Patrick Caiani


De: Patrick CAIANI
Objet:
du corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
cour_comptes
JORFTEXT000042723156(source JORF)
radiation
23 Décembre 202023/12/2020
De: Patrick CAIANI
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2021-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000042723156(source JORF)
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Patrick CAIANI
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
vice-président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Auvergne-Rhône-Alpes
date_debut="2021-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000042723156(source JORF)
nomination
23 Décembre 202023/12/2020
De: Patrick CAIANI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires
suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSC1700314A(source BOMJ)
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Patrick CAIANI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1609310A(source BOMJ)
nomination
15 Avril 201615/04/2016
De: Patrick CAIANI
président de section à la chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Christian LLENA
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
JUSC1525488A(source BOMJ)
nomination
28 Octobre 201528/10/2015
De: CAIANI (Patrick)
président de section, Champagne-Ardenne, Lorraine, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 1er janvier 2015
Objet:
dans les conditions
a_sa_demande
JORFTEXT000029690454(source JORF)
mutation
04 Novembre 201404/11/2014
De: Patrick CAIANI
président de section la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne, Lorraine, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Reims
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Jean-Louis MONNIOT
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat
JUSC1316508A(source BOMJ)
nomination
23 Août 201323/08/2013
De: Caiani (Patrick)
Objet:
présidents de section de chambre régionale des comptes dans les conditions
Groupe:
Présidents de section de chambre régionale des comptes
president
JORFTEXT000025391732(source JORF)
promotion
22 Février 201222/02/2012
De: CAÏANI (Patrick)
premier conseiller, Corse, Provence-Alpes-Côte d'Azur, 1er septembre 2010
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000022205486(source JORF)
mutation
13 Mai 201013/05/2010
De: Caiani (Patrick)
magistrat de chambre régionale des comptes, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2007-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000647031(source JORF)
cessation de fonction
19 Juin 200719/06/2007
De: Caiani (Patrick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
affecté
à la chambre régionale des comptes de Corse
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Corse
date_debut="2007-07-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000644515(source JORF)
réintégration
28 Avril 200728/04/2007
De: Caiani (Patrick)
Objet:
au tribunal administratif de Bastia
Groupe:
Tribunal administratif de Bastia
date_debut="2006-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
JORFTEXT000000812693(source JORF)
affectation
03 Septembre 200503/09/2005
De: Patrick Caiani
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2005-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000447803(source JORF)
détachement
24 Août 200524/08/2005
De: Caiani (Patrick)
magistrat de chambre régionale des comptes
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2005-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000810903(source JORF)
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Caiani (Patrick)
Objet:
magistrat de chambre régionale des comptes
Groupe:
Magistrat de chambre régionale des comptes
magistrat
JORFTEXT000000810903(source JORF)
détachement
08 Juillet 200508/07/2005
De: Caiani (Patrick)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe
Groupe:
Conseil de 2e classe
date_debut="2001-04-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000579748(source JORF)
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Caiani (Patrick)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
École nationale d'administration ayant terminé leur scolarité au mois de mars 2001, élèves issus des concours externe, interne et troisième concours
date_debut="2001-04-01"
JORFTEXT000000404308(source JORF)
affectation
26 Avril 200126/04/2001
De: Caiani (Patrick)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1999-2001
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
date_debut="1999-01-01"
ecole
eleve_ena="1999-2001"
JORFTEXT000000210409(source JORF)
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Caiani (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997
Candidats de 1re catégorie
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
duree="un an"
ecole
JORFTEXT000000201998(source JORF)
admission
14 Août 199714/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.