27 Juin 2019

parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés"

De:	Vincent Éblé
Objet:	membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés Vice-président
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

nomination

De:	Joël Giraud
Objet:	membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés Rapporteurs à l'Assemblée nationale
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

nomination

De:	Albéric de Montgolfier
Objet:	membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés Rapporteurs au Sénat
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

nomination

De:	Éric Woerth
Objet:	membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés Président
Groupe:	Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés

nomination

De:	Franck TOUZÉ
Objet:	surveillant du Palais stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Emmanuel BOURUMEAU
Objet:	surveillant du Palais stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Mathieu HIREL
Objet:	informaticien stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Thomas BERNARD
Objet:	informaticien stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Alain HÉRICHER
Objet:	agent de l'atelier de reprographie stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Pascal BOSSUET
Objet:	agent de l'atelier de reprographie stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Alexis SIMON
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Xavier THEURILLAT
Objet:	Assistant de direction stagiaire
Groupe:	Assistant de direction stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Vanessa KRTENSKY
Objet:	surveillante du Palais stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Marlène HENRY
Objet:	informaticienne stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Valérie TOUPÉ
Objet:	assistante de direction stagiaire
Groupe:	Assistante de direction stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Sandrine MERCIER
Objet:	assistante de direction stagiaire
Groupe:	Assistante de direction stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Jeanne BEAUVAIS
Objet:	assistante de direction stagiaire
Groupe:	Assistante de direction stagiaire

date_debut="2019-06-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Joffrey VANHAVERBEKE
Objet:	informaticien stagiaire

date_debut="2019-05-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Karim GUERFA
Objet:	informaticien stagiaire

date_debut="2019-05-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Alban WYDOUW-AZIAVI
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Vincent SEZNEC
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Sébastien RICHARD
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Thomas PIERRE
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Ronan MAUREL
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Paul FLEURANCE
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Laurent BETEILLE
Objet:	administrateur stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Axelle REJASSE
Objet:	Administratrice stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Marine QUINTIN
Objet:	Administratrice stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Juliette MERLOT
Objet:	Administratrice stagiaire

date_debut="2019-04-01"
duree="un an"
parlement="Sénat"

nomination

De:	Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Éric Poulliat
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Florent Boudié
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Elsa Faucillon
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

désignation

De:	Hubert Wulfranc
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Éric Poulliat
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Florent Boudié
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

De:	Elsa Faucillon
Objet:
Groupe:	Commissions et organes de contrôle

cessation de fonction

date_debut="2019-08-26"
autorite_delegation="Secrétaire général de la Haute Autorité"

De:	Emmanuel HOBLINGRE chef du pôle administratif et financier de la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire général de la Haute Autorité, tous actes ayant pour objet le recrutement, la gestion et la rémunération du personnel des services ainsi que tous actes, marchés et conventions nécessaire à son fonctionnement

JORFTEXT000038689925 (source JORF)

délégation de signature

suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Gaël PERDRIAU maire de Saint-Etienne
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées représentants des maires désignés par l'Association des maires de France Suppléant
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

JORFTEXT000038689756 (source JORF)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Jean-Pierre BOUQUET maire de Vitry-le-François
Objet:	au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées représentants des maires désignés par l'Association des maires de France Titulaire
Groupe:	Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)

JORFTEXT000038689756 (source JORF)

nomination

De:	Gilles LAURENT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des usagers Au titre des représentants des usagers des transports de personnes, affectés à la section « Transport routier de personnes » FNAUT Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Denis CHOUMERT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des usagers Au titre des représentants des usagers des transports de marchandises, affectés à la section « transport routier de marchandises et commission de transport » AUTF Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Bruno LEFEBVRE
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes FO Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Guillaume CADART
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes FGT-CFTC Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Jean-Luc GIAI-PRON
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CGT Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Christophe LE ROY KERDERRIEN
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CFE-CGC Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Denis SCHIRM
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CFDT Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Jean-François PECH
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » OTRE Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Christian HUNAULT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » FNTR-UNOSTRA Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Yves FARGUES
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » TLF Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Laurent GALLE
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » OTRE Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Erwan POUMEROULIE
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » FNTR Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	David PERRIN-PILLOT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentant du ministre chargé du travail Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Ingrid MARESCHAL
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » FNTV Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Sylvie ANDRE
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentant du ministre chargé des transports Membre suppléant
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Christian BROUCARET
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des usagers Au titre des représentants des usagers des transports de personnes, affectés à la section « Transport routier de personnes » FNAUT Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Michel GATE
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des usagers Au titre des représentants des usagers des transports de marchandises, affectés à la section « transport routier de marchandises et commission de transport » AUTF Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Patrice CLOS
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes FO Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Franck SEYER
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes FGT-CFTC Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Jean-Louis DELAUNAY
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CGT Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Roger PFAUWATHEL
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CFE-CGC Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Christian COTTAZ
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des salariés des entreprises de transport routier de marchandises et de personnes CFDT Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Frédéric FLAUJAT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » OTRE Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Jean-Sébastien BARRAULT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » FNTV Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Claude BLOT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » TLF Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Jean-Marc CHARBONNIER
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » OTRE Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Philippe PREMAT
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de marchandises et de commission de transport affectés à la section « Transport routier de marchandises et commission de transport » FNTR Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Paul WEICK
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentant du ministre chargé des transports Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Emmanuel DURET conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives Vice-président
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Mattias GUYOMAR conseiller d'Etat
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives Président
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Sandrine BACHY
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentants des entreprises de transport routier ou de commission de transport Au titre des représentants des entreprises de transport routier de personnes affectés à la section « Transport routier de personnes » FNTR-UNOSTRA Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

De:	Stéphanie COURS
Objet:	membres de la commission nationale des sanctions administratives représentant du ministre chargé du travail Membre titulaire
Groupe:	Commission nationale des sanctions administratives (CNS)

nomination

conseil_administration
personnalite_qualifiee

De:	Adeline FAVREL
Objet:	au conseil d'administration de l'Office national des forêts personnalité qualifiée au titre de la protection de la nature, et
Remplace:	Mme Julie MARSAUD
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

JORFTEXT000038689748 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000038689746 (source JORF)

De:	Marchal (Philippe, Henri, Marcel)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:	Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

date_debut="2019-09-17"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000038689743 (source JORF)

De:	Loredana ESCUER
Objet:	sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux des bibliothèques au titre de la promotion interne

inscription

De:	Jocelyne MADEJ directrice départementale adjointe de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 3° Jusqu'au 14 mars 2021

renouvellement

De:	Nicolas JEANJEAN directeur départemental des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 1°

renouvellement

De:	Patrick CAZIN-BOURGUIGNON directeur départemental des territoires de la Marne
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 1°

renouvellement

De:	Guillaume BARRON directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral du Calvados
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 1°

renouvellement

De:	Véronique de BADEREAU de SAINT-MARTIN directrice départementale adjointe de la cohésion sociale de la Seine-Maritime
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 1°

renouvellement

De:	Eric KEROURIO directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Jura
Objet:	dans leurs fonctions les directeurs départementaux interministériels suivants 2°

date_debut="2019-07-01"
duree="deux ans"

renouvellement

JORFTEXT000038689738 (source JORF)

De:	Mickaël BOUCHER inspecteur de la jeunesse et des sports hors classe
Objet:	adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne-Franche-Comté, en charge du pôle « politiques publiques »
Groupe:	Région Bourgogne-Franche-Comté, en charge du pôle « politiques publiques »

nomination

JORFTEXT000038689738 (source JORF)

De:	Vincent ARSIGNY ingénieur en chef des mines
Objet:	adjoint au secrétaire général pour les affaires régionales de Corse, en charge du pôle « politiques publiques »
Groupe:	Corse, en charge du pôle « politiques publiques »

nomination

JORFTEXT000038689735 (source JORF)

De:	Brigitte DOGNIEZ inspectrice des finances publiques
Objet:	agent comptable du Groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Eure »
Remplace:	Mme Christine GRAVEL
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit de l'Eure

nomination

JORFTEXT000038689733 (source JORF)

De:	Annie MESSAGLIO inspectrice des finances publiques
Objet:	agent comptable du Groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier d'Armor »
Remplace:	Mme Liliane BRIOUDES
Groupe:	Groupement de coopération sanitaire « Groupe hospitalier d'Armor »

nomination

JORFTEXT000038689730 (source JORF)

De:	AILLARD Guilène inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté, unité départementale du Jura
Objet:	au grade de directrice adjointe du travail

date_debut="2019-07-01"

promotion

JORFTEXT000038689728 (source JORF)

De:	Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE
Objet:	membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Remplace:	Mme Carole BOUSQUET-BERARD
Groupe:	Établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes

conseil_administration

nomination

De:	Claire Boiget (AFECEI)
Objet:	membre suppléant
Remplace:	Mme Sylvie Dariosecq
Groupe:	Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance

JORFTEXT000038689725 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000038689725 (source JORF)

De:	Nicolas Ducros (CNCGP)
Objet:	membre titulaire
Remplace:	Mme Edith Rossi
Groupe:	Commission en charge des immatriculations au registre des intermédiaires en assurance, banque et finance

nomination

autorisation_exercice_medecin="Génétique médicale"

De:	HUYNH (Minh)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Génétique médicale » en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

JORFTEXT000038689717 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="Génétique médicale"

De:	BHOURI épouse CHERIF (Rakia)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Génétique médicale » en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

JORFTEXT000038689717 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale"

De:	KHALIFE (Mohamad)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie - chirurgie cervico-faciale » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (II) du code de la santé publique la personne

JORFTEXT000038689713 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"

De:	BOUHADEF (Rabah)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

JORFTEXT000038689708 (source JORF)

autorisation

autorisation_exercice_medecin="Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale"

De:	YOUSSEF (Rami)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale » en application des dispositions del'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

JORFTEXT000038689708 (source JORF)

autorisation

suppleant
conseil_administration

De:	Jean-Pierre Cazenave
Objet:	représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière au conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC) membre suppléant
Remplace:	M. Jean-Paul Pozzo di Borgo
Groupe:	Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)

JORFTEXT000038689706 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000038689704 (source JORF)

De:	Jean-Marc LAFORÊT ambassadeur aux questions transfrontalières auprès du préfet de région Occitanie
Objet:	membre du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne » représentant du Gouvernement de la République française
Remplace:	M. Cédric INDJIRDJIAN
Groupe:	Groupement européen de coopération territoriale Hôpital de Cerdagne (GECT-HC)

conseil_administration

nomination

JORFTEXT000038689702 (source JORF)

De:	Laëtitia Romeiro Dias (députée)
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine représentants du Parlement
Groupe:	Agence de la biomédecine

duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000038689702 (source JORF)

De:	Florence Lassarade (sénatrice)
Objet:	membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine représentants du Parlement
Groupe:	Agence de la biomédecine

duree="trois ans"

nomination

autorisation_exercice_medecin="médecine interne et immunologie clinique"

De:	BAGLIONI (Piero)
Objet:	en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine interne et immunologie clinique » en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne

JORFTEXT000038689699 (source JORF)

autorisation

De:	Vignoli (Louis, Romain, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tchouprina (Artiom)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Stern (Ruben, Nessim)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Simonet (Gabriel, André, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Roquigny (Alban, Maxime, Norbert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Py--Renaudie (Alexandre, Jean, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pekar (Simon, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Paty (François-Pierre, Guillaume, Emmanuel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mizrahi (Philippe, Charles, Amilcar)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marécal (Etienne, Emmanuel, Christophe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maloisel (Guirec, Gérard, Henri, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Maligne (Florent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Malherbe (Lucas, Nicolas, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lefrancq-Lumière (Jules, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lapides (Maxime, Nicolas, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Lamiot (Mathieu, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Kériven Serpollet (Dimitri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kafrouni (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Josse (Gaëtan, Pierre, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Inizan (Martin, Thibault, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Hubert (Valentin, Bernard, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Goujard (Nicolas, Félix)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Ghilardi (Marc, Pierre, Lionel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Gelle (Loïc, Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Faure (Baptiste, Eugène)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Dumoulin (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Dujany (Matthieu, Guillaume, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Drugeot (Guillaume, Pierre, Baptiste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Drissi (Sami)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Dietz (Pierre-Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Colin (Antoine, Pierre, Alex)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Cheng (Lionel, Hui-Qing)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Chauwin (Maverick, Alisier, Mathis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Bourdier (Clément, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Bidet (François, Claude, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Barré (Mathieu, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Apra (Benjamin, François, Philippe, Jean, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Vendryes (Delphine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Shao (Laetitia, Minglei)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Oliverio (Romane, Marie, Monique)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Menigaux (Lola, Salomé, Margot)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Hémery (Galatée, Enora)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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nomination

De:	Chevalier (Louise, Jeanne, Oriane, Agathe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE L'AIR Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de l'air

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ecole
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nomination

De:	Dragomir (Radu-Alexandru)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	de Lavaissière de Lavergne (Stefan, Julien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	de Lassus Saint Geniès (Côme, Orlando, Thierry, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	de Chalvet de Rochemonteix (Matthieu, Marie, Amaury)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Zhang (Matthieu, Hongtao)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Voisard (Guillaume, Marie, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Villard (Thomas, Ange)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Valente (Adrian, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Thual (Alexis, Régis, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Thibault (Marc, Léon, Maurice, Fernand)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Tarbouriech (Jean, Adrien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Rémus (Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Ryffel (Théo, Claude, Kaspar)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Rousseau (Olivier, Pierre, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Rousseau (Adrien, Guillaume, Albert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Rostand (François, Pierre, Charles, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Rivet (Maxime, Gilbert, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Renaudin (Hugo, Marie, Renaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Reiss (Corentin, Pierre, Henry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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nomination

De:	Prevost (Lucas, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Plays (Guillaume, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Pietraru (Andrei)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Peter (Maxim, Jean, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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De:	Pertinand (Jules, Jérémy, Ken)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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nomination

De:	Pautrat (Rémi, François, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Paris (Romain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Papin (Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Oustry (Antoine, Jean, Etienne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	O'Byrne (Jeremy, Charles, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Noyelle (Robin, Julien, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Nicolas (Matéo, Louis, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Musquar (Pierre, François, Gérard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Moog (Quentin, Frédéric)
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De:	Moissenot (Antoine, Roger, Jean)
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De:	Mohr Durdez (Théophile, Mata'i, Tahiri, Peter)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Millot (Nicolas, Kévin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Miller (Enzo, Claude, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Michau (Charles, André, Léonard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Michalland (Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Mercier (Amaury, Dominique, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Menigaux (Damien, Charles, Théo)
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Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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De:	Mehlman (Edouard, Jean, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Maussion (Charles, Lucien, André)
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De:	Matussiere (Théo, Vincent)
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De:	Marty (Bastien, Noël)
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De:	Martin (Vincent, Guy, François)
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De:	Martin (Marius, Jean-Claude, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Magois (Jules, Yves, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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nomination

De:	Magnaval (Gauthier, Jean-Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Lozeve (Dimitri, Daniel)
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De:	Loiseau (Romain, Yves, Laurent)
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De:	Lecallier (Thibaut)
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De:	Laure (Max, Edouard, Marie, Hippolyte)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Laroche (Antoine, Marie, Guillaume)
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De:	Lacombe (Osmin, Derius)
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De:	Krempp (Constantin, François, Yves, Marie)
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De:	Jeannerod (Louis, Jérôme, Fabrice, Marie)
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De:	Jaspard (Gwilherm, Pierre, Marie)
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De:	Hussenot-Desenonges (Léonard)
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De:	Houriez (Gautier, Pierre, Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Harry (Alexandre, Sydney)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Guillot (Clément, Jacques, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
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De:	Guillaumot (Théo, Jacques, Jean)
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De:	Goujon (Alexis, Marie, Frédéric)
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De:	Gilles (Flavien, Maurice, Louis)
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De:	Gautié (Tristan, Antoine, Jean)
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De:	Gaspard (Léo, Alexandre)
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De:	Gallais (Aymeri, Jean, Armand)
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De:	Frosini (Mikael, Alexandre)
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De:	Floyrac (Aymeric, Frédéric)
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ernault (Romain, Marie, Fady)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duriez (Edouard, Michel, Marie, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Duque (Raphaël, Fabio, Edouard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Djerbetian (Adrien, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dewost (Paul, Henri, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Deudon (Michel, Eric, Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dellenbach (Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Decroocq (Alexandre, François, Xavier, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dagès (Thomas, David, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dabas (Benoît, Pierre, Marie, Philippe, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	D'Hondt (Guillaume, Alexis, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Cournut (Pierre, Luc, Baptiste)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Costa (Paul, Stéphane, Charles)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Clary (Aurélien, Pierre-Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Caubert (Paul, Marie, Tanguy)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Caplain (Vitali, Jacques)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bézanger (Thibaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Brussieux (Yves, Charles, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bouteiller (Paul, Envel, Robert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Boust (James, Johannes)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Boursier (Etienne, Patrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bourdeau (Henri, Oscar)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bourceret (Erwan, Hubert, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Boschin (Armand, Guiseppe, Jules, Daniel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bodéré (Pierre, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Blanchet (Etienne, Jean-Luc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Binder (Thomas, Jean-Yves, François-Henry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Billaut (Vincent, Pierre, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bertrand (Quentin, Christian)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bellouard (Théophile, Benoît, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Barbe (Philippe, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bamas (Étienne, Michel, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Aujogue (Nicolas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Amar (Daniel, Meïr)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Alston (Stéphane, Xavier)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	de la Morinerie (Mathilde, Montaine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	de Coudenhove (Laetitia, Aude, Alix, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Théry (Albane, Marie, Geneviève, Huguette)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Schwob (Eugénie, Louise, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Petit (Julienne, Christine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Paris (Alix-Anne, Tiara)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Obolensky (Marguerite, Anne, Béatrice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Landemard (Agnès, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Grappin (Marie, Yvonne, Simone, Madeleine, Albertine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Giraud (Alice, Marie, Jeanne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Gilbert (Léa, Marceline, Claire)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Fons (Emilie, Annette, Simone)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Fischer (Lucie, Elise, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Dominé (Laura, Mai-Hiên)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dargentolle (Lise, Camille, Adèle)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Byba (Alexandra, Lucie, Camille)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Briot (Estelle, Marie, Anne, Claudine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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nomination

De:	Bridlance (Cécile, Hélène, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barthélemy (Aude, Tiphaine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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armee_grade="Sous-lieutenant"
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nomination

De:	Arnal (Julie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Armée de terre

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corps="Officiers des armes"
ecole
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tutulani (Kozeta)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fourcade (Camille, Solenn, Emilien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Lastic Saint Jal (Charles, Marie, Hugues, Bompar)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Cagny (Jean-Baptiste, Louis, Marie, Augustin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	de Bergues de Escalup (Guillaume, Henri, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Xing (Victor, Tongzhou)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vogeli (Félix, Henry, Maxime)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vasseur (Thibaut, Roger)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vandroux (Paul, Emmanuel, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tréan (Maël, Thomas, Ludovic)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Touzé (Ludovic, Pierre-Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Touchard (Pierre, Louis, Roch)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Tobler (Arthur, Luc, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thomas (Pierre-Alexandre, Louis, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Requillart (Joseph, Hugues, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Receveur (Thibault, Jean-Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Rahmouni (Nicolas, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Pagès (Baptiste, Bruno, Jean, Jacquelin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Nedelec (Pierre, François, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
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nomination

De:	Moreau (Antoine, Philippe, Anne, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Mestdagh (Guillaume, Romain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Keller (Antoine, Damien, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Kakko-Chiloff (Romain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Huang (Nicolas, Guanou)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Hajjar (Karl, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Guyon (Clément, Stéphane, Martin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gonnetan (Pierre, Jean, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Girard (Romain, Marie, Laurent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ghazi (Alexandre, Christian, Jean-Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fouquet (Mathieu, Thomas, Hugo)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ettedgui (Raphaël, Abraham, Maurice)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Drillon (Quentin, Jean, Benoît)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Ding (Nicolas, Chao, Wei)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Denis (Gaspard, Henry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Dejoie (Etienne, Jean-Claude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Costé (Robin, Pierre, François, Léon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Coatmeur (Killian, Bernard, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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nomination

De:	Bertin (Paul, François)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Benoit--Marechal (Lucas, Marcel, Jean, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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nomination

De:	Beaughon (Michel, Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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ecole
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nomination

De:	Baudenon (Quentin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bastit (Félix, Jean-Guillaume, Arnaud)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bas (Alexandre, Yves, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bambade (Antoine, Yves, Basile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Alonso (Eloi, Olivier, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jerome (Adeline, Geneviève, Thérèse)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

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corps="Officiers de marine"
ecole
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Iori (Jenna, Graziella, Edith, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Forquenot de la Fortelle (Quiterie, Marie-Cécile, Germaine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Eichner (Laetitia, Anne, Catherine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Algrin (Diane-Laure, Béatrice, Denise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Marine nationale

date_debut="2018-08-31"
corps="Officiers de marine"
ecole
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Le Scao (Teven)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bando (Kihiro)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vignac (Clément, Arthur, Yvon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Thon (Gabriel, Jacques, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Steltzlen (Matthieu, Bernard)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Sisaid (Samy)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Sauvage (Thibaut, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Saidi (Rémi, Pascal)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Saaidi (Kamil)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Rérolle (Jean, Vincent, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Rousseau (Vincent, Gabriel, Alexandre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Rouillard--Odera (Louis, Lucien, Clément)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Riou (Charles, Emmanuel, Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Revol (Marc, Jacques, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Regaldo-Saint Blancard (Bruno, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Pringuet (Julien, Michel, Victor)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Piet (Julien, Thomas)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Philippe (Jean-Côme, Denis, Vincent, Gwenolé)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Oltean (Matei, Mircea)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Nilius (Félix, Sandro)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Mercat (Timothé, Jérôme, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Mazarguil (Antoine, Paul, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Marion (Pierre, Victor, Ulysse)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Mantel (Ugo, Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Manote (Maxime, Claude, Gabriel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Maniguet (Quentin, Ludovic)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Lauprêtre (Charles, Régis, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Latocca (Mickaël, Antoine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Larcher (Maxime, Lancelot)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Landman (Jonas, Georges)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Lamare (Jean-Baptiste, Matthieu)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Kattar--Aflak (Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Imbert (David, René, Thierry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Idoine (Ambroise, Marie, Robert, Thierry)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Houzé (Etienne, Louis, Guillaume)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Hirsch (Arnaud, François, Emile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Her (Henri, Benoit, Léon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Girol (Guillaume, Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Fraysse (Marc, Frédéric, Emile)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Fouhety (Nicolas, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Focillon (William, Michael, Henri)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Ferrand (Renaud, Charles, Louis)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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nomination

De:	Fatien (Jean, Jacques, Clément)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Elias (Omar, Sofiane)
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De:	Dérogis (Hugues, Jean, Yves)
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De:	Ducoulombier (Amaury, Colas, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Diaz (Jérôme)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Devulder (Antoine, Pierre)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Demarets (Romain, Jean-Paul, Raoul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Dalle (Guillaume, Cyprien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Cohen (Dylan, Abraham)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Chhor (Julien, Lon-Ming, Tino)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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De:	Chbicheb (Vivien, Erwan)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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De:	Cellerin (Victor, Emile, Valentin)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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nomination

De:	Castel (Nicolas, Marc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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nomination

De:	Calmels (Dimitri, Edouard, Jean)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
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nomination

De:	Budin (Joseph, Paul, Michel)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Brouillaud (Aurélien, Jean, Robert, Patrick, Arthur)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bouvier (Baptiste, Pierre, Emmanuelle, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boussard (Julien, Marie, Jean-Yves)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Boulebnane (Sami, Nabil)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bodinier (Thomas, Marc, Florent)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Blondel la Rougery (Stéphane, Joseph, Sébastien)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Berroir (Jérémy)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Belouard (Pierre-Elie, Aliaume, Geoffroy)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bayle (Pierre, René, Ruben)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Barbier--Chebbah (Alex, Seïf)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Banse (Antoine, Martial, Alain)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Attia (Luc)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Appas (Félicien, Oscar, Mowgli)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Adolphe (Antonin, Albert)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Abdi (Benjamin, Paul)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Wu (Alice, Yimei)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Soubrier (Manon, Domitille, Lise)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Soret (Agathe, Camille)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mermet-Guyennet (Jeanne, Anaïs)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

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corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Mellot (Louise, Catherine, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marc (Gladys, Jocelyne)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Limmacher (Sarah, Mazarine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lastic (Maud, Aimée)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Koehler (Lara, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Kassimi (Sarah, Sofia)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Jourdan (Ariane, Marie)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Heidmann (Laure, Joséphine)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Gaucher (Solenne, Aude)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Fouquerand (Maud, Juliette, Mathilde)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bugnet (Auriane, Ninon)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Bru (Mélanie, Sophie, Marie, Mylène)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT Corps des ingénieurs de l'armement Au grade d'ingénieur Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Direction générale de l'armement (DGA)

date_debut="2018-08-31"
corps="Ingénieurs de l'armement"
ecole
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Vanrietvelde (Augustin, François, Marie-Joseph)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Service du commissariat des armées

date_debut="2018-08-31"
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Méhaignerie (Paul, François, Modéran)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Service du commissariat des armées

date_debut="2018-08-31"
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Marion (Tanguy, Marie, Philippe)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Service du commissariat des armées

date_debut="2018-08-31"
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

De:	Lozac'hmeur (Ariane, Marie, Aurore)
Objet:	dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ÉCOLE POLYTECHNIQUE SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire de 3e classe Les aspirants
Groupe:	Ecole polytechnique Service du commissariat des armées

date_debut="2018-08-31"
corps="Commissaires des armées"
ecole
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"

nomination

JORFTEXT000038689693 (source JORF)

De:	DJOKOVIC (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite conseiller des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

date_debut="2019-10-18"
conseiller_affaire_etrangeres
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000038689691 (source JORF)

De:	Dariosecq (Denise)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite secrétaire des affaires étrangères

date_debut="2019-11-01"
depart_retraite

admission

JORFTEXT000038689689 (source JORF)

De:	Benoît GUIDÉE conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:	consul général de France à Shanghai
Remplace:	M. Axel CRUAU

consul="Shanghai"

nomination

JORFTEXT000038689687 (source JORF)

De:	Marjorie VANBAELINGHEM conseillère des affaires étrangères
Objet:	consule générale de France à Bangalore
Remplace:	M. François GAUTIER

consul="Bangalore"

nomination

JORFTEXT000038689684 (source JORF)

De:	L'Arbresle (Rhône)
Objet:	notaire

notaire

nomination

JORFTEXT000038689682 (source JORF)

De:	Maud Vialettes
Objet:	présidentes de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA) Conseil d'État

date_debut="2020-01-01"
president

renouvellement

JORFTEXT000038689682 (source JORF)

De:	Laurence Franceschini
Objet:	présidentes de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:	Cour nationale du droit d'asile (CNDA) Conseil d'État

date_debut="2020-01-01"
president

renouvellement

JORFTEXT000038689680 (source JORF)

De:	Noire (Florence) première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:	dans son corps d'origine

date_debut="2019-08-15"

réintégration

JORFTEXT000038689680 (source JORF)

De:	Noire (Florence) première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:	au tribunal administratif de Marseille
Groupe:	Tribunal administratif de Marseille

tribunal
tribunal_administratif="Marseille"

affectation

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	FEYNIE (Marco)
Objet:	notaire associé membre de la société civile professionnelle « Anne-Sophie ANDRIEU, Charles BRENAC et Axel MOLINIE, notaires membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

JORFTEXT000038689678 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	FEYNIE (Marco)
Objet:	notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Anne-Sophie ANDRIEU, Charles BRENAC et Axel MOLINIE, notaires membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

JORFTEXT000038689678 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	ANDRIEU (Anne-Sophie, Marie-Joséphe), épouse POPOV
Objet:	notaire associée membre de la société civile professionnelle « Anne-Sophie ANDRIEU, Charles BRENAC et Axel MOLINIE, notaires membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

JORFTEXT000038689678 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000038689676 (source JORF)

De:	Yannick GRESSOT conseiller à la cour d'appel de Bourges
Objet:	des fonctions de président du tribunal de grande instance de Bourges
Groupe:	Tribunal de grande instance de Bourges

date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourges"

décharge

De:	Marie-Laurence NAVARRI première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Aurélia DEVOS vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Vanessa BRONSTEIN vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Premiers vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Guillaume MICHELIN vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Nicolas LE BRIS vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Olivier DABIN vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Nicolas BRACONNAY vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Julien ADROIT vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Nicolas RENUCCI vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureur de la République antiterroriste chargé du secrétariat général
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Céline VIGUIER première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Lise JAULIN vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Julie HOLVECK vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Caroline GOUDOUNECHE vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Hélène GAUDET première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Anne FOURNET vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Aurélie BELLIOT vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Vice-procureurs de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Marie VIALATTE DE PEMILLE-BORDES substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Sophie ROUBERT substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Saliha HAND OUALI substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Aglaé FRADOIS substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Myriam FILLAUD substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Fort-de-France
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Deborah COHEN substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Amélie BECQUART substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Substitutes du procureur de la République antiterroristes
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Jean-Michel BOURLES premier vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Procureurs de la République antiterroristes adjoints
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Camille HENNETIER vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris Procureurs de la République antiterroristes adjoints
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

De:	Monique ROBIN (MARTINI) chargée de contentieux bancaire à la retraite, ancienne conciliatrice de justice
Objet:	Cour d'appel de Versailles Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Chartres
Groupe:	Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Chartres

cour_appel="Versailles"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Chartres"

nomination

De:	Christian BALLARIN huissier de justice à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Toulouse Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance de Saint-Gaudens

cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"

nomination

De:	Jean-Michel GUINARD magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Toulouse Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:	Cour d'appel de Toulouse Tribunal de grande instance d'Albi

cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"

nomination

De:	Sylvie MALESCOT-de GAETANO magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance du Havre
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Rouen Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance du Havre
Groupe:	Cour d'appel de Rouen Tribunal de grande instance du Havre

cour_appel="Rouen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"

nomination

De:	Marie-Odile VENIER (LOTHOZ) magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Rennes Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Marie-Gwenaël COURT magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Rennes Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"

nomination

De:	Catherine BIDOT-PETIT magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Reims Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"

nomination

De:	Christine PERRIER (ROUSSEL) magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Poitiers Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Saintes
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes

cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"

nomination

De:	Olivier MOITTIE magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Poitiers Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de La Rochelle
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"

nomination

De:	Philippe COMBES magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Paris Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Claire PERRIN magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Paris Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bobigny
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Joël GUENOT contrôleur général honoraire de la police nationale
Objet:	Cour d'appel de Montpellier Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:	Cour d'appel de Montpellier Tribunal de grande instance de Béziers

cour_appel="Montpellier"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"

nomination

De:	Michel MOUTON magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Lyon Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:	Cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse

cour_appel="Lyon"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"

nomination

De:	Colette DAUTREMEPUICH avocate et enseignante en droit à la retraite
Objet:	Cour d'appel de Caen Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Lisieux
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Lisieux

cour_appel="Caen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Lisieux"

nomination

De:	Bernard LE TERRIER avocat honoraire
Objet:	Cour d'appel de Caen Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Coutances

cour_appel="Caen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"

nomination

De:	Anne WEYANT (VARIN) magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Caen
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel de Caen Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Caen
Groupe:	Cour d'appel de Caen Tribunal de grande instance de Caen

cour_appel="Caen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"

nomination

De:	Maxime LACAZE ancien huissier de justice
Objet:	Cour d'appel d'Angers Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Angers
Groupe:	Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance d'Angers

cour_appel="Angers"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"

nomination

De:	Karine GOUFFIER magistrate à titre temporaire au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:	pour un nouveau mandat Cour d'appel d'Aix-en-Provence Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Tribunal de grande instance de Toulon

cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"

nomination

De:	Michel CASSIGNOL avocat à la retraite, ancien bâtonnier
Objet:	Cour d'appel d'Agen Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Auch
Groupe:	Cour d'appel d'Agen Tribunal de grande instance d'Auch

cour_appel="Agen"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"

nomination

JORFTEXT000038689670 (source JORF)

De:	Claire-Agnès MARNIER magistrate du premier grade
Objet:	auprès du Contrôleur européen de la protection des données juriste spécialisée en protection des données au sein de l'Unité « Politique et consultations »
Groupe:	Contrôleur européen de la protection des données

date_debut="2019-06-02"
date_fin="2022-07-01"

détachement

JORFTEXT000038689668 (source JORF)

De:	Baya BOUALAM vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Périgueux
Objet:	dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel première conseillère

date_debut="2019-07-01"
duree="2 ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"

détachement

JORFTEXT000038689666 (source JORF)

De:	Jean-François RICARD conseiller à la Cour de cassation
Objet:	avocat général à la Cour de cassation procureur de la République antiterroriste près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:	Cour de cassation Tribunal de grande instance de Paris

date_debut="2019-07-01"
cour_cassation
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"

nomination

JORFTEXT000038689663 (source JORF)

De:	Hervieu (Halvard, Henri)
Objet:	à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, affecté au Commissariat général au développement durable
Groupe:	Commissariat général au développement durable (CGDD)

date_debut="2019-09-02"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000038689661 (source JORF)

De:	Christophe CHASSANDE ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Centre-Val de Loire
Groupe:	Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Centre-Val de Loire (DREAL Centre-Val de Loire)

date_debut="2019-09-01"
duree="deux ans"

renouvellement

De:	de Force Ouvrière (FO)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Yann Perrotte
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Suppléant
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	David Fisk
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Suppléant
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Jean-Claude Morin
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant
Remplace:	Mme Fabienne Labrette-Ménager
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Daniel Lenoir (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléant
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Sophie Gargowitsch (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Geneviève Blanc (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Suppléante
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Pascal Coste (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Titulaire
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Carole Le Gall
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) Titulaire
Remplace:	Mme Christine Goubet-Milhaud
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

De:	Hermeline Malherbe (renouvellement de mandat)
Objet:	membres du Conseil national de la transition écologique Au titre de l'Assemblée des départements de France Titulaire
Groupe:	Conseil national de la transition écologique

nomination

autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"

De:	Julien BORNE-SANTONI attaché principal d'administration de l'Etat, directement placé sous l'autorité du chef du bureau central des cultes
Objet:	au nom du ministre de l'intérieur dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:	Direction des libertés publiques et des affaires juridiques

JORFTEXT000038689545 (source JORF)

délégation de signature

autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"

De:	Michel RAO ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:	au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du bureau de l'économie de la donnée. »
Groupe:	Direction générale des entreprises (DGE)

JORFTEXT000038689320 (source JORF)

délégation de signature

DEC191768DR16 (source BOCNRS)

De:	Louis MOTTET
Objet:	assistant(e) de prévention au sein de l'UMS 3365 intitulée « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »
Groupe:	UMS 3365 intitulée « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »

date_debut="2018-01-01"

nomination

DEC191767DR16 (source BOCNRS)

De:	Éric GOLUBIC
Objet:	assistant(e) de prévention au sein de l'UMS 3365 intitulée « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »
Groupe:	UMS 3365 intitulée « Unité Mixte de Service de l'OSU-Réunion »

date_debut="2018-01-01"

nomination

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Barbara Vin AI
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC191732DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

autorite_delegation="Directrice d'unité"

De:	Laetitia Carena IE
Objet:	au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1

DEC191732DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature

DEC191731DR05 (source BOCNRS)

De:	Laetitia Carena
Objet:	IE aux fins mentionnées à l'article 1er

délégation de signature

DEC191731DR05 (source BOCNRS)

De:	Barbara Vin
Objet:	AI

délégation de signature

autorite_delegation="Délégué régional"

De:	Martine Esline-Accettella directrice de l'unité UPS2776
Objet:	au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

DEC191731DR05 (source BOCNRS)

délégation de signature