31 Octobre 2007


De: Sahpaz (Sevser)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Lille-II
Groupe:
Université Lille-II
date_debut="2007-10-01"
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lemoine (Antoinette), épouse Corbel : université Paris-XI
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Caldefie (Florence), épouse Chezet : université Lyon-I
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Aubineau (Virginie), épouse Ferre : université de Nantes
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Joseph (Delphine), épouse Prim : université Paris-XI
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Guth (Annelise), épouse Lobstein : université Strasbourg-I
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bourel (Line), épouse Bonnet : université Strasbourg-I
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Trottmann (Christine), épouse Herrenknecht : université de Nantes
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Faivre-Chauvet (Alain)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Limat (Samuel)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université de Besançon
Groupe:
Université de Besançon
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Naassila (Mickael)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Georgel (Philippe)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Strasbourg-I
Groupe:
Université Strasbourg-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Van de Weghe (Pierre)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Rennes-I
Groupe:
Université Rennes-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Poupon (Erwan)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gantzer (Christophe)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
41e section : sciences biologiques pharmaceutiques
université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="41"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cuq (Pierre)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sabatier (Robert)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Montpellier-I
Groupe:
Université Montpellier-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cohen (Richard)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Lyon-I
Groupe:
Université Lyon-I
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Breilh (Dominique)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
40e section : sciences du médicament
université Bordeaux-II
Groupe:
Université Bordeaux-II
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Bordeaux-II"
professeur_section="40"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Kovacic (Hervé)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Aix-Marseille-II
Groupe:
Université Aix-Marseille-II
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000824194(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
École normale supérieure
ecole
president
conseil_administration
JORFTEXT000000824193(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Roux (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
Remplace:M. Biannic (Louis)
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Lorraine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle
date_debut="2007-11-12"
JORFTEXT000000824192(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lembrez (Edouard, Benoît, Frédéric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gaston-Marie Lembrez et Vincent Lembrez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Seclin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000000824191(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Farell (Audrey)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire d'avances et de recettes auprès du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2007-11-01"
date_fin="2008-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000824190(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Françoise Verdun
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
expert résident de longue durée à Kiev du 1er juin au
31 décembre 2007
Groupe:
Ministère des affaires étrangères et européennes
JORFTEXT000000824189(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Salvadori (Jean-Claude)
Objet:
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
president
JORFTEXT000000824188(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chabanol (Daniel)
Objet:
conseiller d'Etat, président de la cour administrative d'appel de Lyon, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Groupe:
Cour administrative d'appel de Lyon
cour_administrative_appel="Lyon"
JORFTEXT000000824188(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
Groupe:
Tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Pau, président du comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux"
tribunal
tribunal_administratif="Pau"
president
JORFTEXT000000824188(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hélène Rouland-Boyer
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfète, sous-préfète d'Argelès-Gazost
Groupe:
Sous-préfecture d'Argelès-Gazost
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
JORFTEXT000000824017(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Azoulay
administrateur civil
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Yonne - M. Azoulay "
JORFTEXT000000824016(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Baudoin (Didier)
directeur des affaires maritimes de Haute-Normandie
Objet:
représentant suppléant de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Baraduc (Bruno)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
suppleant
JORFTEXT000000824015(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dufourmantelle (Aude)
directrice départementale de l'équipement de l'Eure
Objet:
représentante titulaire de l'administration
au titre des services déconcentrés
Remplace:M. Laffargue (Bernard)
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
JORFTEXT000000824015(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chevalier (Pascal)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de la Réunion
Remplace:M. Gaillard (Jean)
Groupe:
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="2008-01-01"
JORFTEXT000000824014(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Régis Castro
inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
Sous-préfecture de Mauriac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
JORFTEXT000000824013(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Nadia Seghier
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Vendôme
sous-préfète, directrice de cabinet du préfet de l'Yonne
Groupe:
Sous-préfecture de Vendôme
Préfecture de l'Yonne
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefecture_departement_code="41"
cabinet="Préfet de l'Yonne"
JORFTEXT000000824012(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bouillant (Nicolas)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
agent contractuel
au titre de la mobilité
Groupe:
Assistance publique-hôpitaux de Paris
date_debut="2007-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000823849(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cécile Rajkowski
agente de constatation de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guyane
Groupe:
Direction régionale des douanes de Guyane
JORFTEXT000000650709(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Rabinowicz
professeur des universités, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Lebaron
professeur des universités, Observatoire océanologique de Banyuls
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Emmanuel Caux
directeur de recherche, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Amram
professeur des universités, Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hervé Dole
maître de conférences, Institut d'astrophysique spatiale
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Manuel Moreira
professeur des universités, Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jacques Hinderer
directeur de recherche, école et observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Olivier Coutant
physicien, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Mascart
physicien, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Keckhut
physicien, institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Dominique Creutin
directeur de recherche, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Claude Zeippen
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Zarka
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Slezak
astronome, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Rouan
directeur de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Mathieu Nocquet
chargé de recherche, Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre-Jean Gauthier
chargé de recherche, Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Arnaud Chulliat
physicien adjoint, Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Ramonet
chargé de recherche, institut Pierre-Simon Laplace
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Kervella
astronome adjoint, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Régis Courtin
chargé de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Cambrésy
astronome adjoint, Observatoire astronomique de Strasbourg
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: François Bouchy
astronome adjoint, Institut d'astrophysique de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Bonnefond
astronome adjoint, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Helle Pedersen
maître de conférences, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Claire Pierret-Neboit
physicienne adjointe, école et observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Nadège Meunier
astronome adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints
ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Geneviève Soucail-Rieutord
astronome, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Françoise Roques
astronome, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Delphine Six
physicienne adjointe, Observatoire des sciences de l'univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rosemary Morrow
physicienne adjointe, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Céline Laffont, épouse Reylé
astronome adjointe, Observatoire de Besançon
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints, et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
Conseil national des astronomes et physiciens
JORFTEXT000000650707(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leroux (Pascal)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs du Mans (ENSIM)
ecole
JORFTEXT000000650706(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ohayon (Céline), épouse Courtès : université Bordeaux-II
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-10-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000650705(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascaud (Anne), épouse Roussin : université Toulouse-III
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
40e section : sciences du médicament
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="40"
JORFTEXT000000650705(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Julienne (Marie-Claire), épouse Venier : université d'Angers
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
date_debut="2007-09-01"
professeur
professeur_section="39"
JORFTEXT000000650705(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Souchard (Jean-Pierre)
Objet:
professeur des universités dans les sections suivantes et affectés auprès des établissements ci-dessous désignés et
39e section : sciences physico-chimiques, et technologies pharmaceutiques
université Toulouse-III
Groupe:
Université Toulouse-III
date_debut="2007-09-01"
professeur="Université Toulouse-III"
professeur_section="39"
JORFTEXT000000650705(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: CHU de Paris (UFR Paris-VII)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: CHU de Paris (UFR Paris-VI)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: CHU de Paris (UFR Paris-V)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Traxer (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
urologie, pôle UNIMED (urologie, urgences néphrologiques et transplantation rénale, néphrologie et dialyses, maladies infectieuses et tropicales, hôpital de jour médecine)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Peyromaure Debord Broca (Michaël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
urologie, pôle 6 : Adultes, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Combes (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 6 : coeur, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Maury (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 1 : UPR urgences et médecines d'aval généralistes, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Corcos (Maurice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
pédopsychiatrie ; addictologie : option pédopsychiatrie, institut mutualiste Montsouris (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Toussaint (Jean-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
physiologie (type mixte : clinique), pôle 4 : imagerie et explorations Hôtel-Dieu
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Couloigner (Vincent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
oto-rhino-laryngologie, pôle 2 : Médico-chirurgical pédiatrique, hôpital Necker-Enfants malades
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daugas (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
néphrologie, pôle 4 : médecine spécialisée, hôpital Bichat
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lévy (Richard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
neurologie, pôle 4 : médecine spécialisée, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Carpentier (Alexandre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
neurochirurgie, pôle 5 : chirurgie tête et cou, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Léger (Damien)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
médecine et santé au travail (type mixte : clinique), pôle 3 : cardio-respiratoire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gorochov (Guy)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
immunologie (type mixte : biologique), pôle 8 : infections-immunité-inflammation, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Soulier (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
hématologie ; transfusion : option hématologie (type mixte : biologique), pôle 7 : biologie, hôpital Saint-Louis
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Barranger (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle 4 : pathologie digestive et gynécologie-obstétrique, groupe hospitalier Lariboisière - Fernand Widal
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Taïeb (Julien)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle 2 : cancérologie spécialités, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Prat (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle 11 : hépato-gastro-entérologie médico-chirurgical, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leprince (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle 6 : coeur, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Raisky (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle 3 : périnatalogie et cardiologie pédiatrique, groupe hospitalier Necker-Enfants malades
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hamadouche (Moussa)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle 7 : ostéoarticulaire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Giraud (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), pôle 2 : cancérologie spécialités, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lokiec (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : biologique), pôle IMOD imagerie oncologie digestif, hôpital Tenon
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Du Bouëxic de Pinieux (Gonzague)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle biologie
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Oppenheim (Catherine), épouse Roth
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), centre hospitalier Sainte-Anne (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rodriguez (Diana), épouse Levi
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
pédiatrie, pôle 1 : pédiatrie médicale et urgences, hôpital Armand Trousseau
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fajac (Isabelle), épouse Guillemot
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
physiologie (type mixte : biologique), pôle 3 : cardio-respiratoire, groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul (site Cochin)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Stoppa (Dominique), épouse Lyonnet
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
génétique (type mixte : clinique), institut Curie (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lamorlette (Laurence), épouse Leenhardt
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle 9 : imagerie, groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Barillot (Isabelle)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie, radiothérapie : option radiothérapie (type mixte : clinique), pôle cancérologie
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Faivre (Sandrine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle 2 : médecine, hôpital Beaujon
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Damotte (Diane), épouse Boissier
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique), pôle 5 : biologie et pharmacie Hôtel-Dieu
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: L'Herminé (Aurore), épouse Coulomb
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle 4 : investigations biocliniques-pharmacie-DIM, hôpital Armand Trousseau
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bralet (Marie-Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle 4 : biologie, produits de santé, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jouven (Xavier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Tours (UFR de Tours)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), discipline hospitalière : cardiologie, pôle 3 : cardio-vasculaire, hôpital européen Georges Pompidou
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
professeur="CHU de Tours"
professeur_discipline="discipline hospitalière : cardiologie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rolland (Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Rangueil)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie-gérontologie, hôpital La Grave Casselardit
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Portier (Guillaume)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
chirurgie digestive, pôle digestif, hôpital Purpan
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fourcade (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle anesthésie réanimation
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Das Neves Matos Torres (Marina), épouse Weber-Vivat
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Toulouse (UFR Toulouse-III - Purpan)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle biologie, hôpital Purpan
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
professeur="CHU de Toulouse"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bourgin (Patrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
neurologie, pôle tête et cou, hôpital civil
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Mauvieux (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
hématologie, transfusion : option hématologie (type mixte : biologique), pôle d'onco-hématologie, hôpital de Hautepierre
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Wattiez (Arnaud)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle de gynécologie-obstétrique, hôpital de Hautepierre
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pessaux (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
chirurgie générale, pôle des pathologies digestives, hépatiques et de la transplantation, hôpital de Hautepierre
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Mathelin (Carole)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle de gynécologie-obstétrique, hôpital civil
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Petit (Thierry)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (UFR de Strasbourg)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), CHU de Strasbourg et centre régional de lutte contre le cancer Paul Strauss (par convention), pôle d'onco-hématologie, hôpital de Hautepierre
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
professeur="CHU de Strasbourg et centre régional de lutte contre le cancer Paul Strauss"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Farizon (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Saint-Etienne (UFR de Saint-Etienne)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle neuro-ostéo-locomoteur
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne (Loire)
professeur="CHU de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Richard (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
réanimation médicale, médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle réanimation, anesthésie, SAMU
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cuvelier (Antoine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle thorax-vaisseaux, hôpital de Bois-Guillaume
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Tuech (Jean-Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rouen (UFR de Rouen)
chirurgie digestive, pôle viscéral
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime)
professeur="CHU de Rouen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gauvrit (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle imagerie, explorations fonctionnelles
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Moirand (Romain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option addictologie, CHU de Rennes (filière addictologie)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bonnet (Fabrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle cardio-vasculaire, pneumologique et métabolique (médico-chirurgical)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Verhoye (Jean-Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
chirurgie thoracique et cardiovasculaire, pôle cardio-vasculaire, pneumologique et métabolique (médico-chirurgical)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Saint-Jalmes (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
biophysique et médecine nucléaire, centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Garin (Etienne)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Rennes (UFR de Rennes)
biophysique et médecine nucléaire, centre régional de lutte contre le cancer (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Rennes
professeur="CHU de Rennes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fornès (Paul)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims (UFR de Reims)
médecine légale et droit de la santé (type mixte : clinique), pôle biologie, hôpital Robert Debré
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Reims
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Andréoletti (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Reims (UFR de Reims)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie, hôpital Robert Debré
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Reims
professeur="CHU de Reims"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Paccalin (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gériatrie
Groupe:
CHU de Poitiers
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hadjadj (Samy)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle Dune
Groupe:
CHU de Poitiers
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fromont (Gaëlle), épouse Hankard
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Poitiers (UFR de Poitiers)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : biologique), pôle cancérologie, hématologie et pathologie tissulaire
Groupe:
CHU de Poitiers
professeur="CHU de Poitiers"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Couppié (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU des Antilles-Guyane (UFR des Antilles-Guyane)
dermato-vénéréologie, CHU de Pointe-à-Pitre, centre hospitalier de Cayenne (par convention)
Groupe:
CHU de Pointe-à-Pitre
CHU de Pointe-à-Pitre, Centre hospitalier de Cayenne (par convention)
professeur="CHU de Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sharshar (Tarek)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Germain (Dominique)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
génétique (type mixte : clinique), pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Mitry (Jean-Emmanuel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
gastro-entérologie ; hépatologie ; addictologie : option gastro-entérotologie, pôle spécialités et cancérologie, hôpital Ambroise Paré
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Guillemot (Didier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
epidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle 2 : aigu, hôpital Raymond Poincaré
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Benoist (Stéphane)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris
(UFR Versailles - Paris - Ile-de-France-Ouest)
chirurgie générale, service de chirurgie générale, digestive et oncologique, hôpital Ambroise Paré
Groupe:
CHU de Paris
Service de chirurgie générale, digestive et oncologique, hôpital Ambroise Paré
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Carpentier (Antoine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
neurologie, pôle 4 : spécialités médicales, hôpital Avicenne
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Poncelet (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle C : femme et enfant, hôpital Jean Verdier
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Zelek (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle 2 : hématologie oncologie thorax (HOT), hôpital Avicenne
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Kobeiter (Hicham Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle 8 : fonction image thérapeutique, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Schürhoff (Franck)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
psychiatrie d'adultes ; addictologie : option psychiatrie d'adultes, pôle 5 : psychiatrie, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Remy (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
neurologie, pôle 1 : Neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Palfi (Stéphane)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
neurochirurgie, pôle 1 : Neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gracies (Jean-Michel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
médecine physique et de réadaptation, pôle 1 : neuro-locomoteur, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne, pôle 3 : médecine urgences, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Aubin (Henri-Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
psychiatrie d'adultes, addictologie : option addictologie, pôle D : médecine, hôpital Paul Brousse
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fanchin (Renato)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle femme-enfant, hôpital Antoine Béclère
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Morice (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
gynécologie-obstétrique ; gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, institut Gustave Roussy (par convention)
Groupe:
CHU de Paris
Institut Gustave Roussy (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fadel (Elie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, hôpital Marie Lannelongue (par convention)
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leboulch (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), direction des sciences du vivant, CEA (par convention)
Groupe:
CHU de Paris
Direction des sciences du vivant, CEA (par convention)
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rosenzweig (Rachel), épouse Levy
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XIII - Bobigny)
biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale : option biologie et médecine du développement et de la reproduction (type mixte : biologique), pôle B : biologie-pharmacie-pathologie, hôpital Jean Verdier
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leroy (Karen)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XII - Créteil)
cancérologie ; radiothérapie : option cancérologie (type mixte : biologique), pôle 7 : biologie, groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
Groupe:
CHU de Paris
Groupe hospitalier Albert Chenevier - Henri Mondor
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sallou (Violaine), épouse Plante-Bordeneuve
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Paris (UFR Paris-XI - Le Kremlin-Bicêtre)
neurologie, pôle 3 : neurosciences, tête et cou, hôpital Bicêtre
Groupe:
CHU de Paris
professeur="CHU de Paris"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: De Tayrac (Renaud)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle femme-enfant, CHU de Nîmes
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nîmes
professeur="CHU de Nîmes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pradier (Christian)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle santé publique, hygiène, qualité-risque, information-T2A
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marty (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
parasitologie et mycologie (type mixte : biologique), pôle de biologie pathologie
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Roger (Pierre-Marie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
maladies infectieuses, maladies tropicales : option maladies infectieuses, pôle spécialités médicales, hôpital de l'Archet 1
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ferrero (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), centre Antoine Lacassagne (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Levraut (Jacques)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale : option médecine d'urgence, pôle urgences, SAMU-SMUR
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Giordanengo (Valérie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nice (UFR de Nice)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle de biologie pathologie
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nice
professeur="CHU de Nice"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Malard (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes (UFR de Nantes)
oto-rhino-laryngologie, pôle tête et cou
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nantes
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Verbe (Brigitte), épouse Perrouin
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nantes (UFR de Nantes)
médecine physique et de réadaptation, pôle médecine physique et réadaptation, soins de suite
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Nantes
professeur="CHU de Nantes"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alla (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
épidémiologie, économie de la santé et prévention (type mixte : clinique), pôle stratégie recherche et ressources, hôpital Central
Groupe:
CHU de Nancy
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Paysant (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
médecine physique et de réadaptation, institut régional de réadaptation (par convention)
Groupe:
CHU de Nancy
Institut régional de réadaptation (par convention)
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ayav (Ahmet)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
chirurgie générale, pôle uro-néphro-digestif, hôpital de Brabois
Groupe:
CHU de Nancy
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marchal (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), CRLCC Alexis Vautrin (par convention)
Groupe:
CHU de Nancy
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dalloul (Ali)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle laboratoires, hôpital de Brabois
Groupe:
CHU de Nancy
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Namour (Bernard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Nancy (UFR de Nancy)
biochimie et biologie moléculaire, pôle laboratoires, hôpital de Brabois
Groupe:
CHU de Nancy
professeur="CHU de Nancy"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Blain (Hubert)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle gérontologie, centre Antonin Balmes, CHU de Montpellier
Groupe:
CHU de Montpellier
Centre Antonin Balmes, CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jaber (Mohamed-Samir)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle digestif, hôpital Saint-Eloi, CHU de Montpellier
Groupe:
CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Puiffoulloux (Catherine), épouse Cyteval
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Montpellier (UFR Montpellier - Nîmes)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle urgences, hôpital Lapeyronie, CHU de Montpellier
Groupe:
CHU de Montpellier
professeur="CHU de Montpellier"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Conrath (John)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
ophtalmologie, pôle tête/cou, hôpital Nord, hôpital de La Timone
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Félician (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
neurologie, pôle neurosciences cliniques, hôpital de La Timone adultes
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hardwigsen (Jean)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
chirurgie digestive, pôle spécialités médicales et chirurgicales, hôpital Conception
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Aviérinos (Jean-François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
cardiologie, pôle cardio-vasculaire et thoracique cardiologie, hôpital de La Timone, hôpitaux Sud
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ouafik (L'Houcine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
biochimie et biologie moléculaire, pôle oncologie spécialités médicales et chirurgicales, hôpital de La Timone
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Kerbaul (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale, médecine d'urgence : option anesthésiologie et réanimation chirurgicale (type mixte : clinique), pôle d'anesthésie-réanimation, hôpital de La Timone
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Granel (Brigitte), épouse Rey
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Marseille (UFR de Marseille)
médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissement ; médecine générale ; addictologie : option médecine interne, pôle spécialités médicales et chirurgicales, hôpital Nord
Groupe:
CHU de Marseille
professeur="CHU de Marseille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pilleul (Frank)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
radiologie et imagerie médicale (type mixte : clinique), pôle d'imagerie, groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Merle (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option gastro-entérologie, pôle médico-chirurgical, groupement hospitalier Nord
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Badet (Lionel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
urologie, pôle des spécialités chirurgicales, groupement hospitalier Edouard Herriot
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bérard (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
immunologie (type mixte : clinique), pôle de médecine, groupement hospitalier Sud
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Di Filippo (Sylvie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Grange-Blanche)
cardiologie, pôle coeur poumon métabolique, groupement hospitalier Est
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cotton (François)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Laennec)
anatomie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale, pôle d'imagerie, groupement hospitalier Sud
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : radiologie et imagerie médicale"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rousseau (Raphaël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : pédiatrie, IHOP, centre de lutte contre le cancer Léon Bérard (par convention)
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : pédiatrie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Froment (Caroline), épouse Tilikete
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lyon (UFR Lyon-I - Lyon Nord)
physiologie (type mixte : clinique), discipline hospitalière : neurologie, pôle des spécialités neurologiques, groupement hospitalier Est
Groupe:
CHU de Lyon
professeur="CHU de Lyon"
professeur_discipline="discipline hospitalière : neurologie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Desport (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
nutrition (type mixte : clinique), pôle viscéral et métabolisme
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Limoges
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Mathonnet (Muriel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
chirurgie digestive, pôle viscéral et métabolisme
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Limoges
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Albertini (Sophie), épouse Alain
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Limoges (UFR de Limoges)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie hygiène
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Limoges
professeur="CHU de Limoges"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marchetti (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
biologie cellulaire (type mixte : biologique), pôle de biochimie et de biologie moléculaire, centre de biologie-pathologie
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pigny (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
biochimie et biologie moléculaire, pôle de biochimie et de biologie moléculaire, centre de biologie-pathologie
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Wiel (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
anesthésiologie et réanimation chirurgicale : option médecine d'urgence, pôle urgence, hôpital Roger Salengro
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Houfflin (Véronique), épouse Debarge
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
gynécologie-obstétrique, gynécologie médicale : option gynécologie-obstétrique, pôle d'obstétrique, hôpital Jeanne de Flandre
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Libbrecht (Anne), épouse Vanbergue
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, gynécologie médicale : option endocrinologie, diabète et maladies métaboliques, pôle d'endocrinologie, diabétologie et métabolismes, clinique Marc Linquette
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Kahane (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
physiologie (type mixte : clinique), pôle rééducation et physiologie
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chiquet (Christophe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
ophtalmologie, pôle tête et cou
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Couturier (Pascal)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option gériatrie et biologie du vieillissement, pôle pluridisciplinaire de médecine
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leroy (Vincent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option hépatologie, pôle digestif DUNE
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pernod (Gilles)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie vasculaire, médecine vasculaire : option médecine vasculaire, pôle pluridisciplinaire de médecine
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Tonetti (Jérôme)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle urgences et SAMU
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Morand (Patrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle biologie
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Beaujeu (Anne), épouse Maître
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
médecine et santé au travail (type mixe : clinique), pôle santé publique
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Arvieux (Catherine), épouse Barthélémy
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Grenoble (UFR de Grenoble)
chirurgie générale, pôle digestif DUNE
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
professeur="CHU de Grenoble"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bonniaud (Philippe)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (UFR de Dijon)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle des spécialités médicales, hôpital du Bocage
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Dijon
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chamard (Catherine), épouse Neuwirth
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (UFR de Dijon)
bactériologie-virologie, hygiène hospitalière : option bactériologie-virologie (type mixte : biologique), pôle de biologie, hôpital du Bocage
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Dijon
professeur="CHU de Dijon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chiambaretta (Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
ophtalmologie, pôle M 20, hôpital Gabriel Montpied
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ruivard (Marc)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
médecine interne, gériatrie et biologie du vieillissement, médecine générale, addictologie : option médecine interne, pôle spécialités médico-chirurgicales, hôtel-Dieu
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Tournilhac (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
hématologie, transfusion : option hématologie (type mixte : clinique), pôle spécialités médico-chirurgicales, hôtel-Dieu
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Kanold Lastawiecka (Justyna)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
pédiatrie, pôle pédiatrie, hôtel-Dieu
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Duclos (Martine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Clermont-Ferrand (UFR de Clermont-Ferrand)
physiologie (type mixte : biologique), pôle chirurgie, hôpital Gabriel Montpied
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
professeur="CHU de Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Massetti (Massimo)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire, pôle coeur, poumons, vaisseaux
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Caen
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Quester (Brigitte), épouse Le Mauff
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
immunologie (type mixte : biologique), pôle biologie
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Caen
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Joly (Florence), épouse Lobbedez
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Caen (UFR de Caen)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), pôle reins, digestif, nutrition, CHU
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Caen
professeur="CHU de Caen"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilard (Martine)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Brest (UFR de Brest)
cardiologie, hôpital de la Cavale Blanche, pôle vasculaire, département de cardiologie
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Brest
professeur="CHU de Brest"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pinsolle (Vincent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR III - Bordeaux-II)
chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, brûlologie : option chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique, pôle Ouest, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dobremez (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR III - Bordeaux-II)
chirurgie infantile, pôle de pédiatrie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ducasse (Eric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
chirurgie vasculaire, médecine vasculaire : option chirurgie vasculaire, pôle de chirurgie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sa Cunha (Antonio)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
chirurgie digestive, pôle d'hépato-gastro-entérologie, diabétologie, nutrition et endocrinologie, groupe hospitalier Sud
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fayon (John Michaël)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
pédiatrie, pôle de pédiatrie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Blanc (Jean-Frédéric)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
gastro-entérologie, hépatologie, addictologie : option hépatologie, pôle d'hépato-gastro-entérologie, groupe hospitalier Saint-André
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gille (Olivier)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle d'orthopédie-traumatologie, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jaïs (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
cardiologie, pôle cardio-thoracique, groupe hospitalier Sud
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bonnefoi (Hervé)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR I - Bordeaux-II)
cancérologie, radiothérapie : option cancérologie (type mixte : clinique), institut Bergonié (par convention)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Raherison (Chantal), épouse Semjen
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
pneumologie, addictologie : option pneumologie, pôle cardio-thoracique, groupe hospitalier Sud
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Viala (Béatrice), épouse Vergier
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Bordeaux (UFR II - Bordeaux-II)
anatomie et cytologie pathologiques (type mixte : clinique), pôle de biologie et d'anatomie pathologique (pôle transversal)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
professeur="CHU de Bordeaux"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Obert (Laurent)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Besançon (UFR de Besançon)
chirurgie orthopédique et traumatologique, pôle d'investigation et d'innovations chirurgicales
Groupe:
CHU de Besançon
professeur="CHU de Besançon"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jourdain (Mercédes)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
CHU de Lille (UFR de Lille)
réanimation médicale ; médecine d'urgence : option réanimation médicale, pôle de réanimation, hôpital Roger Salengro
Groupe:
Centre hospitalier régional universitaire de Lille
date_debut="2007-10-01"
professeur="CHU de Lille"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: CHU d'Angers (UFR d'Angers)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
date_debut="2007-09-01"
professeur
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: CHU d'Amiens (UFR d'Amiens)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
date_debut="2007-09-01"
professeur
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Roy (Pierre-Marie)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
thérapeutique, addictologie : option médecine d'urgence, pôle urgence-médecine-santé
Groupe:
Thérapeutique
date_debut="2007-09-01"
professeur="Thérapeutique"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Peltier (Marcel)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
thérapeutique, médecine d'urgence, addictologie : option thérapeutique (type mixte : clinique), discipline hospitalière : cardiologie, pôle cardio-vasculaire et thoracique
Groupe:
Thérapeutique
date_debut="2007-09-01"
professeur="Thérapeutique"
professeur_discipline="discipline hospitalière : cardiologie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Krystkowiak (Pierre)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
neurologie, pôle C
Groupe:
Neurologie
date_debut="2007-09-01"
professeur="Neurologie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Prunier (Fabrice)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier, et affectés auprès des centres hospitaliers et universitaires ci-dessous désignés
cardiologie, pôle cardio-vasculaire
Groupe:
Cardiologie
date_debut="2007-09-01"
professeur="Cardiologie"
JORFTEXT000000650519(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lecomte (Louis, Sylvain, Marie)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté au lycée d'enseignement général et technologique agricole de La Côte-Saint-André
Groupe:
Lycée d'enseignement général et technologique agricole de La Côte-Saint-André
date_debut="2007-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000650518(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Luc Dairien
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
Remplace:M. François Gousse
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Aude
date_debut="2007-11-15"
JORFTEXT000000650517(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Humbert (Pascale)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Remplace:M. Renoult (Roland)
Groupe:
Direction départementale déléguée de l'agriculture et de la forêt du Doubs
date_debut="2007-11-05"
JORFTEXT000000650516(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Madaule (Alain)
inspecteur général adjoint de l'Agence unique de paiement
Objet:
sur le poste de responsable de la cellule « structures conjonctures et organisation de producteurs » au service économie agricole de la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône
Groupe:
Agence unique de paiement
JORFTEXT000000650515(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ferreira (Bruno)
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-06-29"
corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
titularisation
31 Octobre 200731/10/2007
De: Querrec (Urwana)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rieffel (Jean-Noël)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Scalabrino (Aline)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Poignet (Béatrice)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Lardon (Zélie)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-06"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Traynard (Sylvain)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: née Bizien (Elodie)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Raynal (Ariane)
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire
date_debut="2007-09-05"
JORFTEXT000000650514(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Badie d'Arcis (Henry, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henry Badie, Frédérique Cormier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rouen (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
JORFTEXT000000650512(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200731/10/2007
De: Palle (Bernard, Léon, Jean, Antoine, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000650505(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Carazy (Chrystelle, Irène), épouse Broisin
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000650505(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Palle (Bernard, Léon, Jean, Antoine, Joseph)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie)"
huissier_residence_departement_code="74"
JORFTEXT000000650505(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daub (Jean-Pierre, Laurent)
Objet:
notaire
Remplace:M. Abib (Lucien, Sauveur, Abraham)
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000650504(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Vittaz
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
date_debut="2007-12-16"
cour_appel="Lyon"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000650503(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hervé Robert
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
dans le corps des administrateurs civils
conseiller juridique auprès de TRACFIN
Groupe:
TRACFIN
date_debut="2006-02-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000650502(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Frédéric Baverez
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2007-09-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
JORFTEXT000000650501(source JORF)
radiation
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Malbrunot
Capitaine de frégate
en remplacement du capitaine de vaisseau Thierry Durteste
Objet:
aide de camp du Président de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
date_debut="2007-11-05"
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000650305(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Claude Mallet
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre-Louis Lions
professeur au Collège de France, titulaire de la chaire « Equations aux dérivées partielles et applications »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-François Bach
secrétaire perpétuel de l'Académie des sciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Erik Arnoult
conseiller d'Etat
membre de l'Académie française (Erik Orsenna)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre des affaires étrangères, et européennes
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Faure
ingénieur général des télécommunications
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'emploi
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Veltz
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Florence Meaux
directrice générale d'AFAQ AFNOR Certification
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cathy Kopp
directrice générale ressources humaines groupe et du développement durable Accor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Danièle Hervieu-Leger
présidente de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
II. - Personnalités désignées librement
par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Martine de Boisdeffre
directrice des Archives de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure
I. - Personnalités désignées ès qualités
Sur proposition de la ministre de la culture, et de la communication
Groupe:
École normale supérieure
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000464768(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Foulloy
professeur des universités
Objet:
directeur de l'école polytechnique universitaire de Savoie
Groupe:
Direction de l'école polytechnique universitaire de Savoie
ecole="École polytechnique universitaire de Savoie"
JORFTEXT000000464767(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cognet (Jean-Pierre, André, Paul)
Objet:
dans son corps d'origine
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du centre régional de la propriété forestière de Bourgogne
Groupe:
Centre régional de la propriété forestière de Bourgogne
date_debut="2007-12-24"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000464766(source JORF)
réintégration
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Belon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
directeur du secteur Bocages normands
Groupe:
Agence de l'eau Seine-Normandie
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000464763(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Belon
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL)
directeur général
Groupe:
Syndicat intercommunal d'énergies du département de la Loire (SIEL)
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000464763(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200731/10/2007
De: Leloup (Jean-Charles, Henri, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Terrier et Jean-Louis Joly, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000464762(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Terrier (Bernard, Fernand, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Terrier et Jean-Louis Joly, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Loupe (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000464762(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200731/10/2007
De: Ollier (Bertrand, Claude, Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Nomeny (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
JORFTEXT000000464761(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Joël Sollier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et européennes
chef de section de la région Europe et Asie centrale auprès de la direction exécutive du contre-terrorisme du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies, du 1er juin au
31 décembre 2007
Groupe:
Organisation des Nations unies (ONU)
JORFTEXT000000464760(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007
De: Trupin (Laurent)
inspecteur des finances
Objet:
au titre del'article 46 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié
Groupe:
Inspection générale des finances
date_debut="2007-10-18"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000464759(source JORF)
disponibilité
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Gandra-Moreno
directeur d'hôpital détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Haut-Rhin
sous-préfet, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
Sous-préfecture de Mauriac
Préfecture du Haut-Rhin
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
cabinet="Préfet du Haut-Rhin - M. Gandra-Moreno "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000464758(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Nau (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-03-31"
depart_retraite
JORFTEXT000000464757(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Corniere (Jean-Yves, Georges, Arthur)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2007-12-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000464604(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Denis Delcour
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'environnement d'Alsace
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
Remplace:M. Jean-Louis Roux
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze
date_debut="2007-12-03"
JORFTEXT000000464603(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascale Leglise
première conseillère des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
Chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Ile-de-France, au secrétariat général pour les affaires régionales
date_debut="2007-09-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000464595(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Didier Tanfin
Ingénieur en chef des études et techniques d'armement
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Jacques Prétot
Commissaire colonel
adjoint au chef du service des contrats et des finances
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Thomas Maechler
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Kiyak
Colonel
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: André Garnier
Colonel
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la planification et de la gestion
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Canal
Capitaine de vaisseau
adjoint au chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction de la technique et de la logistique
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000464594(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Boiché
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Dominique Gabrielli
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Dominique Gabrielli
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la responsabilité de l'administration, des dommages et de l'assurance
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Rossignol
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alain Deleris
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Rossignol
administrateur civil, chef du bureau des marchés publics de l'Etat, de la fonction publique et de la responsabilité des fonctionnaires de l'Etat, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Etienne Szollosi
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sylvain Mary
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Etienne Szollosi
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du contentieux des polices et réglementations administratives et des libertés publiques, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie Thalabard-Guillot
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
A
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Brosseau
administratrice civile, adjointe du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, les actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation relevant de la sous-direction du conseil juridique et du contentieux, les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: David Sarthou
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Marcassus
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrice Chazal
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du service du fichier national des permis de conduire, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cyrille Charnaud
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des usagers de la route et de la réglementation des véhicules
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marc Castaings
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du service du fichier national des permis de conduire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service du fichier national des permis de conduire
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christophe Salin
administrateur civil, chef du bureau des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Frédéric Davous
administrateur civil, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des libertés publiques, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Christine Vergez
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les pièces comptables
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Fabienne Peillon
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau du contentieux des polices et réglementations administratives et des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les mémoires en défense devant les juridictions administratives en matière de contentieux du permis de conduire
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Valérie Soprana
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Auclair Rabinovitch
administratrice civile, chef du bureau des questions pénales, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques et de la police administrative
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Céline Muraz
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des usagers de la route et de la réglementation des véhicules, directement placées sous l'autorité du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Lebrun
administratrice civile, adjointe au sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil, adjoint du sous-directeur des étrangers et de la circulation transfrontière, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration
dans la limite des attributions de chacun des ministres, les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Michel Duraffourg
attachés principaux d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
2° Les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Barrière
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
2° Les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Valadié
attachés principaux d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christian Pouget
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Yann Dumareix
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Audinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Etienne Szollosi
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: David Sarthou
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christophe Salin
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Rossignol
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Pouget
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christian Pouget
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rémy-Charles Marion
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Pierre Ladreyt
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Frédéric Davous
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrice Chazal
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hugues Besancenot
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilles Bernard
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Audinet
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eliane Menat
attachées d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
2° Les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dominique Gaudier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
2° Les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sandra Angot-Alleaume
capitaine de gendarmerie
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
2° Les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michelle Peille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Catherine Dagorn
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Christine Cornec
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Annick Anniel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
1° Tous actes, arrêtés et décisions :
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Céline Muraz
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Lebrun
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Dominique Gabrielli
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marie-Christine Cornec
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Brosseau
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Auclair Rabinovitch
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions del'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
Direction des libertés publiques et des affaires juridiques
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur ou du ministre chargé de l'immigration"
JORFTEXT000000464409(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Barthélémy d'Ancona
chef des services techniques, emploi fonctionnel, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de La Valentine, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Barthélémy d'Ancona
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bernard Robbe
ingénieur des services techniques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Denis Peltier
ingénieur des services techniques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Muller
ingénieur principal des services techniques, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Jarnac, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Muller
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alain Gaborit
chef des services techniques, emploi fonctionnel, directeur de l'établissement de soutien opérationnel et logistique de Méry-sur-Oise, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alain Gaborit
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Charlier
ingénieur des services techniques, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Truffandier
Colonel
chef du bureau du soutien opérationnel et logistique, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'administration et de la logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Truffandier
Colonel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Blas
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Sighi
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Razaire
agent contractuel, chef de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Vincent Jacquet
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Roger Gennai
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bertrand Gausserès
agent contractuel, chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile, directement placés sous l'autorité du chef du groupement des moyens aériens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marc Croizer
agent contractuel, directement placés sous l'autorité du chef de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 90 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Benoît Trévisani
administrateur civil, chef du service de déminage, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Benoît Trévisani
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Leclerc
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Denis Jankowiak
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des affaires financières et juridiques, directement placé sous l'autorité du sous-directeur de l'administration et de la logistique, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Denis Jankowiak
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Frédéric Zimmermann
brigadier-chef de police, chef de l'antenne de déminage de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Pierre Volelli
lieutenant de police, chef du centre de déminage de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: François Vincent
capitaine de police, chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marc Vielmon
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Venet
lieutenant de police, adjoint au chef du centre de déminage d'Ajaccio
par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Luc Vandermoëten
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dominique Van Damme
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Versailles
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Laurent Vairon
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Daniel Tharaud
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Caen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Sorensen
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Rouen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Yves Siffointe
lieutenant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Toulouse
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Schnell
contrôleur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christian Robert
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Nantes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-François Paté
capitaine de police, adjoint au chef du centre de déminage de Nice
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Stéphane Noureux
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gérard Médori
brigadier-major de police, adjoint au chef du centre de déminage de Bastia
par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Moraitis
lieutenant de police, chef du centre de déminage d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Guy Momper
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Luc Miternique
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Didier Merle
lieutenant de police, adjoint au chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean Marzolini
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Caen
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Lesot
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Châlons-en-Champagne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Joël Lebreton
contrôleur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Yves Lanno
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: René Laboulais
contrôleur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Robert Kieny
contremaître principal des services techniques du matériel, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bernard Jeanpierre
contrôleur des services techniques, chef du centre interdépartemental de déminage de Colmar
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Jamin
commandant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Jacques Hurey
commandant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Louis Fridrici
lieutenant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bayonne par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Dumez
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel-Ange Domingo
lieutenant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Marseille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pierre Diette
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Arras
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Claude Demotte
contremaître principal des services techniques du matériel, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Rémi Deleuze
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre de déminage de Laon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Delemotte
lieutenant de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Sylvère Damour
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Brest
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Yvan Consul
capitaine de police, chef du centre de déminage de Guyane
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Colling
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage d'Amiens
par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christian Cléret
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Metz
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Didier Cambier
capitaine de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Marc Bouzon
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Châlons-en-Champagne
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alain Bouveau
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Bourgogne
lieutenant de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Toulouse
par intérim
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Marc Bertazzo
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Dominique Bausmayer
capitaine de police, chef du centre interdépartemental de déminage de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Paul Amirouche
brigadier-chef de police, adjoint au chef du centre interdépartemental de déminage de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de centres de déminage, directement placés sous l'autorité du chef du service de déminage, et à leurs adjoints
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Vincent Saffioti
gardien de la paix, chef de la base d'hélicoptères de Grenoble
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Xavier Roy
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bastia
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Grégoire Rimsky
gardien de la paix, chef de la base d'hélicoptères de Lille
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: François Rey
capitaine de police, chef de la base d'hélicoptères de Perpignan
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Michel Pierre
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères d'Annecy
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Lefevre
gardien de la paix, chef de la base d'hélicoptères du Havre
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Christian Lateyroux
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Marignane, base régionale Sud
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bernard Larrive
gardien de la paix, chef de la base d'hélicoptères de Granville
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hervé Lajoux
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de Clermont-Ferrand
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Hervé Labous
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Besançon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Joly
capitaine de police, chef de la base d'hélicoptères de Quimper
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Pierre Geney
brigadier-chef de police, chef de la base d'hélicoptères d'Ajaccio
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Thierry Fruit
capitaine de police, chef de la base d'hélicoptères de Paris
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Diouloufet
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de Lorient
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: André Demangel
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de Guadeloupe
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Patrick Claquin
brigadier-chef de police, chef de la base d'hélicoptères de Pau
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Philippe Brieux
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de La Rochelle
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Gilles Bidon
brigadier-chef de police, chef de la base d'hélicoptères de Lyon
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Denis Bernard
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de Cannes
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Eric Barbier
commandant de police, chef de la base d'hélicoptères de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Claude Aymon
agent contractuel, chef de la base d'hélicoptères de Strasbourg
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Pierre Abrieu
brigadier de police, chef de la base d'hélicoptères de Montpellier
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services inférieurs à 4 000 EUR HT et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation
dans la limite de leurs attributions respectives, aux chefs de bases d'hélicoptères, directement placés sous l'autorité du chef du groupement d'hélicoptères de la sécurité civile
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Camille de Witasse-Thézy
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, les marchés et accords-cadres de fournitures et de services et l'ensemble des actes et décisions qui se rattachent à leur préparation, leur exécution et leur résiliation, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000464408(source JORF)
délégation de signature
31 Octobre 200731/10/2007
De: Anne Levade
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 36. - Sociologie, normes et règles
Remplace:M. Rostane Mehdi
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000280151(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Cécile Engrand
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre del'article 1er (2°) du décret n° 91-178 du
18 février 1991
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 17. - Système solaire et univers lointain
Remplace:M. Christophe Sotin
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000280151(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Donegani (Jean-Marie)
directeur de recherche de 2e classe au Centre national de la recherche scientifique, en position de détachement dans le corps des professeurs des universités (science politique) et affecté à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2007-09-01"
JORFTEXT000000280150(source JORF)
intégration
31 Octobre 200731/10/2007
De: Chaix (Marie, Laure)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeure de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affectée à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
date_debut="2007-12-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280149(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Le Cam (Alan, Jean, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe Bomet, Cyrille Chevallier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000280146(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Bomet (Jean, Philippe, Francis, Gaston)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Philippe Bomet, Cyrille Chevallier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Beaupréau (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000280146(source JORF)
cessation de fonction
31 Octobre 200731/10/2007
De: Wozniak (Jacqueline), épouse Zielinski
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Lille - Loos - Sequedin
Groupe:
Centre pénitentiaire de Lille-Loos-Sequedin
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000280145(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Alain Cousin
député de la Manche
Objet:
président du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
Groupe:
Agence française pour le développement international des entreprises (UBIFRANCE)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000280144(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Jacques Mouliné
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vendôme
Objet:
sous-préfet de Nogent-sur-Seine
Groupe:
Sous-préfecture de Nogent-sur-Seine
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nogent-sur-Seine"
sous-prefecture_departement_code="10"
JORFTEXT000000280143(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Louis Fiamenghi
contrôleur général des services actifs de la police nationale, chef du service de recherche, assistance, intervention et dissuasion
Objet:
chef du service de protection des hautes personnalités
Groupe:
Service de protection des hautes personnalités
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000280142(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Heimburger (Evelyne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate
ingénieure des travaux de la météorologie
date_debut="2007-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280141(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Palud-Gouesclou (Isabelle)
administratrice civile, affectée au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
chef du service des transports routiers à la direction régionale de l'équipement des Pays de la Loire
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
Service des transports routiers à la direction régionale de l'équipement des Pays de la Loire
date_debut="2007-05-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000280140(source JORF)
affectation
31 Octobre 200731/10/2007
De: Soufflet (Jean-François, Henri, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe, affecté à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Groupe:
Établissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
date_debut="2007-11-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000280132(source JORF)
admission
31 Octobre 200731/10/2007
De: Pascal Augier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Remplace:M. Claude Magnier
Groupe:
Direction régionale de l'agriculture et de la forêt pour la région Languedoc-Roussillon et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
date_debut="2007-11-12"
JORFTEXT000000280131(source JORF)
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Thierry Clausse
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
délégué régional de Poitou-Charentes - Limousin
Groupe:
Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
date_debut="2007-04-01"
date_fin="2012-03-31"
JORFTEXT000000280130(source JORF)
détachement
31 Octobre 200731/10/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.