Anne-Laure Babault


De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
28 Mai 202428/05/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
28 Mai 202428/05/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Mai 202422/05/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
22 Mai 202422/05/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Avril 202411/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
11 Avril 202411/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Avril 202410/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Avril 202410/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Avril 202404/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Avril 202404/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Avril 202403/04/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Avril 202403/04/2024
De: Anne-Laure BABAULT
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet les perspectives d'évolution du cadre juridique applicable aux négociations et aux relations commerciales dans la filière agroalimentaire
Groupe:
charge
09 Mars 202409/03/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Bureau de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
15 Février 202415/02/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
25 Janvier 202425/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
25 Janvier 202425/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
24 Janvier 202424/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
24 Janvier 202424/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
17 Janvier 202417/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
17 Janvier 202417/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
16 Janvier 202416/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
16 Janvier 202416/01/2024
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Décembre 202307/12/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Décembre 202307/12/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Décembre 202306/12/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
06 Décembre 202306/12/2023
De: Anne-Laure Babault
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
30 octobre 2023
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d'urgence pour lutter contre l'inflation concernant les produits de grande consommation"
nomination
01 Novembre 202301/11/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Bureau de la COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES (Assemblée nationale)"
nomination
03 Octobre 202303/10/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(51 membres)
parlement="Assemblée nationale"
nomination
26 Septembre 202326/09/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Juillet 202321/07/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Juillet 202321/07/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
19 Juillet 202319/07/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
19 Juillet 202319/07/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la france à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la securité sanitaire (Assemblée nationale)"
nomination
06 Juillet 202306/07/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 202329/06/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire (Assemblée nationale)"
nomination
28 Juin 202328/06/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Mai 202304/05/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Mai 202304/05/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Mai 202303/05/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
03 Mai 202303/05/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Avril 202313/04/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Avril 202313/04/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
12 Avril 202312/04/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
12 Avril 202312/04/2023
De: Anne-Laure Babault
N
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 8 et mardi 14 mars 2023 et par le Sénat dans sa séance du
9 mars 2023
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs"
nomination
15 Mars 202315/03/2023
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
15 Décembre 202215/12/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
15 Décembre 202215/12/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
14 Décembre 202214/12/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
14 Décembre 202214/12/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
23 Novembre 202223/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Novembre 202215/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 202211/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
10 Novembre 202210/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
10 Novembre 202210/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Novembre 202209/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
09 Novembre 202209/11/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires
parlement="Assemblée nationale"
désignation
22 Octobre 202222/10/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Anne-Laure Babault
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Babault Anne-Laure
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.