Marc Dupont


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DUPONT Marc
Objet:
au titre de l'année 2019 au tableau d'avancement à la classe exceptionnelle des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 2°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
SSAN1930168A(source BOSanté)
inscription
15 Juin 201915/06/2019
De: Dupont (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2018-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000037331202(source JORF)
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: Dupont (Marc)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000036278063(source JORF)
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: DUPONT Marc
Objet:
au titre de l'année 2017, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (1° et 7°) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée
Groupe:
Personnels de direction des établissements
AFSN1730110A(source BOSanté)
inscription
15 Avril 201715/04/2017
De: Dupont (Marc, Philippe)
major, génie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique
1o
responsables des établissements publics de santé proposés par les organisations d'hospitalisation publique représentatives au plan national
membre suppléant
Groupe:
Observatoire des risques médicaux
suppleant
AFSS1430048A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201415/03/2014
De: DUPONT (Marc)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2014-04-01"
a_sa_demande
inspecteur_general="Affaires sociales"
depart_retraite
JORFTEXT000028459629(source JORF)
radiation
14 Janvier 201414/01/2014
De: Marc DUPONT
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
8o Collège des représentants des organismes de recherche, des industries des produits de santé et des personnalités qualifiées
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
Conférence nationale de santé
personnalite_qualifiee
AFSP1330487A(source BOSanté)
nomination
15 Août 201315/08/2013
De: Marc Dupont
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Dupont (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000019391063(source JORF)
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Dupont (Marc, Robert)
président d'un organisme national de recherches sur le handicap ; 35 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000019160503(source JORF)
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Dupont (Marc)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Marc Dupont
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
4° Au titre des associations ou organismes
Centre technique national d'études et de recherches
sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Dupont (Marc)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
auprès de la ville de Lyon
délégué général aux ressources humaines
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2006-01-16"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000263295(source JORF)
détachement
03 Février 200603/02/2006
De: Marc Dupont
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
4. Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Centre technique national d'études et de recherches sur les handicaps et les inadaptations (CTNERHI)
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Marc Dupont
Objet:
président du conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
en application del'article 3 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains.
Groupe:
Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
president
conseil_administration
JORFTEXT000000806137(source JORF)
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Dupont (Marc)
directeur adjoint à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
mis à disposition
Objet:
au titre de l'année 2005 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000259494(source JORF)
inscription
15 Janvier 200515/01/2005
De: Marc Dupont
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
représentants des membres de droit représentant l'Etat au conseil d'administration des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains énumérés au
1° de l'article 2 du décret n° 2004-790 du
29 juillet 2004
relatif à l'organisation et au fonctionnement des Thermes nationaux d'Aix-les-Bains :
représentant du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Thermes nationaux d'Aix-les-Bains
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
conseil_administration
JORFTEXT000000624990(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Dupont (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000247684(source JORF)
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Dupont (Marc)
Objet:
par ordre alphabétique sur la liste d'aptitude
infirmier de sapeurs-pompiers professionnels (session 2003) les vingt-cinq candidats
JORFTEXT000000427297(source JORF)
inscription
04 Décembre 200304/12/2003
De: Dupont (Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
ARTILLERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000422279(source JORF)
nomination
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marc Dupont
expert au Bureau international du travail (BIT)
Objet:
inspecteur général des affaires sociales (5e tour)
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000573019(source JORF)
nomination
29 Août 199829/08/1998
De: Dupont (Marc)
directeur commercial de société
Objet:
comme anciens auditeurs de la 130e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Paris, 22 septembre 1997 - 7 novembre 1997)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000753044(source JORF)
admission
16 Janvier 199816/01/1998
De: Dupont (Marc)
attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur de 2e classe
Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
Direction de 2e classe
JORFTEXT000000182136(source JORF)
nomination
14 Septembre 199714/09/1997
De: Dupont (Marc)
Objet:
le diplôme d'architecte DESA
1re session de 1995
Groupe:
École spéciale d'architecture ayant obtenu à la 1re et à la 2e session de 1995 le diplôme d'architecte de cet établissement
JORFTEXT000000566054(source JORF)
diplome
03 Mai 199703/05/1997
De: Dupont (Marc)
attaché de direction, Assistance publique - hôpitaux de Paris (Paris)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200060(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997
De: Dupont (Marc)
éducateur spécialisé, représentant de l'union des fédérations C.F.D.T. des fonctions publiques et assimilés (U.F.F.A.-C.F.D.T.)
Objet:
membre titulaire du Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
Comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
JORFTEXT000000372823(source JORF)
nomination
21 Octobre 199521/10/1995
De: Dupont (Marc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000714367(source JORF)
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dupont (Marc)
représentant de la Fédération nationale des services de santé et services sociaux C.F.D.T
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre des personnels des institutions publiques
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.