Michel Courtin


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courtin (Michel, Eugène, Alexandre)
chasseur de 1re classe, infanterie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Michel Courtin
Objet:
membres de la commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
Collège des personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
Commission de recours visée à l'article R. 229-28 du code de l'environnement
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000021014696(source JORF)
nomination
03 Septembre 200903/09/2009
De: Michel Courtin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Nord - Pas-de-Calais
president
JORFTEXT000000468845(source JORF)
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Michel Courtin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Nord - Pas-de-Calais
president
JORFTEXT000000467961(source JORF)
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Michel Courtin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Nord - Pas-de-Calais
president
JORFTEXT000000278399(source JORF)
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Michel Courtin
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000814658(source JORF)
nomination
23 Juin 200623/06/2006
De: Michel Courtin
Objet:
membres de la commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
Collège des personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
Commission de recours sur les décisions relatives aux quotas d'émission de gaz à effet de serre
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000239966(source JORF)
nomination
06 Avril 200506/04/2005
De: Michel Courtin
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Paris
Objet:
à faire ses droits à la retraite
date_debut="2004-04-05"
a_sa_demande
JORFTEXT000000433539(source JORF)
admission
25 Février 200425/02/2004
De: Courtin (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2002-01-03"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
president
JORFTEXT000000394261(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Michel Courtin
vice-président
Objet:
par intérim, des fonctions de président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2001-07-15"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000590696(source JORF)
charge
12 Juillet 200112/07/2001
De: Michel Courtin
vice-président du tribunal administratif de Paris
Objet:
présidents de section à la commission de recours des réfugiés, instituée par la loi no 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée relative au droit d'asile
Groupe:
Commission des recours des réfugiés
date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000402004(source JORF)
nomination
09 Novembre 200009/11/2000
De: Courtin (Michel)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Paris
Groupe:
Tribunal administratif de Paris
date_debut="2000-03-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
JORFTEXT000000398276(source JORF)
mutation
29 Février 200029/02/2000
De: Courtin (Michel, Gaston, Camille)
président du tribunal administratif de Lille ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000758736(source JORF)
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Courtin (Michel)
président hors classe de tribunal administratif, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="1997-12-22"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000183169(source JORF)
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Courtin (Michel)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000185667(source JORF)
nomination
19 Février 199519/02/1995
De: Michel Courtin
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président au tribunal administratif de Poitiers
Groupe:
Tribunal administratif de Poitiers
tribunal
tribunal_administratif="Poitiers"
president
JORFTEXT000000182144(source JORF)
nomination
04 Mai 199404/05/1994
De: Courtin (Michel)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000164379(source JORF)
affectation
17 Juin 199317/06/1993
De: Michel Courtin
président du tribunal administratif de Rouen. 2o Pour le grade de président
Objet:
le Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
II. - Représentants élus des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-01-11"
suppleant
JORFTEXT000000352227(source JORF)
composition
26 Janvier 199126/01/1991
De: Michel Courtin
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
Tribunal administratif de Rouen
date_debut="1990-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
JORFTEXT000000350898(source JORF)
nomination
29 Juillet 199029/07/1990
De: Michel Courtin
Objet:
tableau d'avancement complémentaire (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1990
Groupe:
Appel est établi
JORFTEXT000000168669(source JORF)
inscription
29 Juillet 199029/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.