Comité des prix de revient des fabrications d'armement (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Roche (Louis-Alain)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989(source JORF)
désignation
05 Décembre 201305/12/2013
De: Maigne (Frédéric)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989(source JORF)
désignation
05 Décembre 201305/12/2013
De: Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989(source JORF)
désignation
05 Décembre 201305/12/2013
De: Laplane (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989(source JORF)
désignation
05 Décembre 201305/12/2013
De: Pessey (Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Giner (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Charlet (Frédéric)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bureau (François)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Brunet (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Martin (Hugues)
membre du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:Mme Duthilleul (Anne)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026242518(source JORF)
désignation
01 Août 201201/08/2012
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="2012-04-23"
JORFTEXT000025669354(source JORF)
désignation
11 Avril 201211/04/2012
De: Lebacq (Xavier)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000024642984(source JORF)
désignation
07 Octobre 201107/10/2011
De: Tenneroni (Jean)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377(source JORF)
désignation
03 Novembre 201003/11/2010
De: Marchis (Lounès)
ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377(source JORF)
désignation
03 Novembre 201003/11/2010
De: Le Gad (Jean)
ingénieur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377(source JORF)
désignation
03 Novembre 201003/11/2010
De: Donzel (Maxime)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377(source JORF)
désignation
03 Novembre 201003/11/2010
De: Plane (Denis)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
désignation
24 Novembre 200924/11/2009
De: Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Lutfalla (Jacques)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Challan Belval (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Bussière (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Besson (Bernard)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Bensasson (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853(source JORF)
décharge
24 Novembre 200924/11/2009
De: Bonnardot (Gérard)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="2009-03-16"
JORFTEXT000020426458(source JORF)
désignation
24 Mars 200924/03/2009
De: Lagrange (François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000019992928(source JORF)
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Bonocori (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019866068(source JORF)
désignation
04 Décembre 200804/12/2008
De: Jourdan (Yves)
général de corps aérien, contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019229705(source JORF)
désignation
22 Juillet 200822/07/2008
De: Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications en retraite
Objet:
de sa fonction de rapporteur auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019229705(source JORF)
décharge
22 Juillet 200822/07/2008
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019215303(source JORF)
désignation
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jacq (Véronique)
ingénieure en chef des mines, rapporteure à la Cour des comptes
Objet:
de sa fonction de rapporteure auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
a_sa_demande
JORFTEXT000019215303(source JORF)
décharge
19 Juillet 200819/07/2008
De: Viglino (Lionel)
administrateur de l'INSEE
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000823748(source JORF)
désignation
19 Juillet 200719/07/2007
De: Rozen (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000649809(source JORF)
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Renvoisé (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000649809(source JORF)
désignation
29 Mars 200729/03/2007
De: Pessey (Jean-Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000640605(source JORF)
désignation
03 Janvier 200703/01/2007
De: Jouan (Daniel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000459481(source JORF)
désignation
07 Juin 200607/06/2006
De: Laignelot (Jean-Baptiste)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097(source JORF)
désignation
21 Mars 200621/03/2006
De: Bussière (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097(source JORF)
désignation
21 Mars 200621/03/2006
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097(source JORF)
désignation
21 Mars 200621/03/2006
De: Duthilleul (Anne)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Gérard (Jacques)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444996(source JORF)
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Sornat (Claude)
contrôleur général des armées (2S)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672(source JORF)
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées (2S)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672(source JORF)
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Chastenet de Gery (Philippe)
contrôleur financier de 1re classe (er)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672(source JORF)
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Bonnet (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672(source JORF)
désignation
28 Avril 200528/04/2005
De: Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Naour (Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Le Berre (André)
vice-amiral d'escadre (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Hureaux (Roland)
administrateur civil hors classe, rapporteur à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Besson (Bernard)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Jacq (Véronique)
ingénieur en chef des mines, rapporteur à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745(source JORF)
désignation
20 Février 200420/02/2004
De: Roche (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Nora (Olivier)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Faucheux (Ivan)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Champey (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Bensasson (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743(source JORF)
désignation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Cailleteau (François)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Cohen (Alain-Gérard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000228878(source JORF)
désignation
11 Avril 200311/04/2003
De: Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819(source JORF)
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Nicolardot (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819(source JORF)
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819(source JORF)
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819(source JORF)
désignation
25 Mars 200325/03/2003
De: Jenlis (Etienne)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Mailloux (Joseph)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="2002-11-01"
JORFTEXT000000780842(source JORF)
désignation
18 Octobre 200218/10/2002
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées, ne fait plus partie du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
rapporteur spécialisé auprès de ce dit comité, suite à son décès survenu le
31 janvier 2002
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Bouxin (Georges)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Ducarouge (Françoise)
conseiller d'Etat
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Schuster (Jean-Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799(source JORF)
désignation
24 Octobre 200124/10/2001
De: Perrin (Thierry)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799(source JORF)
désignation
24 Octobre 200124/10/2001
De: Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799(source JORF)
désignation
24 Octobre 200124/10/2001
De: Petitpas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Le Berre (André)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Lasserre (Michel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Gauthier-Natta (Odile)
ingénieure en chef des mines
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737(source JORF)
désignation
03 Octobre 200103/10/2001
De: Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968(source JORF)
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968(source JORF)
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Matthéos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968(source JORF)
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Le Gad (Jean)
contrôleur général en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968(source JORF)
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968(source JORF)
désignation
16 Février 200116/02/2001
De: Mailloux (Joseph)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Esquirol (Jean-Paul)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="2000-06-27"
JORFTEXT000000765984(source JORF)
désignation
28 Juin 200028/06/2000
De: Gérard (Jacques)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Hadas-Lebel (Raphaël)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000582989(source JORF)
désignation
12 Avril 200012/04/2000
De: Rochereau (Olivier)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Pichoud (Daniel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Moysan (Bernard)
amiral (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Laplane (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Gatin (Marc)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678(source JORF)
désignation
05 Février 200005/02/2000
De: Le Menestrel (Bertrand)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000203373(source JORF)
désignation
29 Janvier 200029/01/2000
De: Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000203373(source JORF)
désignation
29 Janvier 200029/01/2000
De: Thiellay (Jean-Philippe)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118(source JORF)
désignation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Sornat (Claude)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118(source JORF)
désignation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118(source JORF)
désignation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Petipas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118(source JORF)
désignation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Helbert (Paul)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118(source JORF)
désignation
19 Décembre 199819/12/1998
De: Nora (Olivier)
ingénieur des mines de 2e classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000391666(source JORF)
désignation
27 Novembre 199827/11/1998
De: Gauthier Natta (Odile)
ingénieur en chef des mines, en position de détachement à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000391666(source JORF)
désignation
27 Novembre 199827/11/1998
De: Fougier (Guy)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Tricot (Bernard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000755461(source JORF)
nomination
17 Septembre 199817/09/1998
De: Hadas-Lebel (Raphaël)
conseiller d'Etat
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Prate (Alain)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000572799(source JORF)
désignation
23 Juillet 199823/07/1998
De: Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000206715(source JORF)
désignation
30 Mai 199830/05/1998
De: Challan Belval (Olivier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du Comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000756095(source JORF)
désignation
28 Mai 199828/05/1998
De: Mattheos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281(source JORF)
désignation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Lisbonis (Maximin)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281(source JORF)
désignation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Chastenet de Gery (Philippe)
contrôleur financier
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281(source JORF)
désignation
24 Décembre 199724/12/1997
De: Esquirol (Jean-Paul)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Voelckel (Alain, Michel)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut="1997-11-01"
JORFTEXT000000385671(source JORF)
désignation
25 Septembre 199725/09/1997
De: Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Gatier (Jérôme)
inspecteur des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Touraine (Marisol)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560(source JORF)
désignation
05 Novembre 199605/11/1996
De: Verclytte (Stéphane)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Thiellay (Jean-Philippe)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Metzger (Hervé-Adrien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Marchadour (Yann)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Lasserre (Michel)
ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484(source JORF)
désignation
28 Septembre 199628/09/1996
De: Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Perrin (Bernard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000190229(source JORF)
désignation
20 Octobre 199520/10/1995
De: Wahl (Thierry)
inspecteur des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809(source JORF)
désignation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Verclytte (Stéphane)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809(source JORF)
désignation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Porchier (Jean-Louis)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809(source JORF)
désignation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Gard (Jean-Noël)
capitaine de vaisseau
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809(source JORF)
désignation
13 Juillet 199513/07/1995
De: Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000168264(source JORF)
désignation
10 Mai 199510/05/1995
De: Dujardin (Bernard)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000168264(source JORF)
désignation
10 Mai 199510/05/1995
De: Tricot (Bernard)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Lerche (Achille)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000368301(source JORF)
nomination
13 Décembre 199413/12/1994
De: Voelckel (Alain)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:M. Watremez (Jean-Claude)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000544567(source JORF)
désignation
22 Juillet 199322/07/1993
De: Perrin (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000724912(source JORF)
désignation
23 Janvier 199323/01/1993
De: Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000724912(source JORF)
désignation
23 Janvier 199323/01/1993
De: Yché (André)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Teissier du Cros (Henri)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Rousseau (Guy)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Ronsin (Philippe)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Renvoise (Jacques)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Petit (Bruno)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Mounier (André)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Morillon (Philippe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Meunier (Raymond, Maurice)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Metzger (Hervé-Adrien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Menu (Jacques)
contrôleur des années
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Meniolle d'Hauthuille (Alban)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Lutfalla (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Loutrel (Christophe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jourdain (Guy)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jourdain de Thieulloy (Xavier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jouanjus (Alain)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Jarrige (Jean)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Henric (Edmond)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Gravelin (Claude)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Gard (Jean-Noël)
capitaine de vaisseau
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Freiermuth (Paul)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Ertoran (René)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Duval (Eugène)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Collet (André)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Cocault (Serge)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Bros (Philippe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Bordachar (Jean)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Boitier (Jean-Claude)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Artru (Yves)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Touraine (Marisol)
maître des requêtes du Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Mle Debernardy (Brigitte)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288(source JORF)
désignation
16 Janvier 199316/01/1993
De: Lerche (Achille)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000723273(source JORF)
nomination
03 Avril 199203/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.