Pierre Zémor


De: Pierre ZEMOR
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages
instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion, notamment son article 6
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
JORFTEXT000030556002(source JORF)
nomination
07 Mai 201507/05/2015
De: Pierre ZEMOR
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
JORFTEXT000025414276(source JORF)
nomination
29 Février 201229/02/2012
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZÉMOR
conseiller d'État honoraire
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
president
ETSP1031160A(source BOSanté)
désignation
15 Février 201115/02/2011
De: Pierre ZEMOR
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
modifiée relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
JORFTEXT000020288383(source JORF)
nomination
22 Février 200922/02/2009
De: Zemor (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
3° Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000264535(source JORF)
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
comme membres de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
JORFTEXT000000609579(source JORF)
désignation
26 Novembre 200526/11/2005
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale d'agrément
Groupe:
Commission nationale d'agrément
president
JORFTEXT000000609579(source JORF)
désignation
26 Novembre 200526/11/2005
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000810465(source JORF)
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pierre Zemor
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000233962(source JORF)
admission
14 Décembre 200214/12/2002
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000593438(source JORF)
nomination
28 Mars 200228/03/2002
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale du débat public
Remplace:M. Hubert Blanc
Groupe:
Commission nationale du débat public
president
JORFTEXT000000768927(source JORF)
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Remplace:Mme Marie-Françoise Bechtel
Groupe:
Société France 2
conseil_administration
JORFTEXT000000397454(source JORF)
nomination
25 Novembre 199925/11/1999
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000210180(source JORF)
nomination
24 Mars 199924/03/1999
De: Zemor (Pierre)
conseiller d'Etat, président d'une commission nationale de concertation. Chevalier du 5 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-05"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
promotion
01 Janvier 199801/01/1998
De: Zémor (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de concertation
Groupe:
Commission nationale de concertation
duree="trois ans"
president
JORFTEXT000000751641(source JORF)
renouvellement
03 Décembre 199703/12/1997
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
date_debut="1996-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000558504(source JORF)
nomination
16 Février 199616/02/1996
De: Pierre Zemor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
Commission des sondages
Conseil d'État
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000711605(source JORF)
nomination
01 Mars 199301/03/1993
De: Zemor (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la Commission nationale de concertation
pour une durée de trois années
Groupe:
Commission nationale de concertation
president
JORFTEXT000000355207(source JORF)
nomination
27 Juillet 199127/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.