tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu" (tag)

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De: Pascale BARRUCAND
(LECHAT)
magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Magistrate exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu
juge d'instance au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000039447137(source JORF)
nomination
04 Décembre 201904/12/2019
De: Laurent BRANDT
adjoint administratif principal
Objet:
à la date de passation des comptes, rég isseur titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1901800A(source BOMJ)
nomination
15 Janvier 201915/01/2019
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JUSB1829155A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 201822/10/2018
De: Céline GAITA
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1829155A(source BOMJ)
nomination
22 Octobre 201822/10/2018
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JUSB1735752A(source BOMJ)
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Anne-Laure PLISKINE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000035395495(source JORF)
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Magaly GEORGES
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1709082A(source BOMJ)
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Magali GEORGES
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de BOURGOIN-JALLIEU
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1636405A(source BOMJ)
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nathalie LAURENT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse chargée du service du tribunal d'instance de Nantua
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Anne-Laure PLISKINE
juge au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000030944006(source JORF)
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Myriam TRAVERSO
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Magaly GEORGES
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JUSB1312435A(source BOMJ)
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: BLANC Myriam, épouse TISSIER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JUSB1103672A(source BOMJ)
nomination
26 Janvier 201126/01/2011
De: Célia Escoffier
juge au tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Laurence Rousseyre, épouse Augier
juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Gonin (Martine), épouse Piera
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JORFTEXT000000234458(source JORF)
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Page (Josiane), épouse Laurencin
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
date_debut="2002-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000779907(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 200206/11/2002
De: Lionel Bruno
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
Mme Meo
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Page (Anne-Marie), épouse Linossier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Page (Josiane), épouse Laurencin
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000563777(source JORF)
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Hélène Riss
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Alain Vivier
inspecteur principal des impôts
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
Mme Richard-Vallet
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.