attaché principal d'administration scolaire et universitaire

agent comptable du Centre d'études et de recherches sur les qualifications

administrateur civil hors classe

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lodève

à temps plein

admis

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, mis à la disposition du Parc national des Cévennes depuis le

à temps partiel 90 % depuis le

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national

sous-préfet hors classe, sous-préfet de Fontenay-le-Comte

sous-préfet de Mortagne-au-Perche

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Philippe Rochet, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Philippe Poteau, Isabelle Olivi-Poteau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Paul Obry et Michel Leroi, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Paul Obry et Michel Leroi, huissiers de justice associés

avouée associée

membre de la société civile professionnelle Alain Chardon, avoué associé, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Nancy

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre et Christophe Durand-Marquet, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Limoges (Haute-Vienne)

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Yves Gautier, Michel Sorlin et Guy Bergerat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Jean Le Hars et Jean-Yves Le Hars, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean Le Hars et Jean-Yves Le Hars, notaires associés

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Edouard Laurent, Denis Sibille et Didier Clerc, notaires associés

notaire

notaire

professeur de physique à l'université d'Evry, vice-président

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury des concours pour l'admission sur titres en première et en deuxième année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, président

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury des concours pour l'admission sur titres en première et en deuxième année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury des concours pour l'admission sur titres en première et en deuxième année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

enseignant-chercheur de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admission

enseignant-chercheur de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admissibilité

ingénieure au Centre national d'études en télécommunications, représentante des anciens élèves, vice-présidente

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury des concours pour l'admission sur titres en première et en deuxième année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

enseignante-chercheuse de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admission

responsable du département langue et formation humaine de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admission

enseignante-chercheuse de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admissibilité

responsable du département langue et formation humaine de l'Institut national des télécommunications

membre du jury des concours pour l'admission sur titres de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'admissibilité

ingénieur général des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Le président de l'Association des anciens élèves de l'Institut national des télécommunications ou son représentant

ingénieur général des télécommunications, président du jury

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

directeur de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

directeur de l'Institut national des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

responsable du département Sciences de gestion de l'Institut national des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

directeur des études de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

directeur de la maîtrise de sciences de gestion de l'université Evry-Val d'Essonne

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

directrice de l'UFR, 2e cycle gestion à l'université Paris-IX - Dauphine

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

responsable du département Langues et formation humaine de l'Institut national des télécommunications

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

université Paris-IX - Dauphine

Art. 1er. -

jury du concours d'admission en première et en deuxième année de l'école de gestion de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

1. Membres ayant voix délibérative

notaire

conjointement avec d'autres autorités compétentes, aux frontières extérieures de la Communauté et à l'intérieur du territoire communautaire, de prévenir, rechercher et poursuivre les infractions non seulement aux normes communautaires, mais également aux lois nationales, notamment celles couvertes par les articles 36 et 223 du traité instituant la Communauté européenne

Considérant que l'augmentation des trafics illicites de toute nature constitue une menace grave pour la santé, la moralité et la sécurité publiques

Convaincues qu'il est nécessaire de renforcer la collaboration entre administrations douanières par la fixation de procédures qui permettront aux administrations douanières d'agir conjointement et d'échanger des données à caractère personnel ou autre, liées aux trafics illicites, en utilisant les nouvelles technologies de gestion et de transmission de ce type d'informations

sous réserve des dispositions de la convention du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel, faite à Strasbourg, le

Tenant compte du fait que les administrations douanières doivent quotidiennement appliquer les dispositions tant communautaires que non communautaires, et que

par conséquent, il faut de toute évidence veiller à ce que les dispositions en matière d'entraide et de coopération administrative dans les deux secteurs évoluent parallèlement, dans la mesure du possible, sont convenues des dispositions qui suivent

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Joseph Chevallier, Jacques Hutin, Philippe Bellanger, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Jacques Cohen et Jean-Charles Susini, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Cohen et Jean-Charles Susini, huissiers de justice associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe Gilinsky et Yves Garnier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe Gilinsky et Yves Garnier, notaires associés

professeur des universités à l'université Paris-II

membre suppléant du jury

modifié

pour une ultime période de trois ans

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bertrand Thabard, Jean-Marie Dechauffour et Christian Bon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bertrand Thabard, Jean-Marie Dechauffour et Christian Bon, notaires associés

notaire

Montpezat-de-Quercy (Tarn-et-Garonne)

attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté

notaire

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Monique et Jacques Aguiraud, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Lyon

avouée associée

membre de la société civile professionnelle Monique et Jacques Aguiraud, avoués associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire

notaire

contrôleur des armées

rapporteur devant la Commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique

membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

membre du Conseil supérieur des installations classées, dans la catégorie des inspecteurs des installations classées

directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement

membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

représentant de l'Etat

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

dans le corps des attachés des systèmes d'information et de communication

pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe

pour l'accès

au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès

au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès

au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès

au grade d'inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 2e classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 2e classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

pour l'accès à l'échelon spécial de la 2e classe établi

au titre de l'année 2001 les inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 2e classe

attachée principale d'administration centrale détachée

directrice du cabinet du préfet de la Dordogne

sous-préfète de 2e classe, directrice du cabinet du préfet des Vosges

notaires associées

notaires associées

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Marcel Hersan, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Ambert

directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques

sous-préfet de 2e classe

directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques

notaire associé

membre de la société civile professionnelle René Coupel, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Marguerite Fonrouge-Barennes et Marc, J. Gautier, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Bordeaux (Gironde)

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jacques Behin, Catherine Carely et Vincent Vie, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Gérard Nys et Jean-Marc Vanysacker, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associés

membres de la société civile professionnelle Gérard Nys et Jean-Marc Vanysacker, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Gérard Nys et Jean-Marc Vanysacker, notaires associés

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bernard Despicht, Jean-François Pourrier et Patrick Baert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Bernard Despicht, Jean-François Pourrier et Patrick Baert, notaires associés

avoué associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Fanet et Thierry Serra, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris

commissaire-priseur

La Rochelle (Charente-Maritime)

notaire

secrétaire administrative

régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse d'Indre-et-Loire

membre de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective

représentante des salariés

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membre suppléante

membre de la Commission nationale de la négociation collective

représentante des salariés

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membre suppléante

membre de la sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective

représentante des salariés

sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

membre titulaire

direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Haute-Garonne

sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès

au grade d'assistant de service social principal

au titre de l'année 2000 les assistants de service social

direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Bas-Rhin

sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès

au grade d'assistant de service social principal

au titre de l'année 2000 les assistants de service social

direction départementale des affaires sanitaires et sociales de Maine-et-Loire

sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès

au grade d'assistant de service social principal

au titre de l'année 2000 les assistants de service social

direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne

sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès

au grade d'assistant de service social principal

au titre de l'année 2000 les assistants de service social

direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Martinique

sur le tableau d'avancement complémentaire pour l'accès

au grade d'assistant de service social principal

au titre de l'année 2000 les assistants de service social

inspecteur général de l'éducation nationale, président d'honneur

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

directeur de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications, vice-président

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

professeur de l'éducation nationale en classes préparatoires scientifiques, président

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

professeur de physique

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

professeur d'anglais

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

professeur de mathématiques

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

professeur de lettres

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeur de physique

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

ingénieur

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

ingénieur

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeur d'anglais

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeur de mathématiques

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

directeur de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

ingénieur

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

directeur adjoint de la formation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeure d'anglais, vice-présidente

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

professeure de lettres, vice-présidente

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

jury du concours d'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

professeure d'allemand

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

professeure de philosophie

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'écrit

professeure de physique

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeure d'allemand

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

professeure de philosophie

membre du jury du concours pour l'admission en première année de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications pour l'année 2001

Membres du jury d'oral

membre suppléante au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, affecté à l'Office national des forêts, service départemental de la Marne

représentant de l'Union maritime CFDT

à compter de la date de publication du présent arrêté

Au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande

représentante de l'Union maritime CFDT

à compter de la date de publication du présent arrêté

Au titre des représentants du personnel sédentaire

membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente

représentant de l'Union maritime CFDT

à compter de la date de publication du présent arrêté

Au titre des représentants du personnel sédentaire

membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente

attaché d'administration centrale au bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales

au sein des conseils d'administration des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes suivantes : Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF), Société des autoroutes Paris-Normandie (SAPN)

les mandats exercés

représentant de l'Etat

au titre du ministère de l'intérieur par

administratrice civile, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales

au sein des conseils d'administration des sociétés d'économie mixte concessionnaires d'autoroutes suivantes : Société des autoroutes du Sud de la France (ASF), Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (SAPRR), Société des autoroutes Estérel-Côte d'Azur (ESCOTA), Société des autoroutes Rhône-Alpes (AREA)

les mandats exercés

représentant de l'Etat

au titre du ministère de l'intérieur par

conseiller spécial

au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes

mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du

susvisé

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat de 8e échelon à l'Institut géographique national

sous-préfet hors classe (hors cadre)

sous-préfet de Vire

huissière de justice

huissière de justice

en remplacement de la société civile professionnelle « Anne-Marie Peresse, huissier de justice associé », dissoute

huissière de justice associée

membre de la société civile professionnelle Anne-Marie Peresse, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Christian Pons, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Didier Le Chapelain et Pascal Le Cossec, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Gerenton, Jean-François Durieux, Jean-Michel Poyet, Alain Peyre, Pascal Tatoni, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaires associées

membres de la société civile professionnelle Jean-Claude Gerenton, Jean-François Durieux, Jean-Michel Poyet, Alain Peyre, Pascal Tatoni, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Gerenton, Jean-François Durieux, Jean-Michel Poyet, Alain Peyre, Pascal Tatoni, notaires associés

notaire associée

membre de la société civile professionnelle Pierre Laroche et Denis Gallet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Pierre Laroche et Denis Gallet, notaires associés

notaires associés

notaires associés

notaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Heyd et Marie-Pascale Hilbert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

notaire