Patrick Leroy


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick LEROY
magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Quimper
Objet:
pour un nouveau mandat
COUR D'APPEL DE RENNES
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal judiciaire de Quimper
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Quimper"
JORFTEXT000045100618(source JORF)
nomination
02 Février 202202/02/2022
De: LEROY Patrick
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: LEROY (Patrick)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2017-12-31"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
JORFTEXT000036437866(source JORF)
renouvellement
10 Janvier 201810/01/2018
De: Patrick LEROY
juge de proximité à Quimper
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Rennes
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Patrick LEROY
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L4(1°) et L24 I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur des finances publiques de 4e échelon, comptable du service des impôts des particuliers d'Arras Est (Pas-de-Calais)
Groupe:
Service des impôts des particuliers d'Arras Est (Pas-de-Calais)
date_debut="2016-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000032507873(source JORF)
admission
10 Mai 201610/05/2016
De: Leroy (Patrick, René, Jean-Claude)
Capitaine ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000032471561(source JORF)
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Patrick LEROY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe de 3e échelon, affecté dans le département du Pas-de-Calais
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et maintenu dans ses fonctions actuelles
JORFTEXT000031528449(source JORF)
promotion
26 Novembre 201526/11/2015
De: Leroy Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Patrick LEROY
maître de conférences en droit
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Quimper
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000030987531(source JORF)
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Patrick Leroy
actuellement président suppléant
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2014-12-31"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
JORFTEXT000030063615(source JORF)
désignation
08 Janvier 201508/01/2015
De: Leroy, Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: LEROY Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014
LISTE UTILE
INTC1408374A(source BOMI)
inscription
18 Juin 201418/06/2014
De: Leroy Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308903S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Patrick Leroy
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes, les mandats de
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes, les mandats de"
president
JORFTEXT000026229732(source JORF)
renouvellement
28 Juillet 201228/07/2012
De: Patrick Leroy
Objet:
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
suppleant
president
JORFTEXT000026229732(source JORF)
désignation
28 Juillet 201228/07/2012
De: Leroy Patrick
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Escadron 22/5 de gendarmerie mobile à Annecy (74)
3e Peloton
IOCJ1124407S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: LEROY (Patrick)
conseiller en risques au sein d'un groupe international agroalimentaire
Objet:
comme auditrices et auditeurs de la 183e session en région (promotion « Maréchal de Vauban ») de l'Institut des hautes études de défense nationale, qui s'est déroulée à Lille, Bruxelles, Rouen et Amiens
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2010-11-16"
date_fin="2011-01-07"
JORFTEXT000023491563(source JORF)
admission
29 Janvier 201129/01/2011
De: Leroy (Patrick, Yves)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Leroy (Patrick, René, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2009-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000020993667(source JORF)
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Patrick Leroy
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
JORFTEXT000020910868(source JORF)
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Patrick Leroy
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
JORFTEXT000000609554(source JORF)
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000607374(source JORF)
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Le Roy (Patrick)
lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 164e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Rennes/Brest du 17 janvier au
3 mars 2006
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000792971(source JORF)
admission
06 Avril 200606/04/2006
De: Leroy (Patrick, René, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Leroy (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Leroy (Patrick, Serge, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000804274(source JORF)
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000608228(source JORF)
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Patrick Leroy
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
president
JORFTEXT000000431119(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Leroy (Patrick, Roger, Maxime)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Patrick Leroy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
date_debut="2003-08-15"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000602653(source JORF)
admission
13 Mai 200313/05/2003
De: Leroy (Patrick, Michel)
adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Leroy (Patrick)
attaché principal à la direction régionale des affaires culturelles de Languedoc-Roussillon
Objet:
comme anciens auditeurs de la 145e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Marseille
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
date_debut="2001-03-05"
date_fin="2001-05-11"
JORFTEXT000000757426(source JORF)
admission
08 Juin 200108/06/2001
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Leroy (Patrick, Serge, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000399837(source JORF)
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Leroy (Patrick, Serge, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIERE
II. - Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
ECOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les aspirants
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000762316(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Leroy (Patrick, Jean, André)
adjudant-chef ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Haure (Sainte-Rose de Lima, Victor), adjudant ; 29 ans de services
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Leroy (Patrick, Noël, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000758690(source JORF)
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Leroy (Patrick, Roger, Maxime)
lieutenant-colonel, artillerie ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
16 ans de services
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000200570(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Leroy (Patrick, Roger, Maxime, Marie, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000352956(source JORF)
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Le Roy (Patrick, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 12/92
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000706579(source JORF)
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Le Roy (Patrick, Paul, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1993-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000165192(source JORF)
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Leroy (Patrick, Roger, Maxime, Marie, Joseph)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Leroy (Patrick, Georges, Gabriel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur de réserve
Les spécialistes
date_debut="1989-10-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="réserve"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Spécialiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.