pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du

susmentionné

pour la durée du mandat restant à accomplir par les personnes nommées par l'arrêté du

susmentionné

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie viscérale et digestive »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, la personne

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

4° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine légale et expertises médicales

b)

membre du corps enseignant président (suppléant), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

6° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins en néphrologie

b)

membre du corps enseignant président (suppléant), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

6° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins en néphrologie

b)

membre du corps enseignant président (suppléant), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

5° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins physique et de réadaptation

b)

membre du corps enseignant président (suppléant)

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

5° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins physique et de réadaptation

b)

membre du corps enseignant président (suppléant)

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

c)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (suppléant), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

c)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (suppléant), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

4° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine légale et expertises médicales

b)

membre du corps enseignant président (suppléant), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

c)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (suppléant), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

9° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

9° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

9° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

8° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

8° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

8° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

8° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

7° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

7° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

7° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

7° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie orthopédique et traumatologique

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

6° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins en néphrologie

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

6° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins en néphrologie

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

5° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins physique et de réadaptation

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

5° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecins physique et de réadaptation

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

4° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine légale et expertises médicales

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

4° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine légale et expertises médicales

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

3° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine cardiovasculaire

b)

représentant de l'ordre des médecins (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

3° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine cardiovasculaire

b)

représentant de l'ordre des médecins (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

3° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine cardiovasculaire

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

3° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine cardiovasculaire

a)

membre du corps enseignant président (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

2° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en médecine générale

b)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

2° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en médecine générale

b)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

b)

représentant du Syndicat des médecins généralistes - MG France (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

b)

représentant du Syndicat des médecins généralistes - MG France (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

10° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

10° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

10° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

9° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en chirurgie viscérale et digestive

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

2° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en médecine générale

b)

représentant du Syndicat Les Généralistes CSMF (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

2° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en médecine générale

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

1° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en médecine générale

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

11° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie

a)

représentant du Syndicat des Psychiatres des Hôpitaux (titulaire), le

en remplacement du

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

11° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en psychiatrie

a)

représentant du Syndicat des Psychiatres des Hôpitaux (titulaire), le

membres de la commission de qualification des médecins

mentionnée à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins et modifié par l'arrêté du

pour la durée restant du mandat à accomplir, et en complément ou

en remplacement des personnes précédemment nommées par les arrêtés du

du

10° Au titre de la commission nationale d'appel de qualification en chirurgie viscérale et digestive

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie »

de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs

ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts

cheffe de service, secrétaire générale de la direction générale de l'aviation civile, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

avec une période probatoire de six mois

ingénieur en chef des mines

sous-directeur de l'efficacité énergétique et de la qualité de l'air au sein du service du climat et de l'efficacité énergétique de la direction générale de l'énergie et du climat, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique

administratrice générale de classe normale de l'Institut national de la statistique et des études économiques

cheffe du service de la donnée et des études statistiques au sein du Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique

administratrice de l'Etat du grade transitoire

cheffe du service des achats et du soutien

au sein de la direction des affaires financières du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires et du ministère de la transition énergétique

ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts

sous-directrice du budget, de la synthèse stratégique et de l'appui aux services

au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités, à l'administration centrale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

avec une période probatoire de six mois

membre permanent de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable au sein du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

membre de la délégation française du service permanent de contrôle de Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

membre du conseil d'administration de CentraleSupélec

personnalité qualifiée

professeur d'histoire et d'archéologie médiévales à l'université de Rennes 2

membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive, désignées par le ministre chargé de la recherche

suppléant

directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique

membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive, désignées par le ministre chargé de la recherche

suppléante

professeur de préhistoire paléolithique à l'université d'Aix-Marseille

membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive, désignées par le ministre chargé de la recherche

titulaire

professeure d'archéologie et d'histoire du Moyen-Âge à l'université du Mans

membres du conseil scientifique de l'Institut national de recherches archéologiques préventives

au titre des personnalités choisies

en raison de leurs compétences dans le domaine de l'archéologie préventive, désignées par le ministre chargé de la recherche

titulaire

représentante suppléante du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

7e section

école normale supérieure de Paris

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

36e section

école normale supérieure de Paris

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

9e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

71e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

71e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

67e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

66e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

65e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

63e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

60e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

60e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

34e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

32e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

28e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

27e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

25e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

23e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

21e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

18e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

14e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

11e section

université Sorbonne Université

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

5e section

université Paris-I

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section

université Paris-I

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

22e section

université Paris-I

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

22e section

université Paris-I

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

18e section

université Paris-I

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

66e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

65e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

65e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

65e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

65e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

64e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

34e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

32e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

26e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

19e section

université Paris Cité

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

5e section

institut d'études politiques de Paris

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

5e section

institut d'études politiques de Paris

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

5e section

institut d'études politiques de Paris

professeur des universités titulaire et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur

17e section

institut d'études politiques de Paris

(2e section), institut d'études politiques de Toulouse

des cadres

(25e section), en situation irrégulière depuis le

ayant rompu tout lien avec son administration d'origine

des cadres

(2e section), institut d'études politiques de Toulouse

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

(21e section), université Montpellier-III

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

(61e section), université de Besançon

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

(61e section), école centrale de Nantes

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

(72e section), université de technologie de Belfort-Montbéliard

du corps des professeurs des universités

à compter de la date précisée pour chacune

inspecteur du travail, affecté à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités du Nord

au grade de directeur adjoint du travail

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

inspectrice du travail, affectée à la direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités de l'Aisne

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

inspectrice du travail, affectée à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités d'Occitanie

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

directrice du travail, affectée à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Normandie

à intervenir sur l'ensemble du territoire métropolitain et des départements et régions d'outre-mer

à faire valoir ses droits à la retraite

radiée des cadres

inspectrice du travail, affectée à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Nouvelle-Aquitaine

inspecteur du travail, affecté à la direction de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Mayotte

au grade de directeur adjoint du travail

des cadres du ministère des armées

à faire valoir ses droits à la retraite

en application des articles L. 3, L. 4-1 et L. 25 bis du code des pensions civiles et militaires de retraite

ingénieur civil divisionnaire de la défense, pris en compte pour sa gestion sur le programme 212 - BOP 21284C

Ingénieure générale de 2e classe de l'armement

adjointe « espace » auprès du délégué général pour l'armement

notaire associé

membre de la société par actions simplifiée « ACTENSEINE », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire

notaire associé

membre de la société civile professionnelle « SCP Magaly OMER-LEGER et Guillaume LELEU, notaires associés », titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « François BOUTIER, Jean-Christophe BERNARD, Frédéric OLLIVIER, François OLLIVIER et Ariane BOUTIER, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée »

notaires associées

notaires associées

notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Pascale DOUPEUX et Isabelle GACHET-INGRAND, notaires associés

membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire

notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « OFFICE DE L'ETOILE »

notaire associée

membre de la société civile professionnelle « Pascale DOUPEUX et Isabelle GACHET-INGRAND, notaires associés

membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Isabelle SCHIBLER-JACQUET et Gwénaële BUSSON MILOSSI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »

avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation salarié au sein de l'office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation dont est titulaire la société civile professionnelle « Société PIWNICA-MOLINIE, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation »

Paris (Paris)

notaire associée

notaire salariée au sein de l'office de notaire

notaire

Pascale, Danielle

auditrice de justice

Pascale, Danielle

à l'Ecole nationale de la magistrature, promotion 2023

magistrat du premier grade

dans son corps d'origine

magistrat du premier grade

auprès de la Cour des comptes

premier conseiller du corps des magistrats de chambre régionale des comptes

conseiller discours au cabinet de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères

conseiller discours au cabinet de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères

administratrice territoriale hors classe

dans le corps des sous-préfets

administrateur territorial hors classe

dans le corps des sous-préfets

ingénieure générale des mines

directrice de l'innovation, de la logistique et des technologies à la préfecture de police

ingénieur en chef des mines

dans son corps d'origine

ingénieur en chef des mines

directeur de l'innovation, de la logistique et des technologies à la préfecture de police

directeur départemental des finances publiques de la Charente-Maritime

représentant de l'Etat au conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle

au titre du ministre chargé du budget

administrateur général des finances publiques de classe exceptionnelle

directeur départemental des finances publiques de l'Essonne (groupe I)

avec une période probatoire de six mois

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023

Les représentants d'organisations syndicales de marins suivants

membres des jurys de validation des acquis de l'expérience pont, machine et électrotechnique lors des sessions de l'année 2023