Emmanuelle Cortot-Boucher


Autre nom possible de la personne recherchée:
Emmanuelle Cortot Emmanuelle Boucher
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
secrétaire générale de la RATP, ou par
Objet:
membres du collège des services utilisateurs du comité d'évaluation prévu au
2° de l'article 3 du décret n° 2023-939 du
11 octobre 2023
relatif aux modalités de pilotage et d'évaluation de l'expérimentation de traitements algorithmiques d'images légalement collectées au moyen de systèmes de vidéoprotection et de caméras installées sur des aéronefs :
Groupe:
Collège des services utilisateurs du comité d'évaluation prévu au
JORFTEXT000049765718(source JORF)
nomination
22 Juin 202422/06/2024
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
conseillère d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat dans ses fonctions et à son rang
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2022-10-01"
JORFTEXT000046466953(source JORF)
réintégration
21 Octobre 202221/10/2022
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
conseillère d'Etat
Objet:
auprès de la Régie autonome des transports parisiens
secrétaire générale
Groupe:
Régie autonome des transports parisiens (RATP)
Conseil d'État
date_debut="2022-10-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000046466953(source JORF)
détachement
21 Octobre 202221/10/2022
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
18 novembre 2020
SSAB2030559S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 202115/01/2021
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
13 novembre 2020
SSAB2030555S(source BOSanté)
charge
15 Janvier 202115/01/2021
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
20 juillet 2020
SSAB2030490S(source BOSanté)
charge
15 Novembre 202015/11/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
1er octobre 2020
SSAB2030472S(source BOSanté)
charge
15 Novembre 202015/11/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
1er octobre 2020
SSAB2030471S(source BOSanté)
charge
15 Novembre 202015/11/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
23 juillet 2020
SSAB2030353S(source BOSanté)
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
23 juillet 2020
SSAB2030352S(source BOSanté)
charge
15 Septembre 202015/09/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
4 juin 2020
SSAB2030264S(source BOSanté)
charge
15 Août 202015/08/2020
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
31 octobre 2019
SSAB1930724S(source BOSanté)
charge
15 Décembre 201915/12/2019
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
conseillère d'Etat
Objet:
auprès de l'Agence de la biomédecine
directrice générale
Groupe:
Agence de la biomédecine
Conseil d'État
date_debut="2019-10-30"
duree="trois ans"
JORFTEXT000039424968(source JORF)
détachement
28 Novembre 201928/11/2019
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
Agence de la biomédecine
JORFTEXT000039297237(source JORF)
nomination
31 Octobre 201931/10/2019
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000038940433(source JORF)
nomination
22 Août 201922/08/2019
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université Paris-II
Groupe:
Université Panthéon-Assas (Paris II)
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="2"
JORFTEXT000037623930(source JORF)
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2018-octobre 2019
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000037529224(source JORF)
nomination
26 Octobre 201826/10/2018
De: Cortot-Boucher, née Cortot (Emmanuelle, Camille, Laurence)
maître des requêtes au conseil d'Etat ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000036927195(source JORF)
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2017-octobre 2018
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000035841962(source JORF)
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« Rapporteurs publics
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033909893(source JORF)
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Rapporteurs publics
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033897983(source JORF)
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2016-octobre 2017
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000033368132(source JORF)
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes, rapporteur public à la section du contentieux, a été élue
en application de l'article 4 de la loi du 24 mai 1872
par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le
13 juillet 2016
afin de remplacer
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000033162042(source JORF)
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
date_debut="2016-07-11"
suppleant
JORFTEXT000032929104(source JORF)
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2015-octobre 2016
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000031532353(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2014-octobre 2015
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000029627379(source JORF)
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Emmanuel Glaser
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021658874(source JORF)
nomination
12 Janvier 201012/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.