tribunal_instance="Avignon" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Laurence DESCHASSOT
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2019-12-31"
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
JUSB1924393A(source BOMJ)
cessation de fonction
13 Août 201913/08/2019
De: Aude MARLAND
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000038759421(source JORF)
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Angélique NAKHLEH
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000037106668(source JORF)
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Laurence DESCHASSOT
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
JUSB1636390A(source BOMJ)
nomination
30 Novembre 201630/11/2016
De: Laurence ALBERT
juge au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000033007789(source JORF)
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Laure MALLET
juge au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000030008048(source JORF)
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Thierry ROSSELIN
vice-président au tribunal de grande instance de Nîmes chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Véronique SIBOUL
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000027822881(source JORF)
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Isabelle DUMAS
juge
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2013-09-01"
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000027534471(source JORF)
décharge
12 Juin 201312/06/2013
De: Claudie FORTE épouse OUZENEAU
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2012-07-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
JUSB1227129A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Juin 201221/06/2012
De: Brigitte REINERT épouse BOURDIN
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JUSB1206535A(source BOMJ)
nomination
27 Février 201227/02/2012
De: Sylvie BERBACH, épouse COUVIGNOU
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000024497915(source JORF)
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: Guillaume FAUVET
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Fabris (Nicole)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon
Remplace:Mme Marc (Bernadette), épouse Wernert
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000789225(source JORF)
nomination
21 Octobre 200621/10/2006
De: Marc (Bernadette Juliette), épouse Wernert
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon (84000)
Remplace:Mme Mariani (Huberte), épouse Roussillon
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000817214(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Ghani Bouguerra
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Catherine Gabrielle, épouse Desrousseaux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Françoise Baldassari, épouse Semont
juge au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000807543(source JORF)
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Denouille (Séverine)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon
Remplace:Mme Cavaille (Colette), épouse Lang
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2004-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000613081(source JORF)
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Dumas
juge au tribunal de grande instance de Metz chargée du service du tribunal d'instance de Château-Salins
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Lucile Laurier, épouse Hidalgo
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gisèle Baetsle, épouse Mathieu
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000407472(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Mariani (Huberte), épouse Roussillon
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Avignon
Remplace:M. Dentaud (Thierry)
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
date_debut="2001-10-15"
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000225795(source JORF)
nomination
19 Octobre 200119/10/2001
De: Dentaud (Thierry)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Avignon
Remplace:
Mme Naert
Groupe:
Tribunal d'instance d'Avignon
tribunal
tribunal_instance="Avignon"
suppleant
JORFTEXT000000748653(source JORF)
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Georges Lorenz
vice-président audit tribunal du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon, du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000735972(source JORF)
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Gisèle Baetsle, épouse Mathieu
premier juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Avignon
Remplace:M. Fedou
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Tribunal d'instance d'Avignon
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
tribunal_instance="Avignon"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.