28 Novembre 2012


De: ALBERTINI (Jean-Paul)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de Météo-France
représentant du ministre chargé des transports
Remplace:Mme DRON (Dominique)
Groupe:
Météo-France
conseil_administration
JORFTEXT000026695379(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Rodolphe DUMOULIN
Objet:
conseiller chargé de l'anticipation, de la prévention et des parcours de santé
auprès de la ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie
date_debut="2012-12-01"
cabinet="Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes âgées et de l'autonomie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026695375(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Virginie Rozière
Objet:
au cabinet de la ministre
directrice adjointe du cabinet
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000026695371(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Isabelle Amaglio-Terisse
Objet:
au cabinet de la ministre
conseillère chargée du commerce
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026695371(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Loïc Tournier
Objet:
au cabinet de la ministre
chargé de mission artisanat
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000026695368(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Saïd Oumeddour
Objet:
au cabinet de la ministre
conseiller affaires sociales
cabinet="Ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026695368(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Thierry COTON
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité au ministère de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt
haut_fonctionnaire_defense_securite
JORFTEXT000026695365(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marion ZALAY
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
Groupe:
Direction Régionale Interdépartementale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt d'Île-de-France
JORFTEXT000026695363(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Eric LAJARGE
au cabinet de la ministre
Objet:
chef de cabinet
date_debut="2012-12-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
JORFTEXT000026695359(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201228/11/2012
De: Simone Bonnafous
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant de l'Etat
Au titre de l'enseignement supérieur
titulaire
Remplace:M. Patrick Hetzel
Groupe:
Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
conseil_administration
JORFTEXT000026695356(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jacques MARESCAUX
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
membre titulaire dans la 2e division, section chirurgie et spécialités chirurgicales
Remplace:M. François Legent
Groupe:
Académie nationale de médecine
JORFTEXT000026695354(source JORF)
élection
28 Novembre 201228/11/2012
De: Glineur (Cédric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
3e section
université du Havre
Groupe:
Université du Havre
professeur="Université du Havre"
professeur_section="3"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: François (Bénédicte)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Tours
Groupe:
Université de Tours
professeur="Université de Tours"
professeur_section="1"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Robine (David)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Rouen
Groupe:
Université de Rouen
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="1"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Leturmy (Laurence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université de Poitiers
Groupe:
Université de Poitiers
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="1"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Mamontoff (Catherine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="2"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Negro (Isabelle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université de Nice
Groupe:
Université de Nice
professeur="Université de Nice"
professeur_section="16"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Guillotreau (Patrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Nantes
Groupe:
Université de Nantes
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="5"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ory (Jean-Noël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="6"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Azomahou (Théophile)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université de Lorraine
Groupe:
Université de Lorraine
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="5"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Joyau (Marc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de La Rochelle
Groupe:
Université de La Rochelle
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="2"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Andolfatto (Dominique)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="4"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pirio (Nadine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université de Dijon
Groupe:
Université de Dijon
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="32"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Monier-Braconnier (Céline)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
4e section
université de Cergy-Pontoise
Groupe:
Université de Cergy-Pontoise
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="4"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Le Vigoureux (Fabrice)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Caen
Groupe:
Université de Caen
professeur="Université de Caen"
professeur_section="6"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ducrocq (Charles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université de Besançon (institut universitaire de technologie de Belfort)
Groupe:
Université de Besançon
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="6"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Cheynet de Beaupré (Aline)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université d'Orléans
Groupe:
Université d'Orléans
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="1"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bourdin (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="74"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Gaitan (Patricia)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université d'Aix-Marseille (institut universitaire de technologie d'Aix-en-Provence)
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="26"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pichon (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université d'Aix-Marseille
Groupe:
Université d'Aix-Marseille
professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="25"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Castets-Renard (Céline)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
1re section
université Toulouse-I
Groupe:
Université Toulouse-I
professeur="Université Toulouse-I"
professeur_section="1"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bernard (Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Galtier (Sébastien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="34"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Salmon (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Paris-XI
Groupe:
Université Paris-Sud (Paris XI)
professeur="Université Paris-XI"
professeur_section="32"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Witkowski (Nadine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Paris-VI
Groupe:
Université Paris-VI
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="28"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Viton (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lyon-I (institut universitaire de technologie Lyon-I)
Groupe:
Université Lyon-I
professeur="Université Lyon-I"
professeur_section="31"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Dal-Pont-Legrand (Muriel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
5e section
université Lille-I
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="5"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Caron-Fasan (Marie-Laurence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
6e section
université Grenoble-II
Groupe:
Université Grenoble-II
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="6"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Valay (Jean-Gabriel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="66"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Sylvestre (Alain)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Rain (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Grenoble-I (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ferreira (Jonathan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
34e section
université Grenoble-I
Groupe:
Université Grenoble-I
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="34"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bano (Edwige)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Mortha (Gérard)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
62e section
institut polytechnique de Grenoble
Groupe:
Institut polytechnique de Grenoble
professeur="Institut polytechnique de Grenoble"
professeur_section="62"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Gergaud (Joseph)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:
Institut national polytechnique de Toulouse
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="26"
JORFTEXT000026695351(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Peggy Le Gouvello
directrice des relations institutionnelles de Bolloré Média
Objet:
dans la deuxième section du fonds stratégique pour le développement de la presse
membre représentant des entreprises de la presse gratuite d'information politique et générale
Titulaire
Remplace:M. Jean-Christophe Thiery
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
JORFTEXT000026695348(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Loubet (Fabrice)
803
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense le lauréat du concours interne exceptionnel du
15 novembre 2011
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense le lauréat du concours interne exceptionnel du"
JORFTEXT000026695345(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Montard (Yves)
Objet:
au grade de payeur particulier de 2e classe et
par assimilation
au grade de capitaine
Groupe:
Service de la trésorerie aux armées
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026695343(source JORF)
promotion
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pessey (Jacques)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Giner (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Charlet (Frédéric)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bureau (François)
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Brunet (Franck)
contrôleur des armées
Objet:
comme rapporteurs spécialisés auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
Comité des prix de revient des fabrications d'armement
JORFTEXT000026695341(source JORF)
désignation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Colonna d'Istria (Jérôme, Jean, Jacques)
du sous-marin nucléaire d'attaque Perle (équipage bleu)
Objet:
au commandement suivant
SOUS-MARIN
Officier de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
Groupe:
Commandement suivant
JORFTEXT000026695339(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pelletier (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Saury (Mathieu, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marmaroli (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ly (Quentin, Nghiep-Nang)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Le Roy (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Coudert (Charles, Eric, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Colobert (Coraline, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Vernhes (Geoffroy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Troussard (Julien, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Tourdot (Benjamin, Jacques, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Tettamanti (Maxence, Emile, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Soto (Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Simon (Anthony, Claude-Yves, Félix)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Richard (Lucas, Rémy, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ramounet (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Nesme-Bertrand (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Le Moy (Kévin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Laurent (Geoffrey)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Lannéhoa (Alban, Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jireau (Jérôme, Jackie, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Grenet (Clément, Achile, Jean, Constant)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Goasglas (Christophe, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Agogué (Yohan, Jean, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Adrien (Lucie, Joëlle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pérès (Alix, Sophie, Evelyne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Uch (Baptiste, Xiaoming)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Strack (Julien, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ozanne (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ostrowski (Lionel, Stéphane, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Narolles (François, Luc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Masson (Bastian, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Martin (Thibaut, Eric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Huckendubler (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Hernandez (Jérôme, Angel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Gardin (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Cholley (Bruno, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Carpentier (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alvarez (Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alcaraz (Romain, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Milliotte (Clémence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marie (Adeline, Catherine, Aline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Dumez (Morgane, Elodie, Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bouju (Marine, Pauline, Philippine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Dumas (Benjamin, François, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Derache (Vincent, Claude, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bestion (Guillaume, Georges, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
Les aspirants
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Baldacchino (Jean-Valère, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Rodet (Simon, Henri, Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pelé (Jérôme, Alain, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Martin-Vallet (Michel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Martin (Jérôme, François, Eric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Leyge (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Leiser (Maxime, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Leduc (Romain, Gerard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Koyamba (Sylvain, Zonkoli)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Gorny (Josselin, Maximilien, Michel, David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Feignier (François, André, Jean, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Delibie (Kevin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Coulmiers (Kévin, Jean, Noë)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Reymond (Virginie, Amélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Porot (Sarah, Cecile, Mireille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pinguet (Caroline, Françoise, Henriette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Lacôte (Amélie, Michèle, Fernande)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Joubert (Morgane, Blandine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Hanffou Nana (Sarah, Mathilde, Gabrielle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Greder (Julie, Jeanne, Marthe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Galloudec (Emilie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Facchin (Hélène, Marie, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Delarue (Adeline, Véronique, Denise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Degraeve (Maude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Crept (Amandine, Marion, Soline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Contin (Laurine, Jeanine, Simone)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Brissard (Emilie, Pascale, Sylvaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bonjoch (Vanessa, Mylène, Audrey)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Badiola-Lazcanotegui (Anne-Sophie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
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nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Amador (Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alezra (Marjorie, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Âassal (Abdellatif)
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Simonin (Kévin, Michel, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Retailleau (Richard, Joël)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Guerin (Nicolas, Didier, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Cabiro (Benoit, Paul, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Braun (Martin, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Rahou (Linda)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Laubacher (Anne, Sophie, Marie, Luce)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Laghouag (Sandra, Sabah)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Guillemet (Eva, Louise, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Gautier (Caroline, Anne-Marie, Jane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Benoït du Rey (Laurence, Anne-Marie, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Rochedy (Cédric, Michel, Marius)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Fabre (Gabriel, Pierre, Emilien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Hourbette (Lucie, Mariko)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Forbin (Nehmy, Junior, Axel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Tasserie (Laurent, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Sohier (Ghislain, Jean, Baptiste, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Massueras (Geoffray, Eugène, Josian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Lamour (Romain, Rémi, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Kundolf (Thierry, Pierre, Giovanni)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Da Silva (Julien, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Courel (Erwan, René, Jacques, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Chaouche (Romain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bristot (Pierre-Guillaume, Louis, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Nouet (Jennifer, Olympe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Mantovani (Annabelle, Mélissa, Amandine, Chloé, Charlotte, Jennifer, Clémentine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Delhaye (Amandine, Rose-Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Beyneix (Laura)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Le Duigou (Thomas, François, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Geoffray (Guillaume, Louis, Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Berleux (Clément, Claude, Roger)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Schlesser (Céline, Jeanne, Lucienne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Recoursé (Florence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pompon (Chrystelle, Marie, Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Morel (Elina)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ducalcon (Elsa, Ghislaine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Chastellier (Julie, Pauline, Coralie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Ponthieux (Benoît, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Le Gall (Charline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Soulon (Emilie, Marie, Eve)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Schulze (Marie-Emmanuelle, Cathy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Levy (Anne-Laure)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Grandpierre (Emeline, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Durbise (Julien, Wladislaw)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Genest (Luc-Jacques, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Virlogeux (Jean-Baptiste, Joanny)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Millet (Jean-Brice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marchand (Charles, Gérard, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Leteissier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Hervy (Benoît, André, Michel, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Grandjean (Romain, Gérard, Germain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Grand (Sébastien, Pierre, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Chassagnac (Julien, Maxence)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bourrieres (Martin, Vincent, Charles)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bonnef (Sébastien, Valery, Jean, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Kocher (Marjorie, Marie-Louise)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Catteau (Damien, Olivier, Corneille)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Hugon-Jeannin (Pauline, Valerie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2011-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026695337(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Laurence BONIN
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne, unité territoriale de la Côte-d'Or
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-12-31"
JORFTEXT000026695334(source JORF)
promotion
28 Novembre 201228/11/2012
De: ALBERTINI (Jean-Paul)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Remplace:Mme DRON (Dominique)
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000026695331(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Seymour MORSY
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de l'Essonne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000026695328(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Fabienne BUCCIO
préfète de la Loire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
Établissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
conseil_administration
JORFTEXT000026695328(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Maryvonne BISPO CARREGA
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000026695326(source JORF)
inscription
28 Novembre 201228/11/2012
De: ANDRÉ (Bruno)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000026695324(source JORF)
intégration
28 Novembre 201228/11/2012
De: NGOM (Khadim)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000026695320(source JORF)
autorisation
28 Novembre 201228/11/2012
De: GHENIM (Rabeh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000026695320(source JORF)
autorisation
28 Novembre 201228/11/2012
De: KLIOUA (Yassine)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000026695320(source JORF)
autorisation
28 Novembre 201228/11/2012
De: WEHBI (Sanaa), épouse YOUSEF
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="cardiologie et maladies vasculaires"
JORFTEXT000026695320(source JORF)
autorisation
28 Novembre 201228/11/2012
De: Comellas (Emilie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentante des employeurs et
sur désignation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléante
Groupe:
Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026695318(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Emmanuel Lacresse
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des assurances à la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du commerce extérieur
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
JORFTEXT000026695315(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Vincent Gaillot
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (emploi classé en groupe III), conseiller pour les questions de gestion de l'ensemble des fonctions support, auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
Direction de projet (emploi classé en groupe III), conseiller pour les questions de gestion de l'ensemble des fonctions support, auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000026695313(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe I) auprès du directeur du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Groupe:
Direction du service à compétence nationale dénommé « opérateur national de paye », à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000026695311(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Isabelle Braun-Lemaire
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
seconder le directeur de l'ONP dans la supervision du pôle déploiement
Groupe:
Direction de l'ONP dans la supervision du pôle déploiement
JORFTEXT000026695311(source JORF)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Flavien ERRERA
administrateur civil hors classe
Objet:
chef du service de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de la justice
Groupe:
Service de l'administration centrale au secrétariat général du ministère de la justice
duree="trois ans"
JORFTEXT000026695308(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: VALETTE (Jean-Baptiste, Thomas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marie-Agnès FIXOIS, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Louvres (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000026695306(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: HOURMANT (Marie, Nolwenn), épouse BERNARD
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Régis HUBER, Thierry CHAPLAIN, Bertrand du MESNIL du BUISSON et Anne-Marie PICARD-MARISCAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000026695304(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: HOURMANT (Marie, Nolwenn), épouse BERNARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Régis HUBER, Thierry CHAPLAIN, Bertrand du MESNIL du BUISSON et Anne-Marie PICARD-MARISCAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Versailles (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
JORFTEXT000026695304(source JORF)
cessation de fonction
28 Novembre 201228/11/2012
De: ROCHE (Jérôme, Michel, Maurice, Henri)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Karine GIDON, Patrice GAREL-GALAIS, Cédric BOREL-GIRAUD, notaires associés
notaire
notaire_residence="Chasselay (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000026695302(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: BAUDET (Lucie, Marie, Geneviève)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée BERNARD ― DÉLAGE ― RECONDO, notaires associés
notaire
notaire_residence="Mézin (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
JORFTEXT000026695300(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: RAY (Amandine)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Fons (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000026695298(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: PALMISANO (Cindy), épouse MOURIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Véronique PIOMBO-ODDOUX et Richard JUMELET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Istres (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000026695296(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: CHÂTELOT (Stéphanie, Joëlle), épouse FAVRE TAYLAZ
Objet:
notaire
Remplace:Mme BACOT (Marie-Christine, Elisabeth)
notaire
notaire_residence="Lugny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000026695292(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: BRUN (Séverine, Yvonne, Monique), épouse GOUDARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Mes Jean-Jacques EYROLLES & Catherine ANDRÉ-EYROLLES, notaires associés, société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000026695290(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alice PEZARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2013-03-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
JORFTEXT000026695288(source JORF)
admission
28 Novembre 201228/11/2012
De: Sylvie Namiat
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-09-01"
duree="un an"
a_sa_demande
JORFTEXT000026695286(source JORF)
disponibilité
28 Novembre 201228/11/2012
De: Valérie OURSEL, épouse ZUBER
avocate
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Sylvie MALESCOT, épouse de GAETANO NERINO DE VISCONTI
ancienne avocate
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Juge de proximité dans la juridiction de proximité du Havre
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marie-Odile VENIER, épouse LOTHOZ
ancienne notaire assistante
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Saint-Brieuc
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marie-Gwenaël COURT, épouse COUET
ancienne conciliatrice de justice et enseignante en droit
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Olivier MOITTIE
commissaire général de la marine nationale à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bernard CECCALDI
colonel de gendarmerie à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marie-Cécile VILLA, épouse NYS
juriste
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026695282(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Elisabeth CATTA
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
Tribunal de grande instance de Paris
date_debut="2013-01-26"
date_fin="2016-01-25"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026695279(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Régis TOURNIER
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
date_debut="2013-01-07"
date_fin="2015-01-06"
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000026695279(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Marie-Paule LAFON
présidente de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Riom
cour_cassation
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000026695277(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Dominique GASCHARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Dijon
chargé des fonctions de premier président de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
JORFTEXT000026695277(source JORF)
décharge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Henry ROBERT
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Basse-Terre
chargé des fonctions de premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000026695277(source JORF)
décharge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alain GOUTH
conseiller d'entreprises
Objet:
magistrat à titre temporaire
juge d'instance ou d'assesseur dans les formations collégiales du tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grasse
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000026695275(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Stéphane AUTIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
11 mai 2013
procureur général près la cour d'appel de Pau
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026695273(source JORF)
admission
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jean-Pierre ATTHENONT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
31 mars 2013
premier président de la cour d'appel de Papeete
Groupe:
Cour d'appel de Papeete
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Papeete"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026695273(source JORF)
admission
28 Novembre 201228/11/2012
De: Olivier ROTHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
21 février 2013
procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
date_fin="2013-06-30"
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Procureur"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026695273(source JORF)
admission
28 Novembre 201228/11/2012
De: Agnès Varnat
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (emploi classé en groupe III) à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Emploi classé en groupe III
duree="trois ans"
JORFTEXT000026695268(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Sylvain Merlen
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du pilotage de la gestion des données de carrière pour la retraite à la direction des affaires financières, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
date_debut="2012-12-01"
JORFTEXT000026695266(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Philippe SANTANA
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe
Objet:
chef de service, adjoint à la directrice générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale des ressources humaines, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026695264(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Frédéric Rimoux
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-04-26"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000026695261(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Julien Paupert de Rohnay
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-04-26"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000026695261(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Azar Agah Ducrocq
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2012-04-26"
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
JORFTEXT000026695261(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: DEMARQUETTE (Michel)
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
pendant la durée de son détachement, premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2012-12-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000026695258(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: SLINGER-CECOTTI (Françoise)
directrice d'hôpital
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
Groupe:
Conseil du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2012-12-15"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000026695256(source JORF)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Daniel Le Diréach
directeur du bureau d'enquêtes sur les événements de mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, les décisions de commissionnement des enquêteurs techniques
mentionnés à l'article 16 du décret du
26 janvier 2004
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026695243(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jacques Guyomarc'h
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction de la logistique, tout acte relatif à la gestion courante
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026694603(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Pascal Fouchard
commissaire de police
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de l'inspection technique, tout acte relatif à la gestion courante
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026694603(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Erick Degas
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction des opérations, tout acte relatif à la gestion courante
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026694603(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Patrick Dargirolle
inspecteur général
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026694603(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Eric Angelino
commissaire divisionnaire
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite des attributions de la sous-direction des personnels et de la formation, tout acte relatif à la gestion courante
Groupe:
Direction Centrale des Compagnies Républicaines de Sécurité (DCCRS)
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000026694603(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201228/11/2012
De: Françoise Thibault
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
suppléante
Remplace:M. Jacques Dubucs
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
suppleant
conseil_administration
ESRR1200433A(source BOESR)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Jacques Dubucs
Objet:
représentants du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
titulaire
Remplace:M. Philippe Casella
Groupe:
Institut national d'études démographiques (INED)
conseil_administration
ESRR1200433A(source BOESR)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Fabrice SIIRIAINEN
Professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC1230370INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Patrick MUSSO
Professeur à l'Université de Nice-Sophia Antipolis
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC1230370INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: François Picard
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
section 35 : aucune proposition du comité national
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Bernard Caron
directeur de l'UPS n°2259 intitulée « Cultures, Langues, Textes »
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
4) Le directeur de l'UPS ainsi que deux membres élus
pour la durée du mandat de l'unité par le conseil de laboratoire de l'UPS
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Valérie BROUILLARD
Objet:
régisseur de recette du Laboratoire de l'Accélérateur Linéaire pour l'encaissement des droits d'inscription aux colloques « PhotoDet 2012 »
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Valérie BROUILLARD
Objet:
régisseur de recette du Laboratoire de l'Accélérateur Linéaire pour l'encaissement des droits d'inscription aux colloques « Higgs Hunting 2012 »
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Florence Le Priol
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
section 33 : aucune proposition du comité national
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Vivane Rakotovahiny
gestionnaire financier et comptable
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
4) Le directeur de l'UPS ainsi que deux membres élus
pour la durée du mandat de l'unité par le conseil de laboratoire de l'UPS
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Elodie Chacon
Assistante de ressources documentaires
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
4) Le directeur de l'UPS ainsi que deux membres élus
pour la durée du mandat de l'unité par le conseil de laboratoire de l'UPS
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Evelyne Prioux-Brunet
Objet:
pour la durée de leur mandat
représentantes des sections 32, 33, 34, 35 et 38 du Comité national de la recherche scientifique
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De: Daniel Odon Hurel
directeur de recherche de 2 e classe
Objet:
président du comité d'orientation et de surveillance
pour la durée du mandat de l'unité
Groupe:
Comité d'orientation et de surveillance
president
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
nomination
28 Novembre 201228/11/2012
De:
le Directeur de la Stratégie Financière
de l'Immobilier et de la Modernisation •
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
•
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De:
le Directeur de la Stratégie Financière
de l'Immobilier et de la Modernisation •
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
•
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De:
l'Agent Comptable Principal du CNRS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
•
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De:
l'Agent Comptable Principal du CNRS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
•
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Luc RAVOUX
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
Déléguée Régionale
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Luc RAVOUX
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Art. 4. –
Ampliation de la présente décision sera adressée à la Direction des Comptes et de l'Information Financière du CNRS
Déléguée Régionale
Groupe:
Direction des Comptes et de l'Information Financière du CNRS
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Alain FUCHS
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Agent Comptable Secondaire
L'Agent Comptable Principal
D138
Décision portant nomination d'un régisseur
Dec122017 DR04
Le Président
Vu le décret n 82-993 du
24 novembre 1982
modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
président du CNRS
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
Fait à Gif-Sur-Yvette, le
8 juin 2012
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
Fait à Gif-Sur-Yvette, le
6 juillet 2012
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Christiane DENIS
Objet:
l'exécution de la présente décision
Art. 7. –
Ampliation de cette décision sera adressée à
Déléguée Régionale
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: La Déléguée Régionale
Objet:
l'exécution de la présente décision
Agent Comptable Secondaire
D137
Décision portant nomination d'un régisseur
Dec122016 DR04
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Art. 4. –
Ampliation de la présente décision sera adressée à la Direction des Comptes et de l'Information Financière du CNRS
Fait à Gif-Sur-Yvette, le
8 juin 2012
Groupe:
Direction des Comptes et de l'Information Financière du CNRS
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De: Véronique DEBISSCHOP
pour les actes relevant des attributions de la personne responsable des marchés
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Agent Comptable Secondaire
L'Agent Comptable Principal
D138
Décision portant nomination d'un régisseur
Dec122017 DR04
Le Président
Vu la décision n°100014DAJ du
21 janvier 2010
portant détermination des niveaux d'évaluation des besoins et désignation des personnes responsables des marchés au CNRS
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012
De:
Véronique
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision
Agent Comptable Secondaire
L'Agent Comptable Principal
D138
Décision portant nomination d'un régisseur
Dec122017 DR04
Le Président
Vu la décision n°100013DAJ du
21 janvier 2010
attribuant, aux délégués régionaux, la qualité d'ordonnateurs secondaires du budget de l'établissement
DEC122866INSHS(source BOCNRS)
charge
28 Novembre 201228/11/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.