adjudant-chef, transmissions ; 34 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

Nunes (Georges de Jesus), caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € (HT) conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale, du Régime social des indépendants et exerçant au sein des agences régionales de santé

au titre de l'année 2014

Section médecine, liste principale

vétérinaire général inspecteur, vétérinaire chef des services hors classe. Chevalier du 13 juillet 2005

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

service de santé des armées

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de capitaine

Les lieutenants

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

antiquaire, président et cofondateur d'une société organisatrice de salons internationaux ; 28 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

Vétérinaire général, vétérinaire chef des services hors classe

nommé inspecteur à l'inspection du service de santé des armées

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de vétérinaire général inspecteur

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

vétérinaire général, vétérinaire chef des services hors classe. Chevalier du 11 novembre 1997

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

titulaire

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

représentants de l'État

Sur proposition du ministre de la Défense

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 € HT), conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

Vétérinaire chef des services de classe normale

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de vétérinaire général

dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions

pour l'année 2010 les officiers

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des vétérinaires des armées

Pour le grade de vétérinaire chef des services hors classe

Le vétérinaire chef des services de classe normale

membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale

pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur

représentants de l'État

Au titre de la défense

titulaire

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Les majors

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code de marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne

dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus en vertu des articles 146 et 148 du code des marchés publics susvisé

médecin en chef. Chevalier du 19 décembre 1991

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

33e section : chimie des matériaux

université Paris-VI

membres de la commission

modifié pris pour l'application des articles L. 229-5 à L. 229-19 du code de l'environnement et relatif au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, chargée d'émettre un avis sur le projet de plan national d'affectation des quotas d'émission de gaz à effet de serre

Au titre du collège des représentants des organisations syndicales et professionnelles

Représentant le secteur des tuiles et briques

vétérinaire chef des services de classe normale ; 31 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

Au grade de chevalier

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité hygiène et technologies alimentaires, avec un mandat de quatre ans

2

personnalités qualifiées

dans l'armée active

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des vétérinaires des armées

Au grade de vétérinaire

chef des services de classe normale

pour l'année 2005 les officiers

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des vétérinaires des armées

Pour le grade de vétérinaire chef des services de classe normale

Le vétérinaire en chef

directeur du musée des antiquités nationales

membres de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

au titre du 4° de l'article 1er de l'arrêté du

portant composition et fonctionnement de la commission des acquisitions de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet

le diplôme d'expertise comptable

aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998

lieutenant-colonel, train ; 24 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE TERRE

train

pour l'année 1998 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

vétérinaire biologiste en chef ; 23 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

médecin en chef ; 28 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Chevalier du

Au grade de chevalier

Cité

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Les aspirants de réserve

Fraction de contingent 1993/10

le diplôme de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs à la session de novembre 1992

Par ordre alphabétique

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

GENIE

Rattachés au contingent 1989/12