Raphaël Bartolt

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De: Raphaël BARTOLT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture - M. BARTOLT (Raphaël)
date_debut="2018-08-21"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000036777684(source JORF)
admission
08 Avril 201808/04/2018
De: Raphaël BARTOLT
préfet du département du Doubs
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
1o Au titre du I (1o, c) de l'article D. 1432-15, représentant de l'État
Groupe:
Agence régionale de santé de Bourgogne-Franche-Comté
AFSZ1630357A(source BOSanté)
nomination
15 Juin 201615/06/2016
De: Raphaël BARTOLT
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000031645343(source JORF)
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Raphaël BARTOLT
préfet de Meurthe-et-Moselle
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
Préfecture du Doubs
conseil_des_ministres
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000030891058(source JORF)
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Raphaël Bartolt
préfet hors cadre, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Objet:
préfet de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000024388841(source JORF)
nomination
23 Juillet 201123/07/2011
De: Raphaël Bartolt
préfet hors cadre
Objet:
directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés
Groupe:
Agence nationale des titres sécurisés
date_debut="2007-03-01"
JORFTEXT000000243983(source JORF)
nomination
27 Février 200727/02/2007
De: Raphaël Bartolt
préfet de la Dordogne
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000270516(source JORF)
nomination
26 Janvier 200726/01/2007
De: Raphaël Bartolt
préfet hors cadre
Objet:
préfet de la Dordogne
Groupe:
Préfecture de Dordogne
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000633855(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Raphaël Bartolt
Objet:
au cabinet de la ministre déléguée
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000624989(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Raphaël Bartolt
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre déléguée"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'intérieur"
JORFTEXT000000624835(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 200408/12/2004
De: Raphaël Bartolt
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour les libertés locales
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000618755(source JORF)
nomination
30 Avril 200430/04/2004
De: Raphaël Bartolt
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom du ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre DE L'INTERIEUR, DE LA SECURITE INTERIEURE ET DES LIBERTES LOCALES INTERIEUR"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement"
JORFTEXT000000610907(source JORF)
délégation de signature
11 Avril 200411/04/2004
De: Raphaël Bartolt
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Directeur du cabinet
préfet
prefet
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
JORFTEXT000000249557(source JORF)
nomination
11 Avril 200411/04/2004
De: Raphaël Bartolt
Objet:
en disponibilité
pour convenances personnelles
Groupe:
Direction à l'administration centrale et plaçant un préfet en disponibilité
duree="un an"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000773017(source JORF)
disponibilité
15 Septembre 200115/09/2001
De: Raphaël Bartolt
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique
Groupe:
Direction des transmissions et de l'informatique
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000773017(source JORF)
cessation de fonction
15 Septembre 200115/09/2001
De: Raphaël Bartolt
directeur des transmissions et de l'informatique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre DE L'INTERIEUR"
JORFTEXT000000584332(source JORF)
délégation de signature
05 Septembre 200005/09/2000
De: Bartolt (Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Guillot (Michel)
Groupe:
Agence nationale des fréquences (ANFR)
conseil_administration
JORFTEXT000000383870(source JORF)
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Raphaël Bartolt
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique, pour signer tous actes, arrêtés et décisions entrant dans les attributions de la direction des transmissions et de l'informatique, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000198432(source JORF)
délégation de signature
28 Juillet 199928/07/1999
De: Raphaël Bartolt
préfet de l'Ardèche
Objet:
directeur des transmissions et de l'informatique au ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction des transmissions et de l'informatique au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000576657(source JORF)
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Raphaël Bartolt
Objet:
préfet de l'Ardèche
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000576657(source JORF)
détachement
18 Juillet 199918/07/1999
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
Prefecture et radiation du corps des administrateurs civils
a_sa_demande
prefet
JORFTEXT000000211623(source JORF)
titularisation
14 Juillet 199914/07/1999
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1997-01-27"
JORFTEXT000000387487(source JORF)
détachement
01 Janvier 199801/01/1998
De: Raphaël Bartolt
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
préfet de l'Ardèche
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Préfecture d'Ardèche
Ministère de l'Intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000204005(source JORF)
nomination
21 Décembre 199721/12/1997
De: Raphaël Bartolt
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1997
susvisé
Groupe:
14 novembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000386949(source JORF)
habilitation
18 Novembre 199718/11/1997
De: Raphaël Bartolt
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
5 juin 1997
susvisé
Groupe:
5 juin 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000369169(source JORF)
habilitation
10 Juin 199710/06/1997
De: Bartolt
Objet:
pour la durée du mandat qui reste à courir de son prédécesseur
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
JORFTEXT000000382076(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Bartolt (Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentant du ministre chargé de l'intérieur
Remplace:M. Subremon (Patrick)
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000382076(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Raphaël Bartolt
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
Groupe:
20 février 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000746601(source JORF)
habilitation
23 Février 199723/02/1997
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000564611(source JORF)
nomination
29 Janvier 199729/01/1997
De: Raphaël Bartolt
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions à la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, les actes, arrêtés et décisions se rapportant aux matières fixées à l'article 1er de l'arrêté du
14 novembre 1995
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000563303(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199612/10/1996
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil, en position de disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1996-09-02"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000562682(source JORF)
réintégration
25 Septembre 199625/09/1996
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
Ministère des départements et territoires d'outre-mer
date_debut="1992-06-20"
date_fin="1993-02-14"
JORFTEXT000000725915(source JORF)
détachement
24 Février 199324/02/1993
De: Bartolt (Raphaël)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
secrétaire général de la Polynésie française
Groupe:
Polynésie française
JORFTEXT000000723065(source JORF)
nomination
13 Juin 199213/06/1992
De: Bartolt (Raphaël)
Objet:
administrateur civil de 1re classe
JORFTEXT000000723065(source JORF)
détachement
13 Juin 199213/06/1992
De: Raphaël Bartolt
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des finances locales
Objet:
représentants de l'Etat au comité des finances locales
au titre du ministère de l'intérieur
Remplace:Mme Marie-Paule Serre
Groupe:
Comité des finances locales
JORFTEXT000000160728(source JORF)
désignation
05 Octobre 199105/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.