07 Octobre 2011


De: Elodie SERON, épouse DENIS
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au centre pénitentiaire de Lille
Groupe:
date_debut="2011-11-02"
cessation de fonction
07 Octobre 201107/10/2011
De: Marie-Christine GRASSE
conservatrice en chef territoriale du patrimoine
Objet:
directrice générale du Musée national du sport
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Philippe Minon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Laurent Lebreton
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Frédéric Jubelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
titulaire
Remplace:M. Xavier Magne
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Cécile Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignée par le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Suche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Rodolphe MONNET
chef de cabinet adjoint
Objet:
chef de cabinet
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Julien MARION
Objet:
chef de cabinet, nommé conseiller spécial de la ministre
cabinet="Ministre des solidarités et de la cohésion sociale"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
07 Octobre 201107/10/2011
De: Guillaume SARLAT
Objet:
conseiller chargé de la stratégie, de la prospective et du développement
date_debut="2011-10-15"
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Arlette BARRE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Union des hôpitaux pour les achats » (Uni.HA)
Remplace:M. Jean-Luc GUILLERMIN
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Alain RAUX
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remplace:Mme Thérèse CASTELLA
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Régine LATRILLE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remplace:M. Alain RAUX
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Gertrude COËTA
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Formation continue et insertion professionnelle de la Guyane » (FCIP Guyane)
Remplace:M. Alain CORTES
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Philippe PELLOQUIN
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit des Deux-Sèvres »
Remplace:M. Laurent BALAVOINE
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Michel LE GALL
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Actions et développement d'initiatives en faveur de l'emploi » (ADIFE)
Remplace:M. Jean-Yves TORRES
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Christian Merlin
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale, maintenu en activité dans l'intérêt du service
inclus
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2011-12-31"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale, maintenu en activité dans l'intérêt du service"
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: IZARD (Jean-Luc)
administrateur civil hors classe, sous-directeur des retraites et des institutions de la protection sociale complémentaire, à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la santé, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
dans ses fonctions
reconduction
07 Octobre 201107/10/2011
De: Jean-Michel CERDAN
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Jean-Michel CERDAN
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Julie COLLOMB
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Riad HATIK
Objet:
membres de la sous-commission des salaires
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Riad HATIK
Objet:
membres de la sous-commission des conventions et accords
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Bernard REMY
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Pierre JARDON
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Riad HATIK
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Yves Calvez
Objet:
directeur adjoint au directeur général du travail
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Remy (Patrick)
ingénieur des mines
Objet:
dans son corps d'origine et radié du corps des ingénieurs des mines
date_debut="2011-02-01"
a_sa_demande
réintégration
07 Octobre 201107/10/2011
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile hors classe
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA NC
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile hors classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société Electricité Réseau Distribution France
Remplace:M. Jean-Michel Charpin
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Claire Cheremetinski
administratrice civile hors classe
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la société RTE EDF Transport
Remplace:Mme Astrid Milsan
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: LAMBERT (Sébastien, Emilien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard VEREZ, Annick MILLON-DURI et David DUCASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pons (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: VEREZ (Bernard, René, Ignace)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard VEREZ, Annick MILLON-DURI et David DUCASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pons (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
07 Octobre 201107/10/2011
De: Robert DIETENBECK
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour être maintenu en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg, chargé du service du tribunal d'instance de cette ville
Groupe:
date_debut="2011-12-23"
tribunal
tribunal_instance="cette ville"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: LODOVICHETTI (Céline, Virginie, Chantal), épouse BARBIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André BELAIRE, Eric DECOENE, Christelle JACQUELIN et Frédéric HOFFMANN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Elancourt (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Armand GASS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires hors classe au 3e chevron, HEA3 à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: Daniel PHILIPPON
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur territorial, au 5e échelon, HEB, 3e chevron, à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux
directeur des services pénitentiaires hors classe à l'échelon fonctionnel ― HEA, 3e chevron à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Bordeaux, détaché dans le statut d'emploi de directeur interrégional des services pénitentiaires
Groupe:
date_debut="2012-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: Joaquim PUEYO
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur des services pénitentiaires hors classe à l'échelon fonctionnel ― HEA, 3e chevron, détaché dans le statut d'emploi de directeur fonctionnel des services pénitentiaires (5e échelon ― 3e chevron de la HEB), inspecteur territorial à la direction interrégionale des services pénitentiaires de Rennes
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: Tholy (Valéry, Raymond, Christian)
Objet:
pour l'année 2011 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Le lieutenant
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
promotion
07 Octobre 201107/10/2011
De: Vuillecard (Béatrice), épouse Davin
Objet:
des cadres du corps des conseillers techniques de service social du ministère de la défense
Groupe:
radiation
07 Octobre 201107/10/2011
De: Vuillecard (Béatrice), épouse Davin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 3, L. 4 et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
conseillère pour l'action sociale de la défense en fonction à la direction locale de l'action sociale de l'armée de terre zone Nord-Ouest à Rennes
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
07 Octobre 201107/10/2011
De: Rouffignac (Christophe)
conseiller d'administration de la défense, secrétaire général de la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
maintenu en position de détachement
conseiller d'administration de la défense
sous-directeur administratif de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Rouffignac (Christophe)
conseiller d'administration de la défense, secrétaire général de la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Toulon
Objet:
conseiller d'administration de la défense
Groupe:
duree="quatre ans"
détachement
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergent-chef Rudnicki (Rudy)
1er août 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Renaudin (Jean-Philippe)
30 avril 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Major Sarazin (Christophe)
1er juin 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Lozahic (Pierre-Yves)
1er janvier 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Lleys (Ludovic)
4 avril 2006
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Legay (Daniel)
1er juillet 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Dermouchere (Philippe)
1er aout 2009
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Delmarle (Eddie)
14 mai 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Adjudant Julien (Laurent)
2 août 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Capitaine Tabbagh (Xavier)
18 mars 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour la régie de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergente Hottin (Marianne)
24 juillet 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergente Guillemin (Stéphanie, Alexandra)
1er avril 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Sergent-chef N'Guessan (Adjoua)
1er juin 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Le Bourlot (Agnès)
24 avril 2008
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Heraud (Joëlle)
1er janvier 2010
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Castang (Pauline)
1er octobre 2011
Objet:
régisseurs auprès des établissements et des services relevant de la direction centrale du service de santé des armées, chacun en ce qui le concerne et aux dates fixées ci-après
Pour les régies d'avances et de recettes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Lebacq (Xavier)
ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
comme rapporteur spécialisé auprès du comité des prix de revient des fabrications d'armement
Groupe:
désignation
07 Octobre 201107/10/2011
De: Pierre HEILBRONN
secrétaire général adjoint du secrétariat général des affaires européennes
Objet:
membre du conseil d'orientation relatif au développement de l'expertise technique publique et privée auprès de France expertise internationale
représentant du secrétaire général des affaires européennes
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Bonté (Louis-Michel)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2011-12-24"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
07 Octobre 201107/10/2011
De: Dominique Richard
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnels retraités
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Olivier Kirsch
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence
en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: VACHER (Valérie)
administratrice civile, chef du bureau des moyens et des marchés
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des moyens et des marchés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: COMA (Francia)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau de l'encadrement administratif
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau de l'encadrement administratif
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Gisèle Macherey
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels ingénieurs, techniques, administratifs, de recherche et de formation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Pierre Angot
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'industrie de santé, de la chimie et des nouveaux matériaux. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Oren Gostiaux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (Peep)
Remplace:Mme Claudine Caux
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Valérie Baduel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Maryse Hurtrel
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Stéphane Labrosse
professeur des universités, École normale supérieure de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Éric Emsellem
astronome, Observatoire de Lyon
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: François-Xavier Désert
astronome, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Yves Gallet
directeur de recherche, Institut de physique du globe de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Olivier Coutant
physicien, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Philippe Keckhut
physicien, Observatoire de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Frédérick Delay
professeur des universités, École et Observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Jean-Pierre Chaboureau
physicien, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Thierry Roudier
directeur de recherche, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Roser Pello
astronome, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Benoît Mosser
professeur des universités, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Jacques Le Bourlot
professeur des universités, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Daniel Egret
astronome, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Franck Donnadieu
physicien adjoint, Observatoire de physique du globe de Clermont-Ferrand
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Michel Ramonet
chargé de recherche, Observatoire de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Laurent Coppola
physicien adjoint, Observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Brice Boudevillain
physicien adjoint, Observatoire des sciences de l'Univers de Grenoble
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Fabrice Mottez
chargé de recherche, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Laurent Jorda
astronome adjoint, Observatoire astronomique de Marseille-Provence
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Hector Flores
astronome adjoint, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Jean-François Colas
chargé de recherche, Observatoire de Paris (IMCCE)
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Magalie Baudrimont
professeure des universités, Observatoire aquitain des sciences de l'Univers
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Christel Tiberi
chargée de recherche, Observatoire de recherche méditerranéen de l'environnement
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Fatima Laggoun-Défarge
chargée de recherche, Observatoire des sciences de l'Univers de la région Centre
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section surfaces continentales, océan, atmosphère
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Valentine Wakelam
chargée de recherche, Observatoire aquitain des sciences de l'Univers
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Alejandra Recio-Blanco
astronome adjointe, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membres du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Isabelle Manighetti
physicienne, Observatoire de la Côte d'Azur
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes ou physiciens et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Alessia Maggi
physicienne adjointe, École et Observatoire des sciences de la Terre
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Anne Briais
chargée de recherche, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section terre interne
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Natalie Webb
astronome adjointe, Observatoire Midi-Pyrénées
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Caroline Barban
maître de conférences, Observatoire de Paris
Objet:
membre du Conseil national des astronomes et physiciens
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=58162&cbo=1ESRH1100315A2011-10-07(Conseils, comités et commissions) Composition du Conseil national des astronomes et physiciens
Article 1 - Sont proclamés membres élus du Conseil national des astronomes et physiciens
Collège des astronomes adjoints ou physiciens adjoints et personnels assimilés
Section astronomie
Groupe:
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
membre titulaire pour représenter l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité
Remplace:Mme Christine d'Argouges
Groupe:
désignation
07 Octobre 201107/10/2011
De: Hubert­Alexandre Roy
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Gilles Pulvermuller
responsable du service partenariat et valorisation, à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Vincent Benavent
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Vincent Benavent
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
adjoint à la déléguée régionale pour la circonscription Nord­Pas­de­Calais et
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Emmanuel Ducrocq
Objet:
adjoint au délégué régional pour la circonscription Nord­Pas­de­Calais et Picardie
date_debut="2011-08-31"
cessation de fonction
07 Octobre 201107/10/2011
De: Guy Faure
Objet:
directeur du Bureau du CNRS à
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.