28 Novembre 2007

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ferres (Kerstin, Perveen)
Objet:
au grade de capitaine de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de psychomotricien
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Christophe Yoccoz
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Equations différentielles et systèmes dynamiques »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Antoine Compagnon
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « littérature française moderne et contemporaine : histoire, critique, théorie »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Olivier Chaline
historien, professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Alain Aspect
directeur de recherche au CNRS, professeur à l'Ecole polytechnique
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Tzvetan Todorov
directeur du centre de recherches sur les arts et le langage du CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jacques Livage
titulaire de la chaire « chimie de la matière condensée »
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Nicolas Grimal
président de la chaire de l'Egypte du centre universitaire méditerranéen de Nice
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Albert Fert
professeur des universités à l'université Paris-XI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Sylvie Joussaume
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Christine Petit
professeure à l'Institut Pasteur
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Eva Pebay-Peroula
professeure des universités à l'université Joseph Fourier à Grenoble
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole normale supérieure les personnalités
I. - Personnalités désignées ès qualités
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Durand (Jean-Marie)
Objet:
haut fonctionnaire de défense et de sécurité auprès du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
haut_fonctionnaire_defense_securite
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Girard (René)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines littéraires et des sciences humaines)
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et des sciences humaines"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Philippe Sansonetti
Objet:
professeur du Collège de France, sur la chaire « microbiologie et maladies infectieuses »
professeur à l'Institut Pasteur
Groupe:
professeur="Professeur à l'Institut Pasteur"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Nacéreddine Sekri
attaché de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures
Objet:
auprès de la Commission européenne à Bruxelles
chef adjoint de l'unité AGRI-B.1 « Communication interne et externe »
Groupe:
date_debut="2005-11-16"
date_fin="2010-11-15"
détachement
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Michel Laigle
capitaine pénitentiaire
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre de semi-liberté de Grenoble
Remplace:M. Hubert Brassin
Groupe:
date_debut="2007-12-03"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Frédérique Racon
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer
Groupe:
habilitation
28 Novembre 200728/11/2007
De: François Gautier
chef de cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
comme représentant du secrétaire d'Etat chargé de la coopération et de la francophonie
Groupe:
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Valérie Wathier
chef du département de l'habitat et de la politique de la ville
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Réunion (SIDR)
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Arnould (Bénédicte)
administratrice civile du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile), placée en service détaché
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Marie-France Cocheteux
attachée d'administration du ministère de la culture et de la communication, secrétaire générale du musée du Moyen Age, thermes et hôtel de Cluny, placée sous l'autorité du chef de ce service à compétence nationale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, conventions et marchés publics
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Arnould (Bénédicte)
administratrice civile du ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables (direction générale de l'aviation civile), placée en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Lorraine
première conseillère
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
duree="trois ans"
affectation
28 Novembre 200728/11/2007
De: Marie-Anne Clerc
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
adjointe au directeur économique et financier
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
28 Novembre 200728/11/2007
De: Marie-Anne Clerc
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de la Cour des comptes
rapporteur extérieur
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
cour_comptes
cessation de fonction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Bertrand Dacosta
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Didier Casas
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
commissaire_gouvernement
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Michel Laigle
capitaine pénitentiaire
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au centre de semi-liberté de Grenoble
Remplace:M. Hubert Brassin
Groupe:
date_debut="2007-12-03"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Bernard (Alain)
président de New York Finance Innovation
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
date_debut="2007-11-08"
duree="trois ans"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
president
reconduction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Georges Capdeboscq
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
au maintien en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat de
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
cessation de fonction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Capdeboscq
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter de cette date
cour_comptes
depart_retraite
admission
28 Novembre 200728/11/2007
De: Genève (Suisse)
Objet:
l'activité de fourniture de gaz naturel sur le territoire français pour approvisionner la catégorie de clients suivante : les fournisseurs de gaz naturel
Groupe:
autorisation
28 Novembre 200728/11/2007
De: Arconte (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université des Antilles-Guyane
Groupe:
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="26"
corps="Professeurs des universités et"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jouglet (Geneviève), épouse Gourdet
Objet:
dans le corps des professeurs des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section : droit privé et sciences criminelles
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="1"
corps="Professeurs des universités et"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Nouailles (Antonin)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
IUT de Limoges
Groupe:
professeur="IUT de Limoges"
professeur_section="60"
corps="Professeurs des universités et"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Vinas (Fabien, Marie, Bernard)
élève de troisième année de l'Ecole centrale des arts et manufactures
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2007
inscription
28 Novembre 200728/11/2007
De: Grolleau (Antoine)
élève de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2007
inscription
28 Novembre 200728/11/2007
De: Courteville (Romain, Jean, Matthieu)
élève de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission au concours B de recrutement
au grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement
au titre de l'année 2007
inscription
28 Novembre 200728/11/2007
De: Chevallier-Portalez (Emmanuelle)
Objet:
médecin inspecteur de santé publique
date_debut="2006-10-01"
titularisation
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dominique Guy Brassart
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille pour un second mandat de cinq ans
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jbilou (Khalide)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées et applications des mathématiques
université du Littoral
Groupe:
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Patte Rouland (Béatrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section : énergétique, génie des procédés
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="62"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dufay (Annie), épouse Conter
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Duran (Hubert)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Toulouse-III
Groupe:
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Gavériaux (Claire), épouse Ruff
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Grosdemange-Billiard (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section : chimie organique, minérale, industrielle
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="32"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Louis (Rémy)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section : chimie théorique, physique, analytique
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="31"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Millet (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section : chimie des matériaux
université Paris-XI
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="33"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Hardin (Hélène), épouse Pouzet
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
69e section : neurosciences
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="69"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Cormier (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Falbel (Elisha)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section : mathématiques
université Paris-VI
Groupe:
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="25"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Moulia (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : physiologie
université Montpellier-II
Groupe:
professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Valentin (Claire)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Lyon-I, institut universitaire de technologie B
Groupe:
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Gumery (Pierre-Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section : génie informatique, automatique, et traitement du signal
université Grenoble-I, Ecole polytechnique universitaire de Grenoble
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École polytechnique universitaire de Grenoble"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Darriet (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologies des organismes
université Bordeaux-II
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Doignon (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
65e section : biologie cellulaire
université Bordeaux-II
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="65"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Perrier (Josette)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
68e section : biologies des organismes
université Aix-Marseille-III
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_section="68"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Merrien-Soukatchoff (Véronique)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section : structure et évolution de la Terre, et des autres planètes
Institut national polytechnique de Lorraine, Ecole nationale supérieure des mines de Nancy
Groupe:
professeur="Institut national polytechnique de Lorraine"
professeur_section="35"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Farro (Antimo)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="un an"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Marie-Hilda Gouineau
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
depart_retraite
admission
28 Novembre 200728/11/2007
De: Léa Sipile
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances au siège de la mission outre-mer
Groupe:
date_debut="2007-08-24"
cessation de fonction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Marie Nivlet
secrétaire général de l'Observatoire économique de la défense
Objet:
au Conseil national de l'information statistique
comme représentant du secrétaire d'Etat à la défense, chargé des anciens combattants
Groupe:
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Diot (Brigitte)
née Foucher, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable de l'Office universitaire et culturel français pour l'Algérie
Remplace:M. Yann Maille
Groupe:
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Géry Vaschalde
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Géry Vaschalde
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics pour la direction générale des impôts et la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Gérard Palix
directeur départemental du Trésor, et à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Michel Mota
agent contractuel
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Cyril Maloine
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Alain Lelouey
chef des services fiscaux, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Audran Le Baron
ingénieur des télécommunications, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Robert Forte
receveur des finances, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Philippe Doux
administrateur civil, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dominique Cornut
directeurs départementaux des impôts, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, les ordres de mission en France et à l'étranger des agents placés sous leur autorité
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes relatifs à la passation et à l'exécution des marchés publics pour la direction générale des impôts et la direction générale de la comptabilité publique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
28 Novembre 200728/11/2007
De: Lehideux (Julia)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse de recettes et d'avances à la maison centrale de Poissy
Remplace:M. Milandou (Albert)
date_debut="2007-11-30"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Sandra Picot
surveillante
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Charleville-Mézières
Remplace:M. Alain Poirier
date_debut="2008-01-01"
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Bertrand du Marais
conseiller d'Etat
Objet:
auprès du Premier ministre
chargé de mission au cabinet du secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques
Groupe:
date_debut="2007-10-08"
duree="trois ans"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé de la prospective et de l'évaluation des politiques publiques"
cabinet_ministeriel
mise à disposition
28 Novembre 200728/11/2007
De: François-Xavier Garancher
Objet:
à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements d'outre-mer et est tenu au secret professionnel dans les termes des articles 226-13 et 226-14 du code pénal
Groupe:
habilitation
28 Novembre 200728/11/2007
De: Lallement (Didier)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Gandil (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jacques Dupuy
conseiller maître à la Cour des comptes et membre de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Suppléant du président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
suppleant
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Etienne Stoskopf
administrateur civil, chef de la mission mobilité à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, désigné par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres désignés
Groupe:
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Stéphane Schtahaups
administrateur civil, chef du bureau des personnels d'encadrement, désigné par le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres désignés
Groupe:
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Bertrand Gautier
chef de service à la direction des personnels et de l'adaptation de l'environnement professionnel, désigné par la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres désignés
Groupe:
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Françoise Camet
administratrice hors classe, directeur de la formation permanente et de la recherche de l'ENA, représentant le directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Membres désignés
Groupe:
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Michel Mathey
premier conseiller
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Dany Chassin
président de section
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Claude Bonnici
premier conseiller
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrats des chambres régionales des comptes désignés en son sein par le Conseil supérieur des chambres régionales et territoriales des comptes
Groupe:
magistrat
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Alain Hespel
conseiller maître à la Cour des comptes, président de la mission permanente d'inspection des chambres régionales et territoriales des comptes, suppléant le premier président de la Cour des comptes, président de la commission de sélection
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Le procureur général près la Cour des comptes, conseiller maître à la Cour des comptes, ou son représentant
Groupe:
cour_comptes
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Jean-Louis Sciacaluga
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
la commission de sélection
instituée par l'article L. 221-7 du code des juridictions financières chargée d'établir la liste d'aptitude
au grade de conseiller de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 2006
en application de l'article L. 221-4 du même code
Magistrat de la Cour des comptes désigné en son sein par le Conseil supérieur de la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
magistrat
composition
28 Novembre 200728/11/2007
De: Delagenière (France)
adjointe au sous-directeur des relations sociales, des statuts et des filières à la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentante de l'administration
Remplace:Mme Ruschetta (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Novembre 200728/11/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.