 199808/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.