Comité des prix de revient des fabrications d'armement (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Roche (Louis-Alain)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2013
05/12/2013
De:
Maigne (Frédéric)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2013
05/12/2013
De:
Le Grand de Mercey (Stanislas)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2013
05/12/2013
De:
Laplane (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000028271989
(source JORF)
désignation
05 Décembre 2013
05/12/2013
De:
Pessey (Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341
(source JORF)
désignation
28 Novembre 2012
28/11/2012
De:
Giner (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341
(source JORF)
désignation
28 Novembre 2012
28/11/2012
De:
Charlet (Frédéric)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341
(source JORF)
désignation
28 Novembre 2012
28/11/2012
De:
Bureau (François)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341
(source JORF)
désignation
28 Novembre 2012
28/11/2012
De:
Brunet (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341
(source JORF)
désignation
28 Novembre 2012
28/11/2012
De:
Martin (Hugues)
membre du Conseil économique, social et environnemental
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
Mme Duthilleul (Anne)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026242518
(source JORF)
désignation
01 Août 2012
01/08/2012
De:
Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut
=
"
2012-04-23
"
JORFTEXT000025669354
(source JORF)
désignation
11 Avril 2012
11/04/2012
De:
Lebacq (Xavier)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000024642984
(source JORF)
désignation
07 Octobre 2011
07/10/2011
De:
Tenneroni (Jean)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377
(source JORF)
désignation
03 Novembre 2010
03/11/2010
De:
Marchis (Lounès)
ingénieur général de 1re classe des études et techniques de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377
(source JORF)
désignation
03 Novembre 2010
03/11/2010
De:
Le Gad (Jean)
ingénieur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377
(source JORF)
désignation
03 Novembre 2010
03/11/2010
De:
Donzel (Maxime)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000022991377
(source JORF)
désignation
03 Novembre 2010
03/11/2010
De:
Plane (Denis)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
désignation
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Palagos (Jean-Michel)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Lutfalla (Jacques)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Challan Belval (Olivier)
conseiller d'Etat
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Bussière (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Besson (Bernard)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Bensasson (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
de leurs fonctions de rapporteurs spécialisés au même comité
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000021309853
(source JORF)
décharge
24 Novembre 2009
24/11/2009
De:
Bonnardot (Gérard)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Bosquillon de Jenlis (Etienne)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut
=
"
2009-03-16
"
JORFTEXT000020426458
(source JORF)
désignation
24 Mars 2009
24/03/2009
De:
Lagrange (François)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000019992928
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2008
26/12/2008
De:
Bonocori (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019866068
(source JORF)
désignation
04 Décembre 2008
04/12/2008
De:
Jourdan (Yves)
général de corps aérien, contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019229705
(source JORF)
désignation
22 Juillet 2008
22/07/2008
De:
Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications en retraite
Objet:
de sa fonction de rapporteur auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019229705
(source JORF)
décharge
22 Juillet 2008
22/07/2008
De:
Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000019215303
(source JORF)
désignation
19 Juillet 2008
19/07/2008
De:
Jacq (Véronique)
ingénieure en chef des mines, rapporteure à la Cour des comptes
Objet:
de sa fonction de rapporteure auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
a_sa_demande
JORFTEXT000019215303
(source JORF)
décharge
19 Juillet 2008
19/07/2008
De:
Viglino (Lionel)
administrateur de l'INSEE
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000823748
(source JORF)
désignation
19 Juillet 2007
19/07/2007
De:
Rozen (Georges)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000649809
(source JORF)
désignation
29 Mars 2007
29/03/2007
De:
Renvoisé (François)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000649809
(source JORF)
désignation
29 Mars 2007
29/03/2007
De:
Pessey (Jean-Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000640605
(source JORF)
désignation
03 Janvier 2007
03/01/2007
De:
Jouan (Daniel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000459481
(source JORF)
désignation
07 Juin 2006
07/06/2006
De:
Laignelot (Jean-Baptiste)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097
(source JORF)
désignation
21 Mars 2006
21/03/2006
De:
Bussière (Pascal)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097
(source JORF)
désignation
21 Mars 2006
21/03/2006
De:
Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000635097
(source JORF)
désignation
21 Mars 2006
21/03/2006
De:
Duthilleul (Anne)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Gérard (Jacques)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444996
(source JORF)
désignation
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Sornat (Claude)
contrôleur général des armées (2S)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672
(source JORF)
désignation
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées (2S)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672
(source JORF)
désignation
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Chastenet de Gery (Philippe)
contrôleur financier de 1re classe (er)
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672
(source JORF)
désignation
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Bonnet (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteur spécialisé au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000444672
(source JORF)
désignation
28 Avril 2005
28/04/2005
De:
Van Ackere (Patrice)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Naour (Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Le Berre (André)
vice-amiral d'escadre (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Hureaux (Roland)
administrateur civil hors classe, rapporteur à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Besson (Bernard)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Jacq (Véronique)
ingénieur en chef des mines, rapporteur à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000796745
(source JORF)
désignation
20 Février 2004
20/02/2004
De:
Roche (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Nora (Olivier)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Faucheux (Ivan)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Champey (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Bensasson (Bruno)
ingénieur des mines
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000243743
(source JORF)
désignation
18 Septembre 2003
18/09/2003
De:
Cailleteau (François)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Cohen (Alain-Gérard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000228878
(source JORF)
désignation
11 Avril 2003
11/04/2003
De:
Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819
(source JORF)
désignation
25 Mars 2003
25/03/2003
De:
Nicolardot (Philippe)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819
(source JORF)
désignation
25 Mars 2003
25/03/2003
De:
Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819
(source JORF)
désignation
25 Mars 2003
25/03/2003
De:
Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000600819
(source JORF)
désignation
25 Mars 2003
25/03/2003
De:
Jenlis (Etienne)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Mailloux (Joseph)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut
=
"
2002-11-01
"
JORFTEXT000000780842
(source JORF)
désignation
18 Octobre 2002
18/10/2002
De:
Menu (Jacques)
contrôleur général des armées, ne fait plus partie du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
rapporteur spécialisé auprès de ce dit comité, suite à son décès survenu le
31 janvier 2002
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Bouxin (Georges)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Ducarouge (Françoise)
conseiller d'Etat
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000413467
(source JORF)
désignation
05 Mai 2002
05/05/2002
De:
Schuster (Jean-Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799
(source JORF)
désignation
24 Octobre 2001
24/10/2001
De:
Perrin (Thierry)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799
(source JORF)
désignation
24 Octobre 2001
24/10/2001
De:
Larhant (Patrick)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000406799
(source JORF)
désignation
24 Octobre 2001
24/10/2001
De:
Petitpas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Le Berre (André)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Lasserre (Michel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Gauthier-Natta (Odile)
ingénieure en chef des mines
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000224737
(source JORF)
désignation
03 Octobre 2001
03/10/2001
De:
Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968
(source JORF)
désignation
16 Février 2001
16/02/2001
De:
Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968
(source JORF)
désignation
16 Février 2001
16/02/2001
De:
Matthéos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968
(source JORF)
désignation
16 Février 2001
16/02/2001
De:
Le Gad (Jean)
contrôleur général en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968
(source JORF)
désignation
16 Février 2001
16/02/2001
De:
Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000587968
(source JORF)
désignation
16 Février 2001
16/02/2001
De:
Mailloux (Joseph)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Esquirol (Jean-Paul)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut
=
"
2000-06-27
"
JORFTEXT000000765984
(source JORF)
désignation
28 Juin 2000
28/06/2000
De:
Gérard (Jacques)
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Hadas-Lebel (Raphaël)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000582989
(source JORF)
désignation
12 Avril 2000
12/04/2000
De:
Rochereau (Olivier)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Pichoud (Daniel)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Moysan (Bernard)
amiral (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Laplane (Jean-Pierre)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Gatin (Marc)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000201678
(source JORF)
désignation
05 Février 2000
05/02/2000
De:
Le Menestrel (Bertrand)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000203373
(source JORF)
désignation
29 Janvier 2000
29/01/2000
De:
Dunoyer de Noirmont (Charles)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000203373
(source JORF)
désignation
29 Janvier 2000
29/01/2000
De:
Thiellay (Jean-Philippe)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1998
19/12/1998
De:
Sornat (Claude)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1998
19/12/1998
De:
Platet (Frédéric)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1998
19/12/1998
De:
Petipas (Jacques)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1998
19/12/1998
De:
Helbert (Paul)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000574118
(source JORF)
désignation
19 Décembre 1998
19/12/1998
De:
Nora (Olivier)
ingénieur des mines de 2e classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000391666
(source JORF)
désignation
27 Novembre 1998
27/11/1998
De:
Gauthier Natta (Odile)
ingénieur en chef des mines, en position de détachement à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000391666
(source JORF)
désignation
27 Novembre 1998
27/11/1998
De:
Fougier (Guy)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Tricot (Bernard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000755461
(source JORF)
nomination
17 Septembre 1998
17/09/1998
De:
Hadas-Lebel (Raphaël)
conseiller d'Etat
membre du Conseil économique et social
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Prate (Alain)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000572799
(source JORF)
désignation
23 Juillet 1998
23/07/1998
De:
Cazalet (Jean)
ingénieur en chef des mines
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000206715
(source JORF)
désignation
30 Mai 1998
30/05/1998
De:
Challan Belval (Olivier)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du Comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000756095
(source JORF)
désignation
28 Mai 1998
28/05/1998
De:
Mattheos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281
(source JORF)
désignation
24 Décembre 1997
24/12/1997
De:
Lisbonis (Maximin)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281
(source JORF)
désignation
24 Décembre 1997
24/12/1997
De:
Chastenet de Gery (Philippe)
contrôleur financier
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000752281
(source JORF)
désignation
24 Décembre 1997
24/12/1997
De:
Esquirol (Jean-Paul)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Voelckel (Alain, Michel)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
date_debut
=
"
1997-11-01
"
JORFTEXT000000385671
(source JORF)
désignation
25 Septembre 1997
25/09/1997
De:
Olson (Terry)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560
(source JORF)
désignation
05 Novembre 1996
05/11/1996
De:
Gatier (Jérôme)
inspecteur des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560
(source JORF)
désignation
05 Novembre 1996
05/11/1996
De:
Touraine (Marisol)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000379560
(source JORF)
désignation
05 Novembre 1996
05/11/1996
De:
Verclytte (Stéphane)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Thiellay (Jean-Philippe)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Metzger (Hervé-Adrien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Marchadour (Yann)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Lasserre (Michel)
ingénieur général de l'armement de classe exceptionnelle (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Aschehoug (Niels)
ingénieur général de 1re classe de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000746484
(source JORF)
désignation
28 Septembre 1996
28/09/1996
De:
Remond (Bruno)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Perrin (Bernard)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000190229
(source JORF)
désignation
20 Octobre 1995
20/10/1995
De:
Wahl (Thierry)
inspecteur des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809
(source JORF)
désignation
13 Juillet 1995
13/07/1995
De:
Verclytte (Stéphane)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809
(source JORF)
désignation
13 Juillet 1995
13/07/1995
De:
Porchier (Jean-Louis)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809
(source JORF)
désignation
13 Juillet 1995
13/07/1995
De:
Gard (Jean-Noël)
capitaine de vaisseau
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000188809
(source JORF)
désignation
13 Juillet 1995
13/07/1995
De:
Martin (Claude)
conseiller référendaire honoraire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000168264
(source JORF)
désignation
10 Mai 1995
10/05/1995
De:
Dujardin (Bernard)
contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000168264
(source JORF)
désignation
10 Mai 1995
10/05/1995
De:
Tricot (Bernard)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Lerche (Achille)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000368301
(source JORF)
nomination
13 Décembre 1994
13/12/1994
De:
Voelckel (Alain)
Objet:
rapporteur général du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Remplace:
M. Watremez (Jean-Claude)
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000544567
(source JORF)
désignation
22 Juillet 1993
22/07/1993
De:
Perrin (Bernard)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000724912
(source JORF)
désignation
23 Janvier 1993
23/01/1993
De:
Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000724912
(source JORF)
désignation
23 Janvier 1993
23/01/1993
De:
Yché (André)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Teissier du Cros (Henri)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Roussot (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Rousseau (Guy)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Ronsin (Philippe)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Renvoise (Jacques)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Petit (Bruno)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Mounier (André)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Morillon (Philippe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Meunier (Raymond, Maurice)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Metzger (Hervé-Adrien)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Menu (Jacques)
contrôleur des années
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Meniolle d'Hauthuille (Alban)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Lutfalla (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Loutrel (Christophe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Jourdain (Guy)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Jourdain de Thieulloy (Xavier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Jouanjus (Alain)
ingénieur principal de l'armement
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Jarrige (Jean)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Henric (Edmond)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Gravelin (Claude)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Gard (Jean-Noël)
capitaine de vaisseau
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Freiermuth (Paul)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Ertoran (René)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Duval (Eugène)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Collet (André)
contrôleur général des armées (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Cocault (Serge)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Bros (Philippe)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Bordachar (Jean)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Boitier (Jean-Claude)
colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Artru (Yves)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Touraine (Marisol)
maître des requêtes du Conseil d'Etat
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Mle Debernardy (Brigitte)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés au comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000000361288
(source JORF)
désignation
16 Janvier 1993
16/01/1993
De:
Lerche (Achille)
conseiller d'Etat
Objet:
président du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
president
JORFTEXT000000723273
(source JORF)
nomination
03 Avril 1992
03/04/1992