27 Mai 2018


De: Jean-Marc OGIER
25e section, université de La Rochelle
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre MUTZENHARDT
31e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Khaled BOUABDALLAH
5e section, université de Lyon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Carle BONAFOUS-MURAT
11e section, université Paris III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-François BALAUDE
17e section, université Paris X
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Philippe SOULIER
26e section, université Paris X
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pascal SCHRECK
27esection, université de Strasbourg
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Olivier OUDAR
65e section, université Paris XIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Laurent MARTINY
64e section, université de Reims
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre LE GENDRE
32e section, université de Dijon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Sylvie RETAILLEAU
63e section, université Paris XI
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Hélène PAULIAT
2e section, université de Limoges
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Manuelle FRANCK
23e section, Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lise DUMASY
9e section, Comue de Grenoble Alpes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Annick ALLAIGRE
14e section, université Paris VIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
Jury
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marguerite ZANI
26e section, université d'Orléans
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Amel LATIFI-ELAOUFI
65e section, université d'Aix-Marseille
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Régine LALEAU
27e section, université Paris XII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Catherine ETCHEBEST
64e section, université Paris VII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Florence DJEDAINI-PILARD
32e section, université d'Amiens
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des membres élus du Conseil national des universités
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000036946104(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marc-Eric BOBILLIER CHAUMON
Objet:
professeur du Conservatoire national des arts et métiers
sur la chaire « Psychologie du travail »
Groupe:
Conservatoire national des arts et métiers
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
JORFTEXT000036946096(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Xavier LEROY
Objet:
professeur du Collège de France
sur les chaires ci-après indiquées
« Sciences du logiciel »
Groupe:
Collège de France
professeur="Collège de France"
JORFTEXT000036946094(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-François JOANNY
Objet:
professeur du Collège de France
sur les chaires ci-après indiquées
« Matière molle et biophysique »
Groupe:
Collège de France
professeur="Collège de France"
JORFTEXT000036946094(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dario MANTOVANI
Objet:
professeur du Collège de France
sur les chaires ci-après indiquées
« Droit, culture et société de la Rome antique »
Groupe:
Collège de France
professeur="Collège de France"
JORFTEXT000036946094(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: François DESMADRYL
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur, chargé de la cinquième sous-direction de la direction du budget, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
Direction du budget
date_debut="2018-06-13"
duree="deux ans"
JORFTEXT000036946091(source JORF)
renouvellement
27 Mai 201827/05/2018
De: Richard ABADIE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Alain BRAUD
Groupe:
Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
JORFTEXT000036946088(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Régis GRIMAL
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, unité départementale du Cantal
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036946086(source JORF)
promotion
27 Mai 201827/05/2018
De: Philippe BELIN
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe II)
haut fonctionnaire à l'encadrement supérieur auprès du secrétaire général du ministère de la culture
Groupe:
Groupe II
date_debut="2018-06-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000036946083(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: du MESNIL du BUISSON (Marie-Ange)
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2018-08-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000036946080(source JORF)
radiation
27 Mai 201827/05/2018
De: Michel Laforcade
(directeur général de l'agence régionale de santé nouvelle Aquitaine)
Objet:
membres de droit du Collège du Haut Conseil de la santé publique
Au titre du collège
Suppléant
Groupe:
Droit du Collège du Haut Conseil de la santé publique
suppleant
JORFTEXT000036946078(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Christine Gardel
(directrice générale de l'agence régionale de santé Normandie)
Objet:
membres de droit du Collège du Haut Conseil de la santé publique
Au titre du collège
Titulaire
Groupe:
Droit du Collège du Haut Conseil de la santé publique
JORFTEXT000036946078(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: François ADAM
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du logement
Remplace:M. Laurent GIROMETTI
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
conseil_administration
JORFTEXT000036946075(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Julien THIERRY
représentant des jeunes agriculteurs d'Ile-de-France
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentants des organisations professionnelles agricoles
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Damien GREFFIN
président de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles d'Ile-de-France
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentants des organisations professionnelles agricoles
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-Pierre MOULIN
président de la fédération Essonne Nature Environnement
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentants d'associations intervenant dans le ressort de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay dont deux associations agréées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Patrick MENON
vice-président de l'association Yvelines Environnement
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentants d'associations intervenant dans le ressort de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay dont deux associations agréées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Alain GERVAIS
secrétaire de la chambre de métiers et d'artisanat de l'Essonne
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Sur proposition de la chambre régionale de métiers et d'artisanat d'Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre BOT
secrétaire général des jeunes agriculteurs Île-de-France Ouest
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Sur proposition de la chambre interdépartementale d'agriculture
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Michel VALACHE
président de la commission de développement économique de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France
Objet:
au comité consultatif de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
Sur proposition de la chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France
Groupe:
Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
JORFTEXT000036946073(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: de Moustier (Elie, Marie, Antoine, Léonel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Vignon (Gabriel, Emeric, Chantal, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marchis (Nicolas, Clément, Ciro)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lapérine (Pierre-Emile, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gladieux (Pierre, Angelo, Jean, Albino)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pecuchet (Nicolas, Jacques, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Voge (Marie, Emmanuelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gillot (Céline, Jacqueline, Pierrette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gaspard-Angeli (Roxanne, Chloé, Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Duval-Anis (Nathalie, Anne-Marie, Suzanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dongevin (Marie-Agnès, Martine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pospiech (Anne-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Messaour (Delphine, Evelyne, Françoise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Boivin (Florence, Geneviève, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dubroca (Norbert, Jean, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Tutard (Nathan, Adrian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Govin (Charlotte, Marie, Valérie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Mallet (Thomas, Georges, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lorin (Anne-Sophie, Clémence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Loiseau (Valérie, Anne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Leroy (Nathalie, Marie, Christine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Labeye (Vanessa, Barbarella)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Humeau (Aude, Marie, Capucine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dorange (Aurore)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Bernard (Pascale, Annie, Yvette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Meunier (Martin, Robert, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lavaud (Emilien, Pierre, Tugdual)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Kos (Adrien, Jean, Albert, Bruno)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Vienet (Marie-Caroline, Ursula, Bernadette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Girardon (Laure, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Muller (Stéphane, José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gourmet (Maxime, André, Jean-Bernard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Poirot (Armelle, Monique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Maniani (Imane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Koppe (Julie, Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: David (Dominique, Françoise, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-02-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Clochey (Catherine, Sylviane, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2018-02-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Frénisy (Marie-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-01-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Achrafi (Chady)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2018-01-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Robert (Frédéric, Louis, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Raiser (Sylvain, Jean, José)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Rivière (Jean, Marie, Alain, Fabien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Grivot (Romain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Landais (Marine, Anastasia, Lucienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Mezaize (Thierry, Joël, Denis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2018-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Savath (Laurent, Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Sancho (Pierre-Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Post (Geoffrey, Aloïse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Champel (Marie, Juliette, Rkia)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Salem (Toufik)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Ménissier (Marianne, Yvelise)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Le Noa (Florence, Marie, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Kobylinski (Alexia, Jeannine, Yvette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2018-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jounot (Yvan, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2018-01-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marcoz (Patricia, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2017-12-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Camus (Diane, Sophie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
date_debut="2017-12-01"
corps="Psychologues"
armee="réserve"
armee_grade="Psychologue"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Michelin (Ariane, Claire, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Chapuis (Corinne, Charlotte, Andrée)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Ebodé Onana (Sire de Marc)
Aspirant de réserve
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Paul (Florian, Etienne, Cedric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Giai Checa (Bernard, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gandon (Cyrille, Louis-Xavier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Danto (Anatole, Tristan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Bodin (Charles-Alexandre, Camille, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lebert (Déborah, Marie, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gendry (Stéphanie, Agnès, Florence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Brun (Pierre, Yves, Vincent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dufour (Ségolène, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Berthoumieu (Audrey)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Brel (Bastien, Jean-Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Olive (Arnaud, Jean-Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-12-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Huot (Aurore, Diane, Daniele)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
date_debut="2017-12-01"
corps="Cadres de santé"
armee="réserve"
armee_grade="Cadre de santé"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Breton (Philippe, Frédéric, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Delaey (Thomas, Paul, Hervé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Chevallier (Arthur, Daniel, Arnaud, Moshé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Daire (Mathilde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Leguesdron (Guillaume, Patrice, Christophe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Guillot-Tantay (Cyrille, André, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gilbert (Axel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Berrieau (Maxime, Régis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Atlan (Audrey, Nelly)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les internes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Etesse (Pierre, Philippe, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pires (Jérémy, Nicolas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Rivier (Stéphane, Pierre, René)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Plot (Stéphanie, Catherine, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Olier (François, Hervé, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
Service du commissariat des armées
date_debut="2017-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Vannier (Pierre, André, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Abiar (Elyar, Roland, Esmaïl)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: de Laage de Meux (Raphaël, Marie, François, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Short (Kévin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Patrier (François, Germain, Camille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Maurel (Olivier, Frédéric, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Giorgi (Matthieu, Dominique, André, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Barbier (Raphaëlle, Juliette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Teynié (Guillaume, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Ravel (Jean-Marie, Roger, Samuel, Cyrille)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-08-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Laurent (Mathilde, Christiane, Bernadette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2017-07-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Delaune (Samuel, René, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Terrier (Zoé, Marie, Bérénice, Pauline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2017-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dupont (Maxime, Kurt, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marignier (Julien, Roger, Guy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Largillière (Laurent, Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Combes (Maxime, Axel, Etienne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2016-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: de Barberin-Barberini (Marc, Jean-Marie, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000036946070(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: LAFFON (Guillaume, Jean-Yves, Augustin, Yan)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000036946067(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: HIRIGOYEN (Maxime)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000036946067(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Josset (Muriel)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseure à la cour administrative de Marseille
Objet:
première vice-présidente du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2018-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Dussuet (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nantes
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nantes
date_debut="2018-09-01"
cour_administrative_appel="Nantes"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Zupan (David)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2018-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Mosser (Geneviève)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2018-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Fischer-Hirtz (Catherine)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, présidente de chambre au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2018-09-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Grand-d'Esnon (Jenny)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-présidente au tribunal administratif de Versailles
Objet:
présidente de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2018-09-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946065(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: MARTIN (Laurent)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du tribunal administratif de la Guyane
Groupe:
Tribunal administratif de Cayenne
date_debut="2018-06-01"
tribunal
tribunal_administratif="Guyane"
president
JORFTEXT000036946063(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Cécile BAUDOT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
JORFTEXT000036946061(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Julie THOMAS-DAVOST
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillères référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946059(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Florence MARGUERITE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillères référendaires
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946059(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Madeleine KOVALEVSKY
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000036946057(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Sophie GULPHE-BERBAIN
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
avocate générale près la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000036946055(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Hameline (Marie-Laure)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
Tribunal administratif de Versailles
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Bruston (Servane)
première conseillère au tribunal administratif de Melun
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Hogedez (Isabelle)
première conseillère au tribunal administratif de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
Tribunal administratif de Marseille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Clément (Marc)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Levy Ben Cheton (Laurent)
premier conseiller au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Chevaldonnet (Benoît)
premier conseiller au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Cantié (Christophe)
premier conseiller au tribunal administratif de Nîmes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Macaud (Audrey)
première conseillère au tribunal administratif de Caen
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Romnicianu (Michel)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Joly (Catherine)
première conseillère au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-présidente au tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Groupe:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Cergy-Pontoise"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Boissy (Laurent)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
Tribunal administratif de Besançon
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Tronel (Nicolas)
premier conseiller au tribunal administratif de Rennes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Munoz-Pauziès (Frédérique)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Versailles
Groupe:
Cour administrative d'appel de Versailles
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Julliard (Marianne)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Simon (Frédérique)
première conseillère au tribunal administratif de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jorda-Lecroq (Karine)
première conseillère au tribunal administratif de Marseille
Objet:
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
Cour administrative d'appel de Marseille
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Souteyrand (Eric)
premier conseiller au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Sorin (Julien)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2018-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Delesalle (Hubert)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
président de chambre à la cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2018-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036946053(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: François JESSEL
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Étienne BECH
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Catherine SOMME
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Édith SANCHEZ-SUDRE
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Marie-Christine PETIT-DAUBIGNEY
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Renée-Michèle OTT
présidente de chambre à la cour d'appel de Metz
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lise LEROY-GISSINGER
conseillère à la cour d'appel d'Aix en Provence
Objet:
COUR DE CASSATION
Conseillers
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000036946051(source JORF)
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Béatrice Puthod
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaires
Objet:
dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Anne-Marie Lurel
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Michèle Boucher
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
dans l'application Chorus DT les opérations relatives aux frais de déplacements dans le périmètre des attributions de la direction générale de la cohésion sociale
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-Baptiste Picot
attaché principal, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaires, pour les contentieux relevant de ses attributions
les actes de transmission des requêtes aux autorités compétentes de l'Etat et les actes liés à la représentation de l'Etat, tant en demande qu'en défense, devant les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaires, pour les contentieux relevant de ses attributions"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Catherine Belgacem
attachée principale, adjointe à la chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements d'un montant inférieur à 23 000 € et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Huguette Beaux
agente contractuelle, chef de bureau
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaire
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, à l'exclusion des décrets, tous engagements d'un montant inférieur à 23 000 € et toutes pièces justificatives de dépenses
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes, du logement et de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre-Yves Eyraud
administrateur civil hors classe, adjoint à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Cécile Charbaut
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Emmanuelle Latour
agente contractuelle, adjointe à la chef de service
Objet:
au nom du ministre chargé des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des droits des femmes"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Angélique Khaled
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Nelly Jousset-Antiphon
attachée, adjointe à la chef de bureau
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement, les enregistrements de conventions et d'accords collectifs ainsi que les notifications de la décision d'agrément relevant du champ de compétence du bureau
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits des femmes et du logement"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Marc Destenay
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits de femmes et du logement
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé, des droits de femmes et du logement"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-François Lhoste
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Catherine Lesterpt
agente contractuelle, adjointe à la sous-directrice
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Catherine Morin
inspectrice hors classe de l'action sanitaire et sociale, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entraînant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Jérôme Faure
agent contractuel, chef de la mission
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie sociale et solidaire
tous les actes relevant de ses attributions, à l'exclusion des décrets et des actes entrainant un engagement financier de l'Etat
Groupe:
Direction générale de la cohésion sociale (DGCS)
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie sociale et solidaire"
JORFTEXT000036945984(source JORF)
délégation de signature
27 Mai 201827/05/2018
De: Règlement (CE)
n° 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du
30 mai 2001
relatif à l'accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission (JO L. 145 du
31 mai 2001
p. 43)
Objet:
à réaliser des audits, des contrôles sur place et/ou des inspections
(13) http://ec.europa.eu/europeaid/work/visibility
Article 14
Accès aux documents et confidentialité
L'accès aux documents du fonds fiduciaire est régi par le règlement (CE) n° 1049/2001 (14)
Sous réserve des règles impératives qui les régissent, les donateurs et la Commission s'engagent à préserver la confidentialité de tout document, de toute information ou de tout autre matériel soumis par eux ou par un tiers et pour lequel un traitement confidentiel a été demandé, pendant cinq ans au moins après la date de la clôture du fonds fiduciaire
conformément à l'article 17
Groupe:
Fonds fiduciaire est régi par le règlement (CE) n° 1049/2001 (14)
JORFTEXT000036945884(source JORF)
habilitation
27 Mai 201827/05/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.