François Thevenot


De: François THEVENOT
avocat général près la cour d'appel de Bastia
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Premier avocat général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000050055644(source JORF)
nomination
28 Juillet 202428/07/2024
De: THEVENOT François
avocat général à la cour d'appel de Bastia
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
Jury de l'examen technique dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
JORFTEXT000047625978(source JORF)
désignation
04 Juin 202304/06/2023
De: François THEVENOT
procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000042228985(source JORF)
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: THEVENOT (François, Guy, Bernard)
Objet:
la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Paris - 13 novembre 2015
medaille_reconnaissance_terrorisme
JORFTEXT000041593827(source JORF)
attribution
18 Février 202018/02/2020
De: François THEVENOT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000029136583(source JORF)
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: François THEVENOT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint Pierre de La Réunion
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Pierre de La Réunion"
JORFTEXT000021573879(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: François Thevenot
vice-procureur, tribunal de grande instance de Lyon, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Premier grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: François Thevenot
vice-procureur, tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
Union syndicale des magistrats
1er titulaire
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000469741(source JORF)
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Thevenot (François)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000645065(source JORF)
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: François Thevenot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000641035(source JORF)
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Thevenot (François)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Thevenot (François)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000460018(source JORF)
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Thevenot (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type I
JORFTEXT000000456871(source JORF)
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Thevenot (François)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Thevenot (François)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000261784(source JORF)
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: THEVENOT (François)
substitut (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Thévenot (François)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000623188(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: François Thevenot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: François Thevenot
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Remplace:
M. Niel
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000714214(source JORF)
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Thevenot (François)
substitut près le tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
4e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Thevenot (François)
Objet:
membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole
JORFTEXT000000177915(source JORF)
nomination
10 Septembre 199210/09/1992
De: Thevenot (François)
AG07831U
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Rattachés au contingent 1988/10
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1989-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000348757(source JORF)
nomination
13 Février 199013/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.