21 Septembre 2023

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Frédéric Valletoux
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: David Valence
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Lionel Royer-Perreaut
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Marie-Agnès Poussier-Winsback
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christine Pires Beaune
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Stella Dupont
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Catherine Couturier
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne Brugnera
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Blandine Brocard
Objet:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Martine Etienne
Objet:
DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
Le groupe La France insoumise - Nouvelle Union Populaire écologique et sociale
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Emmanuel Pellerin
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Constance Le Grip
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Le groupe Renaissance
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
groupe Renaissance (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Lionel Vuibert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Aurélien Saintoul
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: William Martinet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christophe Blanchet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Servane Hugues
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Mathilde Hignet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Karen Erodi
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Catherine Couturier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Sophia Chikirou
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne Brugnera
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
désignation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Xavier Batut
Objet:
MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christopher Weissberg
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Lionel Vuibert
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: François Ruffin
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Damien Maudet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: William Martinet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Emmanuel Fernandes
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Servane Hugues
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Mathilde Hignet
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Caroline Fiat
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Karen Erodi
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Catherine Couturier
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne Brugnera
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Mathilde Hignet
Objet:
DÉLÉGATION AUX COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET À LA DÉCENTRALISATION
Groupe:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Hendrik Davi
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Laurent Croizier
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Quentin Bataillon
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Charlotte Goetschy-Bolognese
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Alma Dufour
Objet:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
Groupe:
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE
COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L'ESPACE NUMÉRIQUE (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000048092378(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Paul SANZEY
commissaire aux sports militaires, commandant du Centre national des sports de la défense, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
représentants de l'Etat
Représentants du ministre de la défense
Remplace:M. Arnaud DUPUY de la GRAND'RIVE
Groupe:
Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
conseil_administration
JORFTEXT000048092318(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Pascal MOREL
personne responsable de la qualité et de la sécurité des produits sanguins labiles
Objet:
président de l'Etablissement français du sang par intérim
Groupe:
Établissement français du sang
date_debut="2023-10-16"
president
JORFTEXT000048092315(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Grégory EMERY
Objet:
directeur général de la santé
Remplace:M. Christian RABAUD
Groupe:
Direction générale de la santé (DGS)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000048092307(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: François NOISETTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du groupe I niveau 2
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
Groupe:
Groupe I niveau 2
date_debut="2023-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048092304(source JORF)
réintégration
21 Septembre 202321/09/2023
De: François NOISETTE
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, détaché
Objet:
des cadres
inspecteur du groupe I niveau 2
Groupe:
Groupe I niveau 2
JORFTEXT000048092304(source JORF)
radiation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Bernard MEYZIE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur départemental des territoires de groupe III
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché au ministère de l'intérieur
Groupe:
Direction départementale des territoires
Ministère de l'Intérieur
date_debut="2023-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000048092302(source JORF)
réintégration
21 Septembre 202321/09/2023
De: Bernard MEYZIE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, détaché au ministère de l'intérieur
Objet:
des cadres
directeur départemental des territoires de groupe III
Groupe:
Direction départementale des territoires
JORFTEXT000048092302(source JORF)
radiation
21 Septembre 202321/09/2023
De: Mathilde GOUGET
inspectrice hors classe de la jeunesse et des sports
Objet:
sous-directrice de l'éducation populaire au sein de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Sous-direction de l'éducation populaire au sein de la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092299(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: BOUVIER (François, Jean, Yves)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Le capitaine de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MELET (Christophe)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Le lieutenant de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LIBAN (Sébastien, Martin, Robert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Le lieutenant de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BEDIER (Camille, Marie, Agathe)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LAURENT (Georges, Daniel, Philippe, Christophe)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LACHAUX (Olivier)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEVARLET (François-Xavier, Julien, Guillaume, Guy)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BELLOCQ (Christophe)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Le lieutenant-colonel
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: THIVILLIERS (Agnès, Marie, Joëlle)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DE L'ÉNERGIE OPÉRATIONNELLE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers logisticiens des essences
Pour le grade de commandant
La capitaine
Groupe:
Service des essences des armées
corps="Officiers logisticiens des essences"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: JONNEKIN (Alexandre, Dante)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: JAURREY (Philippe, Christian, Marc)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: AVOIS (Yann, Sylvain)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: JOYEUX (Jean, Joël)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BEAUDOUIN (Clément, Pierre-Arnaud, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: POLIZZI (Sylvain)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de colonel
Le lieutenant-colonel
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ZMYSLONY-RITTER (Julie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des bases de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VIGLIANO (Laurent, Paul)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VIEILLARD (Emmanuel, Frédéric, Antoine)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: REY (Stéphane, François, Jacques, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: RENAULT (Guillaume, Vincent, Joseph)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: QUENEHEN (Luc, Charles, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PEIGNÉ (Grégoire, Marie, François)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MASSON (Gaëtan, Michel, Georges)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MARTIN (Jean-François, Pierre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEFORT (Augustin, Henri, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LAPIERRE (Hugues)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: JANIN (Paul, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GUÉDON (Ronan, François-Xavier)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GRELET (Ludovic, Bruno, Georges)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GOUSSARD (Thomas, Robert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: FRANQUENOUL (Jean-Michel, Robert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUBOIS (Christian, François, Michel, Marie, Joseph)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DORBAIRE (Clément, Bastien)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DESACHY (Pierre, Jean, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: D'HERBÈS (Olivier, Edouard, Marie, Renaud)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CUVELIER (Christophe)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CHEVALLIER (Jacques-Olivier, Dominique, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BOUSSARD (Jean-Sébastien)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BOCCHECIAMPE (Bruno)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BELAIN (Nicolas)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ONDA (Katia)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: de BOSSOREILLE de RIBOU (Thérèse, Pascale, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: HUGUES (Charles-Hector)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROLLET (Laurent, Thierry)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROBERT-PETERS (Pierre-Olivier, Paul)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: POSADAS (Etienne, Daniel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MORDA-GUÉDOT (Florian, Alain, René-Joseph, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DEL PIANO (Charles-Edouard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DEBRAY (Etienne, Claude, Marie, François)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CORMOULS-HOULES (Hugo)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BECHU (Kilian, Bruno, Loïc, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: WEBER (Stéphane)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: URVOY de PORTZAMPARC (Arnaud, Marie, Robert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: TENCHENI (Sébastien, Olivier)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: SOURD (Benjamin)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: SIDOS (Romain, Pierre, Jean)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROULET (Quentin, Christian, Georges)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: RAYNAUD (Jacques, Emmanuel, Yves, André)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MAZET (Matthieu, Jacques, Paul, Luc)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MAUTAINT (Brice)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
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promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MASSIT (Benjamin, Robin)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MASCARO (Fabien)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MANNECHEZ (Donatien, Bruno)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LLORCA (Romain)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LIEBE (Raphaël, Maurice)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LIBAULT de LA CHEVASNERIE (Jean-Baptiste, Christian, Joseph)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LENFANT (Floris, Antoine, Eric, Olivier)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LECLERC (Julien, Pascal, Michel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LABOUDIGUE (Jérémie, Mathias)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: HARAND-BUSSON (Adrien, Marie, René)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GUILLON-VERNE (Baptiste, Jean-Yves, Marie, Gérard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GRAZIANA (Alexandre, Pierre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GOURDIN (Sébastien)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GOSSELIN (Louis-Frédéric)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ERNWEIN (Laurent)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUMAIN (Louis, Marie, Bernard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: de FLEURIAN (Charles-Alban, Marie, Bertrand)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CORPET (Judicaël, Jean-Luc, Daniel, Bernard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CLEMENT (Pierre, Alexandre, Charles)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: JAUSSERAND (Mélanie, Isabelle, Corinne)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GARNIER (Solène, Monique, Jacqueline)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DANEZ (Océane, Florence, Frédérique)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ARRIGHI (Axelle, Delphine)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: TORRENT (Clément, Marc, Luc)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PIOT (Benjamin, Philippe, Noël)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PARIS (Jérôme, Marie, François)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PAILLET (Jean-Michel, Germain, Raoul)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEJEUNE (Pierre-Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GUILLOU (Frédéric, Christian, Marcel, Henri)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUPLA (Alban, Gabriel, René, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BIGOT (Mickael)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GAUTIER (Gwenaëlle, Sylvie, Christiane)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VILLEPREUX (Jérôme, François, Michel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LE BOUCHER d'HÉROUVILLE (Paul, Marie, Richard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GUILLET (Thomas, Henri, Pierre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: TORRES (Sébastien, Henri, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BONNARD (Catherine, Marie-Pierre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUVAL (Emilie, Jeanine)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
La lieutenant de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VULLIEZ (Guillaume, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Le capitaine
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: SOYER (Alexandre, Georges, Henri)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MORVANT (Jacky, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: FOURNIER (Corentin, Jean-Philippe, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: FLAVIGNY (François, Laurent, Marie, Dominique)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MIRABAIL (Jérémy, Brice)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LIBDRI (Enzo, Lucas)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GAUROIS (Damien, Jérôme)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CARETTI (Maxime, Michel, Pierre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: HOUDRÉ (Jean-Christophe, Emile, Paul)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de l'air
Pour le grade de colonel
Le lieutenant-colonel
corps="Officiers de l'air"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BRENOT (Godefroi, Jacques, Henry)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Le médecin
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MILAN (Caroline, Agnès, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
La médecin principale
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VARIN (Amandine)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieures principales
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: POIRIER de CLISSON (Marie, Isabelle, Laure)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieures principales
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BOYÉ (JEAN-JACQUES, ROGER)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
L'ingénieur
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: SIMOÏS (Michel-Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Le commissaire de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ZYTNICKI (Alexandre)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: WURSTEISEN (Michel, Jean)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROUBAUD (Hadrien, Arthur, Julien)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEROUX (Sébastien, Frédéric, Alain, Florent)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CISSÉ (Souareba)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUCARRE (Erwan, Frédéric, Georges)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LE TRIONNAIRE (Anne-Elodie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: REMY (Sandra, Christelle)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: GRIMAULT (Fabienne, Lucie, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
La commissaire en cheffe de 2e classe
Groupe:
Service du commissariat des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUBANCHET (Yohan)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: POIDEVIN (Franck, Stéphane)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DANIEL (Christophe, Corentin, Yvon, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PETETIN (Céline, Gisèle)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEROY (Anne-Sophie, Colette, Noëlle)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: NIETO (Arielle, Florence)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: SICET (Jean-François, Vincent)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUMONDIN (Jérôme, Jean, Noël)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: COLETTI (Jérome, Pierre, Paul)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BIENNASSIS (Gaël, Didier, Patrice)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: VÉRON (Jérôme, Jean, Bernard)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROUSSEAUX (Mickaël)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: PALETOU (Yan, Raymond, Oscar, Michel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ORLANDO (Vincent, François, Henri)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MOURLHOU (Patrick)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: FINEL (Romain)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BARNAUD (Laurent, Emmanuel)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ROSSI (Eloïse, Myriam, Milka)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: MOREL (Marie, Clémence, Lucie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: KERYHUEL (Isabelle, Monique, Geneviève)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: DESFOLIES (Karine, Marie-Pierre, Nathalie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: ALLAIN (Pauline)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: CHARRON (Caroline, Marie)
Objet:
pour l'année 2023 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000048092296(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: BERTHAUD (Séverine)
Objet:
commissaire de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée SAS HUISSIERS REUNIS Titulaire d'Offices publics et ministériels d'Huissier de Justice
Groupe:
Commissariat de justice salariée au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société par actions simplifiée SAS HUISSIERS REUNIS Titulaire d'Offices publics et ministériels d'Huissier de Justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Saint-Priest (Rhône)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000048092291(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: COUTAREL (Constance, Coline), épouse NARBONNE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « KERRAND & BODIN »
notaire
notaire_residence="Locminé (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000048092289(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUPICHOT (Alexandra, Marie, Aude)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme « acte 2 »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048092287(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: DUPICHOT (Alexandra, Marie, Aude)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à forme anonyme « acte 2 »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048092285(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: NGUYEN (Xinh, Vy)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Stéphane GARIBAL et Eric LARIVIERE Notaires Associés »
notaire
notaire_residence="Pessac (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000048092283(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: LAMBERT (Edouard-Xavier, Marie, Bernard, Claude)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048092281(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: LAMBERT (Edouard-Xavier, Marie, Bernard, Claude)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048092281(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: LEMOINE (Antoine, Bernard)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe CLEMENT, Rémy DJIAN, Stéphane SERRATRICE, Philippe FALGON, Matthieu BODINO, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Antibes (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000048092279(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: EYROLLES (Emma, Diane, Pierrette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Maîtres Jean-Jacques EYROLLES & Catherine ANDRE-EYROLLES Notaires associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'un Office Notarial »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048092277(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: COMINCIOLI (Elodie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « LCS & ASSOCIES - NOTAIRES DU COURS MIRABEAU », anciennement société civile professionnelle « Maîtres Cyril COURANT, Jean-Christophe LETROSNE, et Véronique SCIBLO, Notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048092275(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: CERF (Jeanne-Julie, Jacqueline, Angélique)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000048092273(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: CERF (Jeanne-Julie, Jacqueline, Angélique)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cognac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
JORFTEXT000048092273(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: MARTINET (Aurélie, Laurence), épouse KOLB
Objet:
notaire associée
notaire
JORFTEXT000048092271(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: MARTINET (Aurélie, Laurence), épouse KOLB
Objet:
notaires salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « Homnia Notaires - Jean-Pierre PROHASZKA, Lionel MONJEAUD, Cédric PRETET, Benjamin DUMONTET, Marion PIERSON, Elodie COCHE, Jean-François KAPPLER »
notaire
notaire_residence="Villeurbanne (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000048092271(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: REBATTET (Philippe, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villefontaine (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000048092271(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: PINARD (Laurence), épouse de LAUZAINGHEIN
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société à responsabilité limitée « NOW NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000048092269(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: HOUDAYER (Mélanie, Géraldine, Pascale), épouse BROSSAUD
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000048092267(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: HOUDAYER (Mélanie, Géraldine, Pascale), épouse BROSSAUD
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
JORFTEXT000048092267(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: PALAU (Lauriane, Claudine, Ginette)
Objet:
commissaires de justice salariées au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES », anciennement dénommée « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - Huissiers de Justice Associés »
Groupe:
Office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES », anciennement dénommée « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - Huissiers de Justice Associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Montpellier (Hérault)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000048092265(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: LOPEZ (Aurélie, Isabelle), épouse FRANCES
Objet:
commissaires de justice salariées au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES », anciennement dénommée « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - Huissiers de Justice Associés »
Groupe:
Office de commissaire de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES », anciennement dénommée « SCP Francis PONCE - Philippe CAZENAVE - Alexandre MOLL - Huissiers de Justice Associés »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Montpellier (Hérault)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000048092265(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: PORTAY (Baptiste, Simon, Corneloup)
Objet:
commissaire de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « XAVIER WATTEBLED, Commissaire-Priseur Judiciaire », anciennement dénommée « Xavier WATTEBLED, Commissaire-Priseur Judiciaire »
Groupe:
Commissariat de justice salarié au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « XAVIER WATTEBLED, Commissaire-Priseur Judiciaire », anciennement dénommée « Xavier WATTEBLED, Commissaire-Priseur Judiciaire »
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Lille (Nord)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000048092263(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: TOUZET (Claude, Marie, Eugène)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « NOTAIRES CONDRIEU » titulaire d'un office
notaire
notaire_residence="Condrieu (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000048092261(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: DE MARANS (Philippe, René, Auguste)
commissaire de justice associé sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HEXACTE »
Objet:
pour exercer au sein de l'office dont cette dernière est titulaire
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
8 septembre 2023 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000048092257(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: CAVARROC (Anaïs, Laurie)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HEXACTE »
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
JORFTEXT000048092257(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: DE MARANS (Philippe, René, Auguste)
Objet:
commissaire de justice associé exerçant sous le titre d'huissier de justice associé
en application du dernier alinéa du IV del'article 25 de l'ordonnance n° 2016-728 du
2 juin 2016
au sein de l'office de commissaire de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « HEXACTE »
Groupe:
Commissariat de justice associé exerçant sous le titre d'huissier de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000048092257(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: CAVARROC (Anaïs, Laurie)
Objet:
commissaire de justice associée
membre de la société civile professionnelle « LEX OFFICE Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices d'Huissier de Justice », pour exercer au sein de l'office de commissaire de justice dont cette dernière est titulaire
suivant arrêté du
3 novembre 2021
Groupe:
Commissariat de justice associée
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cahors (Lot)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000048092255(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: CARON (Thierry, Jean-Jacques)
Objet:
commissaire de justice associé
membre de la société civile professionnelle « LEX OFFICE Huissiers de Justice Associés, Société Civile Professionnelle titulaire d'Offices d'Huissier de Justice »
Groupe:
Commissariat de justice associé
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Cahors (Lot)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000048092255(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Isabelle TISON
inspectrice générale de santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle
Objet:
conseillère d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2023-10-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000048092249(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Sophie VILLETTE
administratrice de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-directrice du développement (groupe B) à la direction du développement durable au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Sous-direction du développement (groupe B) à la direction du développement durable au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
date_debut="2023-09-21"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092246(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Caroline FERRARI
administratrice de l'Etat du grade transitoire, secrétaire générale adjointe du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
comme membres suppléants
Groupe:
Commission d'aptitude instituée pour formuler un avis sur l'aptitude professionnelle des personnes candidates à une première nomination en qualité de chef de mission diplomatique
suppleant
JORFTEXT000048092244(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Florence CAUSSE-TISSIER
ministre plénipotentiaire, inspectrice des affaires étrangères
Objet:
comme membres suppléants
Groupe:
Commission d'aptitude instituée pour formuler un avis sur l'aptitude professionnelle des personnes candidates à une première nomination en qualité de chef de mission diplomatique
suppleant
JORFTEXT000048092244(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Raphaël Trannoy
administrateur de l'Etat du deuxième grade, directeur adjoint et chef du service des conventions, des affaires civiles et de l'entraide judiciaire à la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000048092242(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Pauline Carmona
administratrice de l'Etat du grade transitoire, directrice des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA)
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000048092242(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Véronique SIMONIN
inspectrice de l'action sanitaire et sociale de classe exceptionnelle
Objet:
sous-préfète de Die (groupe IV)
Groupe:
Sous-préfecture de Die
duree="trois ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Die"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000048092239(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne LECARD
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
JORFTEXT000048092237(source JORF)
réintégration
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne LECARD
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète de Sarrebourg-Château-Salins (groupe IV)
Groupe:
Sous-préfecture - Sarrebourg-Château-Salins
Groupe IV
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Sarrebourg-Château-Salins"
sous-prefecture_departement_code="57"
JORFTEXT000048092237(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Cyril ROULE
administrateur de l'Etat du premier grade
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe (groupe IV)
Groupe:
Préfecture de Guadeloupe
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000048092235(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Jean-Paul VICAT
sous-préfet de Compiègne (groupe III)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Puy-de-Dôme (groupe III), sous-préfet de Clermont-Ferrand
Groupe:
Préfecture du Puy-de-Dôme, sous-préfet de Clermont-Ferrand
duree="trois ans"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000048092233(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: François ROSA
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine (groupe III)
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "
JORFTEXT000048092231(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Franck LEON
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Essonne (groupe III)
Groupe:
Préfecture d'Essonne
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Essonne "
JORFTEXT000048092229(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Samira ALOUANE
attachée hors classe d'administration de l'Etat
Objet:
directrice de cabinet du préfet de la Marne (groupe IV)
Groupe:
Préfecture de la Marne
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la Marne - Mme ALOUANE "
grade="Directeur"
JORFTEXT000048092227(source JORF)
cessation de fonction
21 Septembre 202321/09/2023
De: Michel VILBOIS
préfet de la Haute-Saône
Objet:
préfet du Tarn
Groupe:
Préfecture du Tarn
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000048092218(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Eléonore TRIGANO
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice des politiques sectorielles au sein du service des politiques publiques à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092215(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Thibaut FIEVET
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-directeur de la fiscalité douanière à la direction générale des douanes et droits indirects, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092213(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Agathe BONNIN
Objet:
cheffe de cabinet adjointe, en charge du Parlement et des élus, au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
date_debut="2023-09-11"
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000048092208(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: David SZCZECHULA
administrateur des finances publiques adjoint, 5e échelon
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade et
directeur-adjoint (groupe VII) à la direction départementale des finances publiques de la Mayenne
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de la Mayenne
date_debut="2023-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092206(source JORF)
promotion
21 Septembre 202321/09/2023
De: Olivier INVERNIZZI
administrateur de l'Etat du 2e grade
Objet:
chef de pôle (groupe VII) à la direction départementale des finances publiques de Meurthe-et-Moselle
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction départementale des finances publiques de Meurthe-et-Moselle
date_debut="2023-11-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092206(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Anne-Laure LAGADEC
administratrice des finances publiques
Objet:
chef de pôle (groupe VI) à la direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris
avec une période probatoire de six mois
Groupe:
Direction régionale des finances publiques d'Ile-de-France et de Paris
date_debut="2023-10-02"
duree="trois ans"
JORFTEXT000048092206(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Charlotte BRESARD
Objet:
conseillère communication et presse du ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement
date_debut="2023-09-20"
cabinet="Ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000048092200(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: Céline SAUTECOEUR
attachée hors classe d'administration de l'Etat, adjointe à la secrétaire générale de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière, placée directement sous l'autorité de la secrétaire générale de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Manuelle SALATHE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire générale de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière, placée auprès de la déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:
tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Philippe ROUSSEL
attaché d'administration hors classe, adjoint au chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Guillaume GIROD-VITOUCHKINA
ingénieur en chef des mines, chef du département du contrôle automatisé, placé directement sous l'autorité de la déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Catherine PLANES-RAISENAUER
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du pôle chargé du soutien, placée directement sous l'autorité du chef du département du contrôle automatisé
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Laetitia MOCH
agente contractuelle, adjointe à la cheffe du département de la communication et de l'information et cheffe du bureau des campagnes nationales et des évènements, placée directement sous l'autorité de la cheffe du département de la communication et de l'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Caroline JEANJEAN
agente contractuelle, adjointe à la cheffe du département de la communication et de l'information et cheffe du bureau digital, édition, animation de la communication, placée directement sous l'autorité de la cheffe du département de la communication et de l'information
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Laurence DERRIEN-LALLEMENT
agente contractuelle, cheffe du département de la communication et de l'information, placée directement sous l'autorité de la déléguée interministérielle à la sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer, pour"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Pierre ZISU
administrateur de l'Etat du premier grade, chef du bureau des politiques et de l'animation locales, placée directement sous l'autorité du sous-directeur des actions transversales et des ressources, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à l'animation locale et aux partenariats nationaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Jamal TOUIHAR
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau national de l'immatriculation des véhicules, placé directement sous l'autorité du sous-directeur de la protection des usagers de la route, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à l'autorisation des véhicules à circuler
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Tristan RIQUELME
administrateur de l'Etat du premier grade, adjoint à la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, placé directement sous l'autorité de la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Julien MITAUD
adjoint administratif principal, gestionnaire de dépenses, placé directement sous l'autorité de la cheffe du pôle « exécution financière », pour toutes pièces relatives aux dépenses occasionnées par les déplacements temporaires des personnels de la délégation ainsi que dans l'application informatique financière de l'Etat toutes pièces aux fins de certification du service fait, quel que soit le montant
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Joran LE TREUSSE
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des ressources humaines et des moyens, placé directement sous l'autorité du sous-directeur des actions transversales et des ressources, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à la gestion des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Damien LAPLACE
attaché principal d'administration, chef du bureau de la réglementation, de la formation et des professions de l'éducation routière, placé directement sous l'autorité de la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs à la réglementation de la formation et des professions de l'éducation routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Laurent HOURIEZ
secrétaire administratif de classe normale, gestionnaire de dépenses placé directement sous l'autorité de la cheffe du pôle « exécution financière », pour toutes pièces relatives aux dépenses occasionnées par les déplacements temporaires des personnels de la délégation ainsi que dans l'application informatique financière de l'Etat toutes pièces aux fins de certification du service fait, quel que soit le montant
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christophe DUVERNE
administrateur de l'Etat du deuxième grade, chef du bureau de la réglementation du permis de conduire et de l'organisation des examens, placé directement sous l'autorité de la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs à la réglementation du permis de conduire et de l'organisation des examens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christophe CONTI
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la législation et de la réglementation, placé directement sous l'autorité du sous-directeur de la protection des usagers de la route, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à la sécurité des usagers de la route, à la police de la circulation sur les voies et à la participation à l'animation de la politique interministérielle de sécurité routière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Christophe BOUBA
attaché d'administration de l'Etat, placé directement sous l'autorité de la cheffe de bureau national des droits à conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs au dispositif du permis à points
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Aboutoihiya AHAMADA
adjointe administrative principale, gestionnaire de dépenses, placé directement sous l'autorité de la cheffe du pôle « exécution financière », pour toutes pièces relatives aux dépenses occasionnées par les déplacements temporaires des personnels de la délégation ainsi que dans l'application informatique financière de l'Etat toutes pièces aux fins de certification du service fait, quel que soit le montant
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Nora SELMI
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau national des droits à conduire, placée directement sous l'autorité de la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs au dispositif du permis à points
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Sabrina SCHPITZ
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du bureau du budget, de l'exécution financière et de la commande publique, placée directement sous l'autorité du sous-directeur des actions transversales et des ressources, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à la gestion financière, budgétaire et à la commande publique
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Coralie RUSCH
attachée d'administration de l'Etat, placée directement sous l'autorité de la cheffe de bureau national des droits à conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs au dispositif du permis à points
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Valérie PROTASSIEFF
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'expertise automobile, placée directement sous l'autorité du sous-directeur de la protection des usagers de la route, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à l'expertise automobile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Marine MOLINA
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, adjointe au sous-directeur de la protection des usagers de la route, placée directement sous l'autorité du sous-directeur de la protection des usagers de la route, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Marie MAUFFRET-VALLADE
administratrice de l'Etat du deuxième grade, adjointe au sous-directeur des actions transversales et des ressources, placée directement sous l'autorité du sous-directeur des actions transversales et des ressources, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Joëlle JARNY
attachée principale d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau du budget, de l'exécution financière et de la commande publique, placée directement sous l'autorité de la cheffe du bureau du budget, de l'exécution financière et de la commande publique pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs au pilotage, à la gestion et à l'exécution budgétaire, à la commande publique, à la démarche de performance et de modernisation et à la mission de pilotage des opérateurs
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Pascale JANOU
secrétaire administrative de classe exceptionnelle, cheffe du pôle « exécution financière », placée directement sous l'autorité de la cheffe du bureau du budget, de l'exécution financière et de la commande publique, pour toutes pièces relatives à l'exécution des dépenses et des recettes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Carolyne CHARLET
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du bureau national des droits à conduire, placée directement sous l'autorité de la sous-directrice de l'éducation routière et du permis de conduire, pour tous actes, décisions et correspondances courantes relatifs au dispositif du permis à points
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Séverine CARPENTIER
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau de la signalisation et de la circulation, placée directement sous l'autorité du sous-directeur de la protection des usagers de la route, pour tous actes, arrêtés, décisions et correspondances courantes relatifs à la politique de sécurité et de signalisation de la route et la réglementation de la circulation de la route
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Marie ASPLANATO
secrétaire administrative de classe supérieure, adjointe au chef du pôle « exécution financière », placée directement sous l'autorité de la cheffe du pôle « exécution financière », pour toutes pièces relatives aux dépenses occasionnées par les déplacements temporaires des personnels de la délégation, ainsi que dans l'application informatique financière de l'Etat toutes pièces aux fins de certification du service fait, quel que soit le montant
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000048092078(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Alexandra CHAMOUX
cheffe de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer"
JORFTEXT000048092071(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Jean-Yves Reslinger
administrateur de l'Etat, chef du département comptable ministériel, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000048092050(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Olivier Bernardi
inspecteur divisionnaire des finances publiques, et à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000048092050(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Marie-Eve Obled
inspectrice des finances publiques
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000048092050(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Valérie Desbats
inspectrice divisionnaire des finances publiques, à
Objet:
dans les limites
prévues à l'article 8 du décret du
18 novembre 2005
susvisé
les actes relatifs à l'exercice des fonctions de comptable assignataire ainsi que les actes de gestion courante associés
JORFTEXT000048092050(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Agathe BONNIN
cheffe de cabinet adjointe, en charge du Parlement et des élus, au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie"
JORFTEXT000048092033(source JORF)
délégation de signature
21 Septembre 202321/09/2023
De: Amin MAALOUF
écrivain
membre de l'Académie française, grand officier de l'ordre national du Mérite (2e série)
Objet:
membre du conseil de l'ordre national du Mérite
Groupe:
Conseil de l'ordre national du Mérite
JORFTEXT000048091989(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.