Alain Schuhl


De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions, à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des conventions de site avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros hors taxes
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
DEC220206DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Janvier 202203/01/2022
De: Alain Schuhl
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
autorité d'enregistrement déléguée, les décisions habilitant nominativement les personnels des équipes de recherche du CNRS à BO Avr. 2022 / p.413 accéder aux données du système national des données de santé
institué à l'article L. 1461-1 du code de la santé publique, dans le cadre de projets intéressant la santé publique
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
DEC220206DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Janvier 202203/01/2022
De: Alain Schuhl
Objet:
membres du Conseil scientifique de la gendarmerie nationale
représentant du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
Gendarmerie nationale
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
INTJ2134681A(source BOMI)
nomination
08 Novembre 202108/11/2021
De: Alain Schuhl
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
autorité d'enregistrement déléguée, les décisions habilitant nominativement les personnels des équipes de recherche du CNRS à accéder aux données du système national des données de santé
institué à l'article L. 1461-1 du code de la santé publique, dans le cadre de projets intéressant la santé publique. »
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
DEC213324DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Octobre 202121/10/2021
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
autorités d'enregistrement déléguées du CNRS
Groupe:
Autorités d'enregistrement déléguées du CNRS
date_debut="2021-10-01"
DEC213323DAJ(source BOCNRS)
désignation
21 Octobre 202121/10/2021
De: Alain SCHUHL
directeur de l'unité MOY1602 intitulée « Direction Générale Déléguée à la Science » (DGD-S)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC212750DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 202101/09/2021
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du présidentdirecteur général du CNRS, la convention susvisée entre l'université de Perpignan Via Domitia et le CNRS
autorite_delegation="Présidentdirecteur général du CNRS, la convention susvisée entre l'université de Perpignan Via Domitia et le CNRS"
DEC212104DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Juin 202115/06/2021
De: Alain Schuhl
Objet:
président du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
president
JORFTEXT000043404088(source JORF)
nomination
22 Avril 202122/04/2021
De: Alain Schuhl
Objet:
membres du haut conseil scientifique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
duree="trois ans"
JORFTEXT000043404088(source JORF)
nomination
22 Avril 202122/04/2021
De: Alain SCHUHL
directeur par intérim de l'unité MOY1677 intitulée « Direction de l'Europe de la Recherche et Coopération Internationale » (DERCI)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de la DERCI
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC211838DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
12 Avril 202112/04/2021
De: Alain SCHUHL
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043244368(source JORF)
nomination
13 Mars 202113/03/2021
De: Schuhl (Alain)
ingénieur de recherche, directeur général délégué à la science du Centre national de la recherche scientifique ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Alain Schuhl
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, la convention de création de l'International Research Laboratory “French-Australian Laboratory for Humans / Autonomous Agents Teaming” “CROSSING”
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS, la convention de création de l'International Research Laboratory “French-Australian Laboratory for Humans / Autonomous Agents Teaming” “CROSSING”"
DEC202277DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Décembre 202014/12/2020
De: Alain SCHUHL
directeur de l'unité MOY1602 intitulée « Direction Générale Déléguée à la Science » (DGD-S)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC200359DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président - directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des conventions de site avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC192671DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Octobre 201918/10/2019
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, la convention de création du laboratoire de recherche international « Centre Pierre Binetruy » conclue entre les Régents de l'Université de Californie-Berkeley et le CNRS
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS, la convention de création du laboratoire de recherche international « Centre Pierre Binetruy » conclue entre les Régents de l'Université de Californie-Berkeley et le CNRS"
DEC192509DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Septembre 201925/09/2019
De: Alain SCHUHL
Objet:
membres de la commission d'examen des candidatures à la fonction de président de l'Agence nationale de la recherche (ANR)
Groupe:
Agence nationale de la recherche (ANR)
JORFTEXT000038954962(source JORF)
nomination
24 Août 201924/08/2019
De: Alain SCHUHL
Objet:
à compter du l°‘janvier 2019, représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur général délégué aux ressources
Groupe:
Commission administrative paritaire des directeurs de recherche
DEC190322DRH(source BOCNRS)
nomination
28 Janvier 201928/01/2019
De: Alain SCHUHL
Objet:
directeur de l'unité MOY1602 intitulée
DEC190815DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201902/01/2019
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
DEC183105DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De: Alain Schuhl
professeur des universités
Objet:
directeur général délégué à la science
Groupe:
Direction générale délégué à la science
date_debut="2019-01-01"
DEC183103DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201821/12/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission consultative paritaire n° 1 « recherche »
Groupe:
Commission consultative paritaire n° 1 « recherche »
date_debut="2018-04-15"
DEC181886DRH(source BOCNRS)
nomination
09 Juillet 201809/07/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des directeurs de recherche
date_debut="2018-04-15"
DEC181885DRH(source BOCNRS)
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
représentant titulaire de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
Commission administrative paritaire des chargés de recherche
date_debut="2018-04-15"
DEC181884DRH(source BOCNRS)
nomination
08 Juin 201808/06/2018
De: Alain SCHUHL
directeur général délégué à la science par intérim (D-GDS) du CNRS pour l'unité MOY1661 intitulée « Mission pour l'interdisciplinarité » (MI)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) Les commandes d'un montant inférieur à 25 000,00 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181327DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Avril 201817/04/2018
De: Alain SCHUHL
directeur par intérim de l'unité MOY1602 intitulée « Direction Générale Déléguée à la Science » (DGDS)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) Les commandes d'un montant inférieur à 25 000,00 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC181321DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
17 Avril 201817/04/2018
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science par intérim
Objet:
au nom du présidentdirecteur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Présidentdirecteur général du CNRS"
DEC181103DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
30 Mars 201830/03/2018
De: Alain Schuhl
professeur des universités
Objet:
directeur général délégué à la science par intérim
Groupe:
Direction générale délégué à la science
date_debut="2018-04-16"
DEC181102DAJ(source BOCNRS)
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Alain Schuhl
Objet:
directeur de l'Institut de Physique
Groupe:
Direction de l'Institut de Physique
date_debut="2018-04-16"
DEC181100DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
30 Mars 201830/03/2018
De: Alain SCHUHL
Objet:
directeur de l'unité INS1610 intitulée
DEC180717DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Février 201815/02/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président - directeur général du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président - directeur général du CNRS"
DEC180321DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC180290DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Janvier 201819/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC180137DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom de la présidente du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Présidente du CNRS"
DEC172639DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
24 Octobre 201724/10/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, le contrat afférent à la modernisation, l'opération et la maintenance de la ligne CRG-A IN6 « Sharp »
autorite_delegation="Président du CNRS, le contrat afférent à la modernisation, l'opération et la maintenance de la ligne CRG-A IN6 « Sharp »"
DEC172732DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Septembre 201728/09/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant création de l'unité mixte de service « Ecole de Physique des Houches » (UMS 2002)
ecole="École de Physique des Houches"
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant création de l'unité mixte de service « Ecole de Physique des Houches » (UMS 2002)"
DEC172187DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Juillet 201718/07/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant renouvellement de l'unité mixte internationale « Interdisciplinary Scientific Center Poncelet » (UMI ISCP)
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant renouvellement de l'unité mixte internationale « Interdisciplinary Scientific Center Poncelet » (UMI ISCP)"
DEC171581DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Mai 201719/05/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant « MEMORANDUM OF"
DEC170936DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Mars 201714/03/2017
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS, la convention portant création du LIA « French-Japanese
autorite_delegation="Président du CNRS, la convention portant création du LIA « French-Japanese"
DEC160375DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
04 Mars 201604/03/2016
De: Alain SCHUHL
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles l'institut de
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC152313DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Octobre 201520/10/2015
De: Alain SCHUHL
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles l'institut de
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151393DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Juin 201502/06/2015
De: Alain Schuhl
Objet:
directeur et de
Groupe:
Direction et
date_debut="2015-02-01"
DEC150496INP(source BOCNRS)
cessation de fonction
20 Février 201520/02/2015
De: Alain SCHUHL
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles l'institut de
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC151392DR16(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Février 201502/02/2015
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC150088DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Janvier 201527/01/2015
De: Alain Schuhl
professeur des universités
Objet:
directeur de l'institut de Physique
Groupe:
Direction de l'Institut de Physique
date_debut="2015-02-01"
DEC150035DAJ(source BOCNRS)
nomination
27 Janvier 201527/01/2015
De: Alain SCHUHL
directeur de l'UPR2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC132862DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
27 Septembre 201327/09/2013
De: Alain SCHUHL
directeur de l'UPR2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC140029DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Alain SCHUHL
directeur de l'UPR N°2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC120404DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
11 Avril 201211/04/2012
De: ALAIN SCHUHL
Professeur
Objet:
les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
Institut de rattachement : Institut de physique
Délégation Alpes
UPR n°2940, intitulée Institut Néel dont la mission et l'orientation générale de recherche sont : nanoscience, optique non linéaire, fermions fortement corrélés, supraconducteurs, semiconducteurs, magnétisme, informations quantiques, matériaux/énergie env, rayonnement synchrotron, cryogénie TBT, microscopie
Directeur
Groupe:
Les unités propres de recherche et les unités de service et de recherche suivantes
date_debut="2011-01-01"
duree="quatre ans"
DEC11A001DSI(source BOCNRS)
renouvellement
28 Janvier 201128/01/2011
De: Alain SCHUHL
directeur de l'UPR N°2940
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC110375DR11(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Alain Schuhl
professeur des universités à l'université Grenoble I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France
les enseignants-chercheurs
Jacques des Courtils, professeur des universités à l'université Bordeaux III
Groupe:
Institut universitaire de France
Université Bordeaux-III
date_debut="2010-10-01"
duree="5 ans"
ESRS1000302A(source BOESR)
nomination
03 Août 201003/08/2010
De: Schuhl (Alain)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section : Milieux denses et matériaux
université Nancy-I
Groupe:
Université Nancy-I
date_debut="1999-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités"
JORFTEXT000000761423(source JORF)
nomination
16 Octobre 199916/10/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.